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HT-DRINKS

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéGraaf van Egmontstraat 37, 2000 Antwerpen, BelgiqueBCE : BE 0804.094.861
Résumé

La probabilité de faillite calculée de HT-DRINKS sur 12 mois est de 5,6 % (élevé). Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres de 15 087 € et un résultat net de -9 913 €. La solvabilité se classe au-dessus de 41 % des 15 450 entreprises du même secteur (NACE 46, exercice 2024). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Commerce de gros de vin et de spiritueux
NACE 46341
1 établissement
Taille
55 468 €total du bilan 2024
Capitaux propres
15 087 €
Perte
-9 913 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
35 Faible Score Checked 2024
Probabilité de faillitedans les 12 mois
5,6 %
Structure
  • CONVENT Pauline Marie Sabine ChristianAdministrateur
Comptes 2024 déposés avec 51 jours de retard
Pourquoi 35augmente le risqueChiffres de l'exercice 2024 (déposés le 29-09-2025)1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 51 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardConstituée en 2023Perte de 9 913 € (exercice 2024)Voir le détail

Score Checked

Score 2024
35 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 24 % des entreprises comparables (NACE 46, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 52
capitaux propres 27,2 % du total du bilan
Liquidité 30
dettes à court terme 72,8 % · trésorerie 15,5 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -17,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
5,6 % Élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 6 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,4 % (26 883 micro-entreprises, NACE 46)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 2,0 %valeur la plus basse 12-2024 : 2,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 2,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 2,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 2,6 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 2,6 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 2,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 2,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 2,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 2,9 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 2,9 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 2,5 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 2,5 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 2,5 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 2,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 12-2025 02-2026 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,4 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 2,5 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 2,5 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 2,5 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 3,5 %▲ +1,0 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 3,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 5,6 %▲ +1,8 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit jusqu'à 500 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: une probabilité de faillite estimée élevée appelle des conditions de crédit adaptées
Liquidité tendue (ratio de liquidité 1,16, sous le seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 72,8 % et trésorerie : 15,5 % du total du bilan), et 72,8 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 46, micro-entreprises) : elle fait mieux que 38 % d'entre elles en solvabilité, 28 % en liquidité et 6 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 25-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
augmente le risque
augmente le risque · Chiffres de l'exercice 2024 (déposés le 29-09-2025)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 51 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Perte de 9 913 € (exercice 2024)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Comptes 2024 déposés avec 51 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2024 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2025 ; ils l'ont été le 20-09-2025, soit 51 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2024
51 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé les comptes 2024 51 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 46) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 39 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  2. ConstitutionNomination : CONVENT Pauline Marie…

Finances · exercice 2024, schéma micro

Comptes annuels 2024 déposés en retard (51 jours) Déposés le 20 septembre 2025, délai 31 juillet 2025 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2024, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2025-00510398.

Capitaux propres
15 087 €
Total actif
55 468 €
Résultat net
-9 913 €
Fonds de roulement
6 555 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 55 468 €
Actifs immobilisés 8 532 €
Actifs circulants 46 937 €
Passif 55 468 €
Capitaux propres 15 087 €
Dettes 40 381 €
Les dettes financent 72,8 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2024
EBITDA
-5 225 €
Cash-flow
-5 344 €
Liquidité générale
1,16
Liquidité immédiate
0,24
Taux d'endettement
2,68
ROE
-65,7 %
ROA
-17,9 %
Couverture des intérêts
-43,96
Dettes ≤ 1 an
40 381 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 207 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 4,6 % ont fait faillite dans les 24 mois et 90,1 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • perte d'au moins 10 % du bilan
4,6 % a fait faillite
4,6 % a cessé autrement
90,1 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 5,6 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 207 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2024 · 29 postes
Bilan Code2024
Actif
Total de l'actif20/5855 468 €
Actifs immobilisés21/288 532 €
Immobilisations incorporelles218 532 €
Actifs circulants29/5846 937 €
Stocks et commandes en cours d'exécution337 171 €
Stocks30/3637 171 €
Créances à un an au plus40/411 163 €
Créances commerciales40600 €
Autres créances41563 €
Valeurs disponibles54/588 603 €
Passif
Total du passif10/4955 468 €
Capitaux propres10/1515 087 €
Apport10/1125 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-9 913 €
Dettes17/4940 381 €
Dettes à un an au plus42/4840 381 €
Dettes commerciales4481 €
Fournisseurs440/481 €
Autres dettes47/4840 300 €
Résultat Code2024
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 569 €
Autres charges d'exploitation640/8118 €
Marge brute d'exploitation9900-5 107 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-9 794 €
Charges financières65/66B119 €
Charges financières récurrentes65119 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-9 913 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-9 913 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-9 913 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-9 913 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2024
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 569 €
Autres charges d'exploitation640/8118 €
Marge brute d'exploitation9900-5 107 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-9 794 €
Charges financières65/66B119 €
Charges financières récurrentes65119 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-9 913 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-9 913 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-9 913 €
Poste2024
Actif
Total de l'actif20/5855 468 €
Actifs immobilisés21/288 532 €
Immobilisations incorporelles218 532 €
Actifs circulants29/5846 937 €
Stocks et commandes en cours d'exécution337 171 €
Stocks30/3637 171 €
Créances à un an au plus40/411 163 €
Créances commerciales40600 €
Autres créances41563 €
Valeurs disponibles54/588 603 €
Passif
Total du passif10/4955 468 €
Capitaux propres10/1515 087 €
Apport10/1125 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-9 913 €
Dettes17/4940 381 €
Dettes à un an au plus42/4840 381 €
Dettes commerciales4481 €
Fournisseurs440/481 €
Autres dettes47/4840 300 €
Poste2024
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-9 913 €
+ Amortissements et réductions de valeur6304 569 €
Flux d'exploitation (approximation)-5 344 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2024 schéma micro 20-09-2025 2025-00510398

