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HAL CLEAN

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéRue Herman 26/003, 1030 Schaerbeek, BelgiqueBCE : BE 0804.456.632
Résumé

HAL CLEAN est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 38 030 € et un résultat net de -5 268 €. La solvabilité se classe au-dessus de 92 % des 1 537 entreprises du même secteur (NACE 81, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,4 % (faible).

Aperçu

Activité
Autres activités de nettoyage
NACE 81230
1 établissement
Taille
152 274 €chiffre d'affaires 2025
Capitaux propres
38 030 €
Perte
-5 268 €
Santé financière
64 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,4 %
Structure
Comptes 2025 15 jours en avance
Pourquoi 64augmente le risqueConstituée en 2023Taille : chiffre d'affaires 152 274 €, total du bilan 43 471 €abaisse le risqueCapitaux propres 38 030 € (87,5 % du total du bilan)Liquidité : ratio de liquidité 6,90, trésorerie 6 043 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
64 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 51 % des entreprises comparables (NACE 81, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100=
capitaux propres 87,5 % du total du bilan
Liquidité 66+4
dettes à court terme 12,5 % · trésorerie 13,9 %
Rentabilité 53-47
rendement des actifs -12,1 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,4 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,9 % (7 694 micro-entreprises, NACE 81)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 2,5 % 12-2024 : 2,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 2,9 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 2,9 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 3,2 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 3,3 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 3,1 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 3,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 3,5 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 3,5 %● inchangé vs 07-2025valeur la plus haute 09-2025 : 1,4 %▼ -2,1 points de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 1,4 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 1,4 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 1,4 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 1,4 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 1,4 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 1,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 1,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 1,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 1,6 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 1,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 1,3 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 1,3 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 1,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 2 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 6,9 contre 4,61 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 12,5 % et trésorerie : 13,9 % du total du bilan), et 12,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 81, micro-entreprises) : elle fait mieux que 92 % d'entre elles en solvabilité, 69 % en liquidité, 24 % en rentabilité et 20 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Taille : chiffre d'affaires 152 274 €, total du bilan 43 471 €
Les entreprises de cette taille font plus souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Capitaux propres 38 030 € (87,5 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 6,90, trésorerie 6 043 €
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 16-07-2026, soit 15 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
15 jours d'avance
2024
2 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 9 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 81) pour l'exercice 2024 est 1 jour avant l'échéance, et 43 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
25-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma complet
  3. ConstitutionNomination : HALLARD Nathalie Evelyne…

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Chiffre d'affaires
152 274 €▼ 25,0 %
2024 · 203 069 €
Marge EBIT
6,0 %▼ 14,4pp
2024 · 20,5 %
Résultat net
-5 268 €
2024 · 43 298 €
Fonds de roulement
32 111 €▼ 8,3 %
2024 · 35 030 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2025 ; 2025 se situe 78 % en dessous de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Chiffre d'affaires152 274 € 2025 Résultat d'exploitation9 190 € 2025 Résultat net-5 268 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 81, Nettoyage et entretien paysager : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Chiffre d'affaires203 069 €-152 274 €▼ 25,0 %
Résultat d'exploitation41 587 €-9 190 €▼ 77,9 %
Résultat net43 298 €dans la moitié centrale du secteur--5 268 €en dessous de la moitié centrale du secteur
Marge EBIT20,5 %-6,0 %▼ 14,4pp
Capitaux propres43 298 €en dessous de la moitié centrale du secteur-38 030 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 12,2 %
Total actif53 006 €en dessous de la moitié centrale du secteur-43 471 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 18,0 %
Dettes9 708 €-5 441 €▼ 44,0 %
Fonds de roulement35 030 €dans la moitié centrale du secteur-32 111 €dans la moitié centrale du secteur▼ 8,3 %
Solvabilité81,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-87,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,8pp
Liquidité générale4,61au-dessus de la moitié centrale du secteur-6,90au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,29
Rentabilité des actifs (ROA)81,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur--12,1 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 93,8pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 81, Nettoyage et entretien paysager : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 43 471 €
Actifs immobilisés 5 919 € ▼ 28,4 %
Actifs circulants 37 552 € ▼ 16,1 %
Passif 43 471 €
Capitaux propres 38 030 € ▼ 12,2 %
Dettes 5 441 € ▼ 44,0 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 18,3 % à 12,5 %. Les capitaux propres et la dette sont plus faibles.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
12 674 €▼
2024 · 46 120 €
Cash-flow
-1 784 €▼
2024 · 47 831 €
Taux d'endettement
0,14▼
2024 · 0,22
ROE
-13,9 %▼
2024 · 100,0 %
Couverture des intérêts
6,03▼
2024 · 28,49
Dettes ≤ 1 an
5 441 €▼
2024 · 9 708 €
Impôts
14 138 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 3 225 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 3,3 % ont fait faillite dans les 24 mois et 87,7 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • perte d'au moins 10 % du bilan
3,3 % a fait faillite
8,7 % a cessé autrement
87,7 % existe encore

Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,4 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 3 225 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 39 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5853 006 €43 471 €▼
Actifs immobilisés21/288 268 €5 919 €▼
Immobilisations corporelles22/278 268 €5 919 €▼
Installations, machines et outillage23518 €318 €▼
Mobilier et matériel roulant247 750 €5 601 €▼
Actifs circulants29/5844 738 €37 552 €▼
Créances à un an au plus40/4136 396 €31 509 €▼
Créances commerciales4036 077 €20 240 €▼
Autres créances41319 €11 269 €▲
Valeurs disponibles54/587 467 €6 043 €▼
Comptes de régularisation490/1875 €-
Passif
Total du passif10/4953 006 €43 471 €▼
Capitaux propres10/1543 298 €38 030 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e)1443 298 €38 030 €▼
Dettes17/499 708 €5 441 €▼
Dettes à un an au plus42/489 708 €5 441 €▼
Dettes financières43-4 052 €
Établissements de crédit430/8-4 052 €
Dettes commerciales44439 €711 €▲
Fournisseurs440/4439 €711 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales458 314 €-
Rémunérations et charges sociales454/98 314 €-
Autres dettes47/48955 €678 €▼
Résultat Code20242025
Chiffre d'affaires70203 069 €152 274 €▼
Produits d'exploitation non récurrents76A156 949 €-
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/61-139 600 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 533 €3 484 €▼
Marge brute d'exploitation990046 120 €12 674 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation990141 587 €9 190 €▼
Produits financiers75/76B3 330 €1 781 €▼
Produits financiers récurrents753 330 €1 781 €▼
Charges financières65/66B1 619 €2 101 €▲
Charges financières récurrentes651 619 €2 101 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990343 298 €8 870 €▼
Impôts sur le résultat67/77-14 138 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990443 298 €-5 268 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990543 298 €-5 268 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990643 298 €38 030 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-43 298 €

L'annexe de ces comptes annuels (4 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Chiffre d'affaires70203 069 €152 274 €▼ 25,0 %
Produits d'exploitation non récurrents76A156 949 €--
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/61-139 600 €-
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 533 €3 484 €▼ 23,1 %
Marge brute d'exploitation990046 120 €12 674 €▼ 72,5 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990141 587 €9 190 €▼ 77,9 %
Produits financiers75/76B3 330 €1 781 €▼ 46,5 %
Produits financiers récurrents753 330 €1 781 €▼ 46,5 %
Charges financières65/66B1 619 €2 101 €▲ 29,8 %
Charges financières récurrentes651 619 €2 101 €▲ 29,8 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990343 298 €8 870 €▼ 79,5 %
Impôts sur le résultat67/77-14 138 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice990443 298 €-5 268 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990543 298 €-5 268 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5853 006 €43 471 €▼ 18,0 %
Actifs immobilisés21/288 268 €5 919 €▼ 28,4 %
Immobilisations corporelles22/278 268 €5 919 €▼ 28,4 %
Installations, machines et outillage23518 €318 €▼ 38,6 %
Mobilier et matériel roulant247 750 €5 601 €▼ 27,7 %
Actifs circulants29/5844 738 €37 552 €▼ 16,1 %
Créances à un an au plus40/4136 396 €31 509 €▼ 13,4 %
Créances commerciales4036 077 €20 240 €▼ 43,9 %
Autres créances41319 €11 269 €▲ 35×
Valeurs disponibles54/587 467 €6 043 €▼ 19,1 %
Comptes de régularisation490/1875 €--
Passif
Total du passif10/4953 006 €43 471 €▼ 18,0 %
Capitaux propres10/1543 298 €38 030 €▼ 12,2 %
Bénéfice (perte) reporté(e)1443 298 €38 030 €▼ 12,2 %
Dettes17/499 708 €5 441 €▼ 44,0 %
Dettes à un an au plus42/489 708 €5 441 €▼ 44,0 %
Dettes financières43-4 052 €-
Établissements de crédit430/8-4 052 €-
Dettes commerciales44439 €711 €▲ 62,0 %
Fournisseurs440/4439 €711 €▲ 62,0 %
Dettes fiscales, salariales et sociales458 314 €--
Rémunérations et charges sociales454/98 314 €--
Autres dettes47/48955 €678 €▼ 29,0 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990443 298 €-5 268 €-
+ Amortissements et réductions de valeur6304 533 €3 484 €▼ 23,1 %
Flux d'exploitation (approximation)47 831 €-1 784 €-
Investissements en immobilisations (approximation)--1 135 €-
Variation des valeurs disponibles--1 424 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma abrégé 16-07-2026 2026-00300737
31-12-2024 schéma complet 29-07-2025 2025-00351381

