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HG SOLUTION

Actif
SRLconstituée en 20241 an d'activitéAvenue de Villegas 5, 1083 Ganshoren, BelgiqueBCE : BE 1016.597.909
Résumé

La probabilité de faillite calculée de HG SOLUTION sur 12 mois est de 3,4 % (moyen). Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 21 767 € et un résultat net de 18 917 €. La solvabilité se classe au-dessus de 41 % des 22 536 entreprises du même secteur (NACE 47, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Autres commerces de détail alimentaires n.c.a.
NACE 47279Commerce de détail alimentaire non spécialisé NACE 47110
1 établissement
Taille
96 691 €total du bilan 2025
Capitaux propres
21 767 €
Bénéfice
18 917 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
50 Acceptable Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
3,4 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 56 jours de retard
Pourquoi 50augmente le risqueConstituée en 2024Taille : total du bilan 96 691 €Derniers comptes déposés avec 56 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardSecteur Commerce de détail (NACE 47)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
50 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 51 % des entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises)
Solidité financière
Moyenne
Solvabilité 48
capitaux propres 22,5 % du total du bilan
Liquidité 30
dettes à court terme 59,0 % · trésorerie 8,3 %
Rentabilité 93
rendement des actifs 19,6 %
Probabilité de faillite à 12 mois
3,4 % Moyen
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,6 % (40 231 micro-entreprises, NACE 47)
Évolution sur 24 mois 12-2025 : 1,9 %valeur la plus basse 01-2026 : 1,9 %● inchangé vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : 2,0 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 2,3 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 2,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 2,7 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 2,7 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 3,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 3,0 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 2,9 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 3,4 %▲ +0,5 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit acceptable jusqu'à 1 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 1,58, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 59 % et trésorerie : 8,3 % du total du bilan), mais 77,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 47, micro-entreprises) : elle fait mieux que 38 % d'entre elles en solvabilité, 27 % en liquidité et 87 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
augmente le risque
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 96 691 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 56 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Secteur Commerce de détail (NACE 47)
BCE
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 56 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 25-09-2026, soit 56 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
56 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. Nomination : FOADJO Charly Pascal (administrateur)Cession d'actions
  3. Démission : FOADJO Charly Pascal (administrateur)Cession d'actions

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (56 jours) Déposés le 25 septembre 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00528492.

Capitaux propres
21 767 €
Total actif
96 691 €
Résultat net
18 917 €
Fonds de roulement
33 239 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 96 691 €
Actifs immobilisés 6 400 €
Actifs circulants 90 291 €
Passif 96 691 €
Capitaux propres 21 767 €
Dettes 74 924 €
Les dettes financent 77,5 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
27 404 €
Cash-flow
21 647 €
Liquidité générale
1,58
Taux d'endettement
3,44
ROE
86,9 %
ROA
19,6 %
Couverture des intérêts
25,25
Dettes ≤ 1 an
57 051 €
Dettes > 1 an
17 872 €
Impôts
6 306 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 2 390 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,7 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,2 % a fait faillite
2,0 % a cessé autrement
96,7 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus élevée : 3,4 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 474 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 2 390 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 33 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5896 691 €
Actifs immobilisés21/286 400 €
Immobilisations incorporelles216 400 €
Actifs circulants29/5890 291 €
Créances à un an au plus40/4182 242 €
Créances commerciales4022 336 €
Autres créances4159 906 €
Valeurs disponibles54/588 049 €
Passif
Total du passif10/4996 691 €
Capitaux propres10/1521 767 €
Apport10/112 850 €
Bénéfice (perte) reporté(e)1418 917 €
Dettes17/4974 924 €
Dettes à plus d'un an1717 872 €
Dettes financières170/417 872 €
Dettes à un an au plus42/4857 051 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année424 793 €
Dettes commerciales4438 451 €
Fournisseurs440/438 451 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4513 808 €
Impôts450/313 808 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 730 €
Marge brute d'exploitation990027 404 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990124 673 €
Produits financiers75/76B1 634 €
Produits financiers récurrents751 634 €
Charges financières65/66B1 085 €
Charges financières récurrentes651 085 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990325 223 €
Impôts sur le résultat67/776 306 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990418 917 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990518 917 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990618 917 €

