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IPSMa Promsoc

Actif Risque : ASBLconstituée en 199729 ans d'activitéBoulevard Gustave Roullier 1, 6000 CharleroiBCE : BE 0461.736.331

Identité

Numéro d'entreprise
0461.736.331
Numéro de TVA
BE 0461.736.331
Forme juridique
Association sans but lucratif (ASBL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
26-06-1997
ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 05-07-2022
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
IPSMa Promsoc en français
Type d'entité
Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 05-07-2022

Activités

ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
De fournir une aide pécuniaire aux étudiants de l'Institut se trouvant dans une situation financière et matérielle ne leur permettant pas d'entamer et de poursuivre une formation…
8 activités
  1. De fournir une aide pécuniaire aux étudiants de l'Institut se trouvant dans une situation financière et matérielle ne leur permettant pas d'entamer et de poursuivre une formation au sein de l'institut.
  2. De foumir une aide pécuniaire limitée aux membres du personnel de l'Institut se trouvant dans une situation financière et matérielle momentanément difficile.
  3. De favoriser la collaboration et les échanges entre les membres du personnel et les étudiants de l'Institut.
  4. D'effectuer la promotion et la publicité de l'Institut à l'extérieur.
  5. De permettre à l'institut de participer à la vie culturelle, économique, sociale et pédagogique de la région carolorégienne, de la Province du Hainaut et de la Communauté française de Belgique, au travers de projets de collaboration avec d'autres partenaires publics et privés.
  6. D'améliorer le cadre de vie du persorinel et des étudiants au sein de l'Institut.
  7. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à sori objet.
  8. De plus, elle peut accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des structures ou organismes, publics ou privés, poursuivant le même objet ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de celui-ci.
acte du 05-07-2022

Siège et établissements

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
1,2 ha
Bâtiments
6 284 m²
Volume, LiDAR
157 484 m³
Bâtiment le plus haut
32,8 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
6 284 m², 32,8 m 6 284 m², 32,8 m

Localisation

localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
14 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Parcelles

Parcelle (capakey)Superficie Bâtiments Hauteur / étages
52011B0243/00T0321,2 ha 1 · 6 284 m² 32,8 m · 8

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

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Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances

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État du registre au 19 novembre 2026 · Peppol Directory

Étapes suivantes

Documents et sources