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JSI

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéHelmstraat 84, 2140 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 1011.796.904
Résumé

JSI est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 58 925 € et un résultat net de 56 925 €. La solvabilité se classe au-dessus de 51 % des 11 715 entreprises du même secteur (NACE 71, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
NACE 71121
1 établissement
Taille
107 992 €total du bilan 2025
Capitaux propres
58 925 €
Bénéfice
56 925 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
97 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 2025 39 jours en avance
Pourquoi 97augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 2,51, trésorerie 57 720 €Secteur Architecture & ingénierie (NACE 71)Capitaux propres 58 925 € (54,6 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
97 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 74 % des entreprises comparables (NACE 71, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 80
capitaux propres 54,6 % du total du bilan
Liquidité 90
dettes à court terme 26,7 % · trésorerie 53,4 %
Rentabilité 100
rendement des actifs 52,7 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (14 804 micro-entreprises, NACE 71)
Évolution sur 24 mois 08-2025 : 0,5 % 09-2025 : 0,5 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,5 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,5 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,5 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus haute 01-2026 : < 0,1 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026valeur la plus basse 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 5 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,51, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 26,7 % et trésorerie : 53,4 % du total du bilan), et 45,4 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 71, micro-entreprises) : elle fait mieux que 52 % d'entre elles en solvabilité, 81 % en liquidité et 88 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,51, trésorerie 57 720 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Architecture & ingénierie (NACE 71)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 58 925 € (54,6 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 23-12-2025, soit 39 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
39 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : ENGELS Jonas Raymond…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
58 925 €
Total actif
107 992 €
Résultat net
56 925 €
Fonds de roulement
43 392 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 107 992 €
Actifs immobilisés 35 817 €
Actifs circulants 72 174 €
Passif 107 992 €
Capitaux propres 58 925 €
Dettes 49 066 €
Les dettes financent 45,4 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
76 753 €
Cash-flow
60 918 €
Liquidité générale
2,51
Taux d'endettement
0,83
ROE
96,6 %
ROA
52,7 %
Couverture des intérêts
74,16
Dettes ≤ 1 an
28 782 €
Dettes > 1 an
20 285 €
Impôts
14 800 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 39 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58107 992 €
Actifs immobilisés21/2835 817 €
Immobilisations corporelles22/2735 817 €
Mobilier et matériel roulant2435 817 €
Actifs circulants29/5872 174 €
Créances à un an au plus40/4112 039 €
Créances commerciales4012 039 €
Valeurs disponibles54/5857 720 €
Comptes de régularisation490/12 415 €
Passif
Total du passif10/49107 992 €
Capitaux propres10/1558 925 €
Apport10/112 000 €
Réserves1356 925 €
Réserves disponibles13356 925 €
Dettes17/4949 066 €
Dettes à plus d'un an1720 285 €
Dettes financières170/420 285 €
Dettes à un an au plus42/4828 782 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année425 383 €
Dettes commerciales441 283 €
Fournisseurs440/41 283 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4517 052 €
Impôts450/317 052 €
Autres dettes47/485 064 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 993 €
Autres charges d'exploitation640/8584 €
Marge brute d'exploitation990077 337 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990172 760 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B1 035 €
Charges financières récurrentes651 035 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990371 725 €
Impôts sur le résultat67/7714 800 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990456 925 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990556 925 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990656 925 €
Affectation aux capitaux propres691/256 925 €
Aux autres réserves692156 925 €

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 993 €
Autres charges d'exploitation640/8584 €
Marge brute d'exploitation990077 337 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990172 760 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B1 035 €
Charges financières récurrentes651 035 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990371 725 €
Impôts sur le résultat67/7714 800 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990456 925 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990556 925 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58107 992 €
Actifs immobilisés21/2835 817 €
Immobilisations corporelles22/2735 817 €
Mobilier et matériel roulant2435 817 €
Actifs circulants29/5872 174 €
Créances à un an au plus40/4112 039 €
Créances commerciales4012 039 €
Valeurs disponibles54/5857 720 €
Comptes de régularisation490/12 415 €
Passif
Total du passif10/49107 992 €
Capitaux propres10/1558 925 €
Apport10/112 000 €
Réserves1356 925 €
Réserves disponibles13356 925 €
Dettes17/4949 066 €
Dettes à plus d'un an1720 285 €
Dettes financières170/420 285 €
Dettes à un an au plus42/4828 782 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année425 383 €
Dettes commerciales441 283 €
Fournisseurs440/41 283 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4517 052 €
Impôts450/317 052 €
Autres dettes47/485 064 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice990456 925 €
+ Amortissements et réductions de valeur6303 993 €
Flux d'exploitation (approximation)60 918 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma micro 23-12-2025 2025-00590596

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 11 525 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts » (NACE 71121), les chiffres de 6 725 sont connus. 5 128 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
ENGELS Jonas Raymond Gilbert
Administrateur · depuis le 24-07-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
ENGELS Jonas Raymond Gilbert
  • Administrateur, du 24-07-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 24-07-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 24-07-2024 Constitution · 2 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Les mandats d'administrateur figurent ci-dessous ; ici, vous les explorez comme un réseau.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Mandats d'administrateur ailleurs

1 mandat d'administrateur
Mandats d'administrateur de cette entreprisecette entreprise siège à leur conseil1
2 sites

Historique

Le 22 juillet 2024, JSI a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 000 €.12 ENGELS Jonas Raymond Gilbert est administrateur de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 24-07-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2025
23-12
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2024
24-07
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : ENGELS Jonas Raymond Gilbert (administrateur) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Constitution, « Besloten Vennootschap » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, ENGELS Jonas Raymond Gilbert (aandeelhouder oprichter)
  • Capital de départ, « euro 2.000 » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 2140Antwerpen-Borgerhout,Helmstraat84 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, ENGELS Jonas Raymond Gilbert (administrateur)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alleactiviteitenenverbintennissenverplichtingendoorcomparanteninnaamenvoorrekeningvennootschapinoprichting » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée22-07-2024
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
71121Activités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1011796904
Inscrite 21-10-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
106 m²
Emprise au sol bâtie
63 m²
Volume, LiDAR
568 m³
Parcelle 11312A0980/00X003, Flandre · bâtiment le plus haut 12,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
JSI
Helmstraat 84, 2140 AntwerpenActivités d'ingénierie et de conseils techniques, sauf activités des géomètres-experts
depuis 2024n° d'unité 2.361.970.289
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11312A0980/00X003 Flandre 106 m² 1 · 63 m² 12,9 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het uitvoeren van managementopdrachten in de meest ruime zin; Het uitvoeren van activiteiten van ingenieurs en aanverwante technische… » (acte en néerlandais)
15 activités (acte en néerlandais)
  1. Het uitvoeren van managementopdrachten in de meest ruime zin;
  2. Het uitvoeren van activiteiten van ingenieurs en aanverwante technische adviseurs in de meest ruime zin;
  3. Alle verrichtingen,die rechtstreeks of onrechtstreeks,geheel of gedeeltelijk,betrekking hebben op de zogenaamde “consultancy” in de meest ruime betekenis,omvattend onder meer,doch zonder dat dit beperkt is tot uitvoeren van studies,het verstrekken van adviezen en het verrichten van diensten aangaande om het even welk aspect van het bestuur,het beheer,het beleid of de bedrijfsvoering van een onderneming,bedrijvigheid,openbaar bestuur,beroepsvereniging,organisatie,vereniging of enig onderdeel daarvan,alsook ten behoeve van zelfstandigen of beoefenaars van vrije beroepen;
  4. Het optreden als studie-,organisatie-,raadgevend en belerend bureau inzake al het bovenvermelde alsmede financiële,handels-,fiscale of sociale aangelegenheden,zowel ten behoeve van ondernemingen als van particulieren;
  5. Het verlenen van adviezen en hulp aan het bedrijfsleven en de overheid op het gebied van planning,organisatie,efficiëntie en toezicht,het verschaffen van informatie aan de bedrijfsleiding,enz.;
  6. Het verrichten van alle werkzaamheden die rechtstreeks of onrechtstreeks,geheel of gedeeltelijk verband houden met personeelsselectie en terbeschikkingstelling van personeel,omvattend,doch niet beperkt tot het zoeken,selecteren,verwijzen en plaatsen van personeel t.b.v. latere werkgever of werkzoeker,het formuleren van taakomschrijvingen,het op geschiktheid testen van sollicitanten,het natrekken van referenties,etc.;
  7. Het verrichten van alle werkzaamheden die rechtstreeks of onrechtstreeks,geheel of gedeeltelijk verband houden met verlenen van advies en praktische hulp aan de bedrijven i.v.m. public relations en communicatie,de arbitrage en bemiddeling tussen bedrijfsleiding en werknemers;
  8. Het aankopen,verhuren,huren,verhuren,doen verbouwen,verkavelen van alle al dan niet bebouwde onroerende goederen in België en/of in het buitenland,alsmede het beheren en uitbaten van het eigen patrimonium van de vennootschap,en het stellen van alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks,geheel of ten dele verband houden met het bovenstaande,of daartoe nodig,nuttig of bevorderlijk zijn;
  9. Het aankopen,verkopen,overdragen,beheren,te gelde maken en valoriseren,zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden,van alle roerende waarden,aandelen,obligaties,staatsfondsen,van alle roerende en onroerende goederen en rechten,met uitzondering van de activiteiten die door de wet voorbehouden zaan aan vermogensbeheerders en beleggingsadviseurs;
  10. Het deelnemen in of de directie voeren over andere vennootschappen en ondernemingen;het management en het bestuur van om het even welke ondernemingen en vennootschappen,het optreden als vereffenaar;
  11. Het verlenen van technische,administratieve of commerciële bijstand aan alle Belgische en buitenlandse ondernemingen;het verlenen van financiële bijstand;
  12. Zowel in België als in het buitenland,onder eender welke vorm,participaties te verwerven en aan te houden;
  13. De aankoop,verhuur,onderhoud en verkoop van alle roerende goederen - desgevallend ten behoeve van eigen handelsverrichtingen of voor handelsverrichtingen van derden - zoals alle soorten materieel,gereedschappen,machines,installaties en computers,soft- en hardware;
  14. Het aanvragen,verwerven,verhandelen en exploiteren van licenties,octrooien,merken en dergelijke;
  15. De vennootschap mag alle industriële,commerciële en financiële,roerende en onroerende verrichtingen doen die kunnen bijdragen tot het verwezenlijken of het vergemakkelijken van het voorwerp,met inbegrip van : het deelnemen in alle ondernemingen kredieten en leningen aangaan en toestaan,zich voor derden borg stellen door haar goederen in hypotheek of in pand te geven.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
JSI
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, bij enkel besluit van het bestuursorgaan » (acte en néerlandais)

