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Kapsalon DO

Actif
SRLconstituée en 20251 an d'activitéVijflindenlaan(Roz) 25, 9630 Zwalm, BelgiqueBCE : BE 1020.141.971
Résumé

Kapsalon DO est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 27 996 € et un résultat net de 22 996 €. La solvabilité se classe au-dessus de 56 % des 5 625 entreprises du même secteur (NACE 96, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4 % (très faible).

Aperçu

Activité
Coiffure et activités de barbier
NACE 96210
1 établissement
Taille
82 710 €total du bilan 2025
Personnel
1,9 ETP
Capitaux propres
27 996 €
Bénéfice
22 996 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
86 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,4 %
Structure
Comptes 24 jours en avance
Pourquoi 86augmente le risqueConstituée en 2025Taille : total du bilan 82 710 €abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 1,39, trésorerie 66 564 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
86 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 73 % des entreprises comparables (NACE 96, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 59
capitaux propres 33,8 % du total du bilan
Liquidité 65
dettes à court terme 66,2 % · trésorerie 80,5 %
Rentabilité 100
rendement des actifs 27,8 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,4 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 4 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,7 % (7 612 micro-entreprises, NACE 96)
Évolution sur 24 mois 03-2026 : 1,6 % 04-2026 : 1,6 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 1,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 2,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 2,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 0,4 %▼ -1,7 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,4 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,4 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 2 000 € à 30 jours
Liquidité tendue (ratio de liquidité 1,39, sous le seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 66,2 % et trésorerie : 80,5 % du total du bilan), et 66,2 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 96, micro-entreprises) : elle fait mieux que 56 % d'entre elles en solvabilité, 69 % en liquidité et 93 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 16-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Quatre signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 1,39, trésorerie 66 564 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2025
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 82 710 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 07-07-2026, soit 24 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
24 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2025.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : Dorothy VAN TRIMPONT…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
27 996 €
Total actif
82 710 €
Résultat net
22 996 €
Fonds de roulement
21 318 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 82 710 €
Actifs immobilisés 6 678 €
Actifs circulants 76 032 €
Passif 82 710 €
Capitaux propres 27 996 €
Dettes 54 714 €
Les dettes financent 66,2 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
34 445 €
Cash-flow
26 858 €
Liquidité générale
1,39
Liquidité immédiate
1,22
Taux d'endettement
1,95
ROE
82,1 %
ROA
27,8 %
Couverture des intérêts
27,86
Dettes ≤ 1 an
54 714 €
Impôts
6 351 €
Frais de personnel
60 576 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 11 280 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,7 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,6 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
0,7 % a fait faillite
2,6 % a cessé autrement
96,6 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,4 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 11 280 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 37 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5882 710 €
Actifs immobilisés21/286 678 €
Immobilisations incorporelles21407 €
Immobilisations corporelles22/276 271 €
Installations, machines et outillage235 993 €
Mobilier et matériel roulant24279 €
Actifs circulants29/5876 032 €
Stocks et commandes en cours d'exécution39 468 €
Stocks30/369 468 €
Valeurs disponibles54/5866 564 €
Passif
Total du passif10/4982 710 €
Capitaux propres10/1527 996 €
Apport10/115 000 €
Réserves1322 996 €
Réserves disponibles13322 996 €
Dettes17/4954 714 €
Dettes à un an au plus42/4854 714 €
Dettes commerciales4410 191 €
Fournisseurs440/410 191 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4524 133 €
Impôts450/316 003 €
Rémunérations et charges sociales454/98 130 €
Autres dettes47/4820 390 €
Résultat Code2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6260 576 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 862 €
Autres charges d'exploitation640/8792 €
Marge brute d'exploitation990095 813 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990130 584 €
Charges financières65/66B1 237 €
Charges financières récurrentes651 237 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990329 347 €
Impôts sur le résultat67/776 351 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990422 996 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990522 996 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990622 996 €
Affectation aux capitaux propres691/222 996 €
Aux autres réserves692122 996 €

L'annexe de ces comptes annuels (13 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Rémunérations, charges sociales et pensions6260 576 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 862 €
Autres charges d'exploitation640/8792 €
Marge brute d'exploitation990095 813 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990130 584 €
Charges financières65/66B1 237 €
Charges financières récurrentes651 237 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990329 347 €
Impôts sur le résultat67/776 351 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990422 996 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990522 996 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5882 710 €
Actifs immobilisés21/286 678 €
Immobilisations incorporelles21407 €
Immobilisations corporelles22/276 271 €
Installations, machines et outillage235 993 €
Mobilier et matériel roulant24279 €
Actifs circulants29/5876 032 €
Stocks et commandes en cours d'exécution39 468 €
Stocks30/369 468 €
Valeurs disponibles54/5866 564 €
Passif
Total du passif10/4982 710 €
Capitaux propres10/1527 996 €
Apport10/115 000 €
Réserves1322 996 €
Réserves disponibles13322 996 €
Dettes17/4954 714 €
Dettes à un an au plus42/4854 714 €
Dettes commerciales4410 191 €
Fournisseurs440/410 191 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4524 133 €
Impôts450/316 003 €
Rémunérations et charges sociales454/98 130 €
Autres dettes47/4820 390 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice990422 996 €
+ Amortissements et réductions de valeur6303 862 €
Flux d'exploitation (approximation)26 858 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 07-07-2026 2026-00261432

