Résumé
Diversifruits est active depuis 2018 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- Mise en place de groupes de travail thématiques; Organisation de rencontres annuelles; Mise en ligne d'un site Internet reprenant un calendrier des activités; Création de sous…
4 activités
- Mise en place de groupes de travail thématiques
- Organisation de rencontres annuelles
- Mise en ligne d'un site Internet reprenant un calendrier des activités
- Création de sous régionales
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Díversifruits
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région Wallonne, association sans but lucratif
Qui la représente, et comment
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Deux ans, toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée généraleNommé à titre provisoire par l'assemblée générale, mandat de l'administrateur remplacé
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts, 22, 3/4 des voix présentes ou représentéesTout qui désire aider l'association ou participer à ses activités et qui est en ordre de cotisationOrgane d'administration jusqu'à décision de l'assemblée générale, abstentions, votes blancs et votes nuls ne sont pas pris en considération
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Greffe du tribunal de commerce, assemblée générale
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Dissolution, assemblée générale