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HMT

Actif
SRLconstituée en 20251 an d'activitéKapoenstraat 10, 8610 Kortemark, BelgiqueBCE : BE 1019.712.894
Résumé

HMT est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 12 460 € et un résultat net de 7 460 €. La solvabilité se classe au-dessus de 25 % des 34 855 entreprises du même secteur (NACE 43, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,3 % (faible).

Aperçu

Activité
Travaux généraux d'installation électrotechnique
NACE 43211
1 établissement
Taille
≈ 96 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
12 460 €
Bénéfice
7 460 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
66 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,3 %
Structure
Comptes 2025 14 jours en avance
Pourquoi 66augmente le risqueTaille : total du bilan 53 588 €Constituée en 2025Capitaux propres 12 460 € (23,3 % du total du bilan)abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 2,22, trésorerie 16 626 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
66 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 58 % des entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 48
capitaux propres 23,3 % du total du bilan
Liquidité 82
dettes à court terme 20,8 % · trésorerie 31,0 %
Rentabilité 86
rendement des actifs 13,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,3 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,7 % (47 674 micro-entreprises, NACE 43)
Évolution sur 24 mois 03-2026 : 1,9 % 04-2026 : 1,9 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 2,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 2,4 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 2,4 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 2,7 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 3,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus haute 10-2026 : 1,3 %▼ -1,7 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,22, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 20,8 % et trésorerie : 31 % du total du bilan), mais 76,7 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 43, micro-entreprises) : elle fait mieux que 25 % d'entre elles en solvabilité, 80 % en liquidité et 70 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 30-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Taille : total du bilan 53 588 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2025
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,22, trésorerie 16 626 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres 12 460 € (23,3 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 25 % de 34855 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectorielle
Position parmi 34855 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 25 %
← les plus faibles les plus solides →
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 17-01-2026, soit 14 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
14 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2025.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. ConstitutionNomination : HUYGHEBAERT Martijn Raymond…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 96 000 €
Estimé : probablement entre 63 000 € et 200 000 €
Total actif
53 588 €
Résultat net
7 460 €
Fonds de roulement
13 587 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 53 588 €
Actifs immobilisés 28 873 €
Actifs circulants 24 715 €
Passif 53 588 €
Capitaux propres 12 460 €
Dettes 41 128 €
Les dettes financent 76,7 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
11 215 €
Cash-flow
9 831 €
Liquidité générale
2,22
Taux d'endettement
3,30
ROE
59,9 %
ROA
13,9 %
Couverture des intérêts
46,70
Dettes ≤ 1 an
11 128 €
Dettes > 1 an
30 000 €
Impôts
1 144 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 2 390 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,7 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,2 % a fait faillite
2,0 % a cessé autrement
96,7 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,3 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 2 390 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 38 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5853 588 €
Actifs immobilisés21/2828 873 €
Immobilisations corporelles22/2728 873 €
Mobilier et matériel roulant2428 873 €
Actifs circulants29/5824 715 €
Créances à un an au plus40/418 089 €
Créances commerciales407 460 €
Autres créances41629 €
Valeurs disponibles54/5816 626 €
Passif
Total du passif10/4953 588 €
Capitaux propres10/1512 460 €
Apport10/115 000 €
Réserves137 460 €
Réserves disponibles1337 460 €
Dettes17/4941 128 €
Dettes à plus d'un an1730 000 €
Autres dettes178/930 000 €
Dettes à un an au plus42/4811 128 €
Dettes commerciales443 871 €
Fournisseurs440/43 871 €
Dettes fiscales, salariales et sociales451 640 €
Impôts450/31 640 €
Autres dettes47/485 617 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 371 €
Autres charges d'exploitation640/8295 €
Marge brute d'exploitation990011 510 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99018 844 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B240 €
Charges financières récurrentes65240 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99038 604 €
Impôts sur le résultat67/771 144 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99047 460 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99057 460 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99067 460 €
Affectation aux capitaux propres691/27 460 €
Aux autres réserves69217 460 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 371 €
Autres charges d'exploitation640/8295 €
Marge brute d'exploitation990011 510 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99018 844 €
Produits financiers75/76B0 €
Produits financiers récurrents750 €
Charges financières65/66B240 €
Charges financières récurrentes65240 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99038 604 €
Impôts sur le résultat67/771 144 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99047 460 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99057 460 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5853 588 €
Actifs immobilisés21/2828 873 €
Immobilisations corporelles22/2728 873 €
Mobilier et matériel roulant2428 873 €
Actifs circulants29/5824 715 €
Créances à un an au plus40/418 089 €
Créances commerciales407 460 €
Autres créances41629 €
Valeurs disponibles54/5816 626 €
Passif
Total du passif10/4953 588 €
Capitaux propres10/1512 460 €
Apport10/115 000 €
Réserves137 460 €
Réserves disponibles1337 460 €
Dettes17/4941 128 €
Dettes à plus d'un an1730 000 €
Autres dettes178/930 000 €
Dettes à un an au plus42/4811 128 €
Dettes commerciales443 871 €
Fournisseurs440/43 871 €
Dettes fiscales, salariales et sociales451 640 €
Impôts450/31 640 €
Autres dettes47/485 617 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice99047 460 €
+ Amortissements et réductions de valeur6302 371 €
Flux d'exploitation (approximation)9 831 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma micro 17-01-2026 2026-00009124

