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FUNNY BYTES

Actif SRLconstituée en 20206 ans d'activitéRue du Maireux 17, 4630 SoumagneBCE : BE 0757.897.127

Aperçu

Parcours

4 comptes annuels chiffrés sur un seul axe du temps
record 688 € (2023)
-584 €▼ 740 €
le plus bas -2 154 € (2022)
-1 046 €▼ 42 €
record 12 726 € (2022)
10 346 €▼ 9,2 %
2 893 €▲ 2,3 %
Administration3 noms depuis 2020
3 administrateursAL-KHANSA Denis Rémy et 2 autres
Documentsdépôts et actes
22-09-202653 jours de retard
2025schéma micro
Marge brute de 156 € à -584 €Perte de 1 046 €

À retenir

d'après les comptes annuels 2025

Pertes

-4 534 € en quatre ans
-2 1542022-3292023-1 0052024-1 0462025

Chaque exercice de 2022 à 2025 s'est clôturé en perte. L'année 2022 a été la plus lourde.

Dépôts

4 comptes annuels 4 en retard
avriljuin31 juilletoctobre2022202320242025

Les comptes 2025 sont arrivés le plus tard : 53 jours après la fin du délai.

Position dans le secteur

-1 046 €

Résultat net inférieur à celui de 83 % du secteur programmation et conseil informatiques. Médiane du secteur 28 568 € · 21 212 entreprises.

Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)

Score Checked

94
Excellent
Financièrement plus solide que 53 % des micro-entreprises du secteur programmation et conseil informatiques (NACE 62)
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Probabilité de faillite dans les 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

La ligne pointillée est la médiane du secteur : 0,1 % pour 25 932 entreprises (NACE 62, micro-entreprises).

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 12-2024 : < 0,1 % 01-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : < 0,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026valeur la plus basse 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus haute 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026 11-2026 : 0,1 %● inchangé vs 10-2026

Solidité financière
Solide

100=capitaux propres 78,1 % du total du bilan
93-1dettes à court terme 21,9 % · trésorerie 94,1 %
18+8rendement des actifs -7,9 %

Composition du score

augmente le risque
Derniers comptes déposés avec 53 jours de retard; 1 des 3 derniers comptes en retard
abaisse le risque
Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
Liquidité : ratio de liquidité 4,58, trésorerie 12 455 €
Taille : total du bilan 13 239 €
Mode de calcul

La classe découle de la probabilité de faillite. 10 points de plus la divisent environ par deux.

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises). Elle fait mieux que 85 % d'entre elles en solvabilité, 81 % en liquidité, 15 % en rentabilité et 31 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 09-11-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

La probabilité repose sur les comptes annuels clôturés au 31-12-2025.

Parmi les entreprises dont la probabilité de faillite était dans la classe très faible au 30-06-2025, 0,1 % ont fait faillite dans les douze mois.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Avec des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard, le score est au plus Acceptable (59). Avec deux dépôts manquants, il est au plus Faible (44). Pendant une réorganisation judiciaire ou à la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation), il est au plus Critique (24).

Entreprises comparables, deux ans plus tard

En juillet 2024, 3 440 entreprises avaient le même profil que FUNNY BYTES aujourd'hui. Chaque point représente 9 entreprises, deux ans plus tard.

90,1 %
existaient encore
7,4 %
ont cessé autrement
2,3 %
ont fait faillite
  • Micro
  • 5 à 10 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • petite perte

Encore 0,2 % ont cessé sans date précise, peut-être seulement après ces deux ans.

La probabilité de faillite propre à FUNNY BYTES est plus basse : 0,1 % dans les 12 mois. Elle repose sur bien plus de données sur FUNNY BYTES que le seul profil.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 447 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 3 440 entreprises, pas d'une prévision pour FUNNY BYTES. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Avis de crédit

Crédit acceptable jusqu'à 500 € à 30 jours

La liquidité est confortable, avec un ratio de liquidité de 4,58 (5,03 en 2024), au-dessus du seuil usuel de 1,5. Les dettes à court terme représentent 21,9 % et la trésorerie 94,1 % du total du bilan. 21,9 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.