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 730 €
Marge brute d'exploitation990027 404 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990124 673 €
Produits financiers75/76B1 634 €
Produits financiers récurrents751 634 €
Charges financières65/66B1 085 €
Charges financières récurrentes651 085 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990325 223 €
Impôts sur le résultat67/776 306 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990418 917 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990518 917 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5896 691 €
Actifs immobilisés21/286 400 €
Immobilisations incorporelles216 400 €
Actifs circulants29/5890 291 €
Créances à un an au plus40/4182 242 €
Créances commerciales4022 336 €
Autres créances4159 906 €
Valeurs disponibles54/588 049 €
Passif
Total du passif10/4996 691 €
Capitaux propres10/1521 767 €
Apport10/112 850 €
Bénéfice (perte) reporté(e)1418 917 €
Dettes17/4974 924 €
Dettes à plus d'un an1717 872 €
Dettes financières170/417 872 €
Dettes à un an au plus42/4857 051 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année424 793 €
Dettes commerciales4438 451 €
Fournisseurs440/438 451 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4513 808 €
Impôts450/313 808 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice990418 917 €
+ Amortissements et réductions de valeur6302 730 €
Flux d'exploitation (approximation)21 647 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 25-09-2026 2026-00528492

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 2 442 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres commerces de détail alimentaires n.c.a. » (NACE 47279), les chiffres de 938 sont connus. 704 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025
HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand
Administrateur non statutaire · depuis le 27-11-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand
  • Administrateur non statutaire, du 27-11-2024 à ce jour
FOADJO Charly Pascal
  • Administrateur non statutaire, du 27-11-2024 au 16-01-2025
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 27-11-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 27-11-2024 Constitution · 2 850 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

HG SOLUTION a été constituée le 25 novembre 2024 sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 2 850 €.12 Depuis 2024, HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 27-11-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
25-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 56 jours de retard
2025
06-02
Acte du Moniteur Nomination : FOADJO Charly Pascal (administrateur)
Cession d'actions3 constatations ▸
  • Assemblée générale, 10-01-2025
  • Cession d'actions, HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand → FOADJO Charly Pascal
  • Nomination d'administrateur, FOADJO Charly Pascal (administrateur)
16-01
Acte du Moniteur Démission : FOADJO Charly Pascal (administrateur)
Cession d'actions3 constatations ▸
  • Assemblée générale, 03-01-2025
  • Cession d'actions, FOADJO Charly Pascal → HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand
  • Démission d'administrateur, FOADJO Charly Pascal (administrateur)
2024
27-11
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand (administrateur non statutaire) et FOADJO Charly Pascal (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
  • Constitution, HG SOLUTION
  • Fondateur, HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand
  • Fondateur, FOADJO Charly Pascal
  • Capital de départ, 2 850 €
  • Siège statutaire, 1083 Ganshoren, Avenue Villegas, 5 boîte 3
  • Règle de l'organe d'administration, 2, assemblée
  • Nomination d'administrateur, HAPPI TCHOKOTHE Georges Armand (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, FOADJO Charly Pascal (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, reprise, engagements,obligations et activités entrepris par comparants au nom et pour compte de la société en formation
Acte du MoniteurDépôt BNB
3 actes lus sur 3

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée25-11-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
47110Commerce de détail non spécialisé dans lequel les produits alimentaires et le tabac prédominent
47279Autres commerces de détail alimentaires n.c.a.
49320Transport non régulier de voyageurs par route
49410Transport routier de fret
52250Activités de service logistique
Contact
E-mail  georges_happi@yahoo.fr
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1016597909
Autre identifiant 9925:BE1016597909
Inscrite 10-02-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Verviersn° d'unité 2.367.019.437
1 autorisation
Autorisation · Detailhandel · depuis 21-08-2026