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 22 640 entreprises actives dont l'activité principale est « Travaux généraux d'installation électrotechnique » (NACE 43211), les chiffres de 10 554 sont connus. 6 315 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025
HUYGHEBAERT Martijn Raymond
Administrateur non statutaire · depuis le 10-02-2025
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2025, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
HUYGHEBAERT Martijn Raymond
  • Administrateur non statutaire, du 10-02-2025 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 10-02-2025 ↗
  • HUYGEBAERT Martijn Raymond 500 actions (100 %)

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 10-02-2025 Constitution · 5 000 € · 500 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 6 février 2025, HMT a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 5 000 €.12 HUYGHEBAERT Martijn Raymond est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2025.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 10-02-2025
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
17-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
10-02
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : HUYGHEBAERT Martijn Raymond (administrateur non statutaire) · Fondateur · Déclaration17 constatations ▸
  • Constitution, « HMT » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, HUYGEBAERT Martijn Raymond
  • Autre disposition, 13-01-2025
  • Déclaration, « aansprakelijkheid oprichters bij faillissement binnen drie jaar na oprichting indien aanvangsvermogen kennelijk ontoereikend » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Compte bancaire, EUR, « bijzondere rekening namens vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « vaststelling statuten, statuten luiden als volgt » (acte en néerlandais)
  • Émission d'actions, « winstverdeling en vereffeningsaldo, inbrengen » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « eerste boekjaar », 30-06-2025 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « eerste algemene vergadering », 26-12-2025 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « adres zetel, 8610 Kortemark,Kapoenstraat 10 B » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, 1, « aantal bestuurders » (acte en néerlandais)
  • +5 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée06-02-2025
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
43211Travaux généraux d'installation électrotechnique
33200Installation de machines et d’équipements industriels
43212Travaux d'installation électrotechnique d’établissements industriels
43221Travaux sanitaires
43222Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1019712894
Autre identifiant 9925:BE1019712894
Inscrite 23-02-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 31 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 1019.712.894

