Résumé
KHC DRAGONS est active depuis 2005 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- KHC Dragons
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « 3, minstens 18 jaar,Lid of gemandateerde vertegenwoordiger indien rechtspersoon » (acte en néerlandais)« Overblijvende bestuurders hebben recht (niet plicht) bij vroegtijdige vacature,eerstvolgende algemene vergadering moet bevestigen,bij… » (acte en néerlandais)« Alle handelingen intern bestuur nodig/dienstig voor voorwerp,uitgezonderd exclusief algemene vergadering, deel bevoegdheden aan één/meer… » (acte en néerlandais)Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Apart 'Lid',tezamen 'Leden' » (acte en néerlandais)« Onbeperkt, alle natuurlijke en/of rechtspersonen aanvaard krachtens artikel 8 » (acte en néerlandais)« Elk spelend lid jonger dan 18 begeleid door minstens één bezoekend lid, enkel lidmaatschap,exclusief andere bijdragen » (acte en néerlandais)« Eindigt van rechtswege bij overlijden, onbepaalde duur » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er juillet au 30 juin
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Minstens 2/3 Leden aanwezig of vertegenwoordigd, 4/5 aanwezige of vertegenwoordigde stemmen » (acte en néerlandais)