acte du 24-07-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 13. Bevoegdheden van het bestuursorgaan Eén bestuurder Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Kan vertrekvergoeding toekennen maar niet verplicht noch toe verplicht, algemene vergadering die bestuurder(s) benoemt » (acte en néerlandais)

acte du 24-07-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Tegen weigering goedkeuring geen beroep op rechter, erfgenamen en legatarissen die geen aandeelhouder van rechtswege worden vragen… » (acte en néerlandais)
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
« Ten minste vijftien dagen te rekenen van dag openstelling intekening, per e-mail of per gewone post dezelfde dag als e-mail indien geen… » (acte en néerlandais)

acte du 24-07-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Une disposition dans l'acte
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 24-07-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Bestuursorgaan beslist zelfstandig over opvragingen bij gelijke behandeling, Stortingsplicht – Aandelen met vruchtgebruik – Inpand gegeven… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, Aard van de aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Op naam, Aard van de andere effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaarheid van de effecten, verdeling van aandelen of afgifte van legaten met betrekking tot aandelen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding van de bestuurders, geboekt op algemene kosten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gedelegeerd bestuurder, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, één of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Organisatie en bijeenroeping algemene vergadering, iedere persoon kan verzaken » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, door bestuursorgaan ondertekende en gedateerde verklaring » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering, hoedanigheid identiteit wijze stemming via intern reglement bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang algemene vergadering, aandelen niet geblokkeerd vrij beschikken tussen registratiedatum en vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Inbuitenlandwonendeaandeelhouder,bestuurder,commissaris,vereffenaar,obligatiehouder, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Encore 9 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 24-07-2024

acte du 24-07-2024