Vérification de crédit pour un montant et un délai au choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Les scores et ratios sont des calculs de Checked, pas une décision de crédit.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 4,58, trésorerie 12 455 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Derniers comptes déposés avec 53 jours de retard; 1 des 3 derniers comptes en retard
BNB · dépôts
abaisse le risque · Taille : total du bilan 13 239 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite. Le poids de ce facteur dépend du reste du profil de l'entreprise.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 53 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 22-09-2026, soit 53 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 4 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
53 jours de retard
2024
21 jours de retard
2023
30 jours de retard
2022
25 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

L'entreprise a déposé ses 4 derniers comptes en moyenne 32 jours après l'échéance. Dans le secteur (NACE 62), la médiane pour l'exercice 2024 se situait 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 28 août (4 de ses 4 derniers dépôts à 30 jours au plus de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
10-11-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Cela vaut pour toutes les publications depuis 2021.
Publications BCE

Administration et actionnariat

AK
Administrateur
AK
Administrateur
  • AL-KHANSA Jamal fondateuracte du 12-11-2020
  • AL-KHANSA Denis Rémy fondateuracte du 12-11-2020
  • HAVELANGE Philippe Roger Robert fondateuracte du 12-11-2020
Administration & actionnariat

Changements récents

Constitution Capital de départ de 5 000 €, 50 actions · Fondateurs : AL-KHANSA Jamal, AL-KHANSA Denis Rémy et HAVELANGE Philippe Roger Robert · Nominations : AL-KHANSA Jamal, AL-KHANSA Denis Rémy et HAVELANGE Philippe Roger Robert · publié le 12-11-2020 · Acte du Moniteur
Premier établissement Rue du Maireux 17, Soumagne
Les 6 événements

Entreprises comparables

même activité principale, taille et âge comparables
Entreprise
FUNNY BYTES Soumagne 13 239 € -584 € 78,1 % -
Protosens Liège 15 662 € -28 943 € -219,4 % -
Ikveil.be Ledegem 16 324 € -1 539 € 91,4 % -
Ad Alta 4 IT Chaumont-Gistoux 10 289 € -1 447 € 51,4 % -
Andromeda Saint-Nicolas 17 819 € -5 222 € -284,9 % -
Cruzar Consulting Herent 19 244 € -11 610 € 64,4 % -
Bee2Be Namur 17 248 € -16 757 € 4,4 % -

Ces entreprises ont la même activité principale que FUNNY BYTES : « Autres activités de service informatique » (NACE 62900). Elles sont comparables par la taille et l'âge : total du bilan entre 10 300 € et 19 200 €, constituées entre 2019 et 2022.

Données officielles

Source : BCE
Statut
Actif depuis le 09-11-2020Situation normale
Activité
Autres activités de service informatiqueNACE 62900et 1 autre
Unité d'établissement
2.310.083.4074630 Soumagne, depuis le 09-11-2020
Fin de l'exercice
31 décembre
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Données d'entreprise

Comptes annuels 2025

-584 €
1 046 €▲ 4,2 %
10 346 €▼ 9,2 %
13 239 €▼ 6,9 %
Dépôt
Déposés le 22-09-2026
Finances

Enseignements sur FUNNY BYTES

FUNNY BYTES dépose un microschéma. Ce schéma ne mentionne pas le chiffre d'affaires. La marge brute est passée de -1 052 € en 2022 à -584 € en 2025.

Sources : Banque-Carrefour des Entreprises, dépôts à la Banque nationale, Moniteur belge.

Finances

Comptes annuels 2025

schéma micro, déposés le 22-09-2026, 53 jours de retard
-584 €
▼ 740 €
-984 €
▼ 279 €
-1 046 €
▼ 42 €
10 346 €
▼ 9,2 %
78,1 %
▼ 2,0 point
4,58
▼ 0,45

Le chiffre d'affaires et la marge EBIT ne sont pas publiés. Le schéma micro ne les exige pas.

Bilan

total du bilan 13 239 € au 31-12-2025
Ce que l'entreprise possèdeComment c'est financé

en euros

en euros

Position dans le secteur

78,1 %

Au-dessus de 72 % des 21 206 entreprises en 2025.

4,58

Au-dessus de 72 % des 20 569 entreprises en 2025.

-7,9 %

Au-dessus de 11 % des 20 744 entreprises en 2025.

