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FLOCUL

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéRue de la Gare, Treignes 30, 5670 Viroinval, BelgiqueBCE : BE 0804.879.076
Résumé

FLOCUL est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 295 965 € et un résultat net de 104 895 €. Les capitaux propres progressent d'environ 49 % par an sur les exercices déposés. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activité inconnue1 établissement
Taille
1,4 M €total du bilan 2025
Capitaux propres
295 965 €
Bénéfice
104 895 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
88 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,2 %
Structure
Société mère
CARROSSERIE MINEUR · 100 %
Participations
1
Comptes 2025 23 jours en avance
Pourquoi 88augmente le risqueConstituée en 2023Liquidité : ratio de liquidité 0,06, trésorerie 14 306 €abaisse le risqueTaille : total du bilan 1,4 M €Aucune activité principale enregistréeVoir le détail

Score Checked

Score 2025
88 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 45 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Moyenne
Solvabilité 46+7
capitaux propres 20,7 % du total du bilan
Liquidité 37-1
dettes à court terme 32,4 % · trésorerie 1,0 %
Rentabilité 67+12
rendement des actifs 7,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 11-2024 : 0,3 % 12-2024 : 0,3 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 0,3 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 0,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 0,4 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,4 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,3 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 0,3 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,3 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,3 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,3 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,3 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,3 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,3 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,3 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,3 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,3 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,3 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,3 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2026valeur la plus haute 08-2026 : 0,2 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,2 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 25 000 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,06 contre 0,03 en 2024, sous 1 ; dettes à court terme : 32,4 % et trésorerie : 1 % du total du bilan), et 79,3 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 28 % d'entre elles en solvabilité, 21 % en liquidité, 45 % en rentabilité et 87 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Taille : total du bilan 1,4 M €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Aucune activité principale enregistrée
BCE
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,06, trésorerie 14 306 €
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 08-07-2026, soit 23 jours avant l'échéance.
BNB · 3 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
23 jours d'avance
2024
77 jours d'avance
2023
22 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 3 derniers comptes en moyenne 41 jours avant l'échéance ; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant l'échéance, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour. L'entreprise dépose d'habitude ses comptes vers le 8 juillet (3 de ses 3 derniers dépôts dans les 54 jours autour de cette date).
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
25-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Meilleur résultat de 2023 à 2025net 104 895 € ▲25,7%
  3. Capitaux propres au-delà de 200 000 €capitaux propres 295 965 € ▲54,9%

Finances · exercice 2025, schéma micro

Les montants sources sans devise identifiable sont supposés être en EUR.

Capitaux propres
295 965 €▲ 54,9 %
2024 · 191 070 €
Total actif
1,4 M €▲ 1,0 %
2024 · 1,4 M €
Résultat net
104 895 €▲ 25,7 %
2024 · 83 438 €
Fonds de roulement
-436 498 €▼ 4,5 %
2024 · -417 761 €
Évolution au fil des années

