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KEMI CONSTRUCT

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéPollepelstraat 7, 2060 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 0805.347.745
Résumé

KEMI CONSTRUCT est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 14 627 € et un résultat net de 6 842 €. La solvabilité se classe au-dessus de 47 % des 9 354 entreprises du même secteur (NACE 41, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,5 % (faible).

Aperçu

Activité
Construction générale de bâtiments résidentiels
NACE 41001
1 établissement
Taille
≈ 230 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
14 627 €
Bénéfice
6 842 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
65 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,5 %
Structure
Comptes 2025 à temps
Pourquoi 65augmente le risqueConstituée en 2023Secteur Construction de bâtiments (NACE 41)Taille : total du bilan 36 002 €abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 1,12, trésorerie 16 671 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
65 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 71 % des entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 66+24
capitaux propres 40,6 % du total du bilan
Liquidité 69+23
dettes à court terme 59,4 % · trésorerie 46,3 %
Rentabilité 93+34
rendement des actifs 19,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,5 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 1,5 % (13 447 micro-entreprises, NACE 41)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 3,7 % 12-2024 : 4,1 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 4,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 4,6 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 01-2025valeur la plus haute 03-2025 : 4,6 %● inchangé vs 02-2025valeur la plus haute 04-2025 : 2,5 %▼ -2,1 points de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 2,5 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 2,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 2,4 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 2,5 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 2,5 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 2,5 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 2,5 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 2,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 2,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,7 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 2,9 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 3,5 %▲ +0,6 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 1,5 %▼ -2,0 points de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 1,5 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 1,5 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 1,5 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 1,5 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité tendue (ratio de liquidité 1,12 contre 0,67 en 2024, sous le seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 59,4 % et trésorerie : 46,3 % du total du bilan), et 59,4 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 41, micro-entreprises) : elle fait mieux que 48 % d'entre elles en solvabilité, 74 % en liquidité, 77 % en rentabilité et 87 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 1,12, trésorerie 16 671 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Secteur Construction de bâtiments (NACE 41)
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 36 002 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-09-2025 devaient être déposés au plus tard le 30-04-2026 ; ils l'ont été le 30-04-2026, soit 0 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
le jour même
2024
35 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 18 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 41) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 46 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-09-2026 doivent être déposés au plus tard le 30-04-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
30-09-2026 fin d'exercice30-10-2026 aujourd'hui30-04-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. ConstitutionNomination : JAKUBCZAK Marcin Jerzy…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 230 000 €
Estimé : probablement entre 120 000 € et 410 000 €
Total actif
36 002 €▼ 19,7 %
2024 · 44 842 €
Résultat net
6 842 €▲ 80,7 %
2024 · 3 785 €
Fonds de roulement
2 627 €
2024 · -12 215 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 38 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation9 398 € 2025 Résultat net6 842 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 41, Construction de bâtiments : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation6 823 €-9 398 €▲ 37,8 %
Résultat net3 785 €dans la moitié centrale du secteur-6 842 €dans la moitié centrale du secteur▲ 80,7 %
Capitaux propres7 785 €en dessous de la moitié centrale du secteur-14 627 €dans la moitié centrale du secteur▲ 87,9 %
Total actif44 842 €en dessous de la moitié centrale du secteur-36 002 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 19,7 %
Dettes37 057 €-21 375 €▼ 42,3 %
Fonds de roulement-12 215 €en dessous de la moitié centrale du secteur-2 627 €dans la moitié centrale du secteur
Solvabilité17,4 %en dessous de la moitié centrale du secteur-40,6 %dans la moitié centrale du secteur▲ 23,3pp
Liquidité générale0,67en dessous de la moitié centrale du secteur-1,12dans la moitié centrale du secteur▲ 0,45
Rentabilité des actifs (ROA)8,4 %dans la moitié centrale du secteur-19,0 %dans la moitié centrale du secteur▲ 10,6pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 41, Construction de bâtiments : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 36 002 €
Actifs immobilisés 12 000 € ▼ 40,0 %
Actifs circulants 24 002 € ▼ 3,4 %
Passif 36 002 €
Capitaux propres 14 627 € ▲ 87,9 %
Dettes 21 375 € ▼ 42,3 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 82,6 % à 59,4 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
13 398 €
Cash-flow
10 842 €
Taux d'endettement
1,46▼
2024 · 4,76
ROE
46,8 %▼
2024 · 48,6 %
Couverture des intérêts
54,83
Dettes ≤ 1 an
21 375 €▼
2024 · 37 057 €
Impôts
2 329 €▲
2024 · 1 028 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,5 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 37 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5844 842 €36 002 €▼
Actifs immobilisés21/2820 000 €12 000 €▼
Immobilisations incorporelles2120 000 €12 000 €▼
Actifs circulants29/5824 842 €24 002 €▼
Créances à un an au plus40/419 935 €7 331 €▼
Créances commerciales404 500 €-
Autres créances415 435 €7 331 €▲
Valeurs disponibles54/5814 907 €16 671 €▲
Passif
Total du passif10/4944 842 €36 002 €▼
Capitaux propres10/157 785 €14 627 €▲
Apport10/114 000 €4 000 €=
Capital104 000 €-
Capital souscrit1004 000 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)143 785 €10 627 €▲
Dettes17/4937 057 €21 375 €▼
Dettes à un an au plus42/4837 057 €21 375 €▼
Dettes commerciales44898 €5 463 €▲
Fournisseurs440/4898 €5 463 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4517 231 €6 537 €▼
Impôts450/38 731 €2 037 €▼
Rémunérations et charges sociales454/98 500 €4 500 €▼
Autres dettes47/4818 928 €9 376 €▼
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-4 000 €
Autres charges d'exploitation640/8-1 375 €
Charges d'exploitation non récurrentes66A-4 000 €
Marge brute d'exploitation99006 823 €18 774 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 823 €9 398 €▲
Produits financiers75/76B-17 €
Produits financiers récurrents75-17 €
Charges financières65/66B2 010 €244 €▼
Charges financières récurrentes652 010 €244 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 813 €9 171 €▲
Impôts sur le résultat67/771 028 €2 329 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 785 €6 842 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 785 €6 842 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99063 785 €10 627 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-3 785 €

