Goldlayer
ActifRésumé
Goldlayer est active depuis 2025 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 5 181 € et un résultat net de 3 181 €. La solvabilité se classe au-dessus de 22 % des 2 289 entreprises du même secteur (NACE 63, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,4 % (très faible).
Aperçu
Activité
Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
NACE 63100
1 établissement
Taille
29 256 €total du bilan 2025
- Capitaux propres
- 5 181 €
- Bénéfice
- 3 181 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Pourquoi 82augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisabaisse le risqueSecteur NACE 63Liquidité : ratio de liquidité 1,22, trésorerie 11 165 €Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 13-05-2026)Voir le détail
Score Checked
Score 2025
82
/ 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 31 % des entreprises comparables (NACE 63, micro-entreprises)
Solidité financière
Moyenne
Solvabilité
43
capitaux propres 17,7 % du total du bilan
Liquidité
53
dettes à court terme 82,3 % · trésorerie 38,2 %
Rentabilité
65
rendement des actifs 10,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,4 %
Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %
Environ 4 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).
Évolution sur 24 mois
08-2026 : 0,4 %valeur la plus haute
09-2026 : 0,4 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus haute
10-2026 : 0,4 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus haute
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 63, micro-entreprises) : elle fait mieux que 24 % d'entre elles en solvabilité, 37 % en liquidité et 32 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Sept signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
augmente le risque · Solvabilité faible vs secteur
La solvabilité (capitaux propres / total du bilan) se situe dans le quart le plus faible du secteur : meilleure que 22 % de 2289 pairs sectoriels (2025).
BNB · comparaison sectoriellePosition parmi 2289 pairs sectoriels
Solvabilité
mieux que 22 %
← les plus faibles
les plus solides →
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2025, il y a un an. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitutionÂge par rapport à la zone de risque
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 13-05-2026, soit 79 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôtÉcart par rapport à l'échéance
2025
79 jours d'avance
← avant l'échéance
après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- Siège socialTransfert de siège
- ConstitutionNomination : GOOSSENS Arne (eerste…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Capitaux propres
5 181 €
Total actif
29 256 €
Résultat net
3 181 €
Fonds de roulement
5 181 €
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
Passif 29 256 €
Capitaux propres
5 181 €
Dettes
24 075 €
Les dettes financent 82,3 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
Liquidité générale
1,22
Taux d'endettement
4,65
ROE
61,4 %
ROA
10,9 %
Dettes ≤ 1 an
24 075 €
Impôts
1 252 €
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 2 390 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,2 % ont fait faillite dans les 24 mois et 96,7 % existent encore.
- Micro
- moins de 2 ans
- solvabilité de 10 à 30 %
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,2 %
a fait faillite
2,0 %
a cessé autrement
96,7 %
existe encore
Pour encore 0,2 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,4 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 2 390 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
Comptes annuels
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Autres charges d'exploitation640/8 | 467 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 5 615 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 5 148 € |
| Produits financiers75/76B | 1 € |
| Produits financiers récurrents75 | 1 € |
| Charges financières65/66B | 716 € |
| Charges financières récurrentes65 | 716 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 4 434 € |
| Impôts sur le résultat67/77 | 1 252 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 3 181 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 3 181 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 29 256 € | |
| Actifs circulants29/58 | 29 256 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 17 370 € | |
| Créances commerciales40 | 17 279 € | |
| Autres créances41 | 91 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 11 165 € | |
| Comptes de régularisation490/1 | 721 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 29 256 € | |
| Capitaux propres10/15 | 5 181 € | |
| Apport10/11 | 2 000 € | |
| Réserves13 | 3 181 € | |
| Réserves disponibles133 | 3 181 € | |
| Dettes17/49 | 24 075 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 24 075 € | |
| Dettes financières43 | 1 528 € | |
| Établissements de crédit430/8 | 1 528 € | |
| Dettes commerciales44 | 4 293 € | |
| Fournisseurs440/4 | 4 293 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 8 872 € | |
| Impôts450/3 | 8 872 € | |
| Autres dettes47/48 | 9 382 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 3 181 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 3 181 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 13-05-2026 | 2026-00109806 |
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BE 0674.786.240
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BE 0745.467.863
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Sur les 2 669 entreprises actives dont l'activité principale est « Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes » (NACE 63100), les chiffres de 1 262 sont connus. 388 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025
Organe d'administration 1
Arne GOOSSENS
ActifEerste en enige niet statutaire bestuurder · depuis le 28-07-2025
Autres fonctions 1
Arne GOOSSENS
ActifEerste en enige niet statutaire bestuurder · depuis le 28-07-2025
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer.
Voir les fonctions à la BCE →
Historique des mandats
1 personne depuis 2025, 1 en fonction
- Organe d'administration
- Autre fonction
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| Arne GOOSSENS |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
Actionnaires selon les actes
À la constitution
acte du 01-08-2025 ↗
- GOOSSENS Arne 20 actions (100 %) · 2 000 € en numéraire
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
Le capital au fil des ans
- 01-08-2025 Constitution · 2 000 € · 20 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 dirigeant actuelLe réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.
Cette entreprise
Entreprise
Dirigeant
Actionnariat
+N : liens pas encore affichés
Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
2026
13-05
Dépôt BNB
Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
05-05
Acte du Moniteur
Siège socialTransfert de siège1 constatation ▸
Acte du Moniteur
Siège social
Transfert de siège1 constatation ▸
- Transfert de siège, Havenkant 22 B0901 te 3000 Leuven
2025
01-08
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : GOOSSENS Arne (eerste en enige niet statutaire bestuurder) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
Acte du Moniteur
Constitution
Nomination : GOOSSENS Arne (eerste en enige niet statutaire bestuurder) · Fondateur · Capital de départ9 constatations ▸
- Constitution, 28-07-2025
- Fondateur, GOOSSENS Arne
- Capital de départ, 2 000 €
- Apport en capital, 2 000 €
- Compte bancaire, « bijzondere rekening, vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
- Capital
- Nomination d'administrateur, GOOSSENS Arne (eerste en enige niet statutaire bestuurder)
- Déclaration, « no management ban, er in zijnen hoofde geen veroordeling is uitgesproken door een rechtscollege van een lidstaat van de Europese Economische Ruimte houdende een… » (acte en néerlandais)
- Engagements pré-constitutifs, « takeover, Alle door de oprichter(s) in naam en voor rekening van de vennootschap in oprichting aangegane verbintenissen (en alle verplichtingen die eruit voortv… » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2
Données BCE
Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée30-07-2025
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
62100Activités de programmation informatique
70200Activités de conseil pour les affaires et autre conseil de gestion
73110Activités d’agence de publicité
85599Autres formes d'enseignement
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol
0208:1026023735
Autre identifiant
9925:BE1026023735
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Agréments · autorisations · enregistrements
Legal Entity Identifier
699400WZMIO4D0MCJG16
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
Site & empreinte immobilière
Siège social, Leuven · 1 unité d'établissement depuis 2025
Superficie au sol
6 309 m²
Emprise au sol bâtie
1 270 m²
Parcelle 24062A1119/00A000, Flandre. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
7
entreprises à cette adresse
Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Goldlayer
depuis 2025n° d'unité 2.376.359.349
1 parcelle
Flandre
1
(100%)
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 24062A1119/00A000 | Flandre | 6 309 m² | 1 · 1 270 m² | - |
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Verstrekken van advies- en consultancy-diensten op het vlak van informatie- en communicatietechnologie, data-architectuur, data-engineering… » (acte en néerlandais)
20 activités (acte en néerlandais)
- Verstrekken van advies- en consultancy-diensten op het vlak van informatie- en communicatietechnologie, data-architectuur, data-engineering, business intelligence, data-analyse en -visualisatie, inclusief het optreden als product- of project-owner.
- Ontwerpen, bouwen, optimaliseren en onderhouden van data-platformen, data-pipelines, machine-learning- en AI-oplossingen.
- Implementeren van datavalidatie- en kwaliteitscontroles, opzetten van governance-kaders en het coachen van teams inzake best-practices voor analytics en visualisatie.
- Ontwikkeling, configuratie, licentiëring, verkoop, implementatie, integratie, onderhoud en hosting van software- en cloudoplossingen.
- Verrichten van research- en developmentactiviteiten rond innovatieve technologieën, met inbegrip van het ontwerpen en commercialiseren van eigen producten, apps, API’s, frameworks en algoritmen.
- Organiseren van opleidingen, workshops, coaching- en mentoringprogramma’s, presentaties, webinars en conferenties.
- Aanbieden van diensten op het gebied van (digitale) marketing, growth-strategie, sales enablement, product-management en change-management.
- Het creëren, produceren, publiceren, verspreiden en monetiseren van audiovisuele, schriftelijke en digitale content, waaronder podcasts, video’s, e-learning, blogs en aanverwante media-activiteiten.
