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eMindBrowser

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéSchoolstraat 24, 8530 Harelbeke, BelgiqueBCE : BE 1006.742.907
Résumé

eMindBrowser est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 2 884 € et un résultat net de -109 €. La solvabilité se classe au-dessus de 33 % des 250 entreprises du même secteur (NACE 26, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,6 % (faible).

Aperçu

Activité
Fabrication de produits électroniques grand public
NACE 26400
1 établissement
Taille
15 662 €chiffre d'affaires 2025
Capitaux propres
2 884 €
Perte
-109 €
Santé financière
70 Sain Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,6 %
Structure
Comptes 2025 déposés avec 32 jours de retard
Pourquoi 70augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur NACE 26Liquidité : ratio de liquidité 1,11, trésorerie 4 437 €Voir le détail

Score Checked

Score 2025
70 / 100
Sain
Probabilité dans cette classe : 0,55 % à 1,5 %
Financièrement meilleure que 47 % des entreprises comparables (NACE 26, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Moyenne
Solvabilité 48-7
capitaux propres 22,8 % du total du bilan
Liquidité 52+28
dettes à court terme 77,2 % · trésorerie 35,1 %
Rentabilité 59-34
rendement des actifs -0,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,6 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 6 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (447 micro-entreprises, NACE 26)
Évolution sur 24 mois 04-2025 : 0,3 % 05-2025 : 0,3 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,3 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,3 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 0,3 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2025 10-2025 : 0,4 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2025 11-2025 : 0,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 0,6 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus haute 01-2026 : 0,2 %▼ -0,4 point de pourcentage vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : 0,2 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,4 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 02-2026 04-2026 : 0,4 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,4 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 0,5 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,5 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,5 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 09-2026
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 26, micro-entreprises) : elle fait mieux que 32 % d'entre elles en solvabilité, 45 % en liquidité, 41 % en rentabilité et 69 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
abaisse le risque · Secteur NACE 26
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 1,11, trésorerie 4 437 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
augmente le risque · Comptes 2025 déposés avec 32 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-03-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-10-2025 ; ils l'ont été le 02-12-2025, soit 32 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
32 jours de retard
2024
1 jour d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 16 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 26) pour l'exercice 2024 est 8 jours avant l'échéance, et 34 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-03-2026 doivent être déposés au plus tard le 31-10-2026. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
31-03-2026 fin d'exercice30-10-2026 aujourd'hui31-10-2026 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Siège socialTransfert de siège
  2. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (32 jours) Déposés le 2 décembre 2025, délai 31 octobre 2025 (7 mois après la clôture du 31 mars 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2025-00576343.

Chiffre d'affaires
15 662 €▲ 180 %
2024 · 5 600 €
Marge EBIT
-0,2 %▼ 52,4pp
2024 · 52,2 %
Résultat net
-109 €
2024 · 1 992 €
Fonds de roulement
1 056 €▲ 129 %
2024 · 461 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation devient négatif en 2025 : une perte de 28 € après 2 922 € en 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Chiffre d'affaires15 662 € 2025 Résultat d'exploitation-28 € 2025 Résultat net-109 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 26 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Chiffre d'affaires5 600 €-15 662 €▲ 180 %
Résultat d'exploitation2 922 €--28 €
Résultat net1 992 €dans la moitié centrale du secteur--109 €dans la moitié centrale du secteur
Marge EBIT52,2 %--0,2 %▼ 52,4pp
Capitaux propres2 992 €en dessous de la moitié centrale du secteur-2 884 €en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 3,6 %
Total actif10 135 €en dessous de la moitié centrale du secteur-12 650 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 24,8 %
Dettes7 143 €-9 766 €▲ 36,7 %
Fonds de roulement461 €dans la moitié centrale du secteur-1 056 €dans la moitié centrale du secteur▲ 129 %
Solvabilité29,5 %dans la moitié centrale du secteur-22,8 %dans la moitié centrale du secteur▼ 6,7pp
Liquidité générale1,07dans la moitié centrale du secteur-1,11dans la moitié centrale du secteur▲ 0,04
Rentabilité des actifs (ROA)19,7 %au-dessus de la moitié centrale du secteur--0,9 %dans la moitié centrale du secteur▼ 20,5pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 26 : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 12 650 €
Actifs immobilisés 1 827 € ▼ 31,3 %
Actifs circulants 10 823 € ▲ 44,8 %
Passif 12 650 €
Capitaux propres 2 884 € ▼ 3,6 %
Dettes 9 766 € ▲ 36,7 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 70,5 % à 77,2 %. Les capitaux propres sont plus faibles et la dette est plus élevée.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
805 €▼
2024 · 4 946 €
Cash-flow
725 €▼
2024 · 4 017 €
Taux d'endettement
3,39▲
2024 · 2,39
ROE
-3,8 %▼
2024 · 66,6 %
Couverture des intérêts
27,18
Dettes ≤ 1 an
9 766 €▲
2024 · 7 013 €
Impôts
53 €▼
2024 · 929 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 1 271 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 4,1 % ont fait faillite dans les 24 mois et 93,4 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 10 à 30 %
  • petite perte
4,1 % a fait faillite
2,0 % a cessé autrement
93,4 % existe encore