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 1 030 entreprises actives dont l'activité principale est « Commerce de gros de vin et de spiritueux » (NACE 46341), les chiffres de 551 sont connus. 305 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
CONVENT Pauline Marie Sabine Christian
Niet statutair bestuurder · depuis le 20-07-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
CONVENT Pauline Marie Sabine Christian
  • Niet statutair bestuurder, du 20-07-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 20-07-2023 ↗
  • COONEN Koen Jan 20 actions (20 %) · 5 000 €
  • CONVENT Pauline Marie Sabine Christian 80 actions (80 %) · 20 000 €

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 20-07-2023 Constitution · 25 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 18 juillet 2023, HT-DRINKS a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 25 000 €.12 CONVENT Pauline Marie Sabine Christian est niet statutair bestuurder de l'entreprise depuis 2023.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2024.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 20-07-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2024

Actes, dépôts et jalons financiers

2025
20-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 51 jours de retard
2023
20-07
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : CONVENT Pauline Marie Sabine Christian (niet statutair bestuurder) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Constitution, « HT-Drinks » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, COONEN Koen Jan (2 fois)
  • Fondateur, CONVENT Pauline Marie Sabine Christian
  • Capital de départ, 25 000 €
  • Siège statutaire, « 2000 Antwerpen, Graaf van Egmontstraat 37 bus 101, oprichters » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, rechten en verbintenissen uit rechtshandelingen in naam en voor rekening gesteld voor oprichting » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, CONVENT Pauline Marie Sabine Christian (niet statutair bestuurder)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée18-07-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
46341Commerce de gros de vin et de spiritueux
47252Commerce de détail de boissons, assortiment général
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0804094861
Inscrite 30-03-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Antwerpenn° d'unité 2.347.740.983
1 autorisation
Groothandelaar LM>3 maand · depuis 18-07-2023

