Institut Saint-Berthuin

• Assemblée générale, 20-05-2025
• Nomination d'administrateur, Thomas Duquesne (administrateur)
• Déclaration, respect des dispositions légales en matière de publication des mandats
• Administrateur en fonction, Baudouin PIRET (administrateur)

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• Assemblée générale, 30-05-2024
• Autre disposition, general meeting attendance, present or represented, mentionné 9 fois dans l'acte
• Autre disposition, general meeting attendance, represented, mentionné 3 fois dans l'acte
• Autre disposition, general meeting attendance, excused, mentionné 3 fois dans l'acte
• Reconduction d'administrateur, François Chausteur (administrateur)
• Reconduction d'administrateur, Etienne Rappe (administrateur)
• Nomination d'administrateur, Philippe Defeyt (administrateur)
• Nomination d'administrateur, Baudouin Piret (administrateur)
• Admission de membre, Thomas Duquesne (membre)
• Admission de membre, Didier Renard (membre)

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• Assemblée générale, 06-06-2023
• Autre disposition, présence A.G., présent ou représenté, mentionné 11 fois dans l'acte
• Autre disposition, présence A.G., représenté, mentionné 3 fois dans l'acte
• Autre disposition, 23-06-2022
• Admission de membre, Margarita Féry (membre de l'a.g.)
• Admission de membre, Baudouin Piret (membre de l'a.g.)
• Admission de membre, Philippe Defeyt (membre de l'a.g.)
• Reconduction d'administrateur, Jean-Pierre Berger (administrateur)
• Reconduction d'administrateur, Jean Donckers (administrateur)
• Reconduction d'administrateur, Daniel Rousselet (administrateur)
• Reconduction d'administrateur, Albert Leroy (administrateur)
• Démission d'administrateur, Daniel Chavée (administrateur)

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• Constitution, 07-09-1922
• Assemblée générale, 10-12-2020
• Autre disposition, cédante, dénomination conventionnelle
• Constitution, 26-04-2021
• Autre disposition, statuts non modifiés depuis la constitution
• Autre disposition, cessionnaire, dénomination conventionnelle
• Réunion du conseil, 12:37, BUREAU
• Effet comptable, 31-12-2021
• Transfert de branche d'activité ou d'universalité, branch of activity, immobilière
• Assemblée générale, 30-01-2023
• Réunion du conseil, 30-01-2023
• Assemblée générale, 16-01-2023
• L'acte contient encore 35 autres points.

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• Transfert de branche d'activité ou d'universalité, branch of activity, gestion de son patrimoine immobilier, mentionné 5 fois dans l'acte
• Effet comptable, 01-01-2023
• Autre disposition, soumission volontaire au régime d'apport de branche d'activité à titre gratuit, associations concernées
• Autre disposition, description des apports par référence aux comptes annuels, comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2021 des ASBL cédantes approuvés par les assemblées générales…
• Autre disposition, contenu et effets du transfert de branche d'activité, grevé de leurs baux et accessoires
• Bien immobilier, 47 a 56 ca, bâtiment scolaire
• Bien immobilier, 19 a 34 ca, crèche
• Bien immobilier, 1 a 34 ca, terrain
• Bien immobilier, 5 a 30 ca, bâtiment scolaire
• Bien immobilier, 21 a 55 ca, bâtiment scolaire
• Bien immobilier, 10 a 25 ca, cour
• Bien immobilier, 2 ha 18 a 29 ca, terrain de sport
• L'acte contient encore 90 autres points.

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