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630-4 000 €-
Autres charges d'exploitation640/8-1 375 €-
Charges d'exploitation non récurrentes66A-4 000 €-
Marge brute d'exploitation99006 823 €18 774 €▲ 175 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99016 823 €9 398 €▲ 37,8 %
Produits financiers75/76B-17 €-
Produits financiers récurrents75-17 €-
Charges financières65/66B2 010 €244 €▼ 87,8 %
Charges financières récurrentes652 010 €244 €▼ 87,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 813 €9 171 €▲ 90,6 %
Impôts sur le résultat67/771 028 €2 329 €▲ 127 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 785 €6 842 €▲ 80,7 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 785 €6 842 €▲ 80,7 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5844 842 €36 002 €▼ 19,7 %
Actifs immobilisés21/2820 000 €12 000 €▼ 40,0 %
Immobilisations incorporelles2120 000 €12 000 €▼ 40,0 %
Actifs circulants29/5824 842 €24 002 €▼ 3,4 %
Créances à un an au plus40/419 935 €7 331 €▼ 26,2 %
Créances commerciales404 500 €--
Autres créances415 435 €7 331 €▲ 34,9 %
Valeurs disponibles54/5814 907 €16 671 €▲ 11,8 %
Passif
Total du passif10/4944 842 €36 002 €▼ 19,7 %
Capitaux propres10/157 785 €14 627 €▲ 87,9 %
Apport10/114 000 €4 000 €=
Capital104 000 €--
Capital souscrit1004 000 €--
Bénéfice (perte) reporté(e)143 785 €10 627 €▲ 181 %
Dettes17/4937 057 €21 375 €▼ 42,3 %
Dettes à un an au plus42/4837 057 €21 375 €▼ 42,3 %
Dettes commerciales44898 €5 463 €▲ 509 %
Fournisseurs440/4898 €5 463 €▲ 509 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4517 231 €6 537 €▼ 62,1 %
Impôts450/38 731 €2 037 €▼ 76,7 %
Rémunérations et charges sociales454/98 500 €4 500 €▼ 47,1 %
Autres dettes47/4818 928 €9 376 €▼ 50,5 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 785 €6 842 €▲ 80,7 %
+ Amortissements et réductions de valeur630-4 000 €-
Flux d'exploitation (approximation)3 785 €10 842 €▲ 186 %
Investissements en immobilisations (approximation)-4 000 €-
Variation des valeurs disponibles-1 764 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
30-09-2025 schéma micro 30-04-2026 2026-00102342
30-09-2024 schéma micro 26-03-2025 2025-00054739

