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Faillite ouverteFinances · exercice 2024, schéma complet
Comptes annuels 2024 déposés 60 jours après le délai Déposés le 29 septembre 2025, délai 31 juillet 2025 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2024, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2025-00509872.
Comptes annuels 2024 déposés le 29-09-2025 PDF Comptes annuels 2024 (PDF) les 57 dépôts
Chiffre d'affaires
3,3 M €▼ 40,4 %
2019 · 5,6 M €
Marge EBIT
-1,3 %▼ 0,9pp
2019 · -0,3 %
Résultat net
-203 374 €
2023 · 877 €
Fonds de roulement
-289 074 €▼ 256 %
2023 · -81 180 €
Évolution au fil des années
2020 à 2024, 5 exercices 2018 à 2024, 7 exercices
Le résultat d'exploitation de 2024 est une perte de 195 509 €, après un bénéfice de 3 144 € en 2023. C'est le résultat le plus faible depuis 2020.
Chiffre d'affaires3,3 M €
2020
Résultat d'exploitation-0,2 M €
2024
Résultat net-0,2 M €
2024
Total actif0,7 M €
2024
Capitaux propres-0,2 M €
2024
Dettes0,8 M €
2024
Fonds de roulement-0,3 M €
2024
Marge EBIT-1,3 %
2020
Rentabilité des actifs (ROA)-31,0 %
2024
Solvabilité-24,9 %
2024
Liquidité générale0,65
2024
Personnel (ETP)6,6
2024
Le chiffre d'affaires est ce que l'entreprise a vendu, le résultat ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.
Actifs, capitaux propres et dettes par exercice.
Au-dessus de zéro, l'entreprise peut payer ses dettes à court terme avec ce qu'elle possède à court terme.
La marge EBIT est la part de chaque euro de chiffre d'affaires qui reste de l'activité. La rentabilité des actifs est ce qu'ils rapportent.
Plus la solvabilité est élevée, mieux l'entreprise absorbe un revers.
Un ratio supérieur à 1 signifie que les actifs à court terme couvrent les dettes à court terme.
Personnel moyen par exercice, en équivalents temps plein (ETP).
Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.
La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de NACE 18. Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Le pointillé est la médiane. Il y a une bande sectorielle pour : résultat net, capitaux propres, total actif, fonds de roulement, solvabilité, liquidité générale, rentabilité des actifs (ROA) et personnel (ETP).
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable
défavorable
Poste2018201920202021202220232024
Chiffre d'affaires5,6 M €3,3 M €▼ 40,4 %
Résultat d'exploitation0,02 M €--0,02 M €-0,04 M €▼ 124 %-0,05 M €▼ 16,3 %-0,02 M €▲ 50,3 %0,003 M €-0,2 M €
Résultat net0,003 M €--0,02 M €-0,03 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 29,0 %-0,05 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 82,0 %-0,01 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 81,4 %0,001 M €dans la moitié centrale du secteur-0,2 M €en dessous de la moitié centrale du secteur
Marge EBIT-0,3 %-1,3 %▼ 0,9pp
Capitaux propres0,2 M €-0,1 M €▼ 14,8 %0,1 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 22,4 %0,05 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 52,5 %0,04 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 20,5 %0,04 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 2,2 %-0,2 M €en dessous de la moitié centrale du secteur
Total actif1,7 M €-1,4 M €▼ 18,1 %0,9 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 33,3 %1,2 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 26,3 %0,9 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 22,9 %1,0 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 3,7 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 31,1 %
Dettes1,6 M €-1,3 M €▼ 18,4 %0,8 M €▼ 34,5 %1,1 M €▲ 35,9 %0,9 M €▼ 23,0 %0,9 M €▲ 3,7 %0,8 M €▼ 10,2 %
Fonds de roulement-0,2 M €--0,2 M €▲ 0,7 %-0,2 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 6,1 %-0,2 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 2,0 %-0,1 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 38,7 %-0,08 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 35,3 %-0,3 M €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 256 %
Solvabilité9,0 %-9,4 %▲ 0,4pp10,9 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 1,5pp4,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 6,8pp4,2 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,1pp4,2 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,1pp-24,9 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 29,1pp
Liquidité générale0,85-0,82▼ 0,030,74en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,080,81en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,070,84en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,030,91en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 0,060,65en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 0,26
Rentabilité des actifs (ROA)0,2 %--1,6 %▼ 1,8pp-3,2 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1,5pp-4,6 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 1,4pp-1,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 3,5pp0,1 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,2pp-31,0 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 31,1pp
Personnel (ETP)11,3-8,9▼ 21,2 %5,7dans la moitié centrale du secteur▼ 36,0 %5dans la moitié centrale du secteur▼ 12,3 %3,8dans la moitié centrale du secteur▼ 24,0 %6,1dans la moitié centrale du secteur▲ 60,5 %6,6dans la moitié centrale du secteur▲ 8,2 %
au-dessus
dans
en dessous
La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de NACE 18. Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Composition du bilan
2024 en couleur, 2023 en barre grise dessous
Actif 656 338 €
Actifs immobilisés
128 378 € ▼ 26,8 %
Actifs circulants
527 960 € ▼ 32,1 %
Passif
Capitaux propres-163 491 €
Dettes819 829 €
Les capitaux propres sont négatifs. Les dettes (819 829 €) dépassent le total du bilan (656 338 €).
