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IDMT

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéRue Emile Banning 75, 1050 Ixelles, BelgiqueBCE : BE 0795.787.307
Résumé

La probabilité de faillite calculée de IDMT sur 12 mois est de 1,6 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 20 471 € et un résultat net de 9 728 €. Les capitaux propres progressent d'environ 38 % par an sur les exercices déposés. L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Activité inconnue1 établissement
Taille
≈ 110 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
20 471 €
Bénéfice
9 728 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
57 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,6 %
Structure
Comptes 2025 22 jours en avance
Pourquoi 57augmente le risqueConstituée en 2023Aucune activité principale enregistréeTaille : total du bilan 29 978 €abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 2,90, trésorerie 5 678 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
57 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 73 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 93+20
capitaux propres 68,3 % du total du bilan
Liquidité 60+30
dettes à court terme 31,5 % · trésorerie 18,9 %
Rentabilité 100+24
rendement des actifs 32,5 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,6 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 11-2024 : 1,3 % 12-2024 : 1,3 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 1,2 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 12-2024valeur la plus basse 02-2025 : 1,5 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 1,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 1,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 1,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 1,8 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 1,8 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 2,6 %▲ +0,8 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 2,6 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 2,3 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 2,3 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 2,3 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 2,3 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 2,3 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 2,5 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,7 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 2,9 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 2,9 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 3,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 1,6 %▼ -1,4 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 1,6 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 1,6 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 1 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,9 contre 1,87 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 31,5 % et trésorerie : 18,9 % du total du bilan), et 31,7 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 57 % d'entre elles en solvabilité, 57 % en liquidité, 90 % en rentabilité et 90 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,90, trésorerie 5 678 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Taille : total du bilan 29 978 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 09-07-2026, soit 22 jours avant l'échéance.
BNB · 3 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
22 jours d'avance
2024
22 jours d'avance
2023
15 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 3 derniers comptes en moyenne 20 jours avant l'échéance ; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant l'échéance, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 9 juillet (3 de ses 3 derniers dépôts dans les 30 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
28-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. Exercice le plus faiblenet 1 533 € ▼85,8%

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 110 000 €
Estimé : probablement entre 51 000 € et 270 000 €
Total actif
29 978 €▲ 19,0 %
2024 · 25 201 €
Résultat net
9 728 €▲ 535 %
2024 · 1 533 €
Fonds de roulement
17 921 €▲ 55,4 %
2024 · 11 529 €
Évolution au fil des années

2023 à 2025, 3 exercices

Le résultat d'exploitation se redresse en 2025 ; 2025 représente 3,6 fois 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation13 956 € 2025 Résultat net9 728 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste202320242025
Résultat d'exploitation15 513 €-3 889 €▼ 74,9 %13 956 €▲ 259 %
Résultat net10 819 €-1 533 €▼ 85,8 %9 728 €▲ 535 %
Capitaux propres11 319 €-11 992 €▲ 6,0 %20 471 €▲ 70,7 %
Total actif21 657 €-25 201 €▲ 16,4 %29 978 €▲ 19,0 %
Dettes10 338 €-13 209 €▲ 27,8 %9 507 €▼ 28,0 %
Fonds de roulement1 488 €-11 529 €▲ 675 %17 921 €▲ 55,4 %
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 29 978 €
Actifs immobilisés 2 606 € ▲ 463 %
Actifs circulants 27 371 € ▲ 10,6 %
Passif 29 978 €
Capitaux propres 20 471 € ▲ 70,7 %
Dettes 9 507 € ▼ 28,0 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 52,4 % à 31,7 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
14 439 €▲
2024 · 4 122 €
Cash-flow
10 211 €▲
2024 · 1 765 €
Liquidité générale
2,90▲
2024 · 1,87
Taux d'endettement
0,46▼
2024 · 1,10
ROE
47,5 %▲
2024 · 12,8 %
ROA
32,5 %▲
2024 · 6,1 %
Couverture des intérêts
9,87▲
2024 · 8,47
Dettes ≤ 1 an
9 451 €▼
2024 · 13 209 €
Impôts
3 457 €▲
2024 · 2 368 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,6 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 41 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5825 201 €29 978 €▲
Actifs immobilisés21/28463 €2 606 €▲
Immobilisations corporelles22/27463 €2 606 €▲
Mobilier et matériel roulant24463 €230 €▼
Autres immobilisations corporelles26-2 376 €
Immobilisations financières280 €-
Actifs circulants29/5824 739 €27 371 €▲
Créances à un an au plus40/4117 187 €15 187 €▼
Créances commerciales40-6 820 €
Autres créances4117 187 €8 367 €▼
Valeurs disponibles54/581 230 €5 678 €▲
Comptes de régularisation490/16 322 €6 506 €▲
Passif
Total du passif10/4925 201 €29 978 €▲
Capitaux propres10/1511 992 €20 471 €▲
Apport10/11500 €500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1411 492 €19 971 €▲
Dettes17/4913 209 €9 507 €▼
Dettes à un an au plus42/4813 209 €9 451 €▼
Dettes commerciales44534 €1 270 €▲
Fournisseurs440/4534 €1 270 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 817 €6 931 €▼
Impôts450/310 017 €6 931 €▼
Rémunérations et charges sociales454/91 800 €-
Autres dettes47/48859 €1 250 €▲
Comptes de régularisation492/3-56 €
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630233 €482 €▲
Autres charges d'exploitation640/810 €199 €▲
Marge brute d'exploitation99004 132 €14 637 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99013 889 €13 956 €▲
Produits financiers75/76B498 €692 €▲
Produits financiers récurrents75498 €692 €▲
Charges financières65/66B487 €1 463 €▲
Charges financières récurrentes65487 €1 463 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99033 901 €13 185 €▲
Impôts sur le résultat67/772 368 €3 457 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 533 €9 728 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99051 533 €9 728 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990612 351 €21 220 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P10 819 €11 492 €▲
Bénéfice à distribuer694/7859 €1 250 €▲
Rémunération de l'apport (dividende)694859 €1 250 €▲

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste202320242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 €233 €482 €▲ 107 %
Autres charges d'exploitation640/8-10 €199 €▲ 20×
Marge brute d'exploitation990015 516 €4 132 €14 637 €▲ 254 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990115 513 €3 889 €13 956 €▲ 259 %
Produits financiers75/76B135 €498 €692 €▲ 38,9 %
Produits financiers récurrents75135 €498 €692 €▲ 38,9 %
Charges financières65/66B181 €487 €1 463 €▲ 201 %
Charges financières récurrentes65181 €487 €1 463 €▲ 201 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990315 467 €3 901 €13 185 €▲ 238 %
Impôts sur le résultat67/774 648 €2 368 €3 457 €▲ 46,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990410 819 €1 533 €9 728 €▲ 535 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990510 819 €1 533 €9 728 €▲ 535 %
Poste202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5821 657 €25 201 €29 978 €▲ 19,0 %
Actifs immobilisés21/289 830 €463 €2 606 €▲ 463 %
Immobilisations corporelles22/27695 €463 €2 606 €▲ 463 %
Mobilier et matériel roulant24695 €463 €230 €▼ 50,3 %
Autres immobilisations corporelles26--2 376 €-
Immobilisations financières289 135 €0 €--
Actifs circulants29/5811 826 €24 739 €27 371 €▲ 10,6 %
Créances à un an au plus40/41-17 187 €15 187 €▼ 11,6 %
Créances commerciales40--6 820 €-
Autres créances41-17 187 €8 367 €▼ 51,3 %
Valeurs disponibles54/584 654 €1 230 €5 678 €▲ 362 %
Comptes de régularisation490/17 172 €6 322 €6 506 €▲ 2,9 %
Passif
Total du passif10/4921 657 €25 201 €29 978 €▲ 19,0 %
Capitaux propres10/1511 319 €11 992 €20 471 €▲ 70,7 %
Apport10/11500 €500 €500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1410 819 €11 492 €19 971 €▲ 73,8 %
Dettes17/4910 338 €13 209 €9 507 €▼ 28,0 %
Dettes à un an au plus42/4810 338 €13 209 €9 451 €▼ 28,5 %
Dettes commerciales44150 €534 €1 270 €▲ 138 %
Fournisseurs440/4150 €534 €1 270 €▲ 138 %
Dettes fiscales, salariales et sociales459 448 €11 817 €6 931 €▼ 41,3 %
Impôts450/37 648 €10 017 €6 931 €▼ 30,8 %
Rémunérations et charges sociales454/91 800 €1 800 €--
Autres dettes47/48740 €859 €1 250 €▲ 45,5 %
Comptes de régularisation492/3--56 €-
Poste202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990410 819 €1 533 €9 728 €▲ 535 %
+ Amortissements et réductions de valeur6303 €233 €482 €▲ 107 %
Flux d'exploitation (approximation)10 821 €1 765 €10 211 €▲ 478 %
Investissements en immobilisations (approximation)-9 135 €-2 626 €-
Variation des valeurs disponibles--3 425 €4 448 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (3)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 09-07-2026 2026-00273086
31-12-2024 schéma micro 09-07-2025 2025-00259893
31-12-2023 schéma micro 16-07-2024 2024-00247343