- Organiseren, promoten en begeleiden van sport-, outdoor- en recreatie-activiteiten, waaronder maar niet beperkt tot basketbal, skiën, discgolf, muziek gelegenheden en aanverwante events.
- Ontwikkelen en commercialiseren van bijhorende software, producten, merchandise en mediacontent.
- Dit alles binnen het kader van de geldende wettelijke en bestuurlijke voorschriften.
- Deze aanduiding en opsomming zijn niet beperkend doch enkel van aanwijzende aard en te begrijpen in de ruimste zin.
- Dit alles als hoofdaannemer dan wel als onderaannemer; als hoofdhandelaar, makelaar, bemiddelaar, agent, commissionairs, concessionaris of depositaris.
- De vennootschap mag in België en in het buitenland alle roerende en onroerende, commerciële, industriële en financiële handelingen stellen, dit alles met inbegrip van het verwerven van zakelijke onroerende rechten zoals onder meer vruchtgebruik, opstalrecht en erfpacht.
- Zij mag eveneens belangen hebben bij wijze van inbreng, inschrijving, financiële tussenkomst of anderszins, in alle ondernemingen, verenigingen of vennootschappen die een gelijkaardig, analoog of aanverwant voorwerp nastreven of wier voorwerp van aard is dat van de vennootschap te bevorderen.
- De vennootschap kan zich borgstellen of haar aval verlenen, voorschotten toestaan, hypothecaire of andere zekerheden verstrekken. Zij mag alle mandaten en functies in andere vennootschappen waarnemen.
- (1) ICT- en dataservices
- (2) Softwareontwikkeling, exploitatie en handel
- (3) Training, kennisdeling en marketing
- (4) Sport- en outdooractiviteiten
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Goldlayer
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 15 - Externe vertegenwoordiging (handtekeningsbevoegdheid) 15.1. - Algemene handtekeningsbevoegdheid Iedere bestuurder afzonderlijk… »« 15.1. - Algemene handtekeningsbevoegdheid Iedere bestuurder afzonderlijk, ook wanneer er meerdere zijn, vertegenwoordigt de vennootschap… »
Texte complet
15.1. - Algemene handtekeningsbevoegdheid Iedere bestuurder afzonderlijk, ook wanneer er meerdere zijn, vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte als eiser of als verweerder. 15.2. - Handtekeningsbevoegdheid binnen het kader van het dagelijks bestuur Binnen het kader van het dagelijks bestuur en voor zover binnen de vennootschap effectief door het bestuursorgaan tot de benoeming van een orgaan van dagelijks bestuur is overgegaan, is de vennootschap tevens geldig vertegenwoordigd door (een) gevolmachtigde(n) tot dit bestuur.
« 15.3. - Handtekeningsbevoegdheid binnen de grenzen van een bijzondere volmacht De vennootschap is bovendien, binnen het kader van hun… »Texte complet
15.3. - Handtekeningsbevoegdheid binnen de grenzen van een bijzondere volmacht De vennootschap is bovendien, binnen het kader van hun mandaat, geldig verbonden door bijzondere gevolmachtigden.
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Zijn er twee bestuurders dan mag iedere bestuurder, alleen optredend, alle handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn tot… » (acte en néerlandais)« Het college van bestuurders kan onder zijn leden een voorzitter benoemen. Bij ontstentenis van benoeming of bij afwezigheid van de… » (acte en néerlandais)« Het college van bestuurders wordt bijeengeroepen telkens het belang van de vennootschap het vereist door de voorzitter, door een gedelegeerd… » (acte en néerlandais)« De voormelde bijeenroepingstermijn kan ingekort worden naar gelang de noodwendigheden en in geval van hoogdringendheid, die alsdan in de… » (acte en néerlandais)« Wanneer alle leden van het college van bestuurders aanwezig zijn (of geldig vertegenwoordigd zijn) moet geen bewijs worden geleverd van een… » (acte en néerlandais)« Elke bestuurder die een vergadering van het college bijwoont of zich erop laat vertegenwoordigen wordt als regelmatig opgeroepen beschouwd… » (acte en néerlandais)« De oproeping geschiedt geldig per brief, fax of e-mail, dit laatste voor zover de bestuurder bij de aanvang van zijn mandaat of tijdens… » (acte en néerlandais)« Ieder lid van het college van bestuurders mag middels elke mogelijke wijze van telecommunicatie of videografie deelnemen aan de… » (acte en néerlandais)« Iedere bestuurder kan door middel van een stuk dat zijn (al dan niet digitale) handtekening draagt waarvan kennis is gegeven per brief… » (acte en néerlandais)« Behalve in geval van overmacht, kan het college van bestuurders slechts geldig