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Dubois, Michaël

Actif Risque : non évalué Entreprise individuelledémarrée en 20206 ans d'activitéRue des Chartriers 33, 7000 MonsBCE : BE 0809.483.410

Identité

Numéro d'entreprise
0809.483.410
Numéro de TVA
BE 0809.483.410
Statut
Actif, situation normale
Début d'activité
01-02-2020
Peppol
Introuvable dans le Peppol Directory
Nom
Dubois, Michaël
Type d'entité
Entreprise individuelle

Activités

NACEBEL 2025
56301 Cafés et bars activité principale
Codes selon la NACEBEL 2008
56301 Cafés et bars activité principale

Établissements

1 établissement
Établissement Date de début N° d'unitéAgrément AFSCA
Les Chartriers Rue des Chartriers 33, 7000 Mons 06-03-2020 2.303.691.305 Débit de boisson

Bâtiments et parcelles à l'adresse

Superficie au sol
90 m²
Bâtiments
42 m²
Volume, LiDAR
405 m³
Bâtiment le plus haut
10,9 m
Bâtiments à l'échelle, chacun sur sa parcelle
41 m², 10,9 m 41 m², 10,9 m

Localisation

établissement L'unité d'établissement sur la carte
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici

Parcelles

ParcelleSuperficie Bâtiments Hauteur / étages
Mons · établissement
53053H0640/00F000
90 m² 1 · 41 m² 10,9 m · 3

Agréments

Sécurité alimentaire, AFSCA

1 site
Monsn° d'unité 2.303.691.305
1 autorisation
Débit de boisson · depuis 12-02-2022

Source : FAVV-AFSCA, données ouvertes, mises à jour le 09-11-2026

Facturation et paiement

Facturation électronique via Peppol

Figurer au Peppol Directory est facultatif, donc l'entreprise peut tout de même recevoir des factures via Peppol.

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Essayez l'envoi depuis votre logiciel de facturation. S'il échoue, demandez au client s'il reçoit déjà ses factures via Peppol.

L'obligation vaut entre entreprises belges assujetties à la TVA. Checked ne sait pas si ce client y est assujetti. S'il l'est et n'est pas encore prêt, vous pouvez transmettre la facture autrement, par exemple en PDF. Pour un envoi électronique, il faut alors son accord sur une solution sécurisée. La facture reste valable, et c'est alors le client, pas vous, qui s'expose à une sanction. SPF Finances

Suivez cette entreprise et vous serez averti le lendemain matin si elle apparaît au registre Peppol.

État du registre au 21 novembre 2026 · Peppol Directory

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Documents et sources