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Fregiric

Actif
SRLconstituée en 201214 ans d'activitéIjslandstraat 5, 8400 Oostende, BelgiqueBCE : BE 0847.800.586

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés le 30-07-2026 à la BNB les 13 dépôts

Chiffre d'affaires
≈ 4,4 M €
Estimé : probablement entre 3,4 M € et 5,5 M €
Total actif
4,6 M €▲ 24,3 %
2024 · 3,7 M €
Résultat net
424 164 €▼ 18,1 %
2024 · 517 632 €
Fonds de roulement
1,4 M €▼ 16,3 %
2024 · 1,7 M €
Aperçu pluriannuel
2018 à 2025, 8 exercices
Résultat d'exploitation
606 238 €
▼ 20,1 % 2025
20182025
Résultat net
424 164 €
▼ 18,1 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Capitaux propres
2,5 M €
▼ 6,6 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Total actif
4,6 M €
▲ 24,3 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Dettes
2,1 M €
▲ 100 % 2025
20182025
Fonds de roulement
1,4 M €
▼ 16,3 % 2025
quart supérieur du secteur
20182025
Solvabilité
53,4 %
▼ 17,7pp 2025
moitié centrale du secteur
20182025
Liquidité générale
2,12
▼ 1,55 2025
moitié centrale du secteur
20182025
Rentabilité des actifs (ROA)
9,2 %
▼ 4,8pp 2025
moitié centrale du secteur
20182025
Personnel (ETP)
8,2
▲ 10,8 % 2025
moitié centrale du secteur
20182025
Tous les chiffres par exercice
Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation0,3 M €-0,3 M €▼ 14,9 %0,4 M €▲ 37,1 %0,4 M €▲ 12,8 %0,8 M €▲ 90,5 %0,9 M €▲ 10,3 %0,8 M €▼ 17,2 %0,6 M €▼ 20,1 %
Résultat net0,2 M €-0,2 M €▼ 10,1 %0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 32,4 %0,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 15,9 %0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 91,6 %0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 11,5 %0,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 18,0 %0,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 18,1 %
Capitaux propres0,8 M €-1,0 M €▲ 21,0 %1,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 26,5 %1,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 9,0 %1,8 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 34,9 %2,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 29,6 %2,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,1 %2,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 6,6 %
Total actif1,7 M €-1,8 M €▲ 3,1 %2,0 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 14,0 %2,3 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 12,9 %3,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 40,4 %3,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 11,8 %3,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 2,2 %4,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 24,3 %
Dettes0,9 M €-0,8 M €▼ 12,1 %0,8 M €▼ 0,4 %1,0 M €▲ 18,7 %1,4 M €▲ 47,8 %1,3 M €▼ 10,4 %1,1 M €▼ 17,4 %2,1 M €▲ 100 %
Fonds de roulement0,2 M €-0,4 M €▲ 77,2 %0,6 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 78,1 %0,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,6 %1,1 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 61,4 %1,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 39,4 %1,7 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,8 %1,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 16,3 %
Solvabilité45,8 %-53,8 %▲ 8,0pp59,7 %dans la moitié centrale du secteur▲ 5,9pp57,6 %dans la moitié centrale du secteur▼ 2,1pp55,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 2,2pp64,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 8,9pp71,1 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 6,8pp53,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 17,7pp
Liquidité générale1,69-2,66▲ 0,973,20au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,542,67dans la moitié centrale du secteur▼ 0,532,27dans la moitié centrale du secteur▼ 0,403,07au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,813,67au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,592,12dans la moitié centrale du secteur▼ 1,55
Rentabilité des actifs (ROA)12,3 %-10,8 %▼ 1,6pp12,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,7pp12,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 0,3pp17,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 4,7pp17,5 %au-dessus de la moitié centrale du secteur=14,0 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 3,4pp9,2 %dans la moitié centrale du secteur▼ 4,8pp
Personnel (ETP)1,3-1,8▲ 38,5 %2,5en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 38,9 %3,2dans la moitié centrale du secteur▲ 28,0 %6,9dans la moitié centrale du secteur▲ 116 %6,9dans la moitié centrale du secteur=7,4dans la moitié centrale du secteur▲ 7,2 %8,2dans la moitié centrale du secteur▲ 10,8 %
au-dessus dans en dessous La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Travaux de construction spécialisés (NACE 43). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.

Le résultat d'exploitation de 2025 est inférieur de 20 % à celui de 2024. C'est la deuxième baisse d'affilée.

Le chiffre d'affaires et la marge EBIT ne sont pas publiés. Le schéma abrégé ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.

Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 4,6 M €
Actifs immobilisés 2,0 M € ▲ 39,1 %
Actifs circulants 2,6 M € ▲ 15,3 %
Passif 4,6 M €
Capitaux propres 2,5 M € ▼ 6,6 %
Dettes 2,1 M € ▲ 100 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 28,9 % à 46,6 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
815 154 €▼
2024 · 962 799 €
Cash-flow
633 080 €▼
2024 · 722 051 €
Liquidité immédiate
1,71▼
2024 · 2,99
Taux d'endettement
0,87▲
2024 · 0,41
ROE
17,3 %▼
2024 · 19,7 %
Couverture des intérêts
34,69▼
2024 · 52,14
Dettes ≤ 1 an
1,2 M €▲
2024 · 624 670 €
Dettes > 1 an
885 545 €▲
2024 · 421 381 €
Impôts
206 548 €▼
2024 · 246 903 €
Frais de personnel
700 227 €▲
2024 · 557 642 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Personnel

bilan social
Poste31-12-202131-12-202231-12-202331-12-202431-12-2025
Travailleurs à la date de clôture49899
à temps plein36566
à temps partiel13333
en équivalents temps plein3,37,66,67,77,7
Moyenne de l'exercice, en équivalents temps plein3,26,96,97,48,2
Sous contrat à durée indéterminée49899
Entrées-5352
Sorties-0442
Heures de formation----506

Source : bilan social des comptes annuels 2021 à 2025

Sûretés et garanties

sur les actifs propres et pour des tiers
Poste20212022202320242025
Dettes garanties par des sûretés réelles sur les actifs propres665 483 €725 570 €725 717 €578 952 €1,1 M €
Hypothèques, montant de l'inscription550 000 €550 000 €550 000 €550 000 €125 000 €
Mandats hypothécaires----1,0 M €
Valeur comptable des actifs grevés d'hypothèques937 317 €885 482 €833 646 €781 811 €1,4 M €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des dettes et droits et engagements hors bilan)

Investissements

acquisitions d'immobilisations
Poste20212022202320242025
Immobilisations corporelles273 320 €233 079 €251 420 €12 549 €743 123 €
Immobilisations incorporelles---150 000 €8 916 €
Immobilisations financières----5 000 €
Amortissements et réductions de valeur de l'exercice109 569 €140 567 €161 922 €204 419 €208 916 €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des immobilisations)

Subsides et aides

Autorités flamandes

2023 · 1 mention · 666 € octroyés · 666 € versés
Régimes
1 mention · 666 € · 666 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen
Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 56 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/583,7 M €4,6 M €▲
Actifs immobilisés21/281,4 M €2,0 M €▲
Immobilisations incorporelles210,1 M €0,1 M €▼
Immobilisations corporelles22/271,3 M €1,8 M €▲
Terrains et constructions220,8 M €1,4 M €▲
Installations, machines et outillage230,2 M €0,2 M €▼
Mobilier et matériel roulant240,2 M €0,2 M €▼
Immobilisations financières280,007 M €0,01 M €▲
Actifs circulants29/582,3 M €2,6 M €▲
Stocks et commandes en cours d'exécution30,4 M €0,5 M €▲
Stocks30/360,4 M €0,5 M €▲
Créances à un an au plus40/410,7 M €1,0 M €▲
Créances commerciales400,6 M €0,8 M €▲
Autres créances410,1 M €0,1 M €▲
Valeurs disponibles54/581,2 M €1,2 M €▲
Comptes de régularisation490/10,004 M €0,02 M €▲
Passif
Total du passif10/493,7 M €4,6 M €▲
Capitaux propres10/152,6 M €2,5 M €▼
Apport10/110,02 M €0,02 M €=
Réserves132,6 M €2,4 M €▼
Réserves disponibles1332,6 M €2,4 M €▼
Bénéfice (perte) reporté(e)14-0 €
Dettes17/491,1 M €2,1 M €▲
Dettes à plus d'un an170,4 M €0,9 M €▲
Dettes financières170/40,4 M €0,9 M €▲
Dettes à un an au plus42/480,6 M €1,2 M €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,2 M €0,2 M €▲
Dettes commerciales440,3 M €0,5 M €▲
Fournisseurs440/40,3 M €0,5 M €▲
Acomptes reçus sur commandes460,02 M €0,03 M €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales450,09 M €0,2 M €▲
Impôts450/30,03 M €0,05 M €▲
Rémunérations et charges sociales454/90,07 M €0,1 M €▲
Autres dettes47/480,001 M €0,4 M €▲
Comptes de régularisation492/30,02 M €0,007 M €▼
Résultat Code20242025
Rémunérations, charges sociales et pensions620,6 M €0,7 M €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,2 M €0,2 M €▲
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/40,06 M €-0,006 M €▼
Autres charges d'exploitation640/80,03 M €0,1 M €▲
Marge brute d'exploitation99001,6 M €1,6 M €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,8 M €0,6 M €▼
Produits financiers75/76B0,02 M €0,05 M €▲
Produits financiers récurrents750,02 M €0,05 M €▲
Charges financières65/66B0,02 M €0,02 M €▲
Charges financières récurrentes650,02 M €0,02 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,8 M €0,6 M €▼
Impôts sur le résultat67/770,2 M €0,2 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,5 M €0,4 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,5 M €0,4 M €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,5 M €0,4 M €▼
Prélèvement sur les capitaux propres791/20,2 M €0,6 M €▲
Affectation aux capitaux propres691/20,5 M €0,4 M €▼
Aux autres réserves69210,5 M €0,4 M €▼
Bénéfice à distribuer694/70,2 M €0,6 M €▲
Rémunération de l'apport (dividende)6940,2 M €0,6 M €▲
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)90877,48,2▲