FUNNY BYTES Moitié centrale du secteur 80 % du secteur Schémas micro, secteur programmation et conseil informatiques (NACE 62)

Résultat net : quart inférieur · Capitaux propres : quart inférieur · Total du bilan : quart inférieur · Fonds de roulement : moitié centrale

Comptes annuels déposés

tels que déposés à la Banque nationale, cliquez sur une année pour la choisir
Poste Évolution2025202420232022
Bilan : actif
20/58 13 23914 21915 55519 548
21/28 --474947
22/27 --474947
24 --474947
29/58 13 23914 21915 08118 601
40/41 783260257174
40 523---
41 260260257174
54/58 12 45513 95914 82418 428
Bilan : passif
10/49 13 23914 21915 55519 548
10/15 10 34611 39212 39712 726
10/11 5 0005 0005 0005 000
13 500500500500
130/1 500500500500
1311 500500500500
14 4 8465 8926 8977 226
17/49 2 8932 8273 1586 822
42/48 2 8932 8273 1586 822
44 66-818311
440/4 66-818311
45 ---5 000
450/3 ---5 000
47/48 2 8272 8272 3401 511
Compte de résultats
9900 -584156688-1 052
60/61 ---6 076
630 -474474474
640/8 400387384348
66A 0---
9901 -984-705-169-1 873
75/76B --300169
75 --300169
65/66B 633001 375449
65 633001 375449
9903 -1 046-1 005-1 244-2 154
67/77 ---915-
9904 -1 046-1 005-329-2 154
9905 -1 046-1 005-329-2 154
Affectations et prélèvements
9906 4 8465 8926 8977 226
14P 5 8926 8977 2269 380
Document PDFPDFPDFPDF

L'annexe de ces comptes compte 3 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés à la BNB.

Source : Comptes annuels 2025 à la BNB, déposés le 22-09-2026.

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Dépôts

chaque point est un dépôt de comptes, au jour de son arrivée à la Banque nationale

Comptes annuels 2025 déposés 53 jours après le délai. Déposés le 22 septembre 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00523757.

Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma micro 22-09-2026 2026-00523757 PDF
31-12-2024 schéma micro 21-08-2025 2025-00396560 PDF
31-12-2023 schéma micro 30-08-2024 2024-00423873 PDF
31-12-2022 schéma micro 25-08-2023 2023-00353127 PDF

Chiffres clés et ratios

par exercice, calculés à partir des comptes annuels
Poste Évolution2025202420232022
--231304-1 400
--531144-1 680
-00-
-1 504-865-3 603-
10 34611 39211 92311 779
78,1 %80,1 %79,7 %65,1 %
4,585,034,782,73
0,280,250,250,54
-10,1 %-8,8 %-2,7 %-16,9 %
-7,9 %-7,1 %-2,1 %-11,0 %
--0,770,22-3,11
---19 jours

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Le cash-flow est donc une approximation, tirée du compte de résultats. Les investissements sont les acquisitions de l'annexe et, à défaut, le mouvement du bilan.

Enseignements sur FUNNY BYTES

Le résultat d'exploitation de 2025 est une perte de 984 €, plus lourde que la perte de 705 € en 2024. C'est le résultat le plus faible depuis 2022.

La part des dettes dans le total du bilan monte de 19,9 % à 21,9 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.

Administration & actionnariat

Administration

3 dirigeants, depuis la constitution
Administrateur non statutaire
nomination par acte du 12-11-2020 mandat à durée indéterminée
Administrateur non statutaire
nomination par acte du 12-11-2020 mandat à durée indéterminée
Administrateur non statutaire
nomination par acte du 12-11-2020 mandat à durée indéterminée

Fonctions à la BCE →

Mandats au fil des ans

3 noms, la ligne pointillée marque aujourd'hui
AL-KHANSA Denis Rémy
Administrateur non statutaire
AL-KHANSA Jamal
Administrateur non statutaire
HAVELANGE Philippe Roger Robert
Administrateur non statutaire
Administration
Mandats en liste
  • AL-KHANSA Denis Rémy
    • Administrateur non statutaire, nomination par acte du 12-11-2020, toujours en fonction
  • AL-KHANSA Jamal
    • Administrateur non statutaire, nomination par acte du 12-11-2020, toujours en fonction
  • HAVELANGE Philippe Roger Robert
    • Administrateur non statutaire, nomination par acte du 12-11-2020, toujours en fonction

Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Contrôle

Cette entreprise
FUNNY BYTES
Capitaux propres 10 346 €
Perte 1 046 € en 2025

Capital

Apport
5 000 €
Actions
50
Apport par action
100 €
Capitaux propres par action
207 € en 2025
Source
acte du 12-11-2020
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
Au moins 1 administrateur
Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
Valeur fixée par expert commun accord ou défaut Président Tribunal de l'Entreprise du siège statuant comme en référé, cessions entre vifs ou…
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
Troisième vendredi de mai à 18 h 30
CommissaireUn commissaire est un réviseur d'entreprises qui contrôle les comptes annuels. Les petites sociétés ne sont pas tenues d'en avoir un. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire

Fondateurs

Réseau & groupe

Pas de groupe

FUNNY BYTES n'a ni société mère ni participations dans ses comptes annuels. FUNNY BYTES n'a aucun administrateur en commun avec une autre entreprise.