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 223 entreprises actives dont l'activité principale est « Construction générale de bâtiments résidentiels » (NACE 41001), les chiffres de 16 389 sont connus. 10 950 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
JAKUBCZAK Marcin Jerzy
Administrateur · depuis le 04-09-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
JAKUBCZAK Marcin Jerzy
  • Administrateur, du 04-09-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 04-09-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 04-09-2023 Constitution · 4 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

KEMI CONSTRUCT a été constituée le 31 août 2023 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 4 000 €.12 Depuis 2023, JAKUBCZAK Marcin Jerzy est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 04-09-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 30-04-2027
2026
30-04
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
26-03
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2023
04-09
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : JAKUBCZAK Marcin Jerzy (administrateur) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Fondateur, JAKUBCZAK Marcin Jerzy
  • Constitution, « KEMI CONSTRUCT » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 4 000 €
  • Compte bancaire, « bijzondere rekening geopend namens vennootschap in oprichting », 4000 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « vanaf heden, bevestiging deponering inbrengen in geld » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, JAKUBCZAK Marcin Jerzy (administrateur)
  • Autre disposition, « begin van werkzaamheden, dag van neerlegging ter griffie van uitgifte oprichtingsakte overeenkomstig wet » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée31-08-2023
Clôture de l'exercice30-09
Activités, NACEBEL 2025
41001Construction générale de bâtiments résidentiels
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0805347745
Inscrite 25-11-2025

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État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

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Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
88 m²
Emprise au sol bâtie
91 m²
Volume, LiDAR
921 m³
Parcelle 11805E0707/00H003, Flandre · bâtiment le plus haut 13,2 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
KEMI CONSTRUCT
Pollepelstraat 7, 2060 AntwerpenConstruction générale de bâtiments résidentiels
depuis 2023n° d'unité 2.348.965.163
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11805E0707/00H003 Flandre 88 m² 1 · 91 m² 13,2 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
KEMI CONSTRUCT
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, exploitatiezetels oprichten of opheffen bij enkel besluit van bestuursorgaan voor zover geen wijziging taalregime » (acte en néerlandais)

acte du 04-09-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Onbepaalde duur bij gebrek aan bepaling, een of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
« Op algemene kosten los van representatie-, reis- en verplaatsingskosten, vaste of evenredige vergoeding » (acte en néerlandais)
« 1 » (acte en néerlandais)

acte du 04-09-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« 100, gelijk recht in winstverdeling per aandeel » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Bestuursorgaan, vermelde prijs in oorspronkelijke bekendmaking of bij betwisting door deskundige bepaalde prijs » (acte en néerlandais)

acte du 04-09-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering volgens vereisten statutenwijziging, elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bestuurder(s) in functie aangewezen als vereffenaar(s) krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd, om welke reden en op welk… » (acte en néerlandais)

acte du 04-09-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aandelen moeten bij hun uitgifte worden volgestort, stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Nieuwe aandelen waarop in geld wordt ingeschreven eerst aangeboden aan bestaande aandeelhouders naar evenredigheid van aantal aandelen dat… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Eigenvermogensrekening, inbrengen van oprichters geboekt op eigenvermogensrekening » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, aard van de aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, aard van andere effecten dan aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Interne bestuursbevoegdheid, alle handelingen nodig of nuttig voor verwezenlijking voorwerp behalve wet of statuten aan algemene vergadering… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, een of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, moet blijken of alle agendapunten als geheel of elk afzonderlijk ter goedkeuring voorliggen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, houder effecten op naam ingeschreven in register van soort » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen processen-verbaal, notulen neergelegd in register bewaard op zetel » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen stemming volmacht agenda meerderheid, schriftelijke volmacht aan ieder ander persoon al dan niet aandeelhouder door alle… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan tijdens zitting, verdaging algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Nog in natura voorhanden goederen op dezelfde wijze verdeeld, na aanzuivering schulden lasten kosten of consignatie nodige sommen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Mededelingen aanmaningen dagvaardingen betekeningen, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen vennootschap aandeelhouders bestuurders commissarissen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, bepalingen WVV waarvan niet geldig afgeweken geacht opgenomen » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 04-09-2023

acte du 04-09-2023