Chiffres clés et ratios
EBITDA
-148 659 €▼
2023 · 54 470 €
Cash-flow
-156 524 €▼
2023 · 52 203 €
Couverture des intérêts
-20,66▼
2023 · 6,08
Dettes ≤ 1 an
817 034 €▼
2023 · 858 315 €
Impôts
738 €▲
2023 · 500 €
Frais de personnel
584 509 €▲
2023 · 555 106 €
Le taux d'endettement n'est pas affiché, car les capitaux propres sont négatifs. Des dettes divisées par des capitaux propres négatifs ne disent rien.
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Personnel
| Poste | 31-12-2021 | 31-12-2022 | 31-12-2023 | 31-12-2024 |
|---|---|---|---|---|
| Travailleurs à la date de clôture | 5 | 4 | 7 | 7 |
| à temps plein | 3 | 2 | 5 | 5 |
| à temps partiel | 2 | 2 | 2 | 2 |
| en équivalents temps plein | 4,6 | 3,6 | 6,6 | 6,6 |
| Moyenne de l'exercice, en équivalents temps plein | 5 | 3,8 | 6,1 | 6,6 |
| Sous contrat à durée indéterminée | 5 | 4 | 7 | 7 |
| Entrées | 0 | 0 | 3 | - |
| Sorties | 1 | 1 | 0 | - |
| Heures de formation | 138 | 8 | - | 68 |
Source : bilan social des comptes annuels 2021 à 2024
Sûretés et garanties
| Poste | 2018 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 |
|---|---|---|---|---|---|
| Dettes garanties par des sûretés réelles sur les actifs propres | 459 800 € | 326 114 € | 256 185 € | 238 089 € | 142 153 € |
| Hypothèques, montant de l'inscription | - | 49 212 € | 47 712 € | - | - |
| Valeur comptable des actifs grevés d'hypothèques | - | 18 740 € | 7 948 € | - | - |
| Gage sur d'autres actifs, montant garanti | - | - | 700 000 € | 700 000 € | 700 000 € |
| Valeur comptable des autres actifs gagés | - | 366 661 € | 320 231 € | 297 611 € | 177 691 € |
Source : annexe des comptes annuels 2018 à 2024 (état des dettes et droits et engagements hors bilan)
Investissements
| Poste | 2018 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 |
|---|---|---|---|---|---|
| Immobilisations corporelles | 47 712 € | 1 500 € | - | - | - |
| Immobilisations incorporelles | 1 894 € | - | - | - | - |
| Immobilisations financières | 17 410 € | 10 770 € | 3 828 € | 12 000 € | 1 580 € |
| Amortissements et réductions de valeur de l'exercice | 140 373 € | 57 185 € | 56 507 € | 51 326 € | 46 850 € |
Source : annexe des comptes annuels 2018 à 2024 (état des immobilisations)
Marchés publics
14 attributions · 2020 à 2026
Impression du journal communal, de brochures et de flyers ainsi que d’affiches A2 et Abribus pour les services de la Commune d’Ixelles, composé de 3 lots. Code CPV : 79823000-9 : Services d’impression et de livraison.: 2026-003 - 2
Het drukken van de gemeentekrant, brochures en flyers alsook het drukken van A2- en bushokposters voor de diensten van de gemeente Elsene: 2026-003 - 1
Impression du journal communal, de brochures et de flyers ainsi que d’affiches A2 et Abribus pour les services de la Commune d’Ixelles, composé de 3 lots. Code CPV : 79823000-9 : Services d’impression et de livraison.: 2026-003 - 1