Chronologie

Chronologie

6 événements depuis 2020

Délai de dépôt des comptes 2026 : 31-07-2027

2026
Comptes annuels 2025 déposés BNBschéma micro · 53 jours de retard
2025
Comptes annuels 2024 déposés PDFschéma micro · 21 jours de retard
2024
Comptes annuels 2023 déposés PDFschéma micro · 30 jours de retard
2023
Comptes annuels 2022 déposés PDFschéma micro · 25 jours de retard
2020
ConstitutionCapital de départ de 5 000 €, 50 actions · Fondateurs : AL-KHANSA Jamal, AL-KHANSA Denis Rémy et HAVELANGE Philippe Roger Robert · Nominations : AL-KHANSA Jamal, AL-KHANSA Denis Rémy et HAVELANGE Philippe Roger Robert · publié le 12-11-202010 points ▸

Ouvrir l'acte au Moniteur belge

Premier établissement Rue du Maireux 17, Soumagne

Sources : Publications au Moniteur belgeDépôts à la Banque nationale

Historique

FUNNY BYTES a été constituée le 9 novembre 2020 sous forme de SRL par trois personnes physiques, avec un capital de départ de 5 000 €.12 Le total du bilan est passé de 19 548 € en 2022 à 13 239 € en 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 12-11-2020
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2022 et 2025

Données d'entreprise

Identité

Numéro d'entreprise
0757.897.127
Numéro de TVA
BE 0757.897.127
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SRL)
Statut
Actif, situation normale
Constituée
09-11-2020
Exercice
se clôture le 31 décembre
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
Troisième vendredi de mai à 18 h 30
acte du 12-11-2020
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
FUNNY BYTES en français
Type d'entité
Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 12-11-2020
Dénomination statutaireLa société agit sous ce nom selon ses statuts.
Funny Bytes
acte du 12-11-2020
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
Région Wallonne
acte du 12-11-2020

Activités

NACEBEL 2025
Codes selon la NACEBEL 2008
62090 Autres activités informatiques activité principale
62010 Programmation informatique
ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Le commerce en gros et en détail de machines, matériels, matériels informatiques et mobiliers de bureau; L’exploitation d’ateliers de montage et de réparation de matériels…
7 activités
  1. Le commerce en gros et en détail de machines, matériels, matériels informatiques et mobiliers de bureau
  2. L’exploitation d’ateliers de montage et de réparation de matériels, matériels informatiques, électriques et électroniques, de machines et de mobiliers de bureau
  3. Intermédiaire commercial dans tous les domaines se rapportant directement ou indirectement à son activité
  4. Le commerce de gros et de détail de tous les produits informatiques, électriques, électroniques, produits de papeterie, accessoires de bureau
  5. L’achat, la vente, la maintenance, le développement et l’exploitation de logiciels informatiques, d’applications, etc.
  6. La conception, l’élaboration et l’hébergement de sites internet
  7. La prestation de main d’œuvre dans le cadre de ses activités et plus génralement de toutes activités non réglementées
acte du 12-11-2020

Siège et établissements

1 établissement
Établissement Depuis N° d'unité
Rue du Maireux 17 siège 4630 Soumagne 09-11-2020 2.310.083.407

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
879 m²
Bâtiments
133 m²
Volume, LiDAR
777 m³
Bâtiment le plus haut
7,1 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
133 m², 7,1 m 133 m², 7,1 m

Localisation

siège établissement L'unité d'établissement sur la carte

Parcelles

Parcelle (capakey)Superficie Bâtiments Hauteur / étages
62099B0497/00G000879 m² 1 · 133 m² 7,1 m · 2

Contact

E-mail jamal.khansa@hotmail.com

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

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État du registre au 9 novembre 2026 · Peppol Directory