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ENIMA BARBER

Actif
SRLconstituée en 20232 ans d'activitéRue du Tilleul 109/1, 1640 Sint-Genesius-Rode, Belgique134 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1001.761.857
Résumé

La probabilité de faillite calculée de ENIMA BARBER sur 12 mois est de 6,1 % (élevé). Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres négatifs (-1 135 €) et un résultat net de -2 135 €. La solvabilité se classe au-dessus de 10 % des 6 087 entreprises du même secteur (NACE 96, exercice 2024). L'entreprise est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement.

Aperçu

Activité
Coiffure et activités de barbier
NACE 96210
1 établissement
Taille
21 780 €chiffre d'affaires 2024
Capitaux propres
-1 135 €
Perte
-2 135 €
Santé financière
34 Faible Score Checked 2024
Probabilité de faillitedans les 12 mois
6,1 %
Structure
Comptes 2024 déposés avec 153 jours de retard
Pourquoi 34augmente le risque1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 153 jours de retard; 1 des 3 derniers en retardChiffres de l'exercice 2024 (déposés le 07-01-2026)Constituée en 2023abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 0,34, trésorerie 578 €Voir le détail

Score Checked

Score 2024
34 / 100
Faible
Probabilité dans cette classe : 4,2 % à 15,0 %
Financièrement meilleure que 22 % des entreprises comparables (NACE 96, micro-entreprises)
Solidité financière
Faible
Solvabilité 0
capitaux propres -196,3 % du total du bilan
Liquidité 50
dettes à court terme 296,3 % · trésorerie 100,0 %
Rentabilité 0
rendement des actifs -369,2 %
Probabilité de faillite à 12 mois
6,1 % Élevé
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 6 entreprises comparables sur 100 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,7 % (7 621 micro-entreprises, NACE 96)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 1,6 %valeur la plus basse 12-2024 : 1,6 %● inchangé vs 11-2024valeur la plus basse 01-2025 : 1,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 12-2024 02-2025 : 2,0 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 2,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 2,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 2,4 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 2,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 05-2025 07-2025 : 2,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 2,5 %▼ -0,2 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 2,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 2,9 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 2,9 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 2,9 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 2,9 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 3,1 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 01-2026 03-2026 : 3,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 3,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 3,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 3,0 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 3,2 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 3,8 %▲ +0,6 point de pourcentage vs 07-2026 09-2026 : 4,2 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 08-2026 10-2026 : 6,1 %▲ +1,9 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Aucun crédit en compte ouvert
total du bilan trop petit pour un avis de liquidité, et les capitaux propres sont négatifs.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 96, micro-entreprises) : elle fait mieux que 11 % d'entre elles en solvabilité, 47 % en liquidité et 8 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 28-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · 1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 153 jours de retard; 1 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Chiffres de l'exercice 2024 (déposés le 07-01-2026)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 0,34, trésorerie 578 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Capitaux propres négatifs
Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres négatifs et une perte nette.
BNB · comptes annuels 2024
augmente le risque · Comptes 2024 déposés avec 153 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2024 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2025 ; ils l'ont été le 31-12-2025, soit 153 jours après l'échéance. Mesuré sur l'exercice 2023 : parmi les entreprises en retard de plus de 90 jours, 5,61 % se trouvent aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % de l'ensemble des déposants.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2024
153 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé les comptes 2024 153 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 96) pour l'exercice 2024 est le jour même de l'échéance, et 48 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  2. ConstitutionNomination : KHELIFA MAHDJOUBI Amine…

Finances · exercice 2024, schéma micro

Comptes annuels 2024 déposés en retard (153 jours) Déposés le 31 décembre 2025, délai 31 juillet 2025 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2024, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00002473.

Chiffre d'affaires
21 780 €
Marge EBIT
-9,4 %
Résultat net
-2 135 €
Fonds de roulement
-1 135 €
Chiffres clés et ratios
valeur 2024
Dettes
1 714 €
Dettes ≤ 1 an
1 714 €
Ratios omis : le total du bilan de 578 € est trop petit pour un rapport significatif.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 7 639 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 8,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 84,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • capitaux propres négatifs
  • perte d'au moins 10 % du bilan
8,8 % a fait faillite
5,6 % a cessé autrement
84,9 % existe encore

Pour encore 0,7 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 6,1 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 7 639 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2024 · 23 postes
Bilan Code2024
Actif
Total de l'actif20/58578 €
Actifs circulants29/58578 €
Valeurs disponibles54/58578 €
Passif
Total du passif10/49578 €
Capitaux propres10/15-1 135 €
Apport10/111 000 €
Capital101 000 €
Capital souscrit1001 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-2 135 €
Dettes17/491 714 €
Dettes à un an au plus42/481 714 €
Dettes commerciales441 714 €
Fournisseurs440/41 714 €
Résultat Code2024
Chiffre d'affaires7021 780 €
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/6123 834 €
Marge brute d'exploitation9900-2 054 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-2 054 €
Charges financières65/66B81 €
Charges financières récurrentes6581 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-2 135 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 135 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-2 135 €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter9906-2 135 €
Poste2024
Chiffre d'affaires7021 780 €
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/6123 834 €
Marge brute d'exploitation9900-2 054 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901-2 054 €
Charges financières65/66B81 €
Charges financières récurrentes6581 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903-2 135 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 135 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905-2 135 €
Poste2024
Actif
Total de l'actif20/58578 €
Actifs circulants29/58578 €
Valeurs disponibles54/58578 €
Passif
Total du passif10/49578 €
Capitaux propres10/15-1 135 €
Apport10/111 000 €
Capital101 000 €
Capital souscrit1001 000 €
Bénéfice (perte) reporté(e)14-2 135 €
Dettes17/491 714 €
Dettes à un an au plus42/481 714 €
Dettes commerciales441 714 €
Fournisseurs440/41 714 €
Poste2024
Bénéfice (perte) de l'exercice9904-2 135 €
Flux d'exploitation (approximation)-2 135 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2024 schéma micro 31-12-2025 2026-00002473

Entreprises similaires · même secteur et même région

Les chiffres de cette entreprise ne contiennent ni capitaux propres positifs ni effectif, une comparaison par taille est donc impossible. Ces entreprises ne partagent que le secteur et la région. Sur les 21 696 entreprises actives dont l'activité principale est « Coiffure et activités de barbier » (NACE 96210), les chiffres de 2 967 sont connus. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
KHELIFA MAHDJOUBI Amine
Administrateur non statutaire · depuis le 03-11-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
KHELIFA MAHDJOUBI Amine
  • Administrateur non statutaire, du 03-11-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 03-11-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 03-11-2023 Constitution · 1 000 € · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 30 octobre 2023, ENIMA BARBER a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 1 000 €.12 KHELIFA MAHDJOUBI Amine est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2023.2 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2024.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 03-11-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2024