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 21 678 entreprises actives dont l'activité principale est « Coiffure et activités de barbier » (NACE 96210), les chiffres de 2 858 sont connus. 2 335 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans l'acte du Moniteur belge examiné. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Historique

Le 18 février 2025, Kapsalon DO a été constituée sous forme de SRL.1 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
07-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
20-02
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : Dorothy VAN TRIMPONT (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ12 constatations ▸
  • Fondateur, VAN TRIMPONT Dorothy Andrea Orpha
  • Constitution, « Kapsalon DO » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Autre disposition, « financieel plan, oprichter » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « aansprakelijkheid oprichter bij faillissement, faillissement binnen drie jaar na oprichting indien aanvangsvermogen kennelijk ontoereikend voor voorgenomen acti… » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « bijzondere voordelen artikel 5:12, 6° WVV » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 9630 Zwalm (Rozebeke),Vijflindenlaan 25 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, Dorothy VAN TRIMPONT (administrateur non statutaire)
  • Autre disposition, « geen beroepsverbod bestuurder » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen,verplichtingen en activiteiten in naam en voor rekening vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Procuration, AB Partners Oudenaarde
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée18-02-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
96210Coiffure et activités de barbier
47750Commerce de détail de produits cosmétiques et d'articles de toilette
85599Autres formes d'enseignement
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1020141971
Autre identifiant 9925:BE1020141971
Inscrite 16-11-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 17 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Zwalm · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
593 m²
Emprise au sol bâtie
155 m²
Volume, LiDAR
751 m³
Parcelle 45042A0181/00R000, Flandre · bâtiment le plus haut 10,2 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Kapsalon DO
Vijflindenlaan(Roz) 25, 9630 ZwalmCoiffure et activités de barbier
depuis 2025n° d'unité 2.370.540.240
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
45042A0181/00R000 Flandre 593 m² 1 · 155 m² 10,2 m · 1
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het uitbaten van een kapsalon, zo onder meer: het wassen, knippen, verven, onduleren, ontkrullen, en dergelijke van haar bij mannen, vrouwen… » (acte en néerlandais)
27 activités (acte en néerlandais)
  1. Het uitbaten van een kapsalon, zo onder meer: het wassen, knippen, verven, onduleren, ontkrullen, en dergelijke van haar bij mannen, vrouwen en kinderen; het scheren en knippen van baarden, hairstyling en haartooi; modellering van pruiken, pruikenlegging, en dergelijke.
  2. Het uitbaten van een schoonheidssalon, zo onder meer manicure en pedicure, medische pedicure, ontharen en epileren, gelaats-, huid en lichaamsverzorging, verzorgen van make-up, het plaatsen van kunstnagels, nagelstyliste, diverse schoonheidsbehandelingen en persoonsverzorging in de ruimste zin alsook alle diensten die hiermee verband kunnen houden.
  3. Alle ondersteunend en aanverwante activiteiten in verband met haar- en schoonheidsverzorging.
  4. Het aanbieden van alle mogelijke diensten die verband houden met wellness onder andere kuuroorden, Turkse baden, spa’s, sauna’s, stoombaden, solaria en massagesalons.
  5. Het verlenen van personal coaching, life-style coaching, diverse gezondheidsadviezen.
  6. Het verlenen van diverse diensten in verband met gezondheid en welzijn, reflexologie, gezondheidsleer, yoga en meditatie, ontspannning, diverse gekende en alternatieve gezondheidsbehandelingen.
  7. Het verlenen van diensten en adviezen in verband met voeding, voedingskunde, dieetleer.
  8. Het organiseren van workshops en demonstraties rond persoonsverzorging, gezondheid en wellness.
  9. Het verlenen van diverse diensten in verband met geestelijke en lichamelijke gezondheid.
  10. Het verlenen van diverse persoonlijke dienstverlening.
  11. Het verrichten van alle activiteiten en het verlenen van diensten in de horeca en de voedingssector.
  12. Het uitvoeren van allerhande audits en expertises.
  13. Het begeleiden, organiseren en verzorgen van trainingen en opleidingen.
  14. Het verlenen van diverse administratieve ondersteuning, diverse zakelijke dienstverlening.
  15. De groot- en kleinhandel, import en export, handelsbemiddeling in: cosmetica, toiletartikelen, schoonheidsproducten, artikelen voor haarverzorging, pruiken en extensions; welness-producten, juwelen, sieraden, gadgets, voeding, voedingssupplementen, kleding en kledingaccessoires, diverse consumentenartikelen en menigvuldige goederen.
  16. Het verrichten van alle handelsbemiddeling, het optreden als agent en vertegenwoordiger in diverse sectoren en voor diverse producten en diensten.
  17. De uitbouw van een of meerdere organisaties inzake verkoop en dienstverlening; verkoop en dienstverlening via internet en via diverse kanalen.
  18. Het ontwikkelen, kopen, verkopen, beheren, in waarde stellen, in licentie nemen of geven van licenties, brevetten, octrooien, knowhow en andere intellectuele rechten.
  19. Het vervaardigen, ontwikkelen en commercialiseren van diverse toepassingen, diensten en producten in verband met voormelde activiteiten.
  20. Consultancy en dienstverlening op het vlak van algemeen management, bedrijfsvoering en beheer, tevens inzake operationeel management in diverse sectoren.
  21. Het verwerven en beheren voor eigen rekening van een onroerend patrimonium; het stellen van alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten zoals de huurfinanciering van onroerende goederen aan derden, het aankopen, verkopen, ruilen, bouwen, verbouwen, onderhouden, verhuren, huren, verkavelen, prospecteren en uitbaten van onroerende goederen; het indienen van verkavelingsaanvragen; het optreden als bouwpromotor; projectontwikkeling en handel in onroerend goed; het ontwerpen en realiseren van diverse vastgoedprojecten; de activiteit van vastgoedmakelaar en bemiddeling in vastgoed voor rekening van derden.
  22. Onderneming in onroerende goederen; het bouwen, verbouwen, kopen, renoveren en verkopen van onroerend goed; bouwpromotor; projectontwikkeling en handel in onroerend goed; het ontwerpen en realiseren van diverse vastgoedprojecten.
  23. Het verwerven en beheren voor eigen rekening van een roerend patrimonium.
  24. Het waarnemen van beheersopdrachten, het uitoefenen van mandaten en functies welke rechtstreeks of onrechtstreeks met het voorwerp verband houden. Het optreden als bestuurder, zaakvoerder, directeur, mandataris of vereffenaar.
  25. De vennootschap kan onder eender welke vorm participaties verwerven en/of aanhouden in bestaande of nog op te richten maatschappijen. Zij kan deze participaties beheren, te gelde maken en valoriseren, onder meer door deel te nemen aan het bestuur van de onderneming(en) waarin zij participeert en door ze bijstand te verlenen. De vennootschap beoogt de verdere gunstige ontwikkeling van de vennootschappen waarin zij participeert te stimuleren, te plannen en te coördineren.
  26. Het optreden als managementvennootschap en het beheren van vennootschappen, het optreden als holding en het instaan voor alle managementactiviteiten van holdings; het deelnemen, onder gelijk welke vorm, aan de oprichting, uitbreiding, omzetting, fusie, opslorping, het bestuur en de controle van ondernemingen.
  27. De vennootschap kan leningen en kredietopeningen toestaan aan rechtspersonen, ondernemingen en particulieren, in eender welke vorm. De vennootschap kan zich, zowel tot waarborg van eigen verbintenissen als tot waarborg van verbintenissen van derden, borg stellen, tevens kan zij hypothecaire of andere zekerheden verstrekken.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Kapsalon DO
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, bij enkel besluit bestuursorgaan administratieve zetels, agentschappen, werkhuizen, stapelplaatsen en bijkantoren in België… » (acte en néerlandais)

