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Harmony Flow

Actif
SRLconstituée en 20232 ans d'activitéRue des Pâchis 59, 1341 Ottignies-Louvain-la-Neuve, BelgiqueBCE : BE 1002.950.801
Résumé

Harmony Flow est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 3 464 € et un résultat net de 2 657 €. La solvabilité se classe au-dessus de 58 % des 812 entreprises du même secteur (NACE 74, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de design d’intérieur
NACE 74130
1 établissement
Taille
6 758 €total du bilan 2025
Capitaux propres
3 464 €
Bénéfice
2 657 €
Santé financière
97 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 31 jours en avance
Pourquoi 97augmente le risqueConstituée en 2023Taille : total du bilan 6 758 €abaisse le risqueSecteur NACE 74Liquidité : ratio de liquidité 2,05, trésorerie 6 253 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
97 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 76 % des entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 76+22
capitaux propres 51,3 % du total du bilan
Liquidité 76+14
dettes à court terme 48,7 % · trésorerie 92,5 %
Rentabilité 100+100
rendement des actifs 39,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,2 % (5 421 micro-entreprises, NACE 74)
Évolution sur 24 mois 01-2025 : 0,5 % 02-2025 : 0,5 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 0,6 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2025valeur la plus haute 06-2025 : 0,7 %● inchangé vs 05-2025valeur la plus haute 07-2025 : 0,2 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 0,2 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,2 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,2 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,2 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,2 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,2 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,2 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,2 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,2 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,2 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,2 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,2 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 0,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %▼ -0,3 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus basse
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 74, micro-entreprises) : elle fait mieux que 53 % d'entre elles en solvabilité, 67 % en liquidité, 88 % en rentabilité et 97 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 26-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur NACE 74
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,05, trésorerie 6 253 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : total du bilan 6 758 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 30-06-2026, soit 31 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
31 jours d'avance
2024
34 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 33 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 74) pour l'exercice 2024 est 3 jours avant l'échéance, et 38 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
27-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  2. De nouveau bénéficiairenet 2 657 €
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma complet

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Chiffre d'affaires
Non repris dans ce dépôt
Marge EBIT
Non repris dans ce dépôt
Résultat net
2 657 €
2024 · -1 693 €
Fonds de roulement
3 464 €▲ 329 %
2024 · 807 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation redevient bénéficiaire en 2025 : 3 266 € après une perte de 1 545 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation3 266 € 2025 Résultat net2 657 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation-1 545 €-3 266 €
Résultat net-1 693 €dans la moitié centrale du secteur-2 657 €dans la moitié centrale du secteur
Capitaux propres807 €en dessous de la moitié centrale du secteur-3 464 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 329 %
Total actif2 798 €en dessous de la moitié centrale du secteur-6 758 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 142 %
Dettes1 991 €-3 294 €▲ 65,4 %
Fonds de roulement807 €dans la moitié centrale du secteur-3 464 €dans la moitié centrale du secteur▲ 329 %
Solvabilité51,3 %dans la moitié centrale du secteur
Liquidité générale2,05dans la moitié centrale du secteur
Rentabilité des actifs (ROA)39,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 74 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Passif 6 758 €
Capitaux propres 3 464 € ▲ 329 %
Dettes 3 294 € ▲ 65,4 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 71,2 % à 48,7 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
Taux d'endettement
0,95
ROE
76,7 %
Dettes ≤ 1 an
3 294 €▲
2024 · 1 991 €
Impôts
437 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 30 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/582 798 €6 758 €▲
Actifs circulants29/582 798 €6 758 €▲
Créances à un an au plus40/41527 €468 €▼
Créances commerciales40527 €468 €▼
Valeurs disponibles54/582 271 €6 253 €▲
Comptes de régularisation490/1-37 €
Passif
Total du passif10/492 798 €6 758 €▲
Capitaux propres10/15807 €3 464 €▲
Apport10/112 500 €2 500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-1 693 €964 €▲
Dettes17/491 991 €3 294 €▲
Dettes à un an au plus42/481 991 €3 294 €▲
Dettes commerciales441 131 €641 €▼
Fournisseurs440/41 131 €641 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales45678 €1 557 €▲
Impôts450/3678 €1 557 €▲
Autres dettes47/48182 €1 096 €▲
Résultat Code20242025
Autres charges d'exploitation640/8-70 €
Marge brute d'exploitation9900-1 545 €3 336 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-1 545 €3 266 €▲
Produits financiers75/76B-12 €
Produits financiers récurrents75-12 €
Charges financières65/66B148 €184 €▲
Charges financières récurrentes65148 €184 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-1 693 €3 094 €▲
Impôts sur le résultat67/77-437 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 693 €2 657 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-1 693 €2 657 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-1 693 €964 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P--1 693 €

L'annexe de ces comptes annuels (1 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Autres charges d'exploitation640/8-70 €-
Marge brute d'exploitation9900-1 545 €3 336 €-
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-1 545 €3 266 €-
Produits financiers75/76B-12 €-
Produits financiers récurrents75-12 €-
Charges financières65/66B148 €184 €▲ 24,9 %
Charges financières récurrentes65148 €184 €▲ 24,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-1 693 €3 094 €-
Impôts sur le résultat67/77-437 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 693 €2 657 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-1 693 €2 657 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/582 798 €6 758 €▲ 142 %
Actifs circulants29/582 798 €6 758 €▲ 142 %
Créances à un an au plus40/41527 €468 €▼ 11,3 %
Créances commerciales40527 €468 €▼ 11,3 %
Valeurs disponibles54/582 271 €6 253 €▲ 175 %
Comptes de régularisation490/1-37 €-
Passif
Total du passif10/492 798 €6 758 €▲ 142 %
Capitaux propres10/15807 €3 464 €▲ 329 %
Apport10/112 500 €2 500 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)14-1 693 €964 €-
Dettes17/491 991 €3 294 €▲ 65,4 %
Dettes à un an au plus42/481 991 €3 294 €▲ 65,4 %
Dettes commerciales441 131 €641 €▼ 43,3 %
Fournisseurs440/41 131 €641 €▼ 43,3 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45678 €1 557 €▲ 130 %
Impôts450/3678 €1 557 €▲ 130 %
Autres dettes47/48182 €1 096 €▲ 501 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-1 693 €2 657 €-
Flux d'exploitation (approximation)-1 693 €2 657 €-
Variation des valeurs disponibles-3 982 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma abrégé 30-06-2026 2026-00222512
31-12-2024 schéma complet 27-06-2025 2025-00187585

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 1 444 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de design d’intérieur » (NACE 74130), les chiffres de 342 sont connus. 123 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
HOSCHEIT Vanessa
Administrateur non statutaire · depuis le 06-12-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
HOSCHEIT Vanessa
  • Administrateur non statutaire, du 06-12-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 06-12-2023 ↗
  • BLOMME Raphaël Jacques Christian 24 actions (20 %) · 500 €
  • HOSCHEIT Vanessa 96 actions (80 %) · 2 000 €

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 06-12-2023 Constitution · 2 500 € · 120 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 4 décembre 2023, Harmony Flow a été constituée sous forme de SRL par deux personnes physiques, avec un capital de départ de 2 500 €.12 HOSCHEIT Vanessa est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2023.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 06-12-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
30-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2025
31-12
Financier De nouveau bénéficiairenet 2 657 €
Résultat net 2 657 € après une année de perte.
27-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma complet
2023
06-12
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : HOSCHEIT Vanessa (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ13 constatations ▸
  • Constitution, Harmony Flow
  • Fondateur, BLOMME Raphaël Jacques Christian
  • Fondateur, HOSCHEIT Vanessa
  • Capital de départ, 2 500 €
  • Compte bancaire, 2500, comptespécialsociétéenformation
  • Autre disposition, planfinancieretresponsabilitédesfondateurs, responsabilitédesfondateursencasdefaillitedanslestroisansdelapersonnalitéjuridiquesicapitauxmanifestementinsuffisant… (2 fois)
  • Capital
  • Autre disposition, effectivité dispositions finales, unanimité
  • Autre disposition, début activités, 02-01-2024
  • Siège statutaire, 1341 Céroux-Mousty, rue des Pâchis 59
  • Règle de l'organe d'administration, 1, assemblée
  • Nomination d'administrateur, HOSCHEIT Vanessa (administrateur non statutaire)
  • +1 autre constatation dans cet acte
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée04-12-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
74130Activités de design d’intérieur
71112Activités d'architecture d'intérieur
85592Formation professionnelle
Contact
E-mail  harmony.flow.srl@gmail.com
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1002950801
Autre identifiant 9925:BE1002950801
Inscrite 27-10-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 27 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Ottignies-Louvain-la-Neuve · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
689 m²
Emprise au sol bâtie
125 m²
Volume, LiDAR
605 m³
Parcelle 25016A0184/00G003, Wallonie · bâtiment le plus haut 8,1 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Harmony Flow
Rue des Pâchis 59, 1341 Ottignies-Louvain-la-NeuveActivités de design d’intérieur
depuis 2024n° d'unité 2.353.072.619
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
25016A0184/00G003 Wallonie 689 m² 1 · 125 m² 8,1 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Toutes activitésetservicesrelatifsàl’architectured’intérieureaubien-êtredel’habitatetdel’énergiedeslieux,etnotammentl’organisationd’espacesprivés,d’espacesdebureaux,industrielsouco…
7 activités
  1. Toutes activitésetservicesrelatifsàl’architectured’intérieureaubien-êtredel’habitatetdel’énergiedeslieux,etnotammentl’organisationd’espacesprivés,d’espacesdebureaux,industrielsoucommerciaux,l’établissementd’études,plans,coordinationencesdomaines
  2. Leconseilenaménagementetdécorationencecomprisl’achatetlareventedeproduitsetarticlesdedécoration,l’achatetlareventedemobilierd’aménagementpourbureau,commerce,industrie,habitationmaisaussilecommercededétaildemobilierdemaisonenmagasinspécialisé
  3. Lecommercededtaild’objetsd’artneufsenmagasinspcialis,lacrationdemodlespourlesbienspersonnelsetdomestiques
  4. Toutes activitésetservicesrelatifsaucoachingindividueletaucoachingd’équipes,audéveloppementdubien-êtrepersonnel,individuel,dansuncontexteprivéouenentreprise,auxtechniquesderelaxation,desophrologieetdegestiondesémotions,audéveloppementorganisationnelenentrepriseouenassociation
  5. Laconsultance,laformation,larédactionouconfectiondetoussupportsphysiquesoudématérialiséscommdeslivres,desrevues,desformationsenligne,etcainsiquelesprestationsdetouttypedanslesdomainesprévantés,tantpourlesparticuliersquelesentreprises
  6. L'organisationdeséminaires,decongrès,decolloques,deréceptionsoud'événementdetoutenatureserapportantdirectementouindirectementauxthèmessusdits
  7. Ladélivrancedetoutecertificationoudélivrancedediplômeliéesdirectementouindirectementauxformationsdécritesci-avant

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Harmony Flow
Forme juridique statutaireLa forme juridique, comme srl, sa ou sc, qui détermine les règles du droit des sociétés applicables.
Une disposition dans l'acte
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Une disposition dans l'acte

acte du 06-12-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Un ou plusieurs administrateurs, assemblée fixe nombre, durée du mandat et, en cas de pluralité, pouvoirs
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 06-12-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions requises par Code des sociétés et des associations
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Frais de procédure et d'expertise pour moitié cédant et moitié acquéreurs proportionnellement si plusieurs, tenus de solliciter agrément…

acte du 06-12-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de juin

acte du 06-12-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Assemblée générale, formes modifications aux statuts
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Administrateurs en fonction par statuts si aucun autre désigné

acte du 06-12-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Assemblées générales électroniques, organe d'administration
Autre disposition : Séances procès-verbaux, registre au siège
Autre disposition : Délibérations vote procurations, actions sans droit de vote
Autre disposition : Organe d'administration, prorogation assemblée
Autre disposition : Répartition réserves, conditions légales de distribution remplies
Autre disposition : Organe d'administration, acomptes sur dividendes
Répartition du boni de liquidation : Proportion actions, remis même proportion
Autre disposition : Élection de domicile, communications sommations assignations significations valables
Autre disposition : Tribunaux du siège exclusive, compétence judiciaire
Autre disposition : Droit commun, réputées inscrites
Autre disposition : Apport en numéraire avec émission d'actions nouvelles - droit de préférence, organe qui procède à l'émission
Autre disposition : Indivisibilité des actions, un seul propriétaire par action pour exercice des droits d'actionnaire
Autre disposition : Pouvoir d'administration, totalité des pouvoirs avec faculté de déléguer partie
Autre disposition : Gestion journalière, organe d'administration peut déléguer gestion journalière et représentation y afférente à un ou plusieurs de ses…
Autre disposition : Trois ans, contrôle de la société
Autre disposition : Assemblée générale par procédure écrite, sauf décisions devant être reçues dans acte authentique
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 06-12-2023

acte du 06-12-2023