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Kortemark · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 086 m²
Emprise au sol bâtie
334 m²
Volume, LiDAR
832 m³
Parcelle 32027B0131/00L002, Flandre · bâtiment le plus haut 8,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
HMT
Kapoenstraat 10, 8610 KortemarkTravaux généraux d'installation électrotechnique
depuis 2025n° d'unité 2.370.037.820
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
32027B0131/00L002 Flandre 1 086 m² 1 · 334 m² 8,5 m
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het installeren van elektrische en elektrotechnische installaties en hulpvoedingssysteem; Het installeren van verwarming, klimaatregeling en… » (acte en néerlandais)
24 activités (acte en néerlandais)
  1. Het installeren van elektrische en elektrotechnische installaties en hulpvoedingssysteem
  2. Het installeren van verwarming, klimaatregeling en ventilatie
  3. Het leveren en plaatsen van verlichting, drijfkracht, telefooninstallaties, computersystemen, alarmen beveiligingssystemen en datatelecommunicatie
  4. Het ontwerpen, de fabricatie, de installatie, het onderhoud en herstelling van hernieuwbare energiesystemen, en/of de hernieuwbare energie, voortgebracht door de systemen zelf, alsook de aan- en verkoop, leasing, import en export, groot- en kleinhandel ervan
  5. Vervaardiging en montage van metalen constructiewerken of gebinten voor de bouw
  6. Het aanbrengen in gebouwen en andere bouwwerken van isolatiemateriaal, zowel thermische isolatie als isolatie tegen geluid en trillingen
  7. Het ontwerpen, opmaken, uittekenen en uitwerken van technische plannen en meetstaven
  8. Het opstellen, ontwerpen en uitwerken van diverse technische dossiers
  9. Het waarnemen van opdrachten als werfleider
  10. Reparatie van allerhande consumentenelektronica
  11. Groot- en kleinhandel in bouwmaterialen, elektrische materialen, audio- en videoapparatuur en verlichtingsartikelen voor professioneel en huishoudelijk gebruik
  12. Onderneming voor het bouwen van funderingen, inclusief heien
  13. De algemene reiniging van gebouwen
  14. Het reinigen van nieuwe gebouwen na beëindiging van de bouwwerkzaamheden
  15. Alle activiteiten betreffende sanitair, timmer- en schrijnwerken
  16. Metaalbewerking, de vervaardiging van metalen werkstukken door toepassing van diverse technieken voornamelijk lassen, solderen, braseren, thermisch snijden, boren, draaien, frezen, plooien, vonkerosief bewerken, schaven, lappen, trekfrezen, vlakken, zagen en slijpen
  17. Onderhoud en reparatie van producten van metaal, machines en apparaten voor eigen rekening en voor rekening van derden
  18. Demonteren, verplaatsen en installeren van industriële machines, toestellen en werktuigen
  19. Het ontwerpen, fabriceren en commercialiseren onder al zijn mogelijke vormen van allerhande machines
  20. De metaalbewerking, het zandstralen, het metalliseren, het galvaniseren en het verfspuiten van alle voorwerpen uit gelijk welke aard van grondstof
  21. Het ontwerpen, construeren, en monteren van metaalconstructies en hydraulische installaties
  22. Verhuur en lease van allerlei materiaal en machines
  23. Het aankopen, renoveren en verbouwen van woningen en handelspanden in eigen naam met het oog op het verkopen en/of het verhuren ervan
  24. Consultancy, opleiding en technische expertise en bijstand op voornoemde gebieden

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
HMT
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, voor zover verplaatsing overeenkomstig toepasselijke taalwetgeving niet verplicht tot wijziging taal statuten » (acte en néerlandais)

acte du 10-02-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking van duur, een of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 10-02-2025

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)

acte du 10-02-2025

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire

acte du 10-02-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Dagelijks bestuur, alleen of gezamenlijk zoals bestuursorgaan bepaalt » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « 06-30, 07-01 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ontbinding op elk moment door algemene vergadering beslissend in vormen vereist voor statutenwijziging, ontbinding » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vereffenaars bij ontbinding, om welke reden en op welk ogenblik ook » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verdeling netto-actief, goederen in natura opzelfde wijze verdeeld » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle mededelingen,aanmaningen,dagvaardingen,betekeningen geldig, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank in wiens rechtsgebied zetel gevestigd, betwisting zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bepalingen Wetboek van vennootschappen en verenigingen waarvan niet geldig afgeweken geacht ingeschreven, gemeen recht » (acte en néerlandais)
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 10-02-2025

acte du 10-02-2025