Green Re'Generation
Administration
3 dirigeants, depuis la constitution- Pouvoir de signatureLes statuts désignent qui peut engager la société, par exemple en signant un contrat.
- « ARTICLE 25 L’association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par un administrateur au moins désignés par le… »acte du 13-11-2020
Mandats au fil des ans
3 noms, la ligne pointillée marque aujourd'huiAdministrateur
Administrateur
Administrateur
Administration
Mandats en liste
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- Administrateur, nomination par acte du 13-11-2020, toujours en fonction
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- Administrateur, nomination par acte du 13-11-2020, toujours en fonction
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- Administrateur, nomination par acte du 13-11-2020, toujours en fonction
Contrôle
Fondateurs
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Cette entreprise
Green Re'Generation
Statuts
acte du 13-11-2020- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 2 administrateursAu plus 7 administrateursIndéterminée, conseil désigne en son sein administrateur qui achève mandat vacantDeux tiers membres présents ou représentés, majorité absolue voix présentes ou représentées
- Règle d'affiliationLes statuts fixent qui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Démission et exclusion, organe d’administration peut suspendre jusqu’à décision assemblée générale effectifs coupables infraction grave…
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Règle de dissolutionLes statuts fixent quand et par qui la société peut être dissoute.
- Livre 2 Titre 8 Chapitre 2 CSA loi 2019-03-23, assemblée générale
- Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
- Loi 1921-06-27 modifiée loi 2002-05-02, dissolution
Fondateurs
À la constitution
acte du 13-11-2020 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment