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Hand Solution

Actif
SRLconstituée en 20251 an d'activitéTuinwijk Zuun 45, 1600 Sint-Pieters-Leeuw, BelgiqueBCE : BE 1020.404.960
Résumé

Hand Solution est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 7 109 € et un résultat net de 4 109 €. La solvabilité se classe au-dessus de 20 % des 39 152 entreprises du même secteur (NACE 70, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
NACE 70200
1 établissement
Taille
≈ 44 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
7 109 €
Bénéfice
4 109 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
82 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,3 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 26 jours de retard
Pourquoi 82augmente le risqueConstituée en 2025Liquidité : ratio de liquidité 0,59, trésorerie 3 219 €abaisse le risqueSecteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)Taille : total du bilan 47 393 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
82 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 16 % des entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 40
capitaux propres 15,0 % du total du bilan
Liquidité 12
dettes à court terme 85,0 % · trésorerie 6,8 %
Rentabilité 51
rendement des actifs 8,7 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,3 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 3 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (48 471 micro-entreprises, NACE 70)
Évolution sur 24 mois 03-2026 : 0,4 % 04-2026 : 0,4 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,4 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,4 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,4 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,4 %● inchangé vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : 0,2 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,59, sous 1 ; dettes à court terme : 85 % et trésorerie : 6,8 % du total du bilan), et 85 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 70, micro-entreprises) : elle fait mieux que 20 % d'entre elles en solvabilité, 5 % en liquidité et 24 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

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Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur Sièges sociaux & conseil (NACE 70)
BCE
augmente le risque · Constituée en 2025
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Taille : total du bilan 47 393 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,59, trésorerie 3 219 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 20 % de 39152 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectorielle
Position parmi 39152 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 20 %
← les plus faibles les plus solides →
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 26 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 26-08-2026, soit 26 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
26 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2025.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. ConstitutionNomination : FAROUNI Mohamed (administrateur)…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (26 jours) Déposés le 26 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00444269.

Chiffre d'affaires
≈ 44 000 €
Estimé : probablement entre 20 000 € et 90 000 €
Total actif
47 393 €
Résultat net
4 109 €
Fonds de roulement
-16 678 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 47 393 €
Actifs immobilisés 23 787 €
Actifs circulants 23 606 €
Passif 47 393 €
Capitaux propres 7 109 €
Dettes 40 284 €
Les dettes financent 85,0 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
9 038 €
Cash-flow
4 200 €
Liquidité générale
0,59
Taux d'endettement
5,67
ROE
57,8 %
ROA
8,7 %
Couverture des intérêts
2,53
Dettes ≤ 1 an
40 284 €
Impôts
1 277 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 2 390 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,7 % existent encore.

  • Micro
  • moins de 2 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,2 % a fait faillite
2,0 % a cessé autrement
96,7 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,3 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 2 390 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 35 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/5847 393 €
Actifs immobilisés21/2823 787 €
Immobilisations corporelles22/2723 787 €
Terrains et constructions2223 787 €
Actifs circulants29/5823 606 €
Créances à un an au plus40/4115 458 €
Créances commerciales4013 865 €
Autres créances411 593 €
Valeurs disponibles54/583 219 €
Comptes de régularisation490/14 930 €
Passif
Total du passif10/4947 393 €
Capitaux propres10/157 109 €
Apport10/113 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)144 109 €
Dettes17/4940 284 €
Dettes à un an au plus42/4840 284 €
Dettes commerciales4427 511 €
Fournisseurs440/427 511 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 582 €
Impôts450/37 571 €
Rémunérations et charges sociales454/93 010 €
Autres dettes47/482 192 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63092 €
Autres charges d'exploitation640/8400 €
Marge brute d'exploitation99009 438 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99018 946 €
Produits financiers75/76B10 €
Produits financiers récurrents7510 €
Charges financières65/66B3 571 €
Charges financières récurrentes653 571 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99035 385 €
Impôts sur le résultat67/771 277 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99044 109 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99054 109 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99064 109 €