Marché public conjoint de services d'impression à caractère durable: BF/COM/25/007 - 1
UCL SA 2024.07 : ACCORD-CADRE DE SERVICES RELATIF A L’IMPRESSION DE DOCUMENTS DIVERS: UCL SA 2024.07 - 8
Afficher 9 autres marchés
Accord-cadre de services portant sur l'impression de brochures, dépliants, affiches et autres imprimés divers pour différents services de l'ONE: S-24051-ACHA-CD-imprimés - 1
Accord-cadre de services portant sur l'impression de brochures, dépliants, affiches et autres imprimés divers pour différents services de l'ONE: S-24051-ACHA-CD-imprimés - 2
MARCHE PUBLIC RELATIF A L’IMPRESSION DU JOURNAL COMMUNAL, DE BROCHURES ET DE FLYERS SUR DU PAPIER 100% RECYCLE AINSI QUE L’IMPRESSION D’AFFICHES A2 ET ABRIBUS POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE D’IXELLES, COMPOSE DE 5 LOTS: Impression du journal communal sur du papier 100% recyclé
MARCHE PUBLIC RELATIF A L’IMPRESSION DU JOURNAL COMMUNAL, DE BROCHURES ET DE FLYERS SUR DU PAPIER 100% RECYCLE AINSI QUE L’IMPRESSION D’AFFICHES A2 ET ABRIBUS POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE D’IXELLES, COMPOSE DE 5 LOTS: Impression d’affiches format A2
MARCHE PUBLIC RELATIF A L’IMPRESSION DU JOURNAL COMMUNAL, DE BROCHURES ET DE FLYERS SUR DU PAPIER 100% RECYCLE AINSI QUE L’IMPRESSION D’AFFICHES A2 ET ABRIBUS POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE D’IXELLES, COMPOSE DE 5 LOTS: Impression de brochures sur du papier 100% recyclé
MARCHE PUBLIC RELATIF A L’IMPRESSION DU JOURNAL COMMUNAL, DE BROCHURES ET DE FLYERS SUR DU PAPIER 100% RECYCLE AINSI QUE L’IMPRESSION D’AFFICHES A2 ET ABRIBUS POUR LES SERVICES DE LA COMMUNE D’IXELLES, COMPOSE DE 5 LOTS: Impression de flyers sur du papier 100% recyclé
Procédure ouverte pour la réalisation des documents parlementaires du parlement francophone bruxellois, la fourniture de papier, fardes et enveloppes à en-tête et la fourniture de cartons d’invitation pour le Parlement francophone bruxellois: La mise en page et l’impression des documents parlementaires
Procédure ouverte pour la réalisation des documents parlementaires du parlement francophone bruxellois, la fourniture de papier, fardes et enveloppes à en-tête et la fourniture de cartons d’invitation pour le Parlement francophone bruxellois: La fourniture d’enveloppes, de fardes et rabats, de papier à en-tête, de cartes de visite et de cartons de transmis
Procédure ouverte pour la réalisation des documents parlementaires du parlement francophone bruxellois, la fourniture de papier, fardes et enveloppes à en-tête et la fourniture de cartons d’invitation pour le Parlement francophone bruxellois: La réalisation et la fourniture de cartons d’invitation et de cartes de vœux, la réalisation et l’impression de brochures à caractère pédagogique, sur base de documents PDF fournis
Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne. Les montants sont tels que l'acheteur les a publiés. Pour un accord-cadre, le montant est un plafond.