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Antwerpen · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
292 m²
Emprise au sol bâtie
244 m²
Volume, LiDAR
2 525 m³
Parcelle 11811L3631/00W000, Flandre · bâtiment le plus haut 17,6 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
HT-DRINKS
Graaf van Egmontstraat 37, 2000 AntwerpenActivités d’intermédiaire du commerce de gros en produits alimentaires et tabac
depuis 2023n° d'unité 2.347.740.983
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
11811L3631/00W000 Flandre 292 m² 1 · 244 m² 17,6 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Groothandel in dranken,zowel alcoholisch als niet alcoholisch; Kleinhandel in dranken,zowel alcoholisch als niet alcoholisch; Alle… » (acte en néerlandais)
23 activités (acte en néerlandais)
  1. Groothandel in dranken,zowel alcoholisch als niet alcoholisch;
  2. Kleinhandel in dranken,zowel alcoholisch als niet alcoholisch;
  3. Alle activiteiten in de hotel- en horecasector in de ruimste zin van het woord,omvattende onder meer maar niet uitsluitend;
  4. Het uitbaten van drankgelegenheden zoals cafés,herbergen,tavernen en bars;
  5. Het uitbaten van en onderneming in het inrichten van liveshows,livemuziek,modeshows en vermakelijkheden;
  6. De uitbating van een taverne,espressobar,koffiebar,tearoom,brasserie,café,snackbar,cafetaria,(lounge)bar,enzovoort(niet-exhaustief)alsmede alle activiteiten en exploitaties die hiermee enigszins verband kunnen houden;
  7. De uitbating van discotheken en dancings of meer algemeen dansgelegenheden;
  8. De aan- en verkoop van dranken en voedingswaren,in de breedste zin van het woord zowel ambulant als verkoop aan de toog;
  9. Activiteiten van een cateraar;
  10. Het ter beschikking stellen van automatische ontspanningstoestellen binnen haar lokalen;
  11. Het uitbaten van een onderneming als restauratiehouder,traiteur of banketaannemer voor de verkoop van bereide schotels of diverse spijzen aan huis of bedrijven,langs straat of op markten;
  12. Het ontwikkelen,verkrijgen,beheren en exploiteren van alle hotelondernemingen in de ruimste zin van het woord;
  13. Het verkrijgen,beheren en exploiteren van licenties in het kader van hotelondernemingen in de ruimste zin van het woord;
  14. Tussenpersoon in handel;groot- en kleinhandel in wijnen en andere dranken,al of niet alcoholisch;het uitbaten van eethuizen,snack of andere verbruiksinrichtingen die behoren tot de horecasector in de ruimste zin van het woord,al of niet met consumptie ter plaatse,eventueel in combinatie met enigerlei vorm van amusement;het uitzenden en/of verkopen van maaltijden,snacks en/of kleine gerechten;het verzorgen van cocktails en recepties;het inrichten van evenementen en schouwspelen;
  15. Het verschaffen van logies voor kortstondig verblijf,al dan niet in combinatie met het verschaffen van maaltijden,in hotels,motels en pensions(met hotelservice),conferentieoorden,hotels en motels met restaurant en zonder restaurant of hotels en motels waar uitsluitend een ontbijt wordt geserveerd en in alle overige accommodaties voor kortstondig verblijf;
  16. Het begeleiden van en het adviseren van derden bij het inrichten en het uitbaten van hotel- en aanverwante bedrijven;
  17. Alle daden van beheer,bijstand en management van industriële en handelsvennootschappen,zowel door rechtstreekse deelname aan het bestuur als bij wijze van managementovereenkomst,zonder dat deze opsomming beperkend is;
  18. De handel in de ruimste zin van het woord,zoals de aan- en verkoop,de import en export,de groot- en kleinhandel,de distributie,fabricatie,herstelling,verwerking en/of conditionering van alle grondstoffen,halffabricaten en/of afgewerkte producten waaronder eveneens doch niet uitsluitend begrepen alcoholische dranken.Hierin zijn eveneens begrepen de handel,agentuur,leasing,verhuring,vertegenwoordiging van goederen alsmede alle materieel,onderdelen en benodigdheden en software;
  19. Het ontwerpen,ontwikkelen en commercialiseren van nieuwe producten,diensten en evenementen;
  20. Het optreden als adviseur en als consultant;het waarnemen van bestuursmandaten;
  21. Publiciteitsonderneming,ontwerpen en plaatsen van reclame in alle mogelijke vormen;
  22. Het verwerven,uitbaten en vervreemden van merken,brevetten,licenties,domeinnamen,handelsfondsen,knowhow,goodwill,enzomeer.
  23. Tussenpersoon in de handel;

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
HT-Drinks
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, exploitatiezetels,administratieve zetels,filialen,agentschappen,depots » (acte en néerlandais)

acte du 20-07-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Het collegiaal bestuursorgaan vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte als eiser of als verweerder. Het collegiaal… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Één of meer, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
« Meest uitgebreide machten/nodig/dienstig voorwerp/behoudens alleen algemene vergadering WVV, drie of meer » (acte en néerlandais)

acte du 20-07-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Gelijk, gelijk » (acte en néerlandais)

acte du 20-07-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Op elk moment, vereisten statutenwijziging » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Onder voorwaarden artikel 2:80 WVV, ontbinding en sluiting vereffening in één akte mogelijk » (acte en néerlandais)
« Algemene vergadering kan te allen tijde bij gewone meerderheid één of meer vereffenaars benoemen of ontslaan, benoeming in statuten of door… » (acte en néerlandais)

acte du 20-07-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Notulen en kopieën collegiaal bestuursorgaan, derden » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toezicht en controle, ter plaatse inzage boeken, brieven, notulen en alle geschriften » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bijeenroeping algemene vergadering, bestuursorgaan en in voorkomend geval commissaris » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Stemrecht, 1 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Te bestemmen winst zoals geldend boekhoudrecht, bestemming winst-reserve » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na betaling schulden en kosten of consignatie nodige gelden, vereffenaar betaalt alle schulden naar evenredigheid zonder onderscheid… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Keuze van woonplaats, aandeelhouders, obligatiehouder, bestuurders, commissarissen en vereffenaars met woonplaats in buitenland geacht… » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 20-07-2023

acte du 20-07-2023