L'annexe de ces comptes annuels (5 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63092 €
Autres charges d'exploitation640/8400 €
Marge brute d'exploitation99009 438 €
Bénéfice (perte) d'exploitation99018 946 €
Produits financiers75/76B10 €
Produits financiers récurrents7510 €
Charges financières65/66B3 571 €
Charges financières récurrentes653 571 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99035 385 €
Impôts sur le résultat67/771 277 €
Bénéfice (perte) de l'exercice99044 109 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99054 109 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/5847 393 €
Actifs immobilisés21/2823 787 €
Immobilisations corporelles22/2723 787 €
Terrains et constructions2223 787 €
Actifs circulants29/5823 606 €
Créances à un an au plus40/4115 458 €
Créances commerciales4013 865 €
Autres créances411 593 €
Valeurs disponibles54/583 219 €
Comptes de régularisation490/14 930 €
Passif
Total du passif10/4947 393 €
Capitaux propres10/157 109 €
Apport10/113 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)144 109 €
Dettes17/4940 284 €
Dettes à un an au plus42/4840 284 €
Dettes commerciales4427 511 €
Fournisseurs440/427 511 €
Dettes fiscales, salariales et sociales4510 582 €
Impôts450/37 571 €
Rémunérations et charges sociales454/93 010 €
Autres dettes47/482 192 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice99044 109 €
+ Amortissements et réductions de valeur63092 €
Flux d'exploitation (approximation)4 200 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 26-08-2026 2026-00444269

