Résumé
FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE RAQBALL est active depuis 2018 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 2, assemblée générale
- Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.
- Autre disposition : Admission des fédérations comme membres adhérents et membres du comité fédéral, remplissent les conditions statutaires
Lu dans les actes : 2 dispositions, acte du 25-01-2024