HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS Assembly
ActifRésumé
HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS Assembly est active depuis 2013 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 92 433 € et un résultat net de 50 616 €. Les capitaux propres progressent d'environ 22 % par an sur les exercices déposés. La solvabilité se classe au-dessus de 11 % des 2 547 entreprises du même secteur (NACE 71, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'étude, l'acquisition sous toutes ses formes, la cession et l'exploitation, la vente, la revente et/ou la représentation directe ou indirecte de tous brevets, Copyrights…
7 activités
- L'étude, l'acquisition sous toutes ses formes, la cession et l'exploitation, la vente, la revente et/ou la représentation directe ou indirecte de tous brevets, Copyrights, licences, marques, procédés se rapportant à un des objets susvisés; la réalisation de circuits électroniques, l'assemblage de composants électroniques, BGA sur SMD et classiques
- Toutes opérations d'études, conseils, marketing, représentation, intermédiation, courtage, consignation et commission relative à ces objets
- La société va aussi développer et réaliser tous les systèmes dont Monsieur Joseph SAGNIER lui accorde la licence
- L'exploitation du système FINGERPRINT SAGNIER sous toutes ses possibilités. SAGNIER est une marque déposée
- La recherche, le développement, la fabrication et la commercialisation de toutes les applications médicales découlant des Copyrights SAGNIER
- La conception et la réalisation de tout logiciel
- La vente hors de Belgique, de licences ayant un rapport avec les activités décrites ci-avant, autorisant la fabrication (sous certaines conditions) de tous les Copyrights décrits ci-avant
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- HIGH TECHNOLOGY SYSTEMS ASSEMBLY
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Article 11: Pouvoirs de l’organe d’administration S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Un ou plusieurs administrateurs, organe d'administrationFrais généraux indépendamment des frais de représentation voyages et déplacements, assemblée générale
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- Moitié cédant et moitié acquéreurs proportionnellement aux actions acquises, mêmes formalités si non actionnaires de plein droit
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Dernier vendredi de juin à 20 h
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes des modifications aux statuts, en tout temps
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments, administrateurs en fonction en vertu des statuts si aucun autre…