Aller au contenu
ASBLconstituée en 201313 ans d'activitéBlaisantvest 37, 9000 Gent, BelgiqueBCE : BE 0533.957.680
Résumé

DOIC est active depuis 2013 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het verwerven van onroerende en roerende goederen; Het renoveren en jn stand houden van deze goederen:; Financiële middelen zoeken om de… » (acte en néerlandais)
6 activités (acte en néerlandais)
  1. Het verwerven van onroerende en roerende goederen;
  2. Het renoveren en jn stand houden van deze goederen:
  3. Financiële middelen zoeken om de doelstellingen en activiteiten te realiseren;
  4. Het ter beschikking stellen van deze goederen aan verenigingen en organisaties die maatschappelijke,educatieve,sociale,religieuze,spirituele,culturele en aanverwante doelstellingen nastreven;
  5. Promotie voeren om de mogelijkheden van de goederen bekend te maken;
  6. Vrijwilligers aantrekken om de doelstellingen en activiteiten te realiseren.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
DOIC
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaamse Gewest, algemene vergadering » (acte en néerlandais)

acte du 07-03-2024

Qui la représente, et comment

Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
« Artikel 24 Tegenover derden en in rechte wordt de vereniging vertegenwoordigd en verbonden door twee bestuurders, een bestuurder… »
Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
2 dispositions dans l'acte

acte du 07-03-2024

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
« Stichtende leden en door algemene vergadering aangenomen leden, 6 » (acte en néerlandais)
« Geen enkele financiële bijdrage verplicht » (acte en néerlandais)
Encore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 07-03-2024

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er janvier au 31 décembre

acte du 07-03-2024

Contrôle et fin

Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 07-03-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Bevoegdheden algemene vergadering, algemene vergadering bepaalt zelf wat strategische beslissingen zijn » (acte en néerlandais)
Encore 18 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 07-03-2024

acte du 07-03-2024