L'annexe de ces comptes compte 26 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés à la BNB.

Source : Comptes annuels 2025 à la BNB, déposés le 30-07-2026.

Poste20182019202020212022202320242025Écart
Rémunérations, charges sociales et pensions62---0,2 M €0,5 M €0,5 M €0,6 M €0,7 M €▲ 25,6 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €▲ 2,2 %
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/4---0,001 M €0,02 M €0,004 M €0,06 M €-0,006 M €-
Autres charges d'exploitation640/8---0,02 M €0,01 M €0,01 M €0,03 M €0,1 M €▲ 234 %
Charges d'exploitation non récurrentes66A---0,01 M €-----
Marge brute d'exploitation99000,6 M €0,5 M €0,7 M €0,8 M €1,5 M €1,6 M €1,6 M €1,6 M €▲ 0,3 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,3 M €0,3 M €0,4 M €0,4 M €0,8 M €0,9 M €0,8 M €0,6 M €▼ 20,1 %
Produits financiers75/76B---0,006 M €313 €0,03 M €0,02 M €0,05 M €▲ 94,8 %
Produits financiers récurrents750,007 M €0,02 M €161 €0,006 M €313 €0,03 M €0,02 M €0,05 M €▲ 94,8 %
Charges financières65/66B---0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €▲ 27,2 %
Charges financières récurrentes650,02 M €0,01 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €▲ 27,2 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,3 M €0,3 M €0,4 M €0,4 M €0,8 M €0,9 M €0,8 M €0,6 M €▼ 17,5 %
Impôts sur le résultat67/770,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,2 M €0,3 M €0,2 M €0,2 M €▼ 16,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,2 M €0,2 M €0,3 M €0,3 M €0,6 M €0,6 M €0,5 M €0,4 M €▼ 18,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,2 M €0,2 M €0,3 M €0,3 M €0,6 M €0,6 M €0,5 M €0,4 M €▼ 18,1 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/581,7 M €1,8 M €2,0 M €2,3 M €3,2 M €3,6 M €3,7 M €4,6 M €▲ 24,3 %
Actifs immobilisés21/281,2 M €1,2 M €1,1 M €1,3 M €1,4 M €1,4 M €1,4 M €2,0 M €▲ 39,1 %
Immobilisations incorporelles210,04 M €0,03 M €0,02 M €0,007 M €--0,1 M €0,1 M €▼ 4,5 %
Immobilisations corporelles22/271,2 M €1,2 M €1,1 M €1,2 M €1,3 M €1,4 M €1,3 M €1,8 M €▲ 43,9 %
Terrains et constructions22---0,9 M €0,9 M €0,8 M €0,8 M €1,4 M €▲ 80,8 %
Installations, machines et outillage23---0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,2 M €0,2 M €▼ 22,0 %
Mobilier et matériel roulant24---0,05 M €0,2 M €0,3 M €0,2 M €0,2 M €▼ 13,1 %
Immobilisations financières28292 €0,007 M €0,007 M €0,007 M €0,007 M €0,007 M €0,007 M €0,01 M €▲ 66,9 %
Actifs circulants29/580,5 M €0,6 M €0,9 M €1,0 M €1,9 M €2,2 M €2,3 M €2,6 M €▲ 15,3 %
Stocks et commandes en cours d'exécution30,02 M €0,03 M €0,04 M €0,2 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,5 M €▲ 20,8 %
Stocks30/36---0,2 M €0,4 M €0,4 M €0,4 M €0,5 M €▲ 20,8 %
Créances à un an au plus40/410,3 M €0,2 M €0,2 M €0,3 M €0,5 M €0,7 M €0,7 M €1,0 M €▲ 33,7 %
Créances commerciales40---0,3 M €0,5 M €0,6 M €0,6 M €0,8 M €▲ 30,7 %
Autres créances41---0,06 M €0,05 M €0,04 M €0,1 M €0,1 M €▲ 52,6 %
Placements de trésorerie50/53-----0,5 M €---
Valeurs disponibles54/580,1 M €0,3 M €0,6 M €0,5 M €1,0 M €0,5 M €1,2 M €1,2 M €▲ 0,2 %
Comptes de régularisation490/1---0,01 M €0,03 M €0,08 M €0,004 M €0,02 M €▲ 513 %
Passif
Total du passif10/491,7 M €1,8 M €2,0 M €2,3 M €3,2 M €3,6 M €3,7 M €4,6 M €▲ 24,3 %
Capitaux propres10/150,8 M €1,0 M €1,2 M €1,3 M €1,8 M €2,3 M €2,6 M €2,5 M €▼ 6,6 %
Apport10/110,02 M €0,02 M €-0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €=
Réserves130,8 M €0,9 M €1,2 M €1,3 M €1,8 M €2,3 M €2,6 M €2,4 M €▼ 6,6 %
Réserves disponibles133---1,3 M €1,8 M €2,3 M €2,6 M €2,4 M €▼ 6,6 %
Bénéfice (perte) reporté(e)140,01 M €0,01 M €0,01 M €----0 €-
Dettes17/490,9 M €0,8 M €0,8 M €1,0 M €1,4 M €1,3 M €1,1 M €2,1 M €▲ 100 %
Dettes à plus d'un an170,6 M €0,6 M €0,5 M €0,6 M €0,6 M €0,6 M €0,4 M €0,9 M €▲ 110 %
Dettes financières170/4---0,6 M €0,6 M €0,6 M €0,4 M €0,9 M €▲ 110 %
Dettes à un an au plus42/480,3 M €0,2 M €0,3 M €0,4 M €0,8 M €0,7 M €0,6 M €1,2 M €▲ 99,7 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42---0,1 M €0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €▲ 17,2 %
Dettes commerciales440,2 M €0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,5 M €0,4 M €0,3 M €0,5 M €▲ 30,2 %
Fournisseurs440/4---0,2 M €0,5 M €0,4 M €0,3 M €0,5 M €▲ 30,2 %
Acomptes reçus sur commandes46---0,04 M €0,03 M €0,006 M €0,02 M €0,03 M €▲ 40,5 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45---0,03 M €0,1 M €0,2 M €0,09 M €0,2 M €▲ 80,8 %
Impôts450/3---0,01 M €0,05 M €0,1 M €0,03 M €0,05 M €▲ 89,2 %
Rémunérations et charges sociales454/9---0,02 M €0,05 M €0,06 M €0,07 M €0,1 M €▲ 77,3 %
Autres dettes47/48----0,1 M €0,03 M €0,001 M €0,4 M €▲ 604×
Comptes de régularisation492/3---0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €0,007 M €▼ 67,7 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice9904214 122 €192 427 €254 759 €295 193 €565 670 €630 949 €517 632 €424 164 €▼ 18,1 %
+ Amortissements et réductions de valeur63095 920 €116 456 €111 360 €109 569 €140 567 €161 922 €204 419 €208 916 €▲ 2,2 %
Flux d'exploitation (approximation)310 041 €308 882 €366 118 €404 762 €706 237 €792 871 €722 051 €633 080 €▼ 12,3 %
Investissements en immobilisations (approximation)--91 898 €-7 340 €-262 686 €-233 079 €-251 420 €-162 549 €-756 746 €▼ 366 %
Variation des valeurs disponibles-168 311 €271 536 €-77 356 €481 133 €-454 320 €624 542 €2 302 €▼ 99,6 %

