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SRLconstituée en 20232 ans d'activitéScherpenberg 11, 9600 Ronse, BelgiqueBCE : BE 1002.740.369
Résumé

GenYunity est une institution financière ; le modèle de faillite est entraîné sur des sociétés commerciales et industrielles et ne s'applique pas ici. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 298 070 € et un résultat net de 98 070 €. La solvabilité se classe au-dessus de 34 % des 6 673 entreprises du même secteur (NACE 64, exercice 2025). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Activités de société holding
NACE 64210
1 établissement
Taille
≈ 110 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
298 070 €
Bénéfice
98 070 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
Institution financière : hors modèleProbabilité de faillite : secteur hors du modèle
Structure
Société mère
EVISION CARE · 100 %
Participations
1
  • EVISION CAREAdministrateur · représentant permanent De Nollin Ignace Werner Paula Edgard
Comptes 2025 2 jours en avance
Signauxaugmente le risqueJeune entrepriseneutreDerniers comptes déposés dans les délaisVoir le détail

Score Checked

Hors du modèle général
Modèle non applicable aux institutions financières
Le score Checked pondère la liquidité, le levier et les marges selon les normes des sociétés commerciales et industrielles. Une banque, un assureur ou un holding financier a une structure de bilan fondamentalement différente, de sorte que ces ratios, et donc le score, n'ont pas de sens ici. C'est pourquoi nous n'affichons pas non plus d'axes financiers.
Probabilité de faillite à 12 mois

Il s'agit d'une institution financière (banque, assureur ou holding financier). Un bilan bancaire fonctionne autrement que celui d'une société commerciale ou industrielle ordinaire. Nous n'affichons donc pas de probabilité de faillite plutôt qu'un chiffre trompeur.

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Deux signaux.
augmente le risqueneutre
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2023, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 29-01-2026, soit 2 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
2 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé
  2. Démission : EAM Invest BV (administrateur)Représentants permanents : Jean-Charles De…
  3. ConstitutionNominations : EVISION CARE (administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Capitaux propres
298 070 €
Résultat net
98 070 €
Total actif
919 451 €
Solvabilité
32,4 %

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
Actif 919 451 €
Actifs immobilisés 883 443 €
Actifs circulants 36 008 €
Passif 919 451 €
Capitaux propres 298 070 €
Dettes 621 381 €
Les dettes financent 67,6 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
ROE
32,9 %
ROA
10,7 %
Dettes ≤ 1 an
137 136 €
Dettes > 1 an
482 745 €
Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 37 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/58919 451 €
Actifs immobilisés21/28883 443 €
Immobilisations financières28883 443 €
Actifs circulants29/5836 008 €
Créances à un an au plus40/4117 787 €
Créances commerciales4017 787 €
Valeurs disponibles54/5818 221 €
Passif
Total du passif10/49919 451 €
Capitaux propres10/15298 070 €
Apport10/11200 000 €
Réserves1398 070 €
Réserves disponibles13398 070 €
Dettes17/49621 381 €
Dettes à plus d'un an17482 745 €
Dettes financières170/4482 745 €
Dettes à un an au plus42/48137 136 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4293 796 €
Dettes commerciales4415 033 €
Fournisseurs440/415 033 €
Dettes fiscales, salariales et sociales451 192 €
Impôts450/31 192 €
Autres dettes47/4827 115 €
Comptes de régularisation492/31 500 €
Résultat Code2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63011 551 €
Autres charges d'exploitation640/8832 €
Marge brute d'exploitation990031 110 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990118 727 €
Produits financiers75/76B120 000 €
Produits financiers récurrents75120 000 €
Charges financières65/66B40 656 €
Charges financières récurrentes6540 656 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990398 070 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990498 070 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990598 070 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990698 070 €
Affectation aux capitaux propres691/298 070 €
Aux autres réserves692198 070 €

L'annexe de ces comptes annuels (10 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63011 551 €
Autres charges d'exploitation640/8832 €
Marge brute d'exploitation990031 110 €
Bénéfice (perte) d'exploitation990118 727 €
Produits financiers75/76B120 000 €
Produits financiers récurrents75120 000 €
Charges financières65/66B40 656 €
Charges financières récurrentes6540 656 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990398 070 €
Bénéfice (perte) de l'exercice990498 070 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990598 070 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/58919 451 €
Actifs immobilisés21/28883 443 €
Immobilisations financières28883 443 €
Actifs circulants29/5836 008 €
Créances à un an au plus40/4117 787 €
Créances commerciales4017 787 €
Valeurs disponibles54/5818 221 €
Passif
Total du passif10/49919 451 €
Capitaux propres10/15298 070 €
Apport10/11200 000 €
Réserves1398 070 €
Réserves disponibles13398 070 €
Dettes17/49621 381 €
Dettes à plus d'un an17482 745 €
Dettes financières170/4482 745 €
Dettes à un an au plus42/48137 136 €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4293 796 €
Dettes commerciales4415 033 €
Fournisseurs440/415 033 €
Dettes fiscales, salariales et sociales451 192 €
Impôts450/31 192 €
Autres dettes47/4827 115 €
Comptes de régularisation492/31 500 €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice990498 070 €
+ Amortissements et réductions de valeur63011 551 €
Flux d'exploitation (approximation)109 621 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma abrégé 29-01-2026 2026-00030210

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 24 456 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de société holding » (NACE 64210), les chiffres de 20 125 sont connus. 13 962 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2025

Organe d'administration 1

EVISION CARE
Administrateur non statutaire · depuis le 30-11-2023 · SRL · représentant permanent : De Nollin Ignace Werner Paula Edgard
Actif

Représentants permanents 1

De Nollin Ignace Werner Paula Edgard
Représentant permanent · depuis le 30-11-2023 · pour EVISION CARE
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

2 personnes depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
EVISION CARE
  • Administrateur non statutaire, du 30-11-2023 à ce jour
EAM Invest
  • Administrateur non statutaire, du 30-11-2023 au 01-12-2025
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

3 actionnaires

Chaîne de contrôle

  1. EVISION CARE 100 %
  2. GenYunity

Société mère ultime connue : EVISION CARE. Les sources ne disent pas qui se trouve au-dessus.

Selon les comptes annuels au 30-06-2025 de GenYunity et ceux des autres sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Les comptes annuels mentionnent les actionnaires qui se sont déclarés à l’entreprise conformément à l’article 7:225 CSA, et les sociétés mères qui la consolident. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une société mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne publie pas ces informations dans ses comptes annuels, ou n'y est pas tenue, n'apparaît pas.

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 30-11-2023 ↗
  • EVISION CARE (BE 0835.962.232) 2 500 actions (50 %) · 100 000 €
  • EAM INVEST (BE 0543.623.533) 2 500 actions (50 %) · 100 000 €

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 30-11-2023 Constitution · 200 000 € · 5 000 actions

Groupe et réseau

Participations et filiales

1 participation

Participations 1

Selon les comptes annuels au 30-06-2025 de GenYunity et ceux des autres sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Les comptes annuels mentionnent les actionnaires qui se sont déclarés à l’entreprise conformément à l’article 7:225 CSA, et les sociétés mères qui la consolident. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une société mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne publie pas ces informations dans ses comptes annuels, ou n'y est pas tenue, n'apparaît pas.

