ELSEWHERE ART PROJECTS
Actif Risque : non évaluéRésumé
ELSEWHERE ART PROJECTS a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Mener des recherches, études, enquêtes et activités de documentation dans les domaines artistique, histoire de l'art, sociologique, archivistique, muséal et patrimonial…acte du 21-08-2026
6 activités
- Mener des recherches, études, enquêtes et activités de documentation dans les domaines artistique, histoire de l'art, sociologique, archivistique, muséal et patrimonial
- Organisation d'événements culturels: concevoir, organiser, produire, coproduire, coordonner et diffuser des expositions, œuvres, commandes artistiques, manifestations, résidences, conférences
- Organisation de cours, stages, formations, séminaires, programmes publics, éducatifs, de médiation, de formation ou de mobilité
- Promotion d'artistes: rédiger, commander, éditer, adapter, traduire, publier, distribuer et commercialiser des textes, livres, catalogues, revues, contenus audiovisuels ou numériques, éditions d'artistes et autres publications, et conclure les contrats de droits d'auteur et de licence nécessaires
- Soutien aux artistes: conseils, coordination, gestion de projets artistiques, curatoriaux, muséaux, éditoriaux, patrimoniaux ou culturels
- Protection du patrimoine: accompagner la constitution, la gestion, la documentation, la conservation, la restauration et la valorisation de collections publiques ou privées, les interventions matérielles étant confiées à des professionnels qualifiés
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitéeacte du 21-08-2026
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- ELSEWHERE ART PROJECTSacte du 21-08-2026
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Contact@elsewhere.be, Brussels Hoofdstedelijk Gewest » (acte en néerlandais)acte du 21-08-2026
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 32. Bij gebrek aan bijzondere bepalingen ondertekent elke bestuurder de handelingen die op wettige wijze door het bestuursorgaan… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Raad van bestuur » (acte en néerlandais)Encore 13 dispositions à ce sujet dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle relative aux registresLes registres que tient la société, comme le registre des actions, et comment.
- Nom, prénom et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme légale et l'adresse du siège…acte du 21-08-2026
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Natuurlijke of rechtspersonen die de gewone leden vormen, ofwel aangesloten leden, ereleden of andere » (acte en néerlandais)« Toetredende gewone leden worden als dusdanig toegelaten bij beslissing door het bestuursorgaan met twee derde van de stemmen. De beslissing… » (acte en néerlandais)« Aangesloten lid, De hoedanigheid van aangesloten lid wordt toegekend aan personen die hierom vragen; Zij kunnen aan de activiteiten van de… » (acte en néerlandais)acte du 21-08-2026
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembreacte du 21-08-2026
- Assemblée généraleL'assemblée de tous les actionnaires, qui nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
- Pouvoir souverain de l'association, tous les membres effectifsEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acteacte du 21-08-2026
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- Par lettre ordinaire ou par courrier électronique, au moins 15 jours avant l'assembléeacte du 21-08-2026
- Règle relative aux procurationsSi un actionnaire peut se faire représenter à l'assemblée par une autre personne.
- Procuration écrite, datée et signée, par un autre membre ou par un tiersacte du 21-08-2026
- Quorum de présenceCombien d'actionnaires ou d'actions doivent être présents pour que l'assemblée décide valablement.
- « De Algemene Vergadering kan beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde leden, behoudens uitzonderingen voorzien bij wet… » (acte en néerlandais)acte du 21-08-2026
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- « Alle gewone leden hebben stemrecht op de algemene vergadering en beschikken elk over één stem. » (acte en néerlandais)acte du 21-08-2026
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte