Aller au contenu

Dr. Annelien Tits

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéVinkenlaan 25, 9250 Waasmunster, BelgiqueBCE : BE 1006.324.322
Résumé

Dr. Annelien Tits est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 98 986 € et un résultat net de 47 333 €. La solvabilité se classe au-dessus de 74 % des 20 511 entreprises du même secteur (NACE 86, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de médecine générale
NACE 86210
2 établissements
Taille
118 790 €total du bilan 2025
Capitaux propres
98 986 €
Bénéfice
47 333 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes 14 jours en avance
Pourquoi 98augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisabaisse le risqueSecteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)Liquidité : ratio de liquidité 6,25, trésorerie 46 869 €Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 17-07-2026)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 83 % des entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100=
capitaux propres 83,3 % du total du bilan
Liquidité 96+4
dettes à court terme 16,0 % · trésorerie 39,5 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 39,8 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur < 0,1 % (24 085 micro-entreprises, NACE 86)
Évolution sur 24 mois 03-2025 : 0,7 % 04-2025 : 0,7 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,7 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,7 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,7 %● inchangé vs 06-2025valeur la plus haute 08-2025 : < 0,1 %▼ -0,7 point de pourcentage vs 07-2025 09-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025valeur la plus basse 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 9 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 6,25 contre 4,45 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 16 % et trésorerie : 39,5 % du total du bilan), et 16,7 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises) : elle fait mieux que 82 % d'entre elles en solvabilité, 83 % en liquidité, 80 % en rentabilité et 89 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 18-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 6,25, trésorerie 46 869 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 17-07-2026)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 17-07-2026, soit 14 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
14 jours d'avance
2024
6 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 10 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 86) pour l'exercice 2024 est 7 jours avant l'échéance, et 36 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
19-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro
  3. Siège socialTransfert de siège · Administrateur…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
98 986 €▲ 91,6 %
2024 · 51 653 €
Total actif
118 790 €▲ 76,4 %
2024 · 67 336 €
Résultat net
47 333 €▲ 1,5 %
2024 · 46 653 €
Fonds de roulement
99 798 €▲ 91,8 %
2024 · 52 036 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 3 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation60 702 € 2025 Résultat net47 333 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation58 915 €-60 702 €▲ 3,0 %
Résultat net46 653 €dans la moitié centrale du secteur-47 333 €dans la moitié centrale du secteur▲ 1,5 %
Capitaux propres51 653 €dans la moitié centrale du secteur-98 986 €dans la moitié centrale du secteur▲ 91,6 %
Total actif67 336 €en dessous de la moitié centrale du secteur-118 790 €dans la moitié centrale du secteur▲ 76,4 %
Dettes15 683 €-19 804 €▲ 26,3 %
Fonds de roulement52 036 €dans la moitié centrale du secteur-99 798 €dans la moitié centrale du secteur▲ 91,8 %
Solvabilité76,7 %dans la moitié centrale du secteur-83,3 %dans la moitié centrale du secteur▲ 6,6pp
Liquidité générale4,45dans la moitié centrale du secteur-6,25dans la moitié centrale du secteur▲ 1,80
Rentabilité des actifs (ROA)69,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-39,8 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 29,4pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Passif 118 790 €
Capitaux propres 98 986 € ▲ 91,6 %
Dettes 19 804 € ▲ 26,3 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 23,3 % à 16,7 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
60 930 €▲
2024 · 60 375 €
Cash-flow
47 562 €▼
2024 · 48 113 €
Taux d'endettement
0,20▼
2024 · 0,30
ROE
47,8 %▼
2024 · 90,3 %
Couverture des intérêts
plus de 100
2024 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
18 992 €▲
2024 · 15 072 €
Impôts
13 104 €▲
2024 · 12 200 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 472 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 39 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5867 336 €118 790 €▲
Frais d'établissement20-0 €
Actifs immobilisés21/28229 €-
Immobilisations incorporelles21229 €-
Actifs circulants29/5867 108 €118 790 €▲
Créances à un an au plus40/416 308 €17 091 €▲
Créances commerciales403 308 €10 191 €▲
Autres créances413 000 €6 900 €▲
Placements de trésorerie50/53-50 000 €
Valeurs disponibles54/5860 569 €46 869 €▼
Comptes de régularisation490/1231 €4 830 €▲
Passif
Total du passif10/4967 336 €118 790 €▲
Capitaux propres10/1551 653 €98 986 €▲
Apport10/115 000 €5 000 €=
En dehors du capital115 000 €-
Autres1109/195 000 €-
Bénéfice (perte) reporté(e)1446 653 €93 986 €▲
Dettes17/4915 683 €19 804 €▲
Dettes à un an au plus42/4815 072 €18 992 €▲
Dettes commerciales446 544 €6 499 €▼
Fournisseurs440/46 544 €6 499 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales457 200 €8 704 €▲
Impôts450/37 200 €8 704 €▲
Autres dettes47/481 328 €3 788 €▲
Comptes de régularisation492/3611 €812 €▲
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 460 €229 €▼
Autres charges d'exploitation640/8141 €-
Marge brute d'exploitation990060 515 €60 930 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990158 915 €60 702 €▲
Produits financiers75/76B-1 €
Produits financiers récurrents75-1 €
Charges financières65/66B62 €266 €▲
Charges financières récurrentes6562 €266 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990358 853 €60 437 €▲
Impôts sur le résultat67/7712 200 €13 104 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990446 653 €47 333 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990546 653 €47 333 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990646 653 €93 986 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-46 653 €

L'annexe de ces comptes annuels (4 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6301 460 €229 €▼ 84,3 %
Autres charges d'exploitation640/8141 €--
Marge brute d'exploitation990060 515 €60 930 €▲ 0,7 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990158 915 €60 702 €▲ 3,0 %
Produits financiers75/76B-1 €-
Produits financiers récurrents75-1 €-
Charges financières65/66B62 €266 €▲ 331 %
Charges financières récurrentes6562 €266 €▲ 331 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990358 853 €60 437 €▲ 2,7 %
Impôts sur le résultat67/7712 200 €13 104 €▲ 7,4 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990446 653 €47 333 €▲ 1,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990546 653 €47 333 €▲ 1,5 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5867 336 €118 790 €▲ 76,4 %
Frais d'établissement20-0 €-
Actifs immobilisés21/28229 €--
Immobilisations incorporelles21229 €--
Actifs circulants29/5867 108 €118 790 €▲ 77,0 %
Créances à un an au plus40/416 308 €17 091 €▲ 171 %
Créances commerciales403 308 €10 191 €▲ 208 %
Autres créances413 000 €6 900 €▲ 130 %
Placements de trésorerie50/53-50 000 €-
Valeurs disponibles54/5860 569 €46 869 €▼ 22,6 %
Comptes de régularisation490/1231 €4 830 €▲ 1 993 %
Passif
Total du passif10/4967 336 €118 790 €▲ 76,4 %
Capitaux propres10/1551 653 €98 986 €▲ 91,6 %
Apport10/115 000 €5 000 €=
En dehors du capital115 000 €--
Autres1109/195 000 €--
Bénéfice (perte) reporté(e)1446 653 €93 986 €▲ 101 %
Dettes17/4915 683 €19 804 €▲ 26,3 %
Dettes à un an au plus42/4815 072 €18 992 €▲ 26,0 %
Dettes commerciales446 544 €6 499 €▼ 0,7 %
Fournisseurs440/46 544 €6 499 €▼ 0,7 %
Dettes fiscales, salariales et sociales457 200 €8 704 €▲ 20,9 %
Impôts450/37 200 €8 704 €▲ 20,9 %
Autres dettes47/481 328 €3 788 €▲ 185 %
Comptes de régularisation492/3611 €812 €▲ 32,8 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990446 653 €47 333 €▲ 1,5 %
+ Amortissements et réductions de valeur6301 460 €229 €▼ 84,3 %
Flux d'exploitation (approximation)48 113 €47 562 €▼ 1,1 %
Variation des valeurs disponibles--13 700 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 17-07-2026 2026-00303543
31-12-2024 schéma micro 25-07-2025 2025-00306632

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 9 133 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de médecine générale » (NACE 86210), les chiffres de 6 434 sont connus. 5 326 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans les 2 actes du Moniteur belge examinés. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Historique

Dr. Annelien Tits a été constituée le 22 février 2024 sous forme de SRL.1 Le siège a déménagé à Waasmunster en 2025.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 22-01-2025
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
17-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
2025
25-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
22-01
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège · Administrateur en fonction3 constatations ▸
  • Transfert de siège, Vinkenlaan 25 te 9250 Waasmunster
  • Réunion du conseil, 05-12-2024
  • Administrateur en fonction, Annelien Tits (administrateur unique)
2024
26-02
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : TITS Annelien (administrateur non statutaire) · Siège statutaire · Règle de l'organe d'administration9 constatations ▸
  • Siège statutaire, « 9140 Temse, Sint-Amelbergalaan 20 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, TITS Annelien (administrateur non statutaire)
  • Autre disposition, « geen verbodsbepaling bestuursmandaat, niet getroffen door enige verbodsbepaling voor uitoefening bestuursmandaat » (acte en néerlandais)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen, verplichtingen en activiteiten in naam en voor rekening vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Fondateur, TITS Annelien Daisy Yvette Jos (comparant)
  • Constitution, « Dr. Annelien Tits » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 5 000 €
  • Autre disposition, 20-02-2024
Acte du MoniteurDépôt BNB
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée22-02-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
86210Activités de médecine générale
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1006324322
Inscrite 27-03-2026

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 18 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Waasmunster · 2 unités d'établissement depuis 2024
siège établissement Les 2 unités d'établissement sur la carte
Superficie au sol
2 816 m²
Emprise au sol bâtie
410 m²
Volume, LiDAR
2 880 m³
2 parcelles, Flandre · bâtiment le plus haut 24,5 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
2 unités d'établissement
Dr. Annelien Tits
Vinkenlaan 25, 9250 WaasmunsterActivités de médecine générale
depuis 2024n° d'unité 2.359.022.875
Cauwerburg 47, 9140 Temse
Activités de médecine générale
depuis 2024n° d'unité 2.359.022.974
2 parcelles
Flandre 2 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
42023A0949/00D000 Flandre 2 425 m² 1 · 206 m² 24,5 m · 2
46025B1103/00G002 Flandre 390 m² 1 · 204 m² 9,9 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het inrichten van algemene diensten en een medisch secretariaat in het bijzonder die nuttig of nodig zijn voor de uitoefening van voormelde… » (acte en néerlandais)
4 activités (acte en néerlandais)
  1. Het inrichten van algemene diensten en een medisch secretariaat in het bijzonder die nuttig of nodig zijn voor de uitoefening van voormelde activiteit;
  2. De aankoop,het huren en/of leasen van alle medische apparatuur en begeleidende accommodaties,inclusief gebouwen,kortom van een volledige materiële infrastructuur om deze ter beschikking te stellen van de arts-aandeelhouder;
  3. Het scheppen van de mogelijkheden om de arts-aandeelhouder toe te laten zich verder te bekwamen in voormelde medische discipline,dit teneinde een kwalitatief hoogstaande praktijkuitoefening mogelijk te maken.
  4. Het verstrekken van informatie en/of onderricht inzake gezondheidszorgen dit in de breedste betekenis van het woord,zonder dat dit de vorm van een aanvullende commerciële activiteit mag aannemen.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Dr. Annelien Tits
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, bij enkel besluit bestuursorgaan administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en bijkantoren in België of… » (acte en néerlandais)

acte du 26-02-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier samedi de juin

acte du 26-02-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Ontbinding op elk moment door algemene vergadering in vormen statutenwijziging, na aanzuivering schulden, lasten, kosten of consignatie en… » (acte en néerlandais)

acte du 26-02-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Beraadslagingen, meerderheid stemmen ongeacht vertegenwoordigde effecten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Overgangsbepalingen, comparant » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Winstverdeling en uitkeringen, algemene vergadering op voorstel bestuursorgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « 10:00, zetel of andere plaats in oproeping aangeduid » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Buitengewone vergadering,bijeenroeping en schriftelijke besluiten, oproepingen vermelden agenda » (acte en néerlandais)
Encore 4 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 26-02-2024

acte du 26-02-2024