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Ganshoren · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
220 m²
Emprise au sol bâtie
124 m²
Volume, LiDAR
1 548 m³
2 parcelles, Bruxelles, Wallonie · bâtiment le plus haut 24,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Place de la Victoire 10, 4800 Verviers
Autres commerces de détail alimentaires n.c.a.
depuis 2025n° d'unité 2.367.019.437
2 parcelles
Wallonie 1 (50%) Bruxelles 1 (50%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21392B0100/00H005
ClasséMonumentRésidence BasiliqueSource ↗
Bruxelles 128 m² 1 · 46 m² 24,0 m · 7
63079A1416/00P002 Wallonie 92 m² 1 · 78 m² 13,1 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.
Une de ces parcelles comporte un bien protégé : attendez-vous à des règles supplémentaires en cas de transformation ou de vente.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Commerce,achat,vente,import,export au sens large; Achat et vente en ligne; E-Commerce; Développement d’un site internet,marketing et publicité; L’organisation d’événements; Gestion…
27 activités
  1. Commerce,achat,vente,import,export au sens large
  2. Achat et vente en ligne
  3. E-Commerce
  4. Développement d’un site internet,marketing et publicité
  5. L’organisation d’événements
  6. Gestion administrative
  7. Toutes activités Horeca au sens large,l’importation et l’exportation de produits alimentaires
  8. Toutes activités se rapportant,directement ou indirectement à l’installation,l’exploitation et la gestion en matière d’hôtellerie,friture,snack,salons de consommation,taverne,débits de boissons,café,service traiteur,restaurant et accueil au sens le plus large du terme
  9. Toutes activités de restauration,traiteur,et commerce au sens large
  10. L’achat,vente,import,export,distribution de tous produits directement ou indirectement liés à l’alimentation générale
  11. L’organisation d’événements (banquets,spectacles et autres)
  12. Toutes activités de messagerie,de courrier express et tous services de livraisons d'articles,produits,nourriture et marchandises de toutes sortes au sens le plus large du terme
  13. Fournir des services de logistique et de transport
  14. L’entreprise de transport national et international de marchandises par route ou autrement
  15. L’exploitation d’activités de transport de personnes (taxis,minibus,limousine,etc.) et de sociétés de taxis
  16. Le commerce en gros et au détail,import et export,achat et vente des véhicules neufs et occasions,particuliers et autres
  17. Toutes activités de concessionnaire de véhicules neufs ou d’occasions et le passage de contrôles techniques de véhicules
  18. L’exploitation de garages,de station-service,de car-wash,d’atelier d’entretien et de réparation de véhicules à moteur ou mécanisés,d’atelier de réparation,pose et remplacement de pneus,de même que l’exploitation de magasins de pièces de rechanges,d’outils et d’accessoires pour ces mêmes véhicules
  19. Le commerce de gros et de détail,l’importation,l’exportation,la fabrication,le conditionnement,la commercialisation,la distribution,la location,la vente sur marchés publics,commerce ambulant ou autres:de tous les produits et denrées alimentaires ainsi que tout ce qui se rapporte à l’alimentation générale,de fleurs,de fournitures de bureaux
  20. Le commerce de gros et de détail,l’importation,l’exportation,la fabrication,le conditionnement,la commercialisation,la distribution,la location,la vente sur marchés publics,commerce ambulant ou autres:d’articles de cadeau,de décoration,jouets ainsi que de tous produits de l’artisanat en général
  21. Le commerce de gros et de détail,l’importation,l’exportation,la fabrication,le conditionnement,la commercialisation,la distribution,la location,la vente sur marchés publics,commerce ambulant ou autres:de tous les articles en matière de textile et cuir et en toutes autres matières ayant trait aux industries de textiles et de la confection,du vêtement et plus généralement de l’habillement et de l’ornement,chaussures et maroquinerie en général et articles divers
  22. Le commerce de gros et de détail,l’importation,l’exportation,la fabrication,le conditionnement,la commercialisation,la distribution,la location,la vente sur marchés publics,commerce ambulant ou autres:d’appareils ménagers et électroménagers ainsi que de meubles au sens le plus large terme
  23. Vente,achat,import/export,en gros et au détail,incluant le e-commerce,de tableaux,tous articles d'arts,de décoration,de cadeaux,et tous autres articles,produits et marchandises
  24. L’exploitation de toutes activités de librairie,de night shop,etc.
  25. Toutes activités d’exploitation de bijouterie
  26. Toutes activités de télécommunication en général,en ce compris l’exploitation de cabines téléphoniques et internet
  27. Toute activité liée à l’envoi et le retrait d’argent dans le monde

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
HG SOLUTION
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région de Bruxelles-Capitale ou en Région Wallonne, établir sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et succursales,tant en Belgique…

acte du 27-11-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation durée, sans limitation durée si non indiquée
Frais représentation voyages déplacements, frais généraux

acte du 27-11-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Moitié cédant moitié acquéreurs proportionnellement actions, cédant
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Organe qui procède à l'émission, courrier électronique

acte du 27-11-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier jeudi de juin

acte du 27-11-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Formes prévues pour modifications aux statuts, assemblée générale
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Dissolution pour quelque cause et à quelque moment, désigner un ou plusieurs liquidateurs et déterminer pouvoirs et émoluments

acte du 27-11-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Nominatives, Nature des actions
Autre disposition : Indivisibilité des titres, disposition spéciale statuts testament convention créant usufruit
Autre disposition : Contrôle de la société, lorsque loi exige et limites prévues
Autre disposition : Admission à l'assemblée générale, titulaire de titres nominatifs inscrit dans registre des titres nominatifs relatif à sa catégorie
Autre disposition : Séances - procès-verbaux, registre tenu au siège pour décisions assemblée générale ou actionnaire unique
Autre disposition : Délibérations, majorité des voix quel que soit nombre de titres représentés sauf cas loi ou statuts
Autre disposition : Organe d'administration, trois semaines
Autre disposition : Bénéfice annuel net, répartition - réserves
Répartition du boni de liquidation : Biens conservés remis pour être partagés même proportion, actif net réparti entre actionnaires en proportion de leurs actions
Autre disposition : Communications,sommations,assignations,significations, élection de domicile
Autre disposition : Tribunaux du siège, litige entre société,actionnaires,administrateurs,commissaires,liquidateurs relatifs affaires société et exécution…
Autre disposition : Code des sociétés et des associations, droit commun
Encore 2 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 27-11-2024

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