ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Par l'organisation ou invitations de Musée,Écoles,Ville,Village ou d'autres associations. A des événements historiques,commémoratifs,expositions; L'ASBL peut par ailleurs…
2 activités
Par l'organisation ou invitations de Musée,Écoles,Ville,Village ou d'autres associations. A des événements historiques,commémoratifs,expositions.
L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités,en ce compris,dans les limites autorisées par la loi,des activités commerciales et lucratives accessoires,dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs
Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.
Facturer sans inscription Peppol
Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.
L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances
Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.