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 1 697 entreprises actives dont l'activité principale est « Autres activités de nettoyage » (NACE 81230), les chiffres de 475 sont connus. 344 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans l'acte du Moniteur belge examiné. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Historique

Le 1er août 2023, HAL CLEAN a été constituée sous forme de SRL.1 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
16-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2025
29-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma complet
2023
03-08
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : HALLARD Nathalie Evelyne Léonie (administrateur) · Fondateur · Capital de départ15 constatations ▸
  • Fondateur, HALLARD Nathalie Evelyne Léonie (comparant)
  • Fondateur, HENDBOEG Patrick Christian (comparant)
  • Constitution, 28-07-2023
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Autre disposition, ce jour au notaire soussigné, plan financier
  • Autre disposition, avertissements du notaire instrumentant, responsabilité personnelle des administrateurs en cas de faute grave et caractérisée
  • Autre disposition, statuts, fixés par les comparants
  • Capital
  • Autre disposition, non declares en faillite jusqu'a ce jour, non-faillite
  • Autre disposition, autorisations licences, autorisations et licences prealables requises par reglementations pour exercice objet social
  • Autre disposition, frais constitution, 1485.72
  • Siège statutaire, 1030 Schaerbeek,rue Herman numéro 26/003
  • +3 autres constatations dans cet acte
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée01-08-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
81230Autres activités de nettoyage
Contact
E-mail  hallard621.nh@gmail.com
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0804456632
Inscrite 26-10-2025

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État du registre au 24 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Vérifier l'obligation de retenue Si vous payez cette entreprise pour des travaux de construction ou de nettoyage, vérifiez avant chaque paiement si vous devez retenir une partie de la facture, avec le numéro d'entreprise 0804.456.632

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Schaerbeek · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
211 m²
Emprise au sol bâtie
195 m²
Volume, LiDAR
1 912 m³
Parcelle 21906D0170/00Y000, Bruxelles · bâtiment le plus haut 18,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
HAL CLEAN
Rue Herman 26/003, 1030 SchaerbeekNettoyage courant des bâtiments
depuis 2023n° d'unité 2.354.030.840
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21906D0170/00Y000 Bruxelles 211 m² 1 · 195 m² 18,0 m · 4
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
HAL CLEAN
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Par simple décision, sièges administratifs,agences,ateliers,dépôts et succursales

acte du 03-08-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Organe d'administration, assemblée qui nomme
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 03-08-2023

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Moitié cédant moitié acquéreurs au prorata si plusieurs, commun accord sinon président tribunal entreprise statuant comme en référé requête…

acte du 03-08-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
30 juin à 18 h

acte du 03-08-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Formes modifications statuts, tout temps
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Quelque cause et moment, designer un ou plusieurs liquidateurs,determiner pouvoirs et emoluments

acte du 03-08-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Au moins quinze jours à dater de l'ouverture, personnes à cession libre ou tiers moyennant agrément de la moitié au moins des actionnaires…
Autre disposition : Un ou plusieurs commissaires, contrôle société
Autre disposition : Seances_proces-verbaux, registre tenu au siege
Autre disposition : Chaque action une voix,reserve actions sans droit vote, deliberations
Autre disposition : Repartition reserves, chaque action droit egal
Répartition du boni de liquidation : Apurement dettes,charges,frais ou consignation,retablissement egalite si actions non liberees par appels complementaires ou distributions…
Autre disposition : Siege sauf autre domicile elu en Belgique, communications,sommations,assignations,significations valables
Autre disposition : Competence judiciaire, societe,actionnaires,administrateurs,commissaires,liquidateurs,affaires societe et execution statuts
Autre disposition : Droit commun, dispositions Code societes et associations non derogeables reputees inscrites
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 03-08-2023

acte du 03-08-2023