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Dr. Edith Devos

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéBrusselsesteenweg 163, 2800 Mechelen, BelgiqueBCE : BE 1001.116.016
Résumé

Dr. Edith Devos est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 119 120 € et un résultat net de 89 280 €. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,2 % (très faible).

Aperçu

Activité
« De uitoefening van haar volledige medische activiteit met specialisatie gynaecologie door de arts-aandeelhouder,met inachtname… » (acte en néerlandais)
Selon les statuts, 2 activitésPas encore de code NACE à la BCE1 établissement
Taille
≈ 340 000 €chiffre d'affaires 2025, estimé
Capitaux propres
119 120 €
Bénéfice
89 280 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
93 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,2 %
Structure
Comptes 2025 2 jours en avance
Pourquoi 93augmente le risqueConstituée en 2023abaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 2,69, trésorerie 91 737 €Taille : total du bilan 186 309 €Capitaux propres 119 120 € (63,9 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
93 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 79 % des entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 89+29
capitaux propres 63,9 % du total du bilan
Liquidité 86+8
dettes à court terme 32,6 % · trésorerie 49,2 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 47,9 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,2 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 2 entreprises comparables sur 1 000 font faillite dans les 12 mois (estimation).

Évolution sur 24 mois 11-2024 : 2,4 % 12-2024 : 2,5 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2024 01-2025 : 2,5 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 3,1 %▲ +0,6 point de pourcentage vs 01-2025 03-2025 : 3,1 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 3,4 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 3,6 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 04-2025valeur la plus haute 06-2025 : 3,6 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 3,5 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 0,6 %▼ -2,9 points de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : 0,6 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,6 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,8 %▲ +0,2 point de pourcentage vs 10-2025 12-2025 : 0,8 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,8 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,8 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,8 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,8 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,8 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,9 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026 07-2026 : 0,9 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,2 %▼ -0,7 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus basse 09-2026 : 0,2 %● inchangé vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : 0,2 %● inchangé vs 09-2026valeur la plus basse
Crédit acceptable jusqu'à 11 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 2,69 contre 1,45 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 32,6 % et trésorerie : 49,2 % du total du bilan), et 36,1 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (sans code NACE, micro-entreprises) : elle fait mieux que 54 % d'entre elles en solvabilité, 77 % en liquidité, 90 % en rentabilité et 97 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 2,69, trésorerie 91 737 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Taille : total du bilan 186 309 €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Capitaux propres 119 120 € (63,9 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 29-07-2026, soit 2 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
2 jours d'avance
2024
7 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belges

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 5 jours avant l'échéance ; la médiane belge pour l'exercice 2024 est 4 jours avant l'échéance, et 38 % de tous les dépôts étaient en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
28-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 119 120 € ▲299%
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro

Finances · exercice 2025, schéma micro

Chiffre d'affaires
≈ 340 000 €
Estimé : probablement entre 220 000 € et 520 000 €
Total actif
186 309 €▲ 118 %
2024 · 85 598 €
Résultat net
89 280 €▲ 210 %
2024 · 28 840 €
Fonds de roulement
102 860 €▲ 488 %
2024 · 17 491 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 représente 3,1 fois 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation127 046 € 2025 Résultat net89 280 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation40 896 €-127 046 €▲ 211 %
Résultat net28 840 €-89 280 €▲ 210 %
Capitaux propres29 840 €-119 120 €▲ 299 %
Total actif85 598 €-186 309 €▲ 118 %
Dettes55 758 €-67 189 €▲ 20,5 %
Fonds de roulement17 491 €-102 860 €▲ 488 %
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 186 309 €
Actifs immobilisés 22 755 € ▼ 23,2 %
Actifs circulants 163 555 € ▲ 192 %
Passif 186 309 €
Capitaux propres 119 120 € ▲ 299 %
Dettes 67 189 € ▲ 20,5 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 65,1 % à 36,1 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
133 935 €▲
2024 · 45 653 €
Cash-flow
96 170 €▲
2024 · 33 598 €
Liquidité générale
2,69▲
2024 · 1,45
Taux d'endettement
0,56▼
2024 · 1,87
ROE
74,9 %▼
2024 · 96,6 %
ROA
47,9 %▲
2024 · 33,7 %
Couverture des intérêts
plus de 100▲
2024 · 66,48
Dettes ≤ 1 an
60 695 €▲
2024 · 38 463 €
Dettes > 1 an
6 495 €▼
2024 · 17 295 €
Impôts
36 793 €▲
2024 · 11 369 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,2 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 39 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5885 598 €186 309 €▲
Actifs immobilisés21/2829 644 €22 755 €▼
Immobilisations corporelles22/2729 644 €22 755 €▼
Mobilier et matériel roulant2429 644 €22 755 €▼
Actifs circulants29/5855 954 €163 555 €▲
Créances à un an au plus40/41-66 085 €
Autres créances41-66 085 €
Valeurs disponibles54/5850 282 €91 737 €▲
Comptes de régularisation490/15 672 €5 733 €▲
Passif
Total du passif10/4985 598 €186 309 €▲
Capitaux propres10/1529 840 €119 120 €▲
Apport10/111 000 €1 000 €=
Réserves1328 840 €118 120 €▲
Réserves disponibles13328 840 €118 120 €▲
Dettes17/4955 758 €67 189 €▲
Dettes à plus d'un an1717 295 €6 495 €▼
Dettes financières170/417 295 €6 495 €▼
Dettes à un an au plus42/4838 463 €60 695 €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4210 394 €10 800 €▲
Dettes commerciales444 520 €782 €▼
Fournisseurs440/44 520 €782 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 369 €36 793 €▲
Impôts450/311 369 €36 793 €▲
Autres dettes47/4812 180 €12 319 €▲
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 758 €6 890 €▲
Autres charges d'exploitation640/8761 €760 €▼
Marge brute d'exploitation990046 415 €134 695 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990140 896 €127 046 €▲
Produits financiers75/76B0 €51 €▲
Produits financiers récurrents750 €51 €▲
Charges financières65/66B687 €1 024 €▲
Charges financières récurrentes65687 €1 024 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990340 209 €126 073 €▲
Impôts sur le résultat67/7711 369 €36 793 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990428 840 €89 280 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990528 840 €89 280 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990628 840 €89 280 €▲
Affectation aux capitaux propres691/228 840 €89 280 €▲
Aux autres réserves692128 840 €89 280 €▲

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6304 758 €6 890 €▲ 44,8 %
Autres charges d'exploitation640/8761 €760 €▼ 0,2 %
Marge brute d'exploitation990046 415 €134 695 €▲ 190 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990140 896 €127 046 €▲ 211 %
Produits financiers75/76B0 €51 €▲ 5 145×
Produits financiers récurrents750 €51 €▲ 5 145×
Charges financières65/66B687 €1 024 €▲ 49,1 %
Charges financières récurrentes65687 €1 024 €▲ 49,1 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990340 209 €126 073 €▲ 214 %
Impôts sur le résultat67/7711 369 €36 793 €▲ 224 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990428 840 €89 280 €▲ 210 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990528 840 €89 280 €▲ 210 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5885 598 €186 309 €▲ 118 %
Actifs immobilisés21/2829 644 €22 755 €▼ 23,2 %
Immobilisations corporelles22/2729 644 €22 755 €▼ 23,2 %
Mobilier et matériel roulant2429 644 €22 755 €▼ 23,2 %
Actifs circulants29/5855 954 €163 555 €▲ 192 %
Créances à un an au plus40/41-66 085 €-
Autres créances41-66 085 €-
Valeurs disponibles54/5850 282 €91 737 €▲ 82,4 %
Comptes de régularisation490/15 672 €5 733 €▲ 1,1 %
Passif
Total du passif10/4985 598 €186 309 €▲ 118 %
Capitaux propres10/1529 840 €119 120 €▲ 299 %
Apport10/111 000 €1 000 €=
Réserves1328 840 €118 120 €▲ 310 %
Réserves disponibles13328 840 €118 120 €▲ 310 %
Dettes17/4955 758 €67 189 €▲ 20,5 %
Dettes à plus d'un an1717 295 €6 495 €▼ 62,4 %
Dettes financières170/417 295 €6 495 €▼ 62,4 %
Dettes à un an au plus42/4838 463 €60 695 €▲ 57,8 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4210 394 €10 800 €▲ 3,9 %
Dettes commerciales444 520 €782 €▼ 82,7 %
Fournisseurs440/44 520 €782 €▼ 82,7 %
Dettes fiscales, salariales et sociales4511 369 €36 793 €▲ 224 %
Impôts450/311 369 €36 793 €▲ 224 %
Autres dettes47/4812 180 €12 319 €▲ 1,1 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990428 840 €89 280 €▲ 210 %
+ Amortissements et réductions de valeur6304 758 €6 890 €▲ 44,8 %
Flux d'exploitation (approximation)33 598 €96 170 €▲ 186 %
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-
Variation des valeurs disponibles-41 455 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 29-07-2026 2026-00347486
31-12-2024 schéma micro 24-07-2025 2025-00301892

Subsides et aides

Autorités flamandes

2024 · 1 mention · 555 € octroyés · 555 € versés
Régimes
1 mention · 555 € · 555 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2023
DEVOS Edith Edmonde Frances Hermana
Administrateur · depuis le 16-10-2023
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2023, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
DEVOS Edith Edmonde Frances Hermana
  • Administrateur, du 16-10-2023 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 16-10-2023 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 16-10-2023 Constitution · 100 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Dr. Edith Devos a été constituée le 12 octobre 2023 sous forme de SRL par une personne physique.12 Depuis 2023, DEVOS Edith Edmonde Frances Hermana est administrateur de l'entreprise.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 16-10-2023
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
29-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
31-12
Financier Capitaux propres au-delà de 100 000 €capitaux propres 119 120 € ▲299%
Un bénéfice chaque exercice depuis 2024 porte les capitaux propres à 119 120 €.
24-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2023
16-10
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : DEVOS Edith Edmonde Frances Hermana (administrateur) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Constitution, 11-10-2023
  • Fondateur, DEVOS Edith Edmonde Frances Hermana
  • Autre disposition, « vaststelling statuten » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ
  • Siège statutaire, « 2800 Mechelen, Brusselsesteenweg 163 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, DEVOS Edith Edmonde Frances Hermana (administrateur)
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée12-10-2023
Clôture de l'exercice31-12
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1001116016
Autre identifiant 9925:BE1001116016
Inscrite 23-12-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 28 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Mechelen · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
119 m²
Emprise au sol bâtie
53 m²
Volume, LiDAR
409 m³
Parcelle 12403E0247/00B002, Flandre · bâtiment le plus haut 11,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
1 unité d'établissement
Edith Devos
Brusselsesteenweg 163, 2800 MechelenActivités de médecine spécialisée
depuis 2023n° d'unité 2.350.753.131
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
12403E0247/00B002 Flandre 119 m² 1 · 53 m² 11,9 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De uitoefening van haar volledige medische activiteit met specialisatie gynaecologie door de arts-aandeelhouder,met inachtname van de… » (acte en néerlandais)
2 activités (acte en néerlandais)
  1. De uitoefening van haar volledige medische activiteit met specialisatie gynaecologie door de arts-aandeelhouder,met inachtname van de Medische Plichtenleer.
  2. De aandeelhouder oefent haar volledige medische activiteit uit in naam en voor rekening van de vennootschap.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Dr. Edith Devos
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, adres over te brengen naar om het even welke plaats in tweetalig gebied Brussel Hoofdstad of Nederlands taalgebied door… » (acte en néerlandais)

acte du 16-10-2023

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 12: Bevoegdheden van het bestuursorgaan 1. Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de bestuurders… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Één of meer bestuurders, recht overblijvende bestuurders bij collegiaal orgaan bij openvallen plaats vóór einde mandaat » (acte en néerlandais)

acte du 16-10-2023

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Op naam, register van aandelen op naam met vermeldingen voorgeschreven door Wetboek van vennootschappen en verenigingen » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Werkelijke waarde op dag overdracht, wettelijke rentevoet verhoogd met twee procent,jaarlijks betaalbaar op vervaldag » (acte en néerlandais)

acte du 16-10-2023

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Premier vendredi de juin

acte du 16-10-2023

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, beslissing algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Krachtens statuten, één of meerdere vereffenaars aanduiden,bevoegdheden omlijnen,vergoeding bepalen » (acte en néerlandais)

acte du 16-10-2023

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Recht van voorkeur bij inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen, per e-mail,voor personen zonder e-mailadres per gewone post op… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding bestuurders, algemene kosten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur en vertegenwoordiging wat dat bestuur aangaat, gedelegeerd bestuurder » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Één of meerdere commissarissen, controle van de vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bevoegdheden algemene vergadering, algemene vergadering van aandeelhouders » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, houder effecten op naam ingeschreven in register per categorie » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder,bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen,bij pariteit oudste, zittingen-processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen algemene vergadering, meerderheid van stemmen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elektronische algemene vergadering, aanwezig op plaats waar vergadering wordt gehouden voor aanwezigheid en meerderheid » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, bij authentieke akte te verlijden besluiten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, Verdaging » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming van de winst – reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Goederen in natura opzelfde wijze verdeeld, bij niet-volgestorte aandelen evenwicht via bijkomende volstorting of voorafgaandelijke… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Mededelingen,aanmaningen,dagvaardingen,betekeningen, Woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Rechtbank rechtsgebied zetel, betwisting zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Eenparig, Uitwerking slot- en overgangsbepalingen » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 16-10-2023

acte du 16-10-2023