Pour encore 0,5 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,6 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 1 271 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 43 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5810 135 €12 650 €▲
Actifs immobilisés21/282 661 €1 827 €▼
Immobilisations corporelles22/272 661 €1 827 €▼
Mobilier et matériel roulant242 661 €1 827 €▼
Actifs circulants29/587 474 €10 823 €▲
Créances à un an au plus40/415 608 €6 201 €▲
Créances commerciales405 608 €5 293 €▼
Autres créances41-908 €
Valeurs disponibles54/58901 €4 437 €▲
Comptes de régularisation490/1965 €184 €▼
Passif
Total du passif10/4910 135 €12 650 €▲
Capitaux propres10/152 992 €2 884 €▼
Apport10/111 000 €1 000 €=
Réserves131 990 €1 990 €=
Réserves disponibles1331 990 €1 990 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)142 €-106 €▼
Dettes17/497 143 €9 766 €▲
Dettes à un an au plus42/487 013 €9 766 €▲
Dettes commerciales445 146 €2 894 €▼
Fournisseurs440/42 416 €2 894 €▲
Effets à payer4412 730 €-
Dettes fiscales, salariales et sociales451 472 €1 737 €▲
Impôts450/31 472 €1 737 €▲
Autres dettes47/48395 €5 135 €▲
Comptes de régularisation492/3129 €-
Résultat Code20242025
Chiffre d'affaires705 600 €15 662 €▲
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/61654 €14 631 €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 024 €833 €▼
Autres charges d'exploitation640/8-226 €
Marge brute d'exploitation99004 946 €1 031 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation99012 922 €-28 €▼
Produits financiers75/76B-2 €
Produits financiers récurrents75-2 €
Charges financières65/66B-30 €
Charges financières récurrentes65-30 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99032 922 €-55 €▼
Impôts sur le résultat67/77929 €53 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 992 €-109 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99051 992 €-109 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99061 992 €-106 €▼
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-2 €
Affectation aux capitaux propres691/21 990 €-
Aux autres réserves69211 990 €-

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Chiffre d'affaires705 600 €15 662 €▲ 180 %
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/61654 €14 631 €▲ 22×
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6302 024 €833 €▼ 58,8 %
Autres charges d'exploitation640/8-226 €-
Marge brute d'exploitation99004 946 €1 031 €▼ 79,1 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99012 922 €-28 €-
Produits financiers75/76B-2 €-
Produits financiers récurrents75-2 €-
Charges financières65/66B-30 €-
Charges financières récurrentes65-30 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99032 922 €-55 €-
Impôts sur le résultat67/77929 €53 €▼ 94,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 992 €-109 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99051 992 €-109 €-
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5810 135 €12 650 €▲ 24,8 %
Actifs immobilisés21/282 661 €1 827 €▼ 31,3 %
Immobilisations corporelles22/272 661 €1 827 €▼ 31,3 %
Mobilier et matériel roulant242 661 €1 827 €▼ 31,3 %
Actifs circulants29/587 474 €10 823 €▲ 44,8 %
Créances à un an au plus40/415 608 €6 201 €▲ 10,6 %
Créances commerciales405 608 €5 293 €▼ 5,6 %
Autres créances41-908 €-
Valeurs disponibles54/58901 €4 437 €▲ 392 %
Comptes de régularisation490/1965 €184 €▼ 80,9 %
Passif
Total du passif10/4910 135 €12 650 €▲ 24,8 %
Capitaux propres10/152 992 €2 884 €▼ 3,6 %
Apport10/111 000 €1 000 €=
Réserves131 990 €1 990 €=
Réserves disponibles1331 990 €1 990 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)142 €-106 €-
Dettes17/497 143 €9 766 €▲ 36,7 %
Dettes à un an au plus42/487 013 €9 766 €▲ 39,3 %
Dettes commerciales445 146 €2 894 €▼ 43,8 %
Fournisseurs440/42 416 €2 894 €▲ 19,8 %
Effets à payer4412 730 €--
Dettes fiscales, salariales et sociales451 472 €1 737 €▲ 18,0 %
Impôts450/31 472 €1 737 €▲ 18,0 %
Autres dettes47/48395 €5 135 €▲ 13×
Comptes de régularisation492/3129 €--
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99041 992 €-109 €-
+ Amortissements et réductions de valeur6302 024 €833 €▼ 58,8 %
Flux d'exploitation (approximation)4 017 €725 €▼ 82,0 %
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-
Variation des valeurs disponibles-3 536 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-03-2025 schéma micro 02-12-2025 2025-00576343
31-03-2024 schéma micro 30-10-2024 2024-00528381

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 148 entreprises actives dont l'activité principale est « Fabrication de produits électroniques grand public » (NACE 26400), les chiffres de 87 sont connus. 23 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
Delabie Jacob Peter Henk
Administrateur non statutaire · depuis le 06-03-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
Delabie Jacob Peter Henk
  • Administrateur non statutaire, du 06-03-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 06-03-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 06-03-2024 Constitution · 1 000 € · 120 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 4 mars 2024, eMindBrowser a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 1 000 €.12 En 2026, le siège a été transféré à Harelbeke.3 Delabie Jacob Peter Henk est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 06-03-2024
  3. 3Moniteur belge du 12-02-2026

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-10-2026
2026
12-02
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Réunion du conseil, 14-01-2026
  • Transfert de siège, 8530 Harelbeke, Schoolstraat 24
2025
02-12
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 32 jours de retard
2024
30-10
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
06-03
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : Delabie Jacob Peter Henk (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Constitution, 04-03-2024
  • Fondateur, Delabie Jacob Peter Henk
  • Capital de départ, 1 000 €
  • Siège statutaire, « Kortrijk, Hendrik Consciensestraat 36 bus 21 » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, Delabie Jacob Peter Henk (administrateur non statutaire)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen,verplichtingen en activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée04-03-2024
Clôture de l'exercice31-03
Activités, NACEBEL 2025
26400Fabrication de produits électroniques grand public
26300Fabrication d’équipements de communication
62100Activités de programmation informatique
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
82990Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a.
96999Autres services personnels
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1006742907
Autre identifiant 9925:BE1006742907
Inscrite 12-02-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Harelbeke · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
184 m²
Emprise au sol bâtie
68 m²
Volume, LiDAR
520 m³
Parcelle 34323D1348/00M006, Flandre · bâtiment le plus haut 11,0 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
eMindBrowser
Schoolstraat 24, 8530 HarelbekeFabrication de produits électroniques grand public
depuis 2024n° d'unité 2.356.850.174
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
34323D1348/00M006 Flandre 184 m² 1 · 68 m² 11,0 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
EMindBrowser
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, administratieve zetels, agentschappen, werkhuizen, stapelplaatsen en bijkantoren in België of in het buitenland bij enkel… » (acte en néerlandais)

acte du 06-03-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
Chaque administrateur seul
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Benoemd met of zonder beperking van duur, één of meer bestuurders » (acte en néerlandais)
« Aantal,duur opdracht,bevoegdheid indien meerdere, onbepaalde duur bij gebrek bepaling » (acte en néerlandais)
« Bestuursorgaan, wet of statuten aan algemene vergadering voorbehouden » (acte en néerlandais)

acte du 06-03-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier samedi de septembre à 18 h

acte du 06-03-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing AV in vormen vereist voor statutenwijziging, elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bestuurder(s) in functie aangewezen als vereffenaar(s) krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd, vereffenaars » (acte en néerlandais)

acte du 06-03-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Één of meer leden als gedelegeerd bestuurder of één of meer directeurs, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, één of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Eenparig schriftelijk alle besluiten binnen wettelijke grenzen,uitgezonderd authentieke akte, schriftelijke algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering - deelneming op afstand, door vennootschap ter beschikking gesteld elektronisch communicatiemiddel » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurders en commissarissen, recht schriftelijke vragen stellen langs elektronische weg vóór AV » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Obligatiehouders kunnen op afstand deelnemen via door vennootschap gesteld middel, uitbreiding elektronische deelneming tot AV van… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves en voorschotten, elk aandeel gelijk aandeel in winstverdeling » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Na aanzuivering schulden,lasten,kosten of consignatie nodige sommen, netto actief onder alle aandeelhouders naar verhouding aantal… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Slot- en overgangsbepalingen, uitwerking pas vanaf neerlegging ter griffie van uitgifte oprichtingsakte overeenkomstig wet » (acte en néerlandais)
Encore 6 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 06-03-2024

acte du 06-03-2024