INFINITY RAINBOW
ActifRésumé
La probabilité de faillite calculée de INFINITY RAINBOW sur 12 mois est de 1,7 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 17 200 € et un résultat net de 4 820 €. La solvabilité se classe au-dessus de 24 % des 22 595 entreprises du même secteur (NACE 47, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.
Aperçu
- Capitaux propres
- 17 200 €
- Bénéfice
- 4 820 €
Pourquoi 54augmente le risqueDerniers comptes déposés avec 61 jours de retard; 2 des 3 derniers en retardConstituée en 2024Secteur Commerce de détail (NACE 47)abaisse le risqueTaille : total du bilan 656 205 €Voir le détail
Score Checked
Environ 2 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises) : elle fait mieux que 21 % d'entre elles en solvabilité, 11 % en liquidité, 33 % en rentabilité et 83 % en croissance.
La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 55 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 47) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 47 % de ces entreprises ont déposé en retard.
Vérifié, rien à signaler (2)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
- De nouveau bénéficiairenet 4 820 €
- Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Comptes annuels 2025 déposés en retard (61 jours) Déposés le 30 septembre 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00544731.
2024 à 2025, 2 exercices
Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 5 496 € après une perte de 13 113 € en 2024.
Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.
Ce que l'entreprise possède (total de l'actif), la part qui lui appartient (capitaux propres) et ce qu'elle doit.
Actifs à court terme moins dettes à court terme. Au-dessus de zéro, l'entreprise peut payer ses factures à court terme.
Ce qui reste de chaque euro de chiffre d'affaires grâce à l'activité (marge EBIT) et ce que rapportent les actifs (rentabilité).
La part de l'entreprise financée par ses propres moyens. Plus elle est élevée, mieux elle encaisse un choc.
Actifs à court terme par euro de dettes à court terme. Au-dessus de 1, les dettes à court terme sont couvertes.
Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.
Secteur : la moitié centrale de NACE 47, Commerce de détail : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 1 514 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 2,4 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.
- Petite
- 2 à 5 ans
- solvabilité sous 10 %
- bénéfice sous 5 % du bilan
Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,7 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 1 514 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
| Poste | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 216 € | 551 € | ▲ 156 % |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 437 € | 478 € | ▲ 9,2 % |
| Marge brute d'exploitation9900 | -12 460 € | 6 525 € | - |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | -13 113 € | 5 496 € | - |
| Produits financiers75/76B | 551 € | 1 389 € | ▲ 152 % |
| Produits financiers récurrents75 | 551 € | 1 389 € | ▲ 152 % |
| Charges financières65/66B | 57 € | 2 065 € | ▲ 36× |
| Charges financières récurrentes65 | 57 € | 2 065 € | ▲ 36× |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | -12 620 € | 4 820 € | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | -12 620 € | 4 820 € | - |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | -12 620 € | 4 820 € | - |
| Poste | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|
| Actif | |||
| Total de l'actif20/58 | 180 451 € | 656 205 € | ▲ 264 % |
| Frais d'établissement20 | 551 € | 0 € | ▼ 100 % |
| Actifs immobilisés21/28 | 50 000 € | 50 000 € | = |
| Immobilisations financières28 | 50 000 € | 50 000 € | = |
| Actifs circulants29/58 | 129 900 € | 606 205 € | ▲ 367 % |
| Stocks et commandes en cours d'exécution3 | 47 643 € | 23 572 € | ▼ 50,5 % |
| Stocks30/36 | 47 643 € | 23 572 € | ▼ 50,5 % |
| Créances à un an au plus40/41 | 67 861 € | 529 848 € | ▲ 681 % |
| Créances commerciales40 | 56 659 € | 339 425 € | ▲ 499 % |
| Autres créances41 | 11 203 € | 190 424 € | ▲ 17× |
| Valeurs disponibles54/58 | 14 396 € | 52 784 € | ▲ 267 % |
| Passif | |||
| Total du passif10/49 | 180 451 € | 656 205 € | ▲ 264 % |
| Capitaux propres10/15 | 12 380 € | 17 200 € | ▲ 38,9 % |
| Apport10/11 | 25 000 € | 25 000 € | = |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | -12 620 € | -7 800 € | ▲ 38,2 % |