beraadslagen en beslissen indien tenminste de helft van zijn… » (acte en néerlandais)« Elke bestuurder heeft één stem. Elke beslissing van het college van bestuurders wordt genomen met gewone meerderheid der stemmen van de… » (acte en néerlandais)« Bij staking van stemmen is de stem van degene die de vergadering voorzit doorslaggevend, behoudens ingeval het bestuursorgaan uit slechts… » (acte en néerlandais)« De besluiten van het bestuursorgaan worden bij proces-verbaal vastgesteld in een notulenregister. Is er slechts één bestuurder dan tekent… » (acte en néerlandais)« De algemene vergadering beslist of het mandaat van de bestuurder al dan niet ten kosteloze titel wordt uitgeoefend. Indien het mandaat van… » (acte en néerlandais)« Werkelijk door een bestuurder gemaakte reis-, representatie- en andere kosten kunnen door het bestuursorgaan worden terugbetaald op… » (acte en néerlandais)« Het bestuursorgaan kan het dagelijks bestuur, alsook de vertegenwoordiging van de vennootschap wat dat dagelijks bestuur aangaat, opdragen… » (acte en néerlandais)« Het orgaan van dagelijks bestuur is slechts gerechtigd deze handelingen te stellen en deze beslissingen te nemen die niet verder reiken dan… » (acte en néerlandais)« De gedelegeerden tot het dagelijks bestuur kunnen in het kader van dat bestuur bijzondere volmachten verlenen aan iedere lasthebber. Het… » (acte en néerlandais)« Bestuursorgaan samenstelling, het orgaan van bestuur wordt in de statuten (ook) 'het bestuursorgaan' genoemd » (acte en néerlandais)« Bestuurder rechtspersoon, in het geval er geen andere bestuurders zijn naast de besturende rechtspersoon, mag deze naast de vaste… » (acte en néerlandais)« Duurtijd bestuursmandaat, gewone meerderheid van stemmen » (acte en néerlandais)« De overblijvende bestuurders hebben het recht een nieuwe bestuurder te coöpteren, cooptatie » (acte en néerlandais)« Interne bevoegdheden, de bestuurders kunnen alle handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn tot verwezenlijking van het voorwerp » (acte en néerlandais)Encore 6 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
- Une disposition dans l'acte
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « De kosten verbonden aan de aanstelling van een deskundige (zowel deze door de partijen in gemeen overleg aangesteld als deze door de… » (acte en néerlandais)« Sanctie bij inbreuk, schadevergoeding gelijk aan 25% van de werkelijke waarde van de overgedragen aandelen » (acte en néerlandais)« Afstand van procedure, aandeelhouders (en bij overlijden, aandeelhouders samen met erfgenamen, legatarissen of rechthebbenden) kunnen te… » (acte en néerlandais)Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
- Affectation du résultatComment le bénéfice est réparti; une srl ne peut distribuer qu'après un test d'actif net et de liquidité.
- « Ieder aandeel geeft een gelijk recht in de winstverdeling, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Troisième vendredi de mai à 14 h
- Règle de l'assemblée généraleLe fonctionnement de l'assemblée générale: qui convoque, qui participe et comment on décide.
- « De regelmatig samengestelde algemene vergadering vertegenwoordigt alle aandeelhouders. De beslissingen die door de algemene vergadering… » (acte en néerlandais)« De leden van het bestuursorgaan wonen de algemene vergadering bij, doch ze kunnen hieraan schriftelijk verzaken. Ze dienen evenwel in… » (acte en néerlandais)« Is er een commissaris benoemd in de vennootschap en beraadslaagt de algemene vergadering op grond van een door de commissaris opgesteld… » (acte en néerlandais)« De algemene vergadering van aandeelhouders oefent de bevoegdheden uit die het Wetboek van vennootschappen en verenigingen en desgevallend… » (acte en néerlandais)
Contrôle et fin
- CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin.
- Pas de commissaire
- Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
- « Wanneer het door de wet vereist is, wordt de controle op de jaarrekening, en desgevallend van de geconsolideerde jaarrekening, toevertrouwd… » (acte en néerlandais)
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « De beslissing tot ontbinding heeft de afsluiting van het lopende boekjaar tot gevolg, met inachtneming van de vereisten voor… » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « De vereffenaar(s) beschikt/beschikken over alle machten die de wet, deze statuten of hun benoemingsbesluit bepaald, Zijn er geen… » (acte en néerlandais)