Résumé
Equinous est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,7 % (faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Equinous
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, bij wijziging taal statuten enkel algemene vergadering bevoegd » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Volheid van lidmaatschap, met inbegrip van stemrecht op algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan werkende leden, ontslagnemende of… » (acte en néerlandais)« Kunnen deelnemen aan activiteiten en gebruik maken van faciliteiten na betaling lidgeld, raad van bestuur kan personen wegens bijzondere… » (acte en néerlandais)« Ereleden, bijzondere verdienste bijgedragen aan belangeloos doel » (acte en néerlandais)« Werkende leden-ontslag, formeel schrijven aan raad van bestuur » (acte en néerlandais)« Werkende leden-beëindiging ambt door algemene vergadering, ten minste 2/3 van werkende leden aanwezig of vertegenwoordigd » (acte en néerlandais)Encore 5 dispositions à ce sujet dans l'acte
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
- Deuxième vendredi de mai à 19 h
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Quorum en meerderheid gesteld in statuten, vzw in vereffening » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Beslissingen over ontbinding,vereffeningsvoorwaarden,benoeming en ambtsbeëindiging vereffenaars,afsluiting vereffening en bestemming actief… » (acte en néerlandais)