2023 à 2025, 3 exercices

Le résultat d'exploitation progresse deux années d'affilée ; 2025 se situe 14 % au-dessus de 2024 et constitue le résultat le plus élevé de la série disponible.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation0,2 M € 2025 Résultat net0,1 M € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste202320242025
Résultat d'exploitation0,01 M €-0,2 M €▲ 11×0,2 M €▲ 13,5 %
Résultat net0,003 M €-0,08 M €▲ 32×0,1 M €▲ 25,7 %
Capitaux propres0,1 M €-0,2 M €▲ 77,5 %0,3 M €▲ 54,9 %
Total actif1,4 M €-1,4 M €▲ 0,4 %1,4 M €▲ 1,0 %
Dettes1,3 M €-1,2 M €▼ 6,0 %1,1 M €▼ 7,4 %
Fonds de roulement-0,4 M €--0,4 M €▼ 10,0 %-0,4 M €▼ 4,5 %
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 1,4 M €
Actifs immobilisés 1,4 M € =
Actifs circulants 26 431 € ▲ 121 %
Passif 1,4 M €
Capitaux propres 295 965 € ▲ 54,9 %
Dettes 1,1 M € ▼ 7,4 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 86,5 % à 79,3 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
178 341 €▲
2024 · 156 949 €
Cash-flow
105 468 €▲
2024 · 83 808 €
Liquidité générale
0,06▲
2024 · 0,03
Taux d'endettement
3,83▼
2024 · 6,40
ROE
35,4 %▼
2024 · 43,7 %
ROA
7,3 %▲
2024 · 5,9 %
Couverture des intérêts
4,74▲
2024 · 3,46
Dettes ≤ 1 an
462 930 €▲
2024 · 429 704 €
Dettes > 1 an
669 372 €▼
2024 · 793 577 €
Impôts
35 288 €▲
2024 · 27 813 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.
Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 38 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/581,4 M €1,4 M €▲
Frais d'établissement200,001 M €0,001 M €▼
Actifs immobilisés21/281,4 M €1,4 M €=
Immobilisations corporelles22/270,001 M €0,001 M €▼
Mobilier et matériel roulant240,001 M €0,001 M €▼
Immobilisations financières281,4 M €1,4 M €=
Actifs circulants29/580,01 M €0,03 M €▲
Créances à un an au plus40/41-0,01 M €
Créances commerciales40-0,01 M €
Valeurs disponibles54/580,01 M €0,01 M €▲
Passif
Total du passif10/491,4 M €1,4 M €▲
Capitaux propres10/150,2 M €0,3 M €▲
Apport10/110,1 M €0,1 M €=
Bénéfice (perte) reporté(e)140,09 M €0,2 M €▲
Dettes17/491,2 M €1,1 M €▼
Dettes à plus d'un an170,8 M €0,7 M €▼
Dettes financières170/40,8 M €0,7 M €▼
Dettes à un an au plus42/480,4 M €0,5 M €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,4 M €0,4 M €▲
Dettes commerciales44-410 €
Fournisseurs440/4-410 €
Acomptes reçus sur commandes460,005 M €-
Dettes fiscales, salariales et sociales450,04 M €0,07 M €▲
Impôts450/30,04 M €0,07 M €▲
Rémunérations et charges sociales454/90,001 M €-
Autres dettes47/4894 €69 €▼
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630370 €0,001 M €▲
Autres charges d'exploitation640/8387 €-
Marge brute d'exploitation99000,2 M €0,2 M €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,2 M €0,2 M €▲
Charges financières65/66B0,05 M €0,04 M €▼
Charges financières récurrentes650,05 M €0,04 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,1 M €0,1 M €▲
Impôts sur le résultat67/770,03 M €0,04 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,08 M €0,1 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,08 M €0,1 M €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,09 M €0,2 M €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P0,003 M €0,09 M €▲

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste202320242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63084 €370 €572 €▲ 54,8 %
Autres charges d'exploitation640/8384 €387 €--
Marge brute d'exploitation990014 515 €157 336 €178 341 €▲ 13,4 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990114 047 €156 579 €177 769 €▲ 13,5 %
Charges financières65/66B10 538 €45 329 €37 585 €▼ 17,1 %
Charges financières récurrentes6510 538 €45 329 €37 585 €▼ 17,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99033 509 €111 251 €140 183 €▲ 26,0 %
Impôts sur le résultat67/77877 €27 813 €35 288 €▲ 26,9 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99042 632 €83 438 €104 895 €▲ 25,7 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99052 632 €83 438 €104 895 €▲ 25,7 %
Poste202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/581,4 M €1,4 M €1,4 M €▲ 1,0 %
Frais d'établissement200,001 M €0,001 M €0,001 M €▼ 26,9 %
Actifs immobilisés21/281,4 M €1,4 M €1,4 M €=
Immobilisations corporelles22/27-0,001 M €0,001 M €▼ 21,2 %
Mobilier et matériel roulant24-0,001 M €0,001 M €▼ 21,2 %
Immobilisations financières281,4 M €1,4 M €1,4 M €=
Actifs circulants29/580,007 M €0,01 M €0,03 M €▲ 121 %
Créances à un an au plus40/41--0,01 M €-
Créances commerciales40--0,01 M €-
Valeurs disponibles54/580,007 M €0,01 M €0,01 M €▲ 19,8 %
Passif
Total du passif10/491,4 M €1,4 M €1,4 M €▲ 1,0 %
Capitaux propres10/150,1 M €0,2 M €0,3 M €▲ 54,9 %
Apport10/110,1 M €0,1 M €0,1 M €=
Bénéfice (perte) reporté(e)140,003 M €0,09 M €0,2 M €▲ 122 %
Dettes17/491,3 M €1,2 M €1,1 M €▼ 7,4 %
Dettes à plus d'un an170,9 M €0,8 M €0,7 M €▼ 15,7 %
Dettes financières170/40,9 M €0,8 M €0,7 M €▼ 15,7 %
Dettes à un an au plus42/480,4 M €0,4 M €0,5 M €▲ 7,7 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,4 M €0,4 M €0,4 M €▲ 0,9 %
Dettes commerciales44230 €-410 €-
Fournisseurs440/4230 €-410 €-
Acomptes reçus sur commandes46-0,005 M €--
Dettes fiscales, salariales et sociales450,007 M €0,04 M €0,07 M €▲ 87,3 %
Impôts450/30,007 M €0,04 M €0,07 M €▲ 92,8 %
Rémunérations et charges sociales454/9-0,001 M €--
Autres dettes47/48179 €94 €69 €▼ 26,7 %
Poste202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99042 632 €83 438 €104 895 €▲ 25,7 %
+ Amortissements et réductions de valeur63084 €370 €572 €▲ 54,8 %
Flux d'exploitation (approximation)2 716 €83 808 €105 468 €▲ 25,8 %
Investissements en immobilisations (approximation)--1 692 €-292 €▲ 82,7 %
Variation des valeurs disponibles-4 715 €2 363 €▼ 49,9 %

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (3)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 08-07-2026 2026-00268895
31-12-2024 schéma micro 15-05-2025 2025-00096450
31-12-2023 schéma micro 09-07-2024 2024-00247336

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
CULOT Florian Christian Michel
Administrateur non statutaire · depuis le 21-08-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
CULOT Florian Christian Michel
  • Administrateur non statutaire, du 21-08-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

1 actionnaire

Chaîne de contrôle

  1. CARROSSERIE MINEUR 100 %
  2. FLOCUL

Société mère ultime connue : CARROSSERIE MINEUR. Les sources ne disent pas qui se trouve au-dessus.

Actionnaires 1

Selon les comptes annuels 2025 de FLOCUL et ceux des autres sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Les comptes annuels mentionnent les actionnaires qui se sont déclarés à l’entreprise conformément à l’article 7:225 CSA, et les sociétés mères qui la consolident. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une société mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne publie pas ces informations dans ses comptes annuels, ou n'y est pas tenue, n'apparaît pas.

Groupe et réseau

Participations et filiales

1 participation

Participations 1

Selon les comptes annuels 2025 de FLOCUL et ceux des autres sociétés, les actes du Moniteur belge et le registre LEI. Les comptes annuels mentionnent les actionnaires qui se sont déclarés à l’entreprise conformément à l’article 7:225 CSA, et les sociétés mères qui la consolident. Le registre des bénéficiaires effectifs (UBO) n'est pas public : qui se trouve en fin de compte derrière une personne physique ou une société mère étrangère n'est pas mentionné ici. Une entreprise qui ne publie pas ces informations dans ses comptes annuels, ou n'y est pas tenue, n'apparaît pas.

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Les mandats d'administrateur figurent ci-dessous ; ici, vous les explorez comme un réseau.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Mandats d'administrateur ailleurs

1 mandat d'administrateur
Mandats d'administrateur de cette entreprisecette entreprise siège à leur conseil1

Historique

FLOCUL a été constituée le 17 août 2023 sous forme de SRL.1 Depuis 2023, CULOT Florian Christian Michel est administrateur non statutaire de l'entreprise.2 Le total du bilan est passé de 1,4 M € en 2023 à 1,4 M € en 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 21-08-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2023 et 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
08-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Meilleur résultat de 2023 à 2025net 104 895 € ▲25,7%
Résultat d'exploitation 177 769 €, résultat net 104 895 €, tous deux un record.
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 200 000 €capitaux propres 295 965 € ▲54,9%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2023 porte les capitaux propres à 295 965 €.
15-05
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 150 000 €capitaux propres 191 070 € ▲77,5%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2023 porte les capitaux propres à 191 070 €.
09-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro
2023
21-08
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : CULOT Florian Christian Michel (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ10 constatations ▸
  • Constitution, 5670 Treignes (Viroinval),rue de la Gare,30, 17-08-2023
  • Fondateur, CULOT Florian Christian Michel
  • Capital de départ, 105 000 €
  • Compte bancaire, compte spécial, EUR
  • Capital
  • Siège statutaire, 5670 Treignes (Viroinval), rue de la Gare, 30
  • Autre disposition, Site internet et adresse électronique, toute communication vers cette adresse par actionnaires,titulaires titres émis et titulaires certificats réputée valablem…
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, CULOT Florian Christian Michel (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, takeover, tous engagements et obligations en résultant et activités entreprises par l'un ou l'autre comparants au nom et pour compte société en formation
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée17-08-2023
Clôture de l'exercice31-12
Contact
E-mail  culotflo@yahoo.be
Téléphone  +32478820706
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0804879076
Autre identifiant 9925:BE0804879076
Inscrite 16-12-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Viroinval · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
108 m²
Emprise au sol bâtie
108 m²
Volume, LiDAR
434 m³
Parcelle 93079B0091/00H003, Wallonie · bâtiment le plus haut 5,2 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
FLOCUL SRL
Rue de la Gare, Treignes 30, 5670 ViroinvalActivités d’intermédiaire spécialisé dans le commerce de gros d’autres produits spécifiques
depuis 2023n° d'unité 2.348.607.649
1 parcelle
Wallonie 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
93079B0091/00H003 Wallonie 108 m² 1 · 108 m² 5,2 m · 1
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Flocul
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région wallonne, établir ou supprimer par simple décision de l’organe d’administration,pour autant que sans changement de régime…

acte du 21-08-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Nombre,durée,et en cas de pluralité,pouvoirs, personnes physiques ou morales,actionnaires ou non

acte du 21-08-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
Nominatives, registre des actions nominatives avec mentions requises par le Code des sociétés et des associations
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Moitié cédant,moitié acquéreur(s) proportionnellement aux actions acquises, héritiers et légataires non de plein droit actionnaires tenus de…
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions, courrier électronique,ou courrier ordinaire pour personnes sans adresse…

acte du 21-08-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier jeudi de juin à 18 h

acte du 21-08-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Décision de l'assemblée générale délibérant comme en matière de modification des statuts
Formes prévues pour modifications aux statuts, assemblée générale
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Quelque cause et quelque moment, si aucun autre liquidateur désigné

acte du 21-08-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Appels de fonds, Les actions doivent être libérées à leur émission
Autre disposition : Frais représentation,voyages et déplacements en sus, Rémunération des administrateurs
Autre disposition : Organe détermine si agissent seul ou conjointement, Gestion journalière
Autre disposition : Un ou plusieurs commissaires, Contrôle de la société
Autre disposition : Séances–procès-verbaux, signées par un ou plusieurs membres organe ayant pouvoir représentation
Autre disposition : Tout actionnaire peut donner à toute personne actionnaire ou non par tout moyen transmission procuration écrite, Délibérations
Autre disposition : Trois semaines, organe administration
Autre disposition : Répartition–réserves, moitié bénéfice net réserves et moitié distribuée si conditions légales remplies
Répartition du boni de liquidation : Biens conservés remis pour partage même proportion, actif net réparti entre actionnaires en proportion actions
Autre disposition : Communications,sommations,assignations,significations valablement faites, Election de domicile
Autre disposition : Tribunaux du siège compétence exclusive, Compétence judiciaire
Autre disposition : Clauses contraires dispositions impératives censées non écrites, Droit commun
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 21-08-2023

acte du 21-08-2023