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 82 475 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion » (NACE 70200), les chiffres de 54 494 sont connus. 20 638 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025
FAROUNI Mohamed
Administrateur · depuis le 27-02-2025
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2025, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
FAROUNI Mohamed
  • Administrateur, du 27-02-2025 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 27-02-2025 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 27-02-2025 Constitution · 3 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 25 février 2025, Hand Solution a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 3 000 €.12 FAROUNI Mohamed est administrateur de l'entreprise depuis 2025.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 27-02-2025
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
26-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 26 jours de retard
2025
27-02
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : FAROUNI Mohamed (administrateur) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
  • Constitution, « Hand Solution » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, FAROUNI Mohamed
  • Capital de départ, 3 000 €
  • Autre disposition, « financieel plan, overhandigd aan notaris » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « aansprakelijkheid oprichters, faillissement binnen drie jaar na oprichting » (acte en néerlandais)
  • Compte bancaire, « ********, BE ********* » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 1600 Sint-Pieters-Leeuw,Tuinwijk Zuun 45 » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, FAROUNI Mohamed (administrateur)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen die eruit voortvloeien en alle activiteiten ondernomen vanaf heden door comparanten in naam en voor rekening van… » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée25-02-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
66300Activités de gestion de fonds
68110Achat et vente de biens propres
68201Location et exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logements sociaux
68203Location et exploitation de biens immobiliers non résidentiels propres ou loués, sauf terrains
68204Location et exploitation de terrains
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1020404960
Inscrite 25-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Sint-Pieters-Leeuw · 1 unité d'établissement depuis 2025
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
241 m²
Emprise au sol bâtie
100 m²
Volume, LiDAR
520 m³
Parcelle 23582E0452/00N003, Flandre · bâtiment le plus haut 9,8 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
3 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Tuinwijk Zuun 45, 1600 Sint-Pieters-Leeuw
Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
depuis 2025n° d'unité 2.370.894.487
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
23582E0452/00N003 Flandre 241 m² 1 · 100 m² 9,8 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Advies in bedrijfsbeheer,strategie,organisatie,management,juridisch… » (acte en néerlandais)
34 activités (acte en néerlandais)
  1. Advies in bedrijfsbeheer,strategie,organisatie,management,juridisch beleid,personeelsbeleid,financiën,administratie,marketing,verkoop,productie,ontwikkeling,milieu,veiligheid en bedrijfsbeheer.
  2. Begeleiding op het gebied van public relations,communicatie,operationeel beheer,audit,planning,organisatie,supervisie en bedrijfsontwikkeling.
  3. Adviesdiensten op het gebied van bedrijfsontwikkeling,onderzoek,human resource management en engineering.
  4. IT-consultancy en technologieën
  5. Advies en diensten op het gebied van informatie- en communicatietechnologieën,waaronder cyberveiligheid,gegevensbeheer,creatie en hosting van websites,applicaties en databases.
  6. Ontwikkeling en commercialisering van digitale diensten,internet en technologische oplossingen in al hun vormen.
  7. IT-advies,beheer en onderhoud van software en hardware,evenals de verkoop,reparatie,onderhoud en verhuur van apparatuur en uitrusting.
  8. Marketing,opleiding en evenementen
  9. Marketing,commerciële strategie,advies bij aankoop en verkoop,opleiding en promotie van bedrijven,verenigingen en particulieren in diverse sectoren.
  10. Organisatie van evenementen en acties ter bevordering van culturele,commerciële en andere belangen.
  11. Onderzoek en ontwikkeling
  12. Uitvoering van marktonderzoek,programmatiesstudies,marketing en implementatie van organisatorische,technische,administratieve en economische systemen.
  13. Onderzoek,ontwikkeling,productie en commercialisering van nieuwe producten,technologieën en hun toepassingen.
  14. Verwerving en beheer van activa
  15. Ontwikkeling,aankoop,verkoop,licentiëring en concessie van patenten,knowhow en andere immateriële activa,evenals gerelateerd onroerend goed.
  16. Het nemen van deelnemingen in bestaande of toekomstige vennootschappen in welke vorm dan ook,evenals het beheer,de exploitatie en de waardevermeerdering van deze deelnemingen.
  17. Administratieve en financiële diensten
  18. Verstrekking van administratieve,IT-,financiële,technische en commerciële diensten aan bedrijven en particulieren.
  19. Beheerdiensten,met inbegrip van het beheer van holdingmaatschappijen en de betrokkenheid bij het dagelijks beheer van ondernemingen.
  20. Verstrekking van financieel en commercieel advies (exclusief advies over financiële investeringen en geldbeleggingen).
  21. Handel en bemiddeling
  22. Import,export,groothandel,commissie en vertegenwoordiging van diverse goederen en handelswaren.
  23. Niet-gespecialiseerde commerciële bemiddeling,evenals opslag en goederenbehandeling.
  24. Het verlenen van dienstprestaties en adviezen van economische aard,zowel in eigen beheer als in deelname met derden,daartoe behoren technoconsult,assistentie op gebied van management,engeneering,en consulting,technisch,commercieel en meer bepaald op het vlak van communicatie,marketing en aankoopstrategie,administratief en financieel beheer en advies,alsook het ter beschikking stellen en verhuren van personeel.
  25. Alle roerende en onroerende verrichtingen in de meest brede betekenis van deze term,dit wil zeggen: de aankoop,de verkoop,het huren en verhuren,het onderverhuren en het bouwen of verbouwen,het uitrusten en valoriseren en het uitbaten onder alle vormen van alle bebouwde en onbebouwde onroerende en roerende goederen.
  26. Het optreden als agent,bemiddelaar,makelaar,commissionaris,concessionaris en promotor inzake alle mogelijke handelsverrichtingen,en meer in het bijzonder: de import en export van alle mogelijke koopwaren met alle hieraan verbonden activiteiten; de handel in brevetten,concessies,licenties en alle mogelijke commerciële en industriële rechten.
  27. Het maken van alle studies en onderzoeken betreffende alle commerciële en industriële activiteiten,de organisatie van vennootschappen en ondernemingen,het verrichten van marktonderzoeken en promotie,raadgeving met betrekking tot industriële en commerciële projecten en alle werkzaamheden met betrekking tot de informatica.
  28. Het besturen van vennootschappen welk doel deze vennootschappen ook mochten hebben,het deelnemen in en het directie voeren over ondernemingen en vennootschappen,alsook het uitoefenen van de functie van bestuurder of analoge functies in vennootschappen en andere rechtspersonen.
  29. Het bevorderen van de oprichting van vennootschappen door inbreng,participatie en investering. Het toestaan van leningen en kredietopeningen aan vennootschappen of particulieren,onder het even welke vorm; in dit kader kan zij zich ook borg stellen of haar aval verlenen,in de meest ruime zin,alle handels- of financiële operaties verrichten behalve die welke wettelijk voorbehouden zijn aan deposito-banken,houders van deposito's op korte termijn,spaarkassen,hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen. Zij mag alle handels-,nijverheids-,financiële,roerende en onroerende zaken verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staan met haar doel.
  30. Zij heeft in het algemeen de volle rechtsbekwaamheid om alle handelingen en verrichtingen te voltrekken die een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar voorwerp of welke van die aard zouden zijn dat zij de verwezenlijking van dit voorwerp,rechtstreeks of onrechtstreeks,geheel of ten dele vergemakkelijken.
  31. Zij kan belangen nemen door associatie,inbreng,fusie,financiële tussenkomst of op gelijk welke andere wijze,in alle vennootschappen,verenigingen of ondernemingen met een identiek,gelijklopend of samenhangend voorwerp met het hare of die van aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming te begunstigen of een bron van afzetten te vormen.
  32. Zij kan de functies van bestuurder of vereffenaar uitoefenen in andere vennootschappen.
  33. De vennootschap mag zich borgstellen of zakelijke zekerheden verlenen ten voordele van vennootschappen of particulieren,in de meest ruime zin.
  34. In het geval de verrichting van bepaalde handelingen zou onderworpen zijn aan voorafgaande voorwaarden inzake toegang tot het beroep,zal de vennootschap haar optreden,wat betreft de verrichting van deze handelingen,aan de vervulling van deze voorwaarden ondergeschikt maken.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Hand Solution
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren in België of buitenland bij enkel besluit… » (acte en néerlandais)