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 28 novembre 2023, GenYunity a été constituée sous forme de SRL par EVISION CARE et EAM INVEST, avec un capital de départ de 200 000 €.12 EVISION CARE est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2023.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 30-11-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
29-01
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
2025
01-12
Acte du Moniteur Démission : EAM Invest BV (administrateur)
Représentants permanents : Jean-Charles De Keukeleere et Ignace De Nollin5 constatations ▸
  • Assemblée générale, 14-10-2025
  • Démission d'administrateur, EAM Invest BV (administrateur)
  • Représentant permanent, Jean-Charles De Keukeleere
  • Représentant permanent, Ignace De Nollin
  • Administrateur en fonction, EVISION CARE BV (administrateur)
2023
30-11
Acte du Moniteur Constitution
Nominations : EVISION CARE (administrateur non statutaire) et EAM INVEST (administrateur non statutaire) · Représentants permanents : De Nollin Ignace Werner Paula Edgard et De Keukeleere Jean-Charles Marie Godelieve Werner · Fondateur11 constatations ▸
  • Constitution, « GenYunity » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, EVISION CARE
  • Fondateur, EAM INVEST
  • Capital de départ, 200 000 €
  • Apport en capital
  • Siège statutaire, « Vlaams gewest, Scherpenberg 11,9600 Ronse » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle handelingen vooraf aan oprichting voor rekening op te richten vennootschap » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, EVISION CARE (administrateur non statutaire)
  • Nomination d'administrateur, EAM INVEST (administrateur non statutaire)
  • Représentant permanent, De Nollin Ignace Werner Paula Edgard
  • Représentant permanent, De Keukeleere Jean-Charles Marie Godelieve Werner
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée28-11-2023
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
64210Activités de société holding
Contact
E-mail  denollin@gmail.com
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1002740369
Inscrite 07-01-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Ronse · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
4 156 m²
Emprise au sol bâtie
201 m²
Volume, LiDAR
1 219 m³
Parcelle 45041A0545/00N000, Flandre · bâtiment le plus haut 8,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
4 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
GenYunity
Scherpenberg 11, 9600 RonseActivités de société holding
depuis 2023n° d'unité 2.352.406.386
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
45041A0545/00N000 Flandre 4 156 m² 1 · 201 m² 8,9 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het verlenen van diensten en algemene adviezen aan ondernemingen, instellingen en verenigingen uit de private en de publieke sector; Het… » (acte en néerlandais)
31 activités (acte en néerlandais)
  1. Het verlenen van diensten en algemene adviezen aan ondernemingen, instellingen en verenigingen uit de private en de publieke sector.
  2. Het waarnemen van functies in het management van ondernemingen, instellingen en organisaties.
  3. Het uitvoeren van consulting-opdrachten met betrekking tot informatica-toepassingen en technologie.
  4. Het waarnemen van alle mandaten, waaronder bestuurder, vereffenaar van Belgische en/of buitenlandse vennootschappen en verenigingen.
  5. Het uitvoeren van administratief-organisatorische opdrachten, bijstand bij de leiding van vennootschappen, ondernemingen en verenigingen, het verstrekken van advies en verlenen van bijstand aan het beheer op het gebied van onder andere management, administratieve organisatie, het opzetten van interne audit, het verbeteren van bestaande en nieuwe beheerstechnieken en managementsystemen, het verstrekken van informatie, het selecteren , opleiden van personeel.
  6. Advies en analyse van de financiële behoeften van de onderneming en de begeleiding en onderhandeling met financiële instellingen, toezien op de optimale aanwending van kredieten, budgettering en budgetcontrole.
  7. Het uitvoeren van alle studies en onderzoek; het verrichten van marktonderzoek; promotie, raadgeving, prospectie, en marketing; assistentie op gebied van management, engineering en consulting; technisch, commercieel, administratief, financieel, fiscaal en juridisch beheer en advies.
  8. Het bevorderen van verkoop van producten en diensten van ondernemingen; het uitbouwen van het klantenbestand van ondernemingen; het beheren van commerciële relaties.
  9. De publiciteit, marketing en algemene communicatie onder alle vormen en het uitvoeren van alle werken die voor de verwezenlijking van publiciteit, marketing en algemene communicatie noodzakelijk zijn.
  10. Het verlenen van administratieve diensten en diensten m.b.t. informatie- en communicatietechnologie.
  11. Het begeleiden, organiseren en verstrekken van trainingen, opleidingen, onderwijs en leerbegeleiding.
  12. Het organiseren van evenementen, studiedagen, congressen, seminaries, workshops, tentoonstellingen en beurzen.
  13. De exploitatie van een webshop; handelsactiviteiten d.m.v. digitale platformen.
  14. De exploitatie van kuuroorden, inrichtingen voor wellness en diensten i.v.m. lichamelijk welzijn.
  15. De exploitatie van hotels, gastenverblijven, kampeerterreinen, verblijfs- en ontspanningsaccommodatie, eet- en drinkgelegenheden, restaurants en catering.
  16. Het ontwikkelen, kopen, verkopen, beheer, in waarde stellen, in licentie nemen of geven van brevetten, octrooien, knowhow en andere intellectuele eigendomsrechten;
  17. Het verwerven en tegeldemaken van alle fabrieksmerken, octrooien en andere eruit voortvloeiende of aanvullende rechten en deelnemen aan de opbouw, de ontwikkeling en het beheer van alle vennootschappen.
  18. Het verlenen van advies met betrekking tot het beheer van vennootschappen, ondernemingen en verenigingen; het verlenen van managementbijstand aan en het uitvoeren van managementtaken in vennootschappen en ondernemingen; het exploiteren van alle intellectuele rechten en rechten van industriële of commerciële eigendom.
  19. Handel in eigen onroerende goederen: flatgebouwen en woningen, niet voor bewoning bestemde gebouwen, grond, terreinen; verhuur en exploitatie van eigen of geleasd residentieel onroerend goed; verhuur en exploitatie van niet-residentiële gebouwen zoals kantoorgebouwen, handelspanden, tentoonstellingsruimtes; verhuur van grond en terreinen.
  20. De ontwikkeling en promotie van vastgoedprojecten.
  21. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een onroerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot onroerende goederen en onroerende zakelijke rechten, zoals de aan- en verkoop, de bouw, de renovatie, de verbouwing, de binnenhuisinrichting en decoratie, de huur- en verhuur, de ruil, de verkaveling en, in het algemeen, alle verrichtingen die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op het beheer of op het productief maken, van onroerende goederen of onroerende zakelijke rechten.
  22. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend vermogen; alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals de aan- en verkoop, de huur- en verhuur, de ruil; in het bijzonder het beheer en de valorisatie van alle verhandelbare waardepapieren, aandelen, obligaties, staatsfondsen; in het algemeen zal de vennootschap alle roerende en financiële verrichtingen mogen stellen, die nodig of nuttig kunnen zijn voor de verwezenlijking van haar voorwerp.
  23. Het optreden als tussenpersoon inzake handel, in de ruimste zin van het woord, waaronder verstaan makelaarsactiviteiten, commissiehandel en handelsagentuur zowel in binnen- als buitenlandse handel.
  24. Het optreden en handelen als dienstverlener en/of als tussenpersoon bij alle vormen van adviesverlening, managementdiensten en hulp aan het bedrijfsleven, de non-profit sector en de overheid op het gebied van planning, organisatie, efficiëntie en toezicht, het verschaffen van informatie aan bedrijfsleiding en dit in de meest ruime zin.
  25. De ontwikkeling, de vervaardiging, de aankoop en verkoop, zowel in groot- als in kleinhandel, trading, de import, de export, de agentuur, de vertegenwoordiging, de commissiehandel, de ruiling en de verhuring, inclusief de diverse vormen van leasing, van allerlei producten, zowel grondstoffen, halffabrikaten, commerciële en afgewerkte producten van alle aard en dit in de meest ruime zin, voor zover door de wet toegelaten.
  26. Het onderzoek, de ontwikkeling, de vervaardiging en/of de commercialisering van nieuwe producten en diensten, nieuwe vormen van technologie en hun toepassingen.
  27. Het nemen van participaties in ander vennootschappen, ondernemingen en verenigingen door middel van inbreng of aankoop van maatschappelijke rechten of op een andere wijze; de vennootschap mag zich borg stellen of zakelijke zekerheden verlenen mits vergoeding, onder voorbehoud evenwel van de verbodsbepaling opgenomen in artikel 5:152 van het wetboek van vennootschappen en verenigingen.
  28. De vennootschap mag daarenboven belangen nemen, hetzij door deelneming, inbreng of elke andere wijze in alle vennootschappen, ondernemingen, beroepsverenigingen of groeperingen, bestaande of op te richten, zo in België als in het buitenland.
  29. Het deelnemen, onder gelijk welke vorm, aan de oprichting, uitbreiding, omzetting, fusie, overneming, het bestuur en de controle van ondernemingen met gelijkaardige, aanverwante of aanvullende activiteiten; ze kan verder alle hulp verlenen aan ondernemingen waarin ze belang stelt onder meer in de vorm van leningen, voorschotten of borgstellingen, alsook bij wijze van bijstand inzake bestuur en/of administratie.
  30. Het toestaan van leningen en kredietopeningen aan vennootschappen en particulieren, onder om het even welke vorm voor zover door de wet toegelaten. In dit kader kan zij zich ook borg stellen of haar aval verlenen, in de meest ruime zin, alle handels- en financiële operaties verrichten behalve die welke wettelijk voorbehouden zijn aan depositobanken, houders van deposito’s op korte termijn, spaarbanken, hypotheekmaatschappijen en kapitalisatieondernemingen.
  31. Investeren in activa met het oog op het bezoldigen in natura van de bestuurder(s) en/of personeelsleden.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
GenYunity
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams gewest » (acte en néerlandais)

acte du 30-11-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Duur van de vennootschap, tenzij algemene vergadering anders besluit, bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 30-11-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier jeudi de décembre à 17 h

acte du 30-11-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Dagelijks bestuur, niet verder dan behoeften dagelijks leven plus handelingen van minder belang of spoedeisend die tussenkomst… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Stemrecht, 1 » (acte en néerlandais)
Encore 5 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 30-11-2023

acte du 30-11-2023