Comptes annuels
| Poste | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires70 | - | 5,6 M € | 3,3 M € | - | - | - | - | - |
| Produits d'exploitation non récurrents76A | 0,009 M € | - | - | 0,006 M € | 383 € | 0,004 M € | - | - |
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | 0,8 M € | - | - | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,6 M € | 0,6 M € | ▲ 5,3 % |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 0,1 M € | 0,07 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,05 M € | 0,05 M € | ▼ 8,7 % |
| Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/4 | 256 € | - | - | 0,002 M € | - | -0,002 M € | 0,001 M € | - |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 0,001 M € | - | - | 0,002 M € | 0,002 M € | - | - | - |
| Marge brute d'exploitation9900 | 1,0 M € | 0,8 M € | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,6 M € | 0,4 M € | ▼ 28,2 % |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 0,02 M € | -0,02 M € | -0,04 M € | -0,05 M € | -0,02 M € | 0,003 M € | -0,2 M € | - |
| Produits financiers75/76B | 0,001 M € | - | - | 4 € | 0,02 M € | 0,007 M € | 70 € | ▼ 99,0 % |
| Produits financiers récurrents75 | 0,001 M € | 2 € | 0,02 M € | 4 € | 0,02 M € | 0,007 M € | 70 € | ▼ 99,0 % |
| Charges financières65/66B | 0,01 M € | - | - | 0,005 M € | 0,006 M € | 0,009 M € | 0,007 M € | ▼ 19,6 % |
| Charges financières récurrentes65 | 0,01 M € | 0,009 M € | 0,007 M € | 0,005 M € | 0,006 M € | 0,009 M € | 0,007 M € | ▼ 19,6 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 0,01 M € | -0,03 M € | -0,03 M € | -0,05 M € | -0,01 M € | 0,001 M € | -0,2 M € | - |
| Impôts sur le résultat67/77 | 0,007 M € | -0,005 M € | 0,001 M € | -358 € | -356 € | 0,001 M € | 0,001 M € | ▲ 47,6 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 0,003 M € | -0,02 M € | -0,03 M € | -0,05 M € | -0,01 M € | 0,001 M € | -0,2 M € | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 0,003 M € | -0,02 M € | -0,03 M € | -0,05 M € | -0,01 M € | 0,001 M € | -0,2 M € | - |
| Poste | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Actif | ||||||||
| Total de l'actif20/58 | 1,7 M € | 1,4 M € | 0,9 M € | 1,2 M € | 0,9 M € | 1,0 M € | 0,7 M € | ▼ 31,1 % |
| Actifs immobilisés21/28 | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,4 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | ▼ 26,8 % |
| Immobilisations incorporelles21 | 0,4 M € | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | 0,09 M € | ▼ 33,7 % |
| Immobilisations corporelles22/27 | 0,05 M € | 0,04 M € | 0,03 M € | 0,02 M € | 0,008 M € | - | - | - |
| Installations, machines et outillage23 | 0,003 M € | - | - | 115 € | - | - | - | - |
| Mobilier et matériel roulant24 | 400 € | - | - | - | - | - | - | - |
| Location-financement et droits similaires25 | 0,05 M € | - | - | 0,02 M € | 0,008 M € | - | - | - |
| Immobilisations financières28 | 0,06 M € | 0,07 M € | 0,07 M € | 0,06 M € | 0,05 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | ▼ 0,4 % |
| Actifs circulants29/58 | 1,2 M € | 1,0 M € | 0,6 M € | 0,9 M € | 0,7 M € | 0,8 M € | 0,5 M € | ▼ 32,1 % |
| Créances à un an au plus40/41 | 1,0 M € | 0,9 M € | 0,5 M € | 0,8 M € | 0,7 M € | 0,7 M € | 0,5 M € | ▼ 27,5 % |
| Créances commerciales40 | 1,0 M € | - | - | 0,8 M € | 0,7 M € | 0,7 M € | 0,5 M € | ▼ 27,5 % |
| Autres créances41 | 0,001 M € | - | - | - | - | - | - | - |
| Valeurs disponibles54/58 | 0,2 M € | 0,06 M € | 0,05 M € | 0,07 M € | 0,03 M € | 0,06 M € | 0,009 M € | ▼ 84,9 % |
| Comptes de régularisation490/1 | - | - | - | - | 79 € | 162 € | 168 € | ▲ 3,6 % |
| Passif | ||||||||
| Total du passif10/49 | 1,7 M € | 1,4 M € | 0,9 M € | 1,2 M € | 0,9 M € | 1,0 M € | 0,7 M € | ▼ 31,1 % |
| Capitaux propres10/15 | 0,2 M € | 0,1 M € | 0,1 M € | 0,05 M € | 0,04 M € | 0,04 M € | -0,2 M € | - |
| Apport10/11 | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | = |
| Capital10 | 0,06 M € | - | - | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | = |
| Capital souscrit100 | 0,06 M € | - | - | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | 0,06 M € | = |
| Réserves13 | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | = |
| Réserves indisponibles130/1 | - | - | - | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | = |
| Réserve légale130 | 0,006 M € | - | - | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | 0,006 M € | = |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 0,09 M € | 0,07 M € | 0,04 M € | -0,02 M € | -0,03 M € | -0,03 M € | -0,2 M € | ▼ 718 % |
| Dettes17/49 | 1,6 M € | 1,3 M € | 0,8 M € | 1,1 M € | 0,9 M € | 0,9 M € | 0,8 M € | ▼ 10,2 % |
| Dettes à plus d'un an17 | 0,04 M € | 0,02 M € | 0,01 M € | 0,001 M € | - | - | - | - |
| Dettes financières170/4 | 0,04 M € | - | - | 0,001 M € | - | - | - | - |
| Dettes à un an au plus42/48 | 1,5 M € | 1,2 M € | 0,8 M € | 1,1 M € | 0,8 M € | 0,9 M € | 0,8 M € | ▼ 4,8 % |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | 0,01 M € | - | - | 0,01 M € | - | - | - | - |
| Dettes financières43 | 0,4 M € | - | - | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | ▼ 40,3 % |
| Établissements de crédit430/8 | 0,4 M € | - | - | 0,3 M € | 0,3 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | ▼ 40,3 % |
| Dettes commerciales44 | 0,8 M € | 0,5 M € | 0,5 M € | 0,6 M € | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,6 M € | ▲ 25,0 % |
| Fournisseurs440/4 | 0,8 M € | - | - | 0,6 M € | 0,5 M € | 0,4 M € | 0,6 M € | ▲ 25,0 % |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 0,2 M € | - | - | 0,1 M € | 0,08 M € | 0,2 M € | 0,1 M € | ▼ 33,1 % |
| Impôts450/3 | 0,1 M € | - | - | 0,07 M € | 0,05 M € | 0,06 M € | 0,04 M € | ▼ 32,0 % |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 0,1 M € | - | - | 0,04 M € | 0,03 M € | 0,1 M € | 0,08 M € | ▼ 33,6 % |
| Comptes de régularisation492/3 | 0,08 M € | - | - | 0,06 M € | 0,08 M € | 0,05 M € | 0,003 M € | ▼ 94,9 % |
| Poste | 2018 | 2019 | 2020 | 2021 | 2022 | 2023 | 2024 | Écart |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 3 396 € | -23 128 € | -29 826 € | -54 297 € | -10 075 € | 877 € | -203 374 € | - |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 140 373 € | 68 718 € | 57 046 € | 57 185 € | 56 507 € | 51 326 € | 46 850 € | ▼ 8,7 % |
| Flux d'exploitation (approximation) | 143 769 € | 45 590 € | 27 221 € | 2 888 € | 46 433 € | 52 203 € | -156 524 € | - |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -11 707 € | 146 € | 2 488 € | 18 052 € | 13 372 € | 160 € | ▼ 98,8 % |
| Variation des valeurs disponibles | - | -154 954 € | -6 058 € | 21 223 € | -46 054 € | 33 675 € | -52 406 € | - |
Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Les 10 derniers dépôts sur 57 à la Banque nationale
| Exercice | Type | Dépôt | Référence | Document |
|---|---|---|---|---|
| 31-12-2024 | schéma complet | 29-09-2025 | 2025-00509987 | |
| 31-12-2024 | schéma abrégé | 29-09-2025 | 2025-00509872 | |
| 31-12-2023 | schéma complet | 05-07-2024 | 2024-00212681 | |
| 31-12-2023 | schéma abrégé | 05-07-2024 | 2024-00212672 | |
| 31-12-2022 | schéma complet | 29-09-2023 | 2023-00459595 | |
| 31-12-2022 | schéma abrégé | 29-09-2023 | 2023-00459582 | |
| 31-12-2021 | schéma complet | 31-08-2022 | 2022-20408240 | |
| 31-12-2021 | schéma abrégé | 31-08-2022 | 2022-20407962 | |
| 31-12-2020 | schéma complet | 12-07-2021 | 2021-33500464 | |
| 31-12-2020 | schéma abrégé | 12-07-2021 | 2021-33500463 |