Aller au contenu

DIGITAL CORTEX CONSULTING

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéBoulevard Industriel 9, 1070 Anderlecht, Belgique220 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 1013.306.342
Résumé

DIGITAL CORTEX CONSULTING est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 59 452 € et un résultat net de 46 543 €. La solvabilité se classe au-dessus de 67 % des 21 080 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
NACE 62200
1 établissement
Taille
79 843 €total du bilan 2025
Capitaux propres
59 452 €
Bénéfice
46 543 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 2025 45 jours en avance
Pourquoi 98augmente le risque1 transfert de siège en 24 moisabaisse le risqueLiquidité : ratio de liquidité 3,73, trésorerie 54 813 €Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Capitaux propres 59 452 € (74,5 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 81 % des entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 99+29
capitaux propres 74,5 % du total du bilan
Liquidité 90+20
dettes à court terme 25,5 % · trésorerie 68,7 %
Rentabilité 100+35
rendement des actifs 58,3 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (25 887 micro-entreprises, NACE 62)
Évolution sur 24 mois 10-2025 : < 0,1 %valeur la plus basse 11-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 10-2025valeur la plus basse 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025valeur la plus basse 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,2 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2026valeur la plus haute 07-2026 : 0,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 5 000 € à 30 jours
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,73 contre 1,77 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 25,5 % et trésorerie : 68,7 % du total du bilan), et 25,5 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 68 % d'entre elles en solvabilité, 77 % en liquidité, 82 % en rentabilité et 97 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 27-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,73, trésorerie 54 813 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)
BCE
augmente le risque · 1 transfert de siège en 24 mois
Moniteur belge
abaisse le risque · Capitaux propres 59 452 € (74,5 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Jeune entreprise
Constituée en 2024, il y a 2 ans. Les jeunes entreprises font plus souvent faillite que les entreprises établies ; le risque est le plus élevé entre 2 et 8 ans après la constitution.
BCE · date de constitution
Âge par rapport à la zone de risque
risque le plus élevé : 2 à 8 ans 2 ans 0 10 ans
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 16-06-2026, soit 45 jours avant l'échéance.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
45 jours d'avance
2024
43 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 44 jours avant l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 62) pour l'exercice 2024 est 9 jours avant l'échéance, et 33 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
28-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
  2. Siège socialTransfert de siège
  3. La liquidité a plus que doublératio de liquidité 3,73