acte du 20-02-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 11. Bevoegdheden van het bestuursorgaan- Vertegenwoordiging Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking van duur, natuurlijke personen of rechtspersonen, al dan niet aandeelhouder » (acte en néerlandais)

acte du 20-02-2025

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Deuxième samedi de juin à 10 h

acte du 20-02-2025

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vereist voor statutenwijziging, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 20-02-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Stortingsplicht, Artikel 6 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen – Recht van voorkeur, Artikel 7 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aard van de aandelen - ondeelbaarheid, Artikel 8 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Overdracht van aandelen, Artikel 9 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding van de bestuurders, Artikel 12 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Individueel, Dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle financiële toestand, jaarrekening en regelmatigheid, Controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering – Schriftelijke stem, Artikel 15bis » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering, Artikel 15tris » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, houder effecten op naam ingeschreven in register per categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen – processen-verbaal, Artikel 17 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen, meerderheid van stemmen,ongeacht vertegenwoordigde effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming van de winst, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, Uitkering van dividenden door het bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitkering van dividenden en interimdividenden, overeenkomstig wettelijke bepalingen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Titel VIII Algemene maatregelen en uitwerking overgangsbepalingen, neerlegging ter griffie van uitgifte oprichtingsakte » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 20-02-2025

acte du 20-02-2025