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Deaf Brussels 2011

Actif Risque : faible
ASBLconstituée en 20242 ans d'activitéRue de l'Orphelinat 96, 1070 Anderlecht, BelgiqueBCE : BE 1009.848.390
Résumé

Deaf Brussels 2011 est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,9 % (faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
Participer à des compétitions et à des championnats de football organisés notamment par l'ABSSA (Royale Association Belge des Sports du Samedi Amateur), I'Union Royale Belge des…
8 activités
  1. Participer à des compétitions et à des championnats de football organisés notamment par l'ABSSA (Royale Association Belge des Sports du Samedi Amateur), I'Union Royale Belge des Sociétés de Football-Association et la LFFS (Ligue Francophone de Football en Salle), ainsi qu'à des compétitions relevant d'autres disciplines sportives
  2. Organiser des matchs de gala
  3. Organiser des tournois
  4. Créer des sections sportives, récréatives, culturelles ou destinées à la jeunesse
  5. Organiser ou soutenir des activités et des manifestations sportives, récréatives ou culturelles
  6. Organiser des formations, des stages et des cours en rapport avec son but
  7. Encourager, de promouvoir et de développer, par tous les moyens, des activités liées aux sports, aux loisirs, à la culture et à la jeunesse
  8. Organiser des formations, des stages et des cours, notamment dans le domaine du football amateur

L'objet complet figure dans l'acte

acte du 08-10-2026
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
DEAF BRUSSELS 2011
acte du 07-06-2024
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Région Bruxelles Capitale, rue de l'Orphelinat 96,1070 Anderlecht
acte du 07-06-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
5, 3
Majorité simple, nécessités ou demande d'un administrateur
Encore 1 disposition à ce sujet dans l'acte

acte du 07-06-2024

Capital, actions et bénéfice

Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
2 dispositions dans l'acte

acte du 07-06-2024

Assemblées et exercice

ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
Du 1er juin au 31 mai

acte du 07-06-2024

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
Dissolution,apport d'universalité,transformation, mêmes conditions que modification de l'objet ou du but désintéressé
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 07-06-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : Deaf.brussels.2011@gmail.com, adresse électronique et durée
Autre disposition : Démission et exclusion, démissionnaire suspendu exclu héritiers ayants droit décédé aucun droit fonds social ni relevés inventaires…
Autre disposition : Responsabilité des membres, engagements pris au nom de l'association
Autre disposition : Composition assemblée générale, tous membres effectifs
Autre disposition : Loi ou statuts, pouvoirs de l'assemblée générale
Autre disposition : Fonctionnement de l'assemblée générale, rendus accessibles
Autre disposition : Registre des procès-verbaux et publications de l'assemblée générale, siège social
Autre disposition : Durée et fin du mandat d'administrateur, par moitié tous les deux ans suivant roulement par tirage au sort
Autre disposition : Démission et vacance d'administrateur, libre par écrit à l'organe d'administration
Autre disposition : Conflit d'intérêts
Autre disposition : Registre des procès-verbaux de l'organe d'administration, représentants généraux et administrateurs qui le désirent
Autre disposition : Pouvoirs de l'organe d'administration
Autre disposition : Gestion journalière, un ou plusieurs membres ou administrateurs ou tiers
Autre disposition : Responsabilité et mandat des administrateurs
Autre disposition : Règlement d'ordre intérieur
Autre disposition : Comptes et budget, Livre 3 CSA et Livre III,Titre 3,Chapitre 2 Code de droit économique
Répartition du boni de liquidation : Autre organisation poursuivant un but similaire non lucratif
Autre disposition : Application du Code des sociétés et des associations
Encore 8 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 07-06-2024

acte du 07-06-2024