Finances · exercice 2025, schéma micro

Capitaux propres
59 452 €▲ 361 %
2024 · 12 909 €
Total actif
79 843 €▲ 178 %
2024 · 28 674 €
Résultat net
46 543 €▲ 15×
2024 · 3 208 €
Fonds de roulement
55 589 €▲ 359 %
2024 · 12 107 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 représente près de 15 fois 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation59 501 € 2025 Résultat net46 543 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Résultat d'exploitation4 064 €-59 501 €▲ 15×
Résultat net3 208 €en dessous de la moitié centrale du secteur-46 543 €dans la moitié centrale du secteur▲ 15×
Capitaux propres12 909 €en dessous de la moitié centrale du secteur-59 452 €dans la moitié centrale du secteur▲ 361 %
Total actif28 674 €en dessous de la moitié centrale du secteur-79 843 €dans la moitié centrale du secteur▲ 178 %
Dettes15 765 €-20 391 €▲ 29,3 %
Fonds de roulement12 107 €dans la moitié centrale du secteur-55 589 €dans la moitié centrale du secteur▲ 359 %
Solvabilité45,0 %dans la moitié centrale du secteur-74,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 29,4pp
Liquidité générale1,77dans la moitié centrale du secteur-3,73dans la moitié centrale du secteur▲ 1,96
Rentabilité des actifs (ROA)11,2 %dans la moitié centrale du secteur-58,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 47,1pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 62, Programmation, conseil informatique : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 79 843 €
Actifs immobilisés 3 863 € ▲ 381 %
Actifs circulants 75 980 € ▲ 173 %
Passif 79 843 €
Capitaux propres 59 452 € ▲ 361 %
Dettes 20 391 € ▲ 29,3 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 55,0 % à 25,5 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
60 203 €▲
2024 · 4 130 €
Cash-flow
47 245 €▲
2024 · 3 275 €
Taux d'endettement
0,34▼
2024 · 1,22
ROE
78,3 %▲
2024 · 24,9 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
20 391 €▲
2024 · 15 765 €
Impôts
13 022 €▲
2024 · 855 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 35 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5828 674 €79 843 €▲
Actifs immobilisés21/28802 €3 863 €▲
Immobilisations corporelles22/27802 €3 863 €▲
Mobilier et matériel roulant24802 €3 863 €▲
Actifs circulants29/5827 872 €75 980 €▲
Créances à un an au plus40/4116 129 €20 429 €▲
Créances commerciales4015 452 €15 569 €▲
Autres créances41677 €4 861 €▲
Valeurs disponibles54/5810 988 €54 813 €▲
Comptes de régularisation490/1754 €737 €▼
Passif
Total du passif10/4928 674 €79 843 €▲
Capitaux propres10/1512 909 €59 452 €▲
Apport10/119 701 €9 701 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)143 208 €49 751 €▲
Dettes17/4915 765 €20 391 €▲
Dettes à un an au plus42/4815 765 €20 391 €▲
Dettes commerciales44828 €939 €▲
Fournisseurs440/4828 €939 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales455 270 €19 452 €▲
Impôts450/31 818 €18 892 €▲
Rémunérations et charges sociales454/93 452 €560 €▼
Autres dettes47/489 668 €-
Résultat Code20242025
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63066 €702 €▲
Marge brute d'exploitation99004 130 €60 203 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99014 064 €59 501 €▲
Produits financiers75/76B-132 €
Produits financiers récurrents75-132 €
Charges financières65/66B-67 €
Charges financières récurrentes65-67 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 064 €59 565 €▲
Impôts sur le résultat67/77855 €13 022 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 208 €46 543 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 208 €46 543 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99063 208 €49 751 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-3 208 €

L'annexe de ces comptes annuels (6 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63066 €702 €▲ 956 %
Marge brute d'exploitation99004 130 €60 203 €▲ 15×
Bénéfice (perte) d'exploitation99014 064 €59 501 €▲ 15×
Produits financiers75/76B-132 €-
Produits financiers récurrents75-132 €-
Charges financières65/66B-67 €-
Charges financières récurrentes65-67 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99034 064 €59 565 €▲ 15×
Impôts sur le résultat67/77855 €13 022 €▲ 15×
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 208 €46 543 €▲ 15×
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99053 208 €46 543 €▲ 15×
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5828 674 €79 843 €▲ 178 %
Actifs immobilisés21/28802 €3 863 €▲ 381 %
Immobilisations corporelles22/27802 €3 863 €▲ 381 %
Mobilier et matériel roulant24802 €3 863 €▲ 381 %
Actifs circulants29/5827 872 €75 980 €▲ 173 %
Créances à un an au plus40/4116 129 €20 429 €▲ 26,7 %
Créances commerciales4015 452 €15 569 €▲ 0,8 %
Autres créances41677 €4 861 €▲ 618 %
Valeurs disponibles54/5810 988 €54 813 €▲ 399 %
Comptes de régularisation490/1754 €737 €▼ 2,3 %
Passif
Total du passif10/4928 674 €79 843 €▲ 178 %
Capitaux propres10/1512 909 €59 452 €▲ 361 %
Apport10/119 701 €9 701 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)143 208 €49 751 €▲ 16×
Dettes17/4915 765 €20 391 €▲ 29,3 %
Dettes à un an au plus42/4815 765 €20 391 €▲ 29,3 %
Dettes commerciales44828 €939 €▲ 13,5 %
Fournisseurs440/4828 €939 €▲ 13,5 %
Dettes fiscales, salariales et sociales455 270 €19 452 €▲ 269 %
Impôts450/31 818 €18 892 €▲ 939 %
Rémunérations et charges sociales454/93 452 €560 €▼ 83,8 %
Autres dettes47/489 668 €--
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice99043 208 €46 543 €▲ 15×
+ Amortissements et réductions de valeur63066 €702 €▲ 956 %
Flux d'exploitation (approximation)3 275 €47 245 €▲ 14×
Investissements en immobilisations (approximation)--3 762 €-
Variation des valeurs disponibles-43 825 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

Télécharger en CSV

Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 16-06-2026 2026-00166988
31-12-2024 schéma micro 18-06-2025 2025-00149503

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 29 893 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques » (NACE 62200), les chiffres de 18 896 sont connus. 15 858 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant en fonction dans les 2 actes du Moniteur belge examinés. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 11-09-2024 ↗
  • GEORGAKOPOULOS Stavros 109 actions (100 %) · en numéraire

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 11-09-2024 Constitution · 9 701 € · 109 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

Aucun dirigeant en fonction ni entreprise liée dans les 2 actes du Moniteur belge lus.

Historique

DIGITAL CORTEX CONSULTING a été constituée le 9 septembre 2024 sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 9 701 €.12 Le siège a déménagé à Bruxelles en 2026.3 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.4

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 11-09-2024
  3. 3Moniteur belge du 22-05-2026
  4. 4Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
16-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro
22-05
Acte du Moniteur Siège social
Transfert de siège2 constatations ▸
  • Assemblée générale, 24-04-2026
  • Transfert de siège, Regus Anderlecht City Dox, Boulevard Industriel 9 à 1070 Bruxelles
2025
31-12
Financier La liquidité a plus que doublératio de liquidité 3,73
Ratio de liquidité de 1,77 à 3,73.
18-06
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro
2024
11-09
Acte du Moniteur Constitution
Fondateur · Capital de départ · Capital6 constatations ▸
  • Constitution, DIGITAL CORTEX CONSULTING
  • Fondateur, GEORGAKOPOULOS Stavros (comparant)
  • Capital de départ, 9 701 €
  • Autre disposition, attestation de dépôt et conservation de l’attestation bancaire, conservée par Nous,Notaire
  • Autre disposition, arrêt des statuts, arrêter comme suit les statuts de la société
  • Capital
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
2 actes lus sur 2

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée09-09-2024
Clôture de l'exercice31-12
Abréviation FR DC CONSULTING
Activités, NACEBEL 2025
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
62100Activités de programmation informatique
62900Autres activités de service informatique
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1013306342
Inscrite 04-11-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 27 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Agréments · autorisations · enregistrements

Legal Entity Identifier

984500F0A5AC6CF39466
actif au registre LEI

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Anderlecht · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
9 944 m²
Emprise au sol bâtie
4 586 m²
Volume, LiDAR
74 154 m³
2 parcelles, Bruxelles · bâtiment le plus haut 28,4 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
220 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Avenue des Constellations 23, 1200 Woluwe-Saint-Lambert
Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
depuis 2024n° d'unité 2.363.493.387
2 parcelles
Bruxelles 2 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21306C0289/00B004 Bruxelles 9 782 m² 1 · 4 538 m² 28,4 m · 7
21673D0009/00K039 Bruxelles 161 m² 1 · 48 m² 10,1 m · 3
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
Les 2 parcelles correspondent toutes exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
DIGITAL CORTEX CONSULTING
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région de Bruxelles-Capitale, Article 2. Siège

acte du 11-09-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
Avec ou sans limitation de durée, Article 11

acte du 11-09-2024

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
Une disposition dans l'acte

acte du 11-09-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Les actions doivent être libérées à leur émission, appels de fonds
Autre disposition : Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions-droit de préférence, Article 7
Autre disposition : Nominatives, nature des actions
Autre disposition : Indivisibilité des titres, Article 9

acte du 11-09-2024