acte du 27-02-2025

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 11. Bestuursorgaan De vennootschap wordt bestuurd door één of meer bestuurders, natuurlijke personen of rechtspersonen, al dan niet… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Met of zonder beperking, een of meer » (acte en néerlandais)
« Algemene kosten exclusief representatie- reis- verplaatsingskosten, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
« 1, enige aandeelhouder » (acte en néerlandais)

acte du 27-02-2025

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Gelijk recht in winstverdeling en vereffeningsaldo, 100 » (acte en néerlandais)
« Op naam, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Helft overdrager helft koper(s), nietigheid » (acte en néerlandais)
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
« Ten minste vijftien dagen te rekenen van dag openstelling intekening, inbreng in geld met uitgifte nieuwe aandelen-recht van voorkeur » (acte en néerlandais)

acte du 27-02-2025

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier lundi de mai à 18 h

acte du 27-02-2025

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Recht algemene vergadering een of meerdere vereffenaars aan te duiden, bevoegdheden te omlijnen en vergoeding te bepalen, bestuurder(s) in… » (acte en néerlandais)

acte du 27-02-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aandelen moeten bij uitgifte worden volgestort, stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ondeelbaarheid van effecten, 1 » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Een of meerdere commissarissen, controle van vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle besluiten bevoegdheid algemene vergadering, schriftelijke algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, rechten mogen niet geschorst zijn » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen-processen-verbaal, neergelegd in register bewaard op zetel » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan tijdens zitting, verdaging algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitkering dividenden en interimdividenden, bestuursorgaan bevoegd op eigen verantwoordelijkheid overeenkomstig wettelijke bepalingen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitvoering statuten, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gerechtelijke bevoegdheid, zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 27-02-2025

acte du 27-02-2025