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Frances

Actif Risque : non évalué
ASBLconstituée en 2025moins d'un an d'activitéBieststraat 91, 8790 Waregem, BelgiqueBCE : BE 1030.672.807
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FrancesActif
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Données BCE

Identité

Fiche à la BCE
Nom Frances en néerlandais
Numéro d'entreprise 1030.672.807
Forme juridique Association sans but lucratif (ASBL)
Statut Actif, situation normale
Constituée 22-11-2025
Type d'entité Personne morale
DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
Durée illimitée
acte du 26-11-2025 (en néerlandais)
Siège statutaireLes statuts indiquent la région du siège. La langue des documents officiels dépend notamment de cette région.
« Vlaams Gewest, Bieststraat 91, 8790 Waregem »
acte du 26-11-2025 (en néerlandais)

Siège et établissements

Siège Bieststraat 91, 8790 Waregem, Belgique
E-mail moreinfofrances@gmail.com

Activités

NACEBEL 2025
90112 Activités de composition musicale activité principale
59201 Production d'enregistrements sonores
59203 Edition musicale
59209 Autres services d'enregistrements sonores
90130 Autres activités de création artistique
ObjetL'objet décrit les activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Muzikale en audiovisuele werken componeren, uitvoeren, opnemen, produceren, promoten, verspreiden en exploiteren; Evenementen, optredens… »
5 activités
  1. Muzikale en audiovisuele werken componeren, uitvoeren, opnemen, produceren, promoten, verspreiden en exploiteren
  2. Evenementen, optredens, fuiven en activiteiten van allerlei aard organiseren en medeorganiseren
  3. Optreden als uitgever van literaire, muzikale en audiovisuele werken
  4. Handelingen stellen in alle genres en disciplines zoals theater, muziek, audiovisuele kunsten, dans, letterkunde, plastische kunsten en alle andere activiteiten en producten in verband daarmee
  5. Alle activiteiten ontplooien die rechtstreeks of onrechtstreeks bijdragen tot de verwezenlijking van haar doel en haar voorwerp, met inbegrip van bijkomstige winstgevende activiteiten, waarvan de opbrengsten altijd volledig zullen worden bestemd voor de verwezenlijking van het doel van de vzw
acte du 26-11-2025 (en néerlandais)

Facturation et paiement

Numéro de TVA BE 1030.672.807
Facturation électronique via Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory

Ce numéro d'entreprise ou de TVA ne figure pas au Peppol Directory. Y figurer est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

Facturer sans inscription Peppol

Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

Si le client n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF ; si vous l'envoyez par voie électronique, ce doit être avec son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable ; c'est le client qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 4 novembre 2026 · Peppol Directory

Exercice et assemblée générale

ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
Du 1er janvier au 31 décembre
acte du 26-11-2025 (en néerlandais)
Assemblée annuelleLes actionnaires approuvent notamment les comptes annuels lors de l'assemblée annuelle.
En avril
acte du 26-11-2025 (en néerlandais)
Règle de voteLes statuts fixent à quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
« Stem van de voorzitter van het Bestuur, gewone meerderheid van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden »
« Afroeping of door handopsteking, 4/5 van de stemmen van de aanwezige of vertegenwoordigde leden »
acte du 26-11-2025 (en néerlandais)

Établissements & immobilier

Localisation
localisation exacte du registre d'adresses Sur OpenStreetMap
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
742 m²
Emprise au sol bâtie
190 m²
Volume, LiDAR
1 079 m³
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
34040C1280/00F000 Flandre 742 m² 1 · 190 m² 9,8 m · 2

Étapes suivantes

Vérifiez lesquels de vos autres clients vous pouvez facturer via Peppol.Vérification Peppol Vérifiez si le siège est une boîte aux lettres ou une domiciliation.Adresses

Documents et sources

Actes au Moniteur belge

Toutes les publications au Moniteur belge

Statuts et registres

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