| Dettes17/49 | 168 071 € | 639 005 € | ▲ 280 % |
| Dettes à un an au plus42/48 | 168 071 € | 639 005 € | ▲ 280 % |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | 7 500 € | 0 € | ▼ 100 % |
| Dettes financières43 | 21 386 € | 0 € | ▼ 100 % |
| Établissements de crédit430/8 | 21 386 € | 0 € | ▼ 100 % |
| Dettes commerciales44 | 80 078 € | 447 058 € | ▲ 458 % |
| Fournisseurs440/4 | 80 078 € | 447 058 € | ▲ 458 % |
| Acomptes reçus sur commandes46 | - | 166 801 € | - |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 79 € | 79 € | = |
| Impôts450/3 | 79 € | 79 € | = |
| Autres dettes47/48 | 59 028 € | 25 067 € | ▼ 57,5 % |
| Poste | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | -12 620 € | 4 820 € | - |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 216 € | 551 € | ▲ 156 % |
| Flux d'exploitation (approximation) | -12 404 € | 5 371 € | - |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -551 € | - |
| Variation des valeurs disponibles | - | 38 388 € | - |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (2)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 30-09-2026 | 2026-00544731 |
| 31-12-2024 | schéma micro | 18-09-2025 | 2025-00499576 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Historique des mandats
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| YOGANANTHAN Thushyanthan |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
- YOGANANTHAN Thushyanthan 80 actions (80 %) · 20 000 € en numéraire
- THUSHYANTHAN Nivethika 20 actions (20 %) · 5 000 € en numéraire
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
- 24-09-2024 Constitution · 25 000 € · 100 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 dirigeant actuelLe réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.
Historique
Le 20 septembre 2024, INFINITY RAINBOW a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 25 000 €.12 YOGANANTHAN Thushyanthan est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3
Actes, dépôts et jalons financiers
24-10
Acte du Moniteur
DiversSiège statutaire1 constatation ▸
- Siège statutaire, « bevestiging aanpassing zetel in KBO, Heirbaan 200,9200 Dendermonde » (acte en néerlandais)
24-09
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : YOGANANTHAN Thushyanthan (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ5 constatations ▸
- Constitution, 20-09-2024
- Fondateur, YOGANANTHAN Thushyanthan
- Fondateur, THUSHYANTHAN Nivethika
- Capital de départ, 25 000 €
- Nomination d'administrateur, YOGANANTHAN Thushyanthan (administrateur non statutaire)
Données BCE
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Agréments · autorisations · enregistrements
Sécurité alimentaire, AFSCA
1 sitePermis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
1 unité d'établissement
1 parcelle
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 42021C0503/00V000 | Flandre | 883 m² | 1 · 206 m² | 4,7 m · 1 |
Comment les parcelles sont liées
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Uitbating van tankstations; Uitbating van een carwash, truckwash; De verkoop van brandstoffen voor rekening van een derde en van alle… » (acte en néerlandais)
42 activités (acte en néerlandais)
- Uitbating van tankstations.
- Uitbating van een carwash, truckwash.
- De verkoop van brandstoffen voor rekening van een derde en van alle smeermiddelen en aanverwante producten en dit in de meest ruime zin van het woord;
- Het uitbaten van een baanwinkel en dit in het meest ruime zin van het woord.
- Alle soorten schoonmaak, industriële schoonmaak, inpakken en verpakken van alle soorten goederen, voor eigen rekening of in onder aanneming of in opdracht.
- Aan- en verkoop, groot- en kleinhandel, in- en uitvoer, huur en verhuur van nieuwe en tweedehandse motorvoertuigen, caravans, vrachtwagens, aanhangwagens, toebehoren en onderdelen, zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden.
- Aan- en verkoop, groot- en kleinhandel, in- en uitvoer, installatie, onderhoud en herstellingen van auto-elektronica, autoradio's, alarmsystemen, GPS systemen en telefonie met kit.
- Tussenpersoon in de handel.
- Aan- en verkoop, import en export, groothandel en kleinhandel, huur en verhuur, herstelling en uitbating van amusementsspellen, en- toestellen, zowel als kansspeltoestellen en toebehoren.
- Detailhandel in voedingswaren en dranken, zowel alcoholische als niet-alcoholische dranken.
- De uitbating van een algemene supermarkt alsook de handel, de verkoop in groothandel of in kleinhandel, de vertegenwoordiging, de distributie, de dienst, de verpakking, de import, de export, de makelarij, de vervaardiging van alle voedingswaren of levensmiddelen alsook alles wat betrekking heeft op de algemene voeding, waaronder ondermeer, en dit zonder limitatief te kunnen geïnterpreteerd te worden producten van suikergoed, tabakswaren, koffie, thee, dranken, groenten en fruit, zuivelproducten, wild en gevogelte.
- Krantenwinkel.
- De behandeling (ophalen, wassen, strijken, thuisbezorgen, enz.) op niet-industriële schaal van wasgoed en de reiniging van kleding, overwegend ten behoeve van particulieren.
- Het uitbaten van een polyvalente zaal door deze ter beschikking te stellen voor het organiseren van evenementen in de amusementssector, al daar zijn bals, trouwfeesten, klassieke concerten, theatervoorstellingen, voordrachtavonden, filmvoorstellingen, bedrijfsfeesten, colloquia, vergaderingen, culturele manifestaties en danslessen,
- Alle activiteiten in de horecasector en het horecabedrijf, omvattende onder meer: de verkoop aan de toog van eetwaren en dranken die ter plaatse verbruikt worden en, in het algemeen in een wegwerpverpakking aangeboden worden in snelbuffetten zoals snackbars, sandwichbars, frietkramen, hamburgerrestaurants, pitahuizen en döner- en kebabbuffetten, in frietkramen en hotdogstalletjes, in croissanteries, crêperies en warmwafelkramen, in tearoom en ijssalons, in cafetaria’s, evenals in drive-in restaurants en pizzeria’s; het uitbaten en inrichten, van één of meerdere restaurants en drankgelegenheden in het algemeen waaronder onder meer restaurants van het traditionele type, spijshuizen, snackbars en fastfood-zaken, frituren, verbruikerssalons, tearooms, milkbars, cafés, bars, nachtclubs, bodega’s en tavernen evenals alle drankgelegenheden allerhande al dan niet met alcoholhoudende dranken en sterke dranken, bierhallen, wijnbars, feestzalen, kortom alle activiteiten in de horecasector en het horecabedrijf in de ruimste zijn van het woord, met inbegrip van tabaks- en rookwaren, zichtkaarten, suikergoedwaren, belegde broodjes, snoepgoed, parfumerieartikelen, snuisterijen en fantasieartikelen, souvenirs en folkloreartikelen evenals luxeartikelen.
- Taverne-restaurants, autowegrestaurants, stationrestaurants, luchthavenrestaurants en pizzeria’s;
- Koerierdiensten: het verzamelen, vervoeren en afleveren van brieven, pakketposten en pakjes; er kan gebruik worden gemaakt van diverse takken van vervoer en worden uitgevoerd met eigen vervoer of openbaar vervoer, transport overweg de weg van voeding en voedingsmiddelen, medicijnen, vervoer met koelwagens en andere;
- Verkoop van loterij- en tombolabiljetten, daarin ondermeer begrepen het optreden als depothouder voor Nationale Loterij en andere kansspelen en weddenschappen, alsmede agentschap voor paardenwedrennen, sportweddenschappen en weddenschappen op evenementen; het organiseren van pronostieken voor paardenwedrennen, sportmanifestaties en weddenschappen op evenementen, en de financiële verrichtingen van weddenschappen.
- De handel in nieuwe en occasie personenwagens, bedrijfsvoertuigen, brand- en smeerstoffen, banden, wisselstukken.
- De uitbating van een depannage- sleepdienst.
- De klein- en groothandel, de import en export en de distributie van accessoires en onderhoudsproducten voor voertuigen en alle carrosseriebenodigdheden, lakken, verven, vernissen en aanverwante artikelen en producten.
- Vervoersbemiddeling, vervoer van pakjes, collitransport, containerverhuur en -transport.
- Douane-agentuur, stowery, goederenbehandeling, alsook verhuizen van inboedels.
- Mailservice, leveren van post.
- Logistiek management, expeditie, distributie en transport, Nationaal en internationaal goederenvervoer over de weg, zowel voor eigen rekening als voor rekening voor derden - het opslaan en verhandelen van handelsgoederen + verpakkingsdiensten - het vervullen van alle administratieve formaliteiten inzake goederenvervoer, zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden – Koerierdiensten -Verhuur van vrachtwagens met chauffeur
- Personenvervoer (inclusief schoolgaande kinderen) per bus in binnen- en buitenland; vervoer van nieuwe en tweedehandswagens in binnen- en buitenland, verhuur van personenvoertuigen, autobussen met of zonder chauffeur. Groot en klein onderhoud van alle voertuigen.
- De exploitatie van taxi's
- De verhuur van personenauto's met chauffeur.
- Administratiekantoor, vertaaldiensten en tolken, overige adviesbureaus op het gebied van bedrijfsvoering en beheer - Overige activiteiten i.v.m. administratie, n.e.g. - Overige zakelijke dienstverlening, n.e.g.
- De uitbating van een dagwinkel, krantenwinkel, nachtwinkel met de mogelijkheid tot kansspelen in de ruimste zin;
- De vennootschap kan alle onroerende goederen en rechten verwerven teneinde deze geheel of gedeeltelijk als woon- en/of werkplaats ter beschikking te stellen van de bestuurder(s) , venno(o)t(en) en hun familieleden;
- De aan- en verkoop van alle ongebouwde en gebouwde onroerende goederen van alle aard en voor alle bestemmingen; het verkavelen, uitrusten, inrichten en tot waarde brengen op alle mogelijke wijzen van alle onroerende goederen en het in optie nemen en geven van onroerende goederen;
- Schatten en evalueren van onroerende goederen;
- Het huren, verhuren, leasen op alle mogelijke wijzen van alle mogelijke onbebouwde en gebouwde onroerende goederen;
- Het in bewaring nemen van onroerende goederen, alle activiteiten van een houdstermaatschappij en namelijk het verwerven, aan- en verkopen, beheren en tot waarde brengen van alle participaties en deelbewijzen van en in alle vennootschappen en ondernemingen, het beheren van eigen onroerende goederen.
- Holdings;
- Managementvennootschap;
- Overige adviesbureaus op het gebied van bedrijfsbeheer; adviesbureaus op het gebied van bedrijfsvoering;
- De studie, financiering en ontwikkeling van roerende en onroerende projecten;
- De bemiddeling van financieringen, kredieten, hypotheken, verkopingen en verzekeringen;
- Het aanvaarden en uitoefenen van alle mandaten en opdrachten, het uitvoeren van alle onderzoeken en studies en het verstrekken van alle adviezen en het verlenen van alle bijstand inzake de inrichting, de planning en het beheer van ondernemingen en bedrijven;
- Het inrichten, organiseren, coördineren en verzorgen van allerhande cursussen, opleidingen, seminaries, workshops, trainingen, studiedagen, conferenties, congressen, beurzen, tentoonstellingen, manifestaties, team-building en andere events, lesopdrachten en voordrachten, met betrekking tot kunst, fotografie, cultuur, sport, mediatraining, presentatietechnieken, informatie-en communicatietechnologie, elektronica en software, wetenschappen, bedrijfsvoering, personeelsaangelegenheden, economie, taalcursussen, en aanverwante domeinen in de meest ruime zin, en met inbegrip van het voeren van publicitaire en promotionele activiteiten hieromtrent;
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- INFINITY RAINBOW
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Financiële en andere voorwaarden waaronder het mandaat wordt toegekend en uitgeoefend, evenals de voorwaarden waaronder dit mandaat wordt… » (acte en néerlandais)« Bestuursorgaan bepaalt of zij alleen, dan wel gezamenlijk optreden, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- « Op naam, de aandeelhouders mogen kennis nemen van dit register betreffende hun effecten » (acte en néerlandais)
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Alle procedure- en expertisekosten zijn voor de helft ten laste van de overdrager en voor de andere helft ten laste van de koper(s), naar… » (acte en néerlandais)
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « Tenzij het bevoegde orgaan er anders over beslist, bestuursorgaan bepaalt vrij, naargelang de behoeften van de vennootschap en op door hem… » (acte en néerlandais)« Ten minste vijftien dagen te rekenen van de dag van de openstelling van de intekening, opening van de intekening en tijdvak worden bepaald… » (acte en néerlandais)
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- Une disposition dans l'acte
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Dernier mardi de juin à 14 h
- Règle de réunionComment se déroulent les réunions de la société.
- « Elke aandeelhouder heeft het recht op afstand te stemmen vóór de algemene vergadering, stemming op afstand » (acte en néerlandais)Encore 3 dispositions à ce sujet dans l'acte
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Une disposition dans l'acte
Contrôle et fin
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « Controle, commissarissen » (acte en néerlandais)
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte