Impaktfull
ActifRésumé
Impaktfull est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 114 248 € et un résultat net de 56 372 €. La solvabilité se classe au-dessus de 71 % des 21 074 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).
Aperçu
- Capitaux propres
- 114 248 €
- Bénéfice
- 56 372 €
Pourquoi 98augmente le risqueConstituée en 2023abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 3,61, trésorerie 99 490 €Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Capitaux propres 114 248 € (77,6 % du total du bilan)Voir le détail
Score Checked
Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 85 % d'entre elles en solvabilité, 80 % en liquidité, 82 % en rentabilité et 89 % en croissance.
La probabilité de faillite a été calculée le 25-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 23 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.
Vérifié, rien à signaler (2)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 114 248 € ▲94,6%
- Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
Finances · exercice 2025, schéma micro
2024 à 2025, 2 exercices
Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 9 % en dessous de 2024.
Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.
Ce que l'entreprise possède (total de l'actif), la part qui lui appartient (capitaux propres) et ce qu'elle doit.
Actifs à court terme moins dettes à court terme. Au-dessus de zéro, l'entreprise peut payer ses factures à court terme.
Ce qui reste de chaque euro de chiffre d'affaires grâce à l'activité (marge EBIT) et ce que rapportent les actifs (rentabilité).
La part de l'entreprise financée par ses propres moyens. Plus elle est élevée, mieux elle encaisse un choc.
Actifs à court terme par euro de dettes à court terme. Au-dessus de 1, les dettes à court terme sont couvertes.
Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.
Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.
- Micro
- 2 à 5 ans
- solvabilité de 30 % ou plus
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
| Poste | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 4 569 € | 7 314 € | ▲ 60,1 % |
| Autres charges d'exploitation640/8 | - | 120 € | - |
| Charges d'exploitation non récurrentes66A | - | 359 € | - |
| Marge brute d'exploitation9900 | 83 086 € | 79 300 € | ▼ 4,6 % |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 78 518 € | 71 508 € | ▼ 8,9 % |
| Charges financières65/66B | 64 € | 151 € | ▲ 135 % |
| Charges financières récurrentes65 | 64 € | 151 € | ▲ 135 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 78 453 € | 71 357 € | ▼ 9,0 % |
| Impôts sur le résultat67/77 | 21 912 € | 14 985 € | ▼ 31,6 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 56 542 € | 56 372 € | ▼ 0,3 % |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 56 542 € | 56 372 € | ▼ 0,3 % |
| Poste | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|
| Actif | |||
| Total de l'actif20/58 | 86 459 € | 147 207 € | ▲ 70,3 % |
| Actifs immobilisés21/28 | 19 513 € | 28 095 € | ▲ 44,0 % |
| Immobilisations corporelles22/27 | 19 513 € | 28 095 € | ▲ 44,0 % |
| Installations, machines et outillage23 | - | 687 € | - |
| Mobilier et matériel roulant24 | 19 513 € | 27 408 € | ▲ 40,5 % |
| Actifs circulants29/58 | 66 947 € | 119 112 € | ▲ 77,9 % |
| Créances à un an au plus40/41 | 52 114 € | 18 587 € | ▼ 64,3 % |
| Créances commerciales40 | 51 955 € | 18 290 € | ▼ 64,8 % |
| Autres créances41 | 159 € | 297 € | ▲ 86,5 % |
| Valeurs disponibles54/58 | 14 056 € | 99 490 € | ▲ 608 % |
| Comptes de régularisation490/1 | 776 € | 1 035 € | ▲ 33,3 % |
| Passif | |||
| Total du passif10/49 | 86 459 € | 147 207 € | ▲ 70,3 % |
| Capitaux propres10/15 | 58 709 € | 114 248 € | ▲ 94,6 % |
| Apport10/11 | 3 000 € | 3 000 € | = |
| Réserves13 | 55 709 € | 111 248 € | ▲ 99,7 % |
| Réserves disponibles133 | 55 709 € | 111 248 € | ▲ 99,7 % |
| Dettes17/49 | 27 751 € | 32 959 € | ▲ 18,8 % |
| Dettes à un an au plus42/48 | 27 323 € | 32 959 € | ▲ 20,6 % |
| Dettes commerciales44 | 7 830 € | 12 863 € | ▲ 64,3 % |
| Fournisseurs440/4 | 7 830 € | 12 863 € | ▲ 64,3 % |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 14 411 € | 18 214 € | ▲ 26,4 % |
| Impôts450/3 | 12 581 € | 18 214 € | ▲ 44,8 % |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 1 830 € | - | - |
| Autres dettes47/48 | 5 082 € | 1 882 € | ▼ 63,0 % |
| Comptes de régularisation492/3 | 428 € | - | - |
| Poste | 2024 | 2025 | Écart |
|---|---|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 56 542 € | 56 372 € | ▼ 0,3 % |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 4 569 € | 7 314 € | ▲ 60,1 % |
| Flux d'exploitation (approximation) | 61 110 € | 63 686 € | ▲ 4,2 % |
| Investissements en immobilisations (approximation) | - | -15 896 € | - |
| Variation des valeurs disponibles | - | 85 434 € | - |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (2)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 30-06-2025 | schéma micro | 28-01-2026 | 2026-00015572 |
| 30-06-2024 | schéma micro | 19-12-2024 | 2024-00619984 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Historique des mandats
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| VAN LOOVEREN Koen Marc |
|
Actionnariat et capital
Actionnaires
Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 dirigeant actuelLe réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
10-07
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : VAN LOOVEREN Koen Marc (administrateur) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
- Constitution, 03-07-2023
- Fondateur, VAN LOOVEREN Koen Marc
- Capital de départ, 3 000 €
- Émission d'actions, 100, « inbrengen » (acte en néerlandais)
- Siège statutaire, « 2060 Antwerpen,Oudesteenweg 51/B1103 » (acte en néerlandais)
- Nomination d'administrateur, VAN LOOVEREN Koen Marc (administrateur)
- Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en alle activiteiten ondernomen in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Données BCE
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 26 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Agréments · autorisations · enregistrements
Legal Entity Identifier
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
1 unité d'établissement
1 parcelle
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 11807G0198/00F017 | Flandre | 2 268 m² | 1 · 422 m² | 17,8 m · 2 |
Comment les parcelles sont liées
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het ontwerpen,programmeren en opvolgen van websites; Het ontwikkelen,verkopen,verdelen,online plaatsen van software,apps en software as a… » (acte en néerlandais)
136 activités (acte en néerlandais)
- Het ontwerpen,programmeren en opvolgen van websites;
- Het ontwikkelen,verkopen,verdelen,online plaatsen van software,apps en software as a service
- Het ontwikkelen van bepaalde software-mogelijkheden en E-lettercampagnes;
- Het hosting,domeinnaamregistratie en SEO-mogelijkheden;
- Consultancy en dienstverlening inzake informatie en communicatietechnologie (ICT),informatica en automatisering,computers en computersystemen,softwareprogramma’s en gebruiksklare systemen,systeembeheer en gegevensverwerking inzake communicatie,telefonie en multimedia,webdesign en webtoepassingen ;
- Bureau voor grafisch ontwerp,design en productontwikkeling ;
- Overige activiteiten van gespecialiseerde designers
- Het uitbouw van één of meerdere verkooporganisaties en verkoopsystemen,verkoop via internet en via diverse verkoopkanalen;
- Het ontwikkelen,kopen,verkopen,beheren,in waarde stellen,in licentie nemen of geven van licenties,brevetten,octrooien,know-how en andere intellectuele rechten;
- De begeleiding van de administratieve organisatie en de implementatie van bedrijfsprocessen,informatica en automatisering,IT en webtoepassingen;
- Consulting en dienstverlening inzake algemeen management,bedrijfsvoering en – beheer,inzake commercieel,strategisch,financieel en administratief management,inzake technisch management,productmanagement,design en vormgeving,inzake marketing en publiciteit ;
- Het verlenen van diverse administratieve ondersteuning,secretariaatswerk;
- Het uitvoeren van technische studies,audits en expertises inzake voormelde activiteiten;
- Het verstrekken van diverse trainingen en opleidingen;
- Het verkopen van tijd en ruimte voor publiciteit in de diverse media.
- Het verlenen van advies over soorten computers (hardware) en hun configuratie en toepassing van bijbehorende programmatuur (software): het analyseren van behoeften en problemen van de gebruiker en het aanbieden van de beste oplossing;
- Het analyseren,ontwerpen,programmeren en eventueel uitgeven van gebruiksklare systemen,incl. systemen van automatische data identificatie: de ontwikkeling,productie,levering/samenstelling van documentatie over standaard-of speciale programmatuur;
- Het al dan niet permanent verwerken van gegevens met behulp van een eigen programma of een programma van de klant: het invoeren van gegevens,de volledige verwerking van gegevens;
- Het permanent beheren van en werken met de gegevensverwerkende apparatuur van derden;
- De samenstelling van databanken door het samenbrengen en al dan niet interpreteren van bestaande gegevens uit verschillende bronnen (uurroosters,industriële catalogi,wetenschappelijke gegevens,financiële informatie,adressenbestanden,enz.);
- De opslag van gegevens door middel van een computerrecord in een bepaald formaat;
- Het ter beschikking stellen van een databank door het leveren van gegevens in een bepaalde volgorde online of dor gegevens op verzoeken gesorteerd,toegankelijk te maken voor iedereen of voor bepaald groepsgebruikers door middel van listings,enz.;
- E-commerce en ontwerpen van websites;
- Vertalingen;
- Het onderhouden en de reparatie van computers en randapparatuur;
- De groot en kleinhandel in computers en standaardprogrammatuur;
- Recruitment/aanwervingen van personeel/freelancers
- Recruitment/aanwerving van stagaires
- Management consultancy,met name het management van ondernemingen en de overige zakelijke dienstverlening. Het verlenen van advies op het gebied van bedrijfsbeheer en bedrijfsvoering.
- Business coaching,met name het opleiden,trainen en coachen van managers,personeelsleden van bedrijven.
- Het leveren van IT-services en IT-consultancy,met onder meer programmeren,ontwikkelen,onderhouden en commercialiseren van software en software toepassingen allerhande. Het al dan niet permanent verwerken van gegevens met behulp van een eigen programma of een programma van de klant,invoeren en verwerken van de gegevens,het verlenen van adviezen aan bedrijven en particulieren in verband met informaticatoepassingen,zowel software als hardware en netwerken.
- Het ontwikkelen en/of te koop/te huur aanbieden van ICT hardware,software en services.
- Het voor eigen rekening en in eigen naam aanleggen van een onroerend vermogen alsmede het behouden,het beheren en het occasioneel verwerven in de ruimste zin van het woord en het oordeelkundig uitbreiden ervan. De verhuur en handel in onroerende goederen. Het verwerven van alle zakelijke rechten.
- Het uitoefenen van managementactiviteiten van holdings en zo onder meer het tussenkomen in het dagelijks bestuur,de vertegenwoordigingen van bedrijven op grond van bezit of controle over het maatschappelijk kapitaal.
- Het aanhouden,op lange en korte termijn,van aandelen die afkomstig zijn van (verschillende) andere bedrijven uit verscheidene economische sectoren.
- Het uitvoeren van dit voorwerp zowel op nationaal als op internationaal vlak.
- Activiteiten van fotografen (feesten,personeelsfeesten,teambuilding,evenementen,… in de breedste zin)
- Het maken van foto’s voor marketing doeleinden.
- Het maken van video’s voor marketing doeleinden
- Foto’s maken en online verkopen
- Het maken van foto’s voor commerciële en dienstverlenende bedrijven alsook voor particulieren
- Het maken van product foto’s
- Het bewerken van foto’s
- Portretfotografie: huwelijksfoto’s,identiteitskaartfoto’s,…
- Het bewerken,monteren aanpassen van video
- Het maken van videoreportages over huwelijken,bijeenkomsten,enz.
- Filmen,fotograferen met een drone
- Het besturen van drones
- Het verhuren van video,fotografie,drone materiaal
- Dierenoppas
- Diensten in verband met de verzorging van huisdieren,m.u.v. veterinaire diensten
- Pensions voor huisdieren
- Het organiseren van feesten,huwelijken,personeelsfeesten,conferenties,meetups,teambuildings,…
- Het uitbaten van een café,coffeebar,brasserie,bistro,restaurant,…
- Het aankopen en verhuren van vastgoed
- Het aankopen,uitbaten,huren en verhuren zalen,feestzalen en locaties voor concerten,evenementen,feesten,personeelsfeesten,conferenties,…
- Het uitbouw van één of meerdere verkooporganisaties en verkoopsystemen,verkoop via internet en via diverse verkoopkanalen
- De verkopen van alcoholische en non alcoholische dranken
- De verkopen van eten: (ontbijt,lunch,diner,dessert,…)
- De verkoop van broodjes,snacks,frisdrank,dessert
- Het verhuren van materiaal voor feesten in de brede zin
- Maken van video’s voor YouTube en alles wat daar bij komt kijken
- Het maken van (elektronische) muziek
- DJ’en op evenementen,feesten,personeelsfeesten,conferenties,…
- Het geven van webinars,talks,keynotes,presentaties,seminaries,gastcolleges… op meetups,conferenties,evenementen,huwelijken
- Het hosten van podcasts in de breedst mogelijke zin
- Het organiseren van improvisatie shows
- Het verhuren van materiaal voor improvisatie show en alles wat daar komt bij kijken
- Aankopen en verhuur van vastgoed
- Aankoop en verhuur camping materiaal
- Vervaardigen van campers,aanhangwagens,caravan,…
- Het ombouwen van auto’s,bussen,bestelbussen,… naar campers.
- Overige gespecialiseerde bouwwerkzaamheden
- Aanleggen en onderhouden van tuinen,parken en het groene gedeelte van sportvelden
- Installatie van garagepoorten,luiken,zonneblinden,traliewerk,hekken,enz.,in hout,metaal of kunststof.
- Boren,draaien,frezen,vonkerosief bewerken,schaven,lappen,trekfrezen,vlakken,zagen,slijpen,lassen,enz. van metalen stukken.
- Boren,draaien,frezen,vonkerosief bewerken,schaven,lappen,trekfrezen,vlakken,zagen,slijpen,lassen,enz. van houten stukken.
- Plaatsen van vloer en wandtegels (opritten,terrassen,badkamers,enz.)
- Vervaardiging van ander schrijn- en timmerwerk
- Montage van serres,veranda’s,enz. in hout,kunststof of metaal.
- Detailhandel in bouw- en tuinmaterialen in gespecialiseerde winkels
- Vervaardigen van meubels,keukens,badkamers,..
- Het aansluiten van keukens,badkamers,…
- Sanitair werk in ruwbouw
- Sanitair werk bij verbouwingen
- Het aansluiten,aanpassen en conform maken van elektriciteit in ruwbouw en bestaande woningen.
- Snoeien van fruitbomen en wijnstokken.
- Snoeien van bomen en heggen
- Aan- en verkoop,in- en uitvoer,handelsbemiddeling,commissiehandel en vertegenwoordiging van algemene goederen of specifieke goederen en materialen
- Verlenen van advies over alle bovengenoemde werken
- Model & Modelbouw (3D-printing)
- De groot en kleinhandel in kantoormaterieel en -machines en meubelen
- Verkopen van alles omtrent sanitair
- Verkopen van alles omtrent elektriciteit
- Schilderen,bezetten
- Het installeren van zonnewering
- Het installeren van rolluiken
- Het installeren van airconditioning en HVAC systemen
- Aanleggen van tuinen,terrassen,opritten
- Planten onderhouden
- Planten aan-en verkopen
- Schilderen,bijlessen,… van muren plafonds,hekken,schermen,...
- Aankoop en verkoop van verf
- Het geven van duik opleidingen
- Het geven van duik introducties
- Het organiseren en begeleiden van reizen,duikreizen,familiereizen,teambuilding reizen…
- Het geven van advies over duikmateriaal
- Het aankopen en verhuren van duikmateriaal in de breedste zin
- Het uitgeven van duik licenties & attesten
- Het onderhouden van duik plaatsen,vijvers,zwembaden,…
- Het verhuren van plezierboten
- Ingehuurd worden als kapitein voor het besturen van een boot
- Het aankopen,verkopen en verhuren van fietsen (stadsfietsen,mountainbikes,koersfietsen,plooifietsen,…)
- Het aankopen,verkopen en verhuren van fiets artikelen in de breedste zin
- Het maken van trainingsschema’s voor sporters
- Het begeleiden van mensen die een trainingsschema volgen
- Het maken van dieet schema’s
- Het begeleiden van mensen die een dieet schema volgen
- Les geven in hogescholen
- Les geven in universiteiten
- Les geven in middelbare scholen
- Les geven in lagere scholen
- Dropshipping in de breedste zin.
- Schrijven,uitbrengen en verkopen van boeken.
- Het maken en verkopen van kunst (in de brede zin)
- Eten rondbrengen voor restaurants of bedrijven als,takeaway,Deliveroo,Uber Eats,…
- Het uitbaten van een carwash
- Het verkopen van digitale producten,print-on-demand,…
- Het uitbaten van een Etsy shop (e-commerce)
- Verkopen op markten en tweedehands markten
- Werking via bedrijven/platformen als Upwork,Fiverr,Toptal,Guru,Freelancer,….
- Trading crypto
- Trading Forex
- Trading aandelen
- Het investeren in aandelen,ETF’s,Bonds,Goud,zilver,crypto,…
- Beheer van financiele activa
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Impaktfull
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, voor zover geen wijziging inzake toepasselijk taalregime » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « TITEL IV. BESTUUR - CONTROLE Artikel 11. Bestuursorgaan De vennootschap wordt bestuurd door één of meer bestuurders, natuurlijke personen of… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bestuursorgaan, benoemd met of zonder beperking van duur » (acte en néerlandais)« 1 » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Procedure- en expertisekosten helft overdrager en helft koper(s) naar evenredigheid aantal verworven aandelen, ook bij weigering erfgenaam… » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- « TITEL V. ALGEMENE VERGADERING Artikel 16. Organisatie en bijeenroeping Ieder jaar wordt een gewone algemene vergadering van aandeelhouders… » (acte en néerlandais)
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
- Pas de commissaire
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Om welke reden en op welk ogenblik ook, bestuurder(s) in functie krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)