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Observation historique

En juillet 2024, 34 693 entreprises avaient le même profil que Fregiric aujourd'hui. Deux ans plus tard, 95,3 % existaient encore et 0,7 % avaient fait faillite.

  • Micro
  • 10 à 20 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
95,3 % existait encore
3,9 % a cessé autrement
0,7 % a fait faillite

Cela correspond à la probabilité de faillite propre à Fregiric : < 0,1 % dans les 12 mois.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 446 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 34 693 entreprises, pas d'une prévision pour Fregiric. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Les 10 derniers dépôts sur 13 à la Banque nationale
Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma abrégé 30-07-2026 2026-00352161 PDF
31-12-2024 schéma abrégé 16-06-2025 2025-00141605 PDF
31-12-2023 schéma abrégé 03-06-2024 2024-00106458 PDF
31-12-2022 schéma abrégé 08-06-2023 2023-00114119 PDF
31-12-2021 schéma abrégé 07-06-2022 2022-20049846 PDF
31-12-2020 schéma abrégé 01-06-2021 2021-16400166 PDF
31-12-2019 schéma abrégé 28-04-2020 2020-10100272 PDF
31-12-2018 schéma abrégé 03-06-2019 2019-15400399 PDF
31-12-2017 schéma abrégé 11-06-2018 2018-17200415 PDF
31-12-2016 schéma abrégé 13-06-2017 2017-16700194 PDF

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