Résumé
De Torteltuin est active depuis 1994 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- De Torteltuin vzw
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Info@detorteltuin.be, Vlaams Gewest » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 16: Het bestuursorgaan leidt de zaken van de vzw en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechterlijke akte… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « 2 jaar, beide geledingen,begeleiders en ouders,evenveel stemmen » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- « Onbeperkt, 3 » (acte en néerlandais)« Per brief aan bestuursorgaan, te allen tijde » (acte en néerlandais)« Algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre