Aller au contenu

Institut Moderne

Actif Risque : très faible
ASBLconstituée en 196660 ans d'activitéKoningin Fabiolalaan 57, 9000 Gent, BelgiqueBCE : BE 0409.847.566

Des registres officiels : BCE publications au Moniteur belge

Résumé

Institut Moderne est active depuis 1966 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Données BCE

Nom Institut Moderne en néerlandais
Numéro d'entreprise 0409.847.566
Forme juridique Association sans but lucratif (ASBL)
Statut Actif, situation normale
Constituée 17-03-1966
Type d'entité Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 08-01-2024 (en néerlandais)
Dénomination statutaireLa société agit sous ce nom selon ses statuts.
Institut Moderne - vereniging zonder winstoogmerk -
acte du 08-01-2024 (en néerlandais)
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
« Vlaams Gewest, bestuurs- en uitbatingszetels,agentschappen en bijhuizen,bureaus en stapelhuizen in België en buitenland bij eenvoudige… »
acte du 08-01-2024 (en néerlandais)

Siège et établissements

Siège Koningin Fabiolalaan 57, 9000 Gent, Belgique

Activités

ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Centra van experimenteel of wetenschappelijk werk tot stand brengen; Wedstrijden,vergaderingen of studiereizen organiseren,in verband met… »
5 activités
  1. Centra van experimenteel of wetenschappelijk werk tot stand brengen
  2. Wedstrijden,vergaderingen of studiereizen organiseren,in verband met haar belangloos doel
  3. Alle onroerende goederen noodzakelijk voor het bereiken van haar belangloos doel bezitten,hetzij in genot hetzij in eigendom
  4. Maatschappelijke aandelen bezitten van vennootschappen die eigenares zijn van onroerende goederen voor de verwezenlijking van haar belangloos doel
  5. Alle handelingen in de ruimste zin verrichten die daartoe bijdragen of bevorderlijk zijn

L'objet complet figure dans l'acte

acte du 08-01-2024 (en néerlandais)

Facturation et paiement

Numéro de TVA BE 0409.847.566
Facturation électronique via Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory

Ce numéro d'entreprise ou de TVA ne figure pas au Peppol Directory. Y figurer est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Prochaines étapes

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 1 novembre 2026 · Peppol Directory

Exercice et assemblée générale

ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 08-01-2024 (en néerlandais)

Les scores et ratios sont des calculs de Checked, pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre.

Établissements & immobilier

Localisation
localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
6 853 m²
Emprise au sol bâtie
1 642 m²
Volume, LiDAR
13 698 m³
Parcelle 44809I0209/00K002, Flandre · bâtiment le plus haut 17,3 m.
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
44809I0209/00K002 Flandre 6 853 m² 1 · 1 642 m² 17,3 m · 3