Actes, dépôts et jalons financiers

2025
31-12
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 153 jours de retard
2023
03-11
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : KHELIFA MAHDJOUBI Amine (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ8 constatations ▸
  • Constitution, « ENIMA BARBER » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, KHELIFA MAHDJOUBI Amine
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Compte bancaire, « (…), bijzondere rekening » (acte en néerlandais)
  • Émission d'actions, « gelijk recht in winstverdeling en vereffeningsaldo, vergoeding voor inbrengen » (acte en néerlandais)
  • Siège statutaire, « 1640 Sint-Genesius-Rode,Lindestraat,109/1 » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, KHELIFA MAHDJOUBI Amine (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, verbintenissen,verplichtingen,activiteiten door oprichter in naam en voor rekening oprichting » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée30-10-2023
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
96210Coiffure et activités de barbier
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1001761857
Autre identifiant 9925:BE1001761857
Inscrite 07-02-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 29 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Sint-Genesius-Rode · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
415 m²
Emprise au sol bâtie
302 m²
Volume, LiDAR
2 164 m³
2 parcelles, Flandre, Wallonie · bâtiment le plus haut 10,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
ENIMA BARBER
Rue Jules Mattez(ST) 1, 6182 CourcellesCoiffure et activités de barbier
depuis 2024n° d'unité 2.361.934.657
2 parcelles
Flandre 1 (50%) Wallonie 1 (50%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
22004C0269/00E005 Flandre 211 m² 1 · 207 m² 10,0 m · 2
52064B0153/00C002 Wallonie 204 m² 1 · 96 m² 9,3 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Alle activiteiten eigen aan het kappersberoep in de ruimste zin, onder andere het wassen, knippen, verven, golven, ontkrullen en onduleren… » (acte en néerlandais)
21 activités (acte en néerlandais)
  1. Alle activiteiten eigen aan het kappersberoep in de ruimste zin, onder andere het wassen, knippen, verven, golven, ontkrullen en onduleren van haar bij mannen, vrouwen en kinderen;
  2. De uitbating, in eigen naam of onder de vorm van een franchise of licentie van fitnesscentra, welzijnscentra, zwembaden, spa’s, hammams, sauna’s, jacuzzi, zonnebanken, kapsalons, schoonheidssalons, centra voor de verzorging van de huid en epilatie; manicure; pedicure
  3. De handel in al zijn vormen met inbegrip van e-commerce, postorderverkoop, klein- of groothandel en in het bijzonder, de aankoop, verkoop, import, export, vertegenwoordiging, productie en verwerking, handel en industrie van alle schoonheidsproducten, -materialen en artikelen, dieetproducten, gezondheidsproducten en alle producten met betrekking tot het welzijn, parfumerie, zeep, hygiëne, schoonheid, cosmetica, make-up, cadeauartikelen, toiletzakken, lederwaren, kleine lederwaren, bagage, sjaals, dassen, zakdoeken, juwelen, koperwerk, fantasiejuwelen, kroonluchters, glaswerk, aardewerk, porselein, aanstekers, stylo’s, uurwerken, artikelen voor rokers, confectieartikelen, textiel, alle andere luxeartikelen, alle items verkocht in het algemeen in parfumerieën, kapsalons, schoonheidsinstituten, boetieks en alle winkels of soortgelijke etablissementen.
  4. De aankoop, verkoop, invoer, uitvoer, groot- en kleinhandel, ambulante handel, reparatie en onderhoud alsook de vervaardiging in al zijn vormen van alle confectieartikelen, nieuw en tweedehands, van alle kleding, textielproducten, weefsels, leder, heren-, dames- en kinderkleding, artikelen en toebehoren voor naaiwerk, schoenen, confectiekleding, lederwaren, juwelen, accessoires en andere modeartikelen, tafellinnen, alle producten met betrekking tot sport, ...
  5. Alle werkzaamheden met betrekking tot het vervaardigen van schoeisel, lederwaren, hang- en sluitwerk, kleermakerij, strijken en/of persen van alle soorten textiel, kleding en schoeisel.
  6. Alle activiteiten met betrekking tot de aanpassing van textielartikelen
  7. Alle adviesverlening op het gebied van mode, imago, schoonheid, welzijn lichaam en geest;
  8. De uitbating van alle handel en van alle textielwinkels alsook strijkcentrales, retoucheren en repareren in het kader van de textielindustrie;
  9. Alle activiteiten die direct of indirect verband houden met de horecasector, het organiseren en verzorgen van banketten en recepties, traiteurdiensten, met inbegrip van de organisatie, het beheer en de uitbating van drankgelegenheden, bars, tavernes, snackbars, nachtbars, cafetaria’s, alsook alle activiteiten die verband houden met toerisme, hotellerie, amusement en ontspanning;
  10. De uitbating in eigen naam of door middel van franchise of licentie van lunchbars, nachtclubs, snackbars, cafetaria’s, broodjeszaken, fastfoodrestaurants, traiteurs of een of meerdere restaurants;
  11. De uitbating in eigen naam of door middel van franchise of licentie van algemene voedingszaken;
  12. De aankoop, verkoop, de groot- en kleinhandel, de import en export, de vertegenwoordiging, de distributie, de verhuur, fabricatie, ambachtelijke, semi-ambachtelijke of industriële vervaardiging, het verpakken en op de markt brengen van alle voedingsproducten of levensmiddelen, alsook voedsel gerelateerde producten in het algemeen en in de voedingsmiddelenindustrie (vers, in blik, droog of bevroren) en in het bijzonder groenten en fruit, bakkerij, patisserie, chocolaterie, kruidenierswaren, delicatessen, zuivelproducten, kazen, charcuterie, visserijproducten, traiteur, kant- en klaarmaaltijden, suikergoed, biscuits, dranken, wijnen en sterke dranken, tabak, sigaretten en accessoires, evenals alle artikelen die verband houden met tafelaankleding en decoratie
  13. Het transport, levering aan huis, opslag, verpakking van alle voedingsproducten en levensmiddelen, alsmede alle voedsel gerelateerde producten en de voedingsmiddelenindustrie.
  14. Personen-, goederen- en koopwarentransport over land, alle activiteiten met betrekking tot de organisatie en het vervoer te water of in de lucht, alsook het vervoer van geïmporteerde handelsgoederen;
  15. Alle koerier- en snel postdiensten, alsook het beheer binnen deze domeinen;
  16. Uitbating van een taxibedrijf, het vervoer van personen per taxi’s, schoolbussen, shuttles naar de luchthaven en treinstations, personenvervoer per incidentele of gewone wegen, enz., verhuur van parkeerplaatsen voor gemotoriseerde voertuigen (parking);
  17. Uitbating van verhuurdiensten van limousines, auto’s met chauffeur en taxibedrijven, alsook de verhuur van alle soorten voertuigen;
  18. Alle activiteiten van betaald personenvervoer of de verhuur van voertuigen met chauffeur;
  19. Alle bijstand bij on-demand transportdiensten via mobiele apparaten en webapplicaties en aanverwante diensten;
  20. De opslag van alle meubelen en mobilaire voorwerpen, alsmede de verhuring van de opslagruimte;
  21. Verhuisdiensten, verhuur van hijs- en hefwerktuigen, bedrijfs- of privévoertuigen en personeel.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
ENIMA BARBER
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen,bijkantoren in België of buitenland » (acte en néerlandais)

acte du 03-11-2023

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, 1 » (acte en néerlandais)

acte du 03-11-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Aandeel niet-gebruikers wast aan bij andere aandeelhouders in verhouding zonder opsplitsing, maand na aanstelling » (acte en néerlandais)
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
« Naar evenredigheid van aantal aandelen in bezit, per e-mail » (acte en néerlandais)

acte du 03-11-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier vendredi de juin à 18 h

acte du 03-11-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bestuurders in functie aangewezen als vereffenaars krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd, vereffenaars » (acte en néerlandais)

acte du 03-11-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aard van andere effecten, iedere titularis voor zijn effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding van de bestuurders, algemene kosten,los van representatie-,reis- en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vorige paragrafen van toepassing rekening houdend met toegekende rechten, houders van converteerbare obligaties,inschrijvingsrechten en met… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke vragen langs elektronische weg vóór AV, mededeling oproeping » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, rechten mogen niet geschorst zijn » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, gewone of buitengewone » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na aanzuivering schulden,lasten,kosten of consignatie nodige sommen, netto actief onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Mededelingen,aanmaningen,dagvaardingen en betekeningen geldig, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bepalingen Wetboek van Vennootschappen en Verenigingen waarvan niet geldig afgeweken geacht ingeschreven, gemeen recht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Stortingsplicht, bestuursorgaan zelfstandig met gelijke behandeling » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Één of meerdere commissarissen wanneer wet vereist binnen wettelijke grenzen, controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Binnen wettelijke grenzen behalve authentieke akte, schriftelijke algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Door vennootschap ter beschikking gesteld elektronisch communicatiemiddel, elektronische algemene vergadering-deelneming op afstand » (acte en néerlandais)
Encore 7 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 03-11-2023

acte du 03-11-2023