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Futsal Team

Actif Risque : faible
ASBLconstituée en 20233 ans d'activitéRue de la Croix Pouillon 3, 6040 Charleroi, BelgiqueBCE : BE 0803.138.224
Résumé

Futsal Team est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,7 % (faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Futsal Team
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, assemblée générale exclusive

acte du 12-07-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Fin mandat administrateur cas particuliers, fin de plein droit
Mandat administrateur gratuit, gratuit
Fonctionnement organe d administration, moitie administrateurs presents
Cooptation, 23
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 12-07-2023

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
Tout membre réputé adhérer aux statuts et au règlement d'ordre intérieur par admission, membres effectifs
Tous ceux qui participent aux activités de l'association,après avoir satisfait aux obligations d'affiliation imposées par l'organe…
Illimité, 2
Par écrit à l'organe d'administration, par lettre ordinaire à la diligence du correspondant qualifié inscrit auprès de PURBSFA
20% du genre le moins représenté, différenciée sexe,âge,appartenance ethnique
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 12-07-2023

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er juillet au 30 juin

acte du 12-07-2023

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
30, un ou plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée générale qui décrit leur mission

acte du 12-07-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Convocation ordre du jour assemblee generale, signee
Autre disposition : Assemblee generale representation, ecrite
Autre disposition : Assemblee generale deliberation vote, absolue_50%+une_voix_presents_representes
Autre disposition : Publicite decisions modifications statutaires, registre_des_proces-verbaux
Autre disposition : Pouvoirs assemblee generale, au moins moitie membres
Autre disposition : Attributions de l'organe d'administration, les plus étendus pour l'administration et la gestion,y compris aliéner,hypothéquer,effectuer tous…
Autre disposition : Individuellement,conjointement ou collégialement, gestion journalière et représentation pour cette gestion
Autre disposition : Mention de la dénomination sociale, 27
Autre disposition : Budget et comptes et commissaire, 29
Répartition du boni de liquidation : 30, développement,organisation,propagation et promotion du football sous toutes ses formes
Autre disposition : Publications en cas de dissolution, 31
Autre disposition : Compétences résiduelles, 32
Autre disposition : Mentions fédérales obligatoires, 34
Autre disposition : Lutte contre le dopage et non-discrimination, 35
Autre disposition : Organe d'administration, infraction grave aux statuts ou aux lois
Autre disposition : Droits des membres sur fonds social, à tout moment:durant adhésion,fin pour quelque raison,dissolution,etc.
Autre disposition : Registre des membres effectifs et consultation, membres au siège sans déplacement,procès-verbaux,décisions AG et organe,documents comptables…
Autre disposition : Cotisation, aucune
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 12-07-2023

acte du 12-07-2023