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
Ivan DEL MOLINO TALAVERA
Administrateur non statutaire · depuis le 09-01-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
Ivan DEL MOLINO TALAVERA
  • Administrateur non statutaire, du 09-01-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

IDMT a été constituée le 5 janvier 2023 sous forme de SRL.1 Depuis 2023, Ivan DEL MOLINO TALAVERA est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 Le total du bilan est passé de 21 657 € en 2023 à 29 978 € en 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 09-01-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2023 et 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
09-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
09-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
31-12
Financier Exercice le plus faiblenet 1 533 € ▼85,8%
Le résultat net tombe à 1 533 €, le plus bas de la série ; la reprise commence l'année suivante.
16-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro
2023
09-01
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : Ivan DEL MOLINO TALAVERA (administrateur non statutaire) · Représentant permanent : Ivan DEL MOLINO TALAVERA · Siège statutaire9 constatations ▸
  • Siège statutaire, 1050 Bruxelles, rue Emile Banning, 75/2E, 2. Adresse du siège
  • Règle de l'organe d'administration, 1, 3. Désignation de l’administrateur
  • Nomination d'administrateur, Ivan DEL MOLINO TALAVERA (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, Ivan DEL MOLINO TALAVERA
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, tous engagements et obligations en résultant et toutes activités entreprises par l’un ou l’autre des comparants au nom et pour compte de la société en…
  • Constitution, IDMT
  • Fondateur, Ivan DEL MOLINO TALAVERA (comparant fondateur)
  • Capital de départ, 500 €
  • Autre disposition, comptedecapitauxpropresstatutairementindisponible, lesapportsdefondateurssontinscritssuruncomptedecapitauxpropresdisponible
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée05-01-2023
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0795787307
Autre identifiant 9925:BE0795787307
Inscrite 17-09-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Ixelles · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
989 m²
Emprise au sol bâtie
248 m²
Volume, LiDAR
2 242 m³
2 parcelles, Bruxelles, Flandre · bâtiment le plus haut 17,4 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
IDMT
Speylaert 9, 3040 HuldenbergActivités de kinésithérapie
depuis 2023n° d'unité 2.340.776.977
2 parcelles
Flandre 1 (50%) Bruxelles 1 (50%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
24045B0659/00P000 Flandre 784 m² 1 · 159 m² 9,6 m · 2
21445C0253/00C008 Bruxelles 205 m² 1 · 89 m² 17,4 m · 5
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
IDMT
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Une disposition dans l'acte

acte du 09-01-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d'administration, sans préavis
Mandat exercé gratuitement ou non, portée aux frais généraux

acte du 09-01-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Une disposition dans l'acte
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 09-01-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Deuxième jeudi de juin à 18 h

acte du 09-01-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Peut être dissoute en tout temps par décision de l’assemblée générale délibérant dans les formes prévues pour les modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, faculté de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer pouvoirs et émoluments

acte du 09-01-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Seul ou conjointement, gestion journalière et représentation pour cette gestion
Autre disposition : Contrôle de la société, lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit
Autre disposition : Toutes décisions relevant de l'assemblée générale dans les limites de la loi, assemblée générale par procédure écrite
Autre disposition : Moyen de communication électronique mis à disposition, assemblées générales électroniques
Autre disposition : Questions écrites avant AG, actionnaires
Autre disposition : Admission à l’assemblée générale et exercice du droit de vote, droits afférents aux titres ne peuvent pas être suspendus
Autre disposition : Un administrateur ou à défaut l’actionnaire présent qui détient le plus d’actions ou en cas de parité le plus âgé, séances et procès-verbaux
Autre disposition : Tout actionnaire peut donner à toute autre personne actionnaire ou non par tout moyen de transmission une procuration écrite, délibérations
Autre disposition : Organe d’administration, toute assemblée générale ordinaire ou extraordinaire
Autre disposition : Exerce les pouvoirs conférés par le Code des sociétés et des associations, pouvoirs de l’assemblée générale
Répartition du boni de liquidation : Actif net réparti entre tous les actionnaires en proportion de leurs actions, après apurement de toutes dettes charges et frais de…
Autre disposition : Au siège, toutes communications sommations assignations significations valablement faites
Autre disposition : Tribunaux du siège compétence exclusive, tout litige entre la société ses actionnaires administrateurs commissaires et liquidateurs relatifs…
Autre disposition : Dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé réputées inscrites dans les statuts…
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 09-01-2023

acte du 09-01-2023