De Nuance
Actif Risque : non évaluéRésumé
De Nuance a moins de douze mois ; il n'existe pas encore d'historique public permettant de calculer une probabilité de faillite. L'association est active depuis 2026 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- De Nuance
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Une disposition dans l'acte
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Artikel 18 - Vertegenwoordiging Het bestuursorgaan vertegenwoordigt als college de vereniging in alle handelingen in en buiten rechte… »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- 4, voorzitter en andere functiesCoöptatie, wettelijke voorwaarden vervuldSchriftelijke volmacht door een andere bestuurder, alle bevoegdheden die niet door de wet of deze statuten uitdrukkelijk aan de Algemene…Einde bestuursmandaat, door de Algemene Vergadering overeenkomstig de wettelijke bepalingenEncore 2 dispositions à ce sujet dans l'acte
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- Une disposition dans l'acte
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Met 'lid' of 'leden' wordt uitsluitend verwezen naar de effectieve leden, 2
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
- Assemblée généraleL'assemblée de tous les actionnaires, qui nomme notamment les administrateurs et approuve les comptes.
- Ieder effectief lid beschikt over één stem, alle effectieve ledenEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
- Schriftelijk of elektronisch, alle effectieve leden, bestuurders en, indien van toepassing, commissarissenEncore 1 disposition à ce sujet dans l'acte
- Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
- Une disposition dans l'acte
- Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
- Schriftelijke volmacht door een ander effectief lid, geen vereist (geldig beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige of vertegenwoordigde…Opgesteld en bewaard overeenkomstig de wettelijke bepalingen, ondertekend door de voorzitter en door de bestuurders die daarom verzoeken
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- Une disposition dans l'acte
- Conservation des documentsOù les livres et documents sont conservés après la liquidation, légalement au moins cinq ans.
- Ledenregister, leden kunnen het ledenregister raadpleegen overeenkomstig de wettelijke bepalingen