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DAPAT

Actif
SRLconstituée en 199926 ans d'activitéGistelsteenweg 507A, 8490 Jabbeke, BelgiqueBCE : BE 0467.904.244

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés le 10-06-2026 PDF les 26 dépôts

Chiffre d'affaires
≈ 1,9 M €
Estimé : probablement entre 1,2 M € et 3,2 M €
Total actif
1,8 M €▼ 8,2 %
2024 · 1,9 M €
Résultat net
213 799 €▲ 0,6 %
2024 · 212 554 €
Fonds de roulement
154 213 €▼ 25,5 %
2024 · 206 994 €
Évolution au fil des années

2021 à 2025, 5 exercices 2018 à 2025, 8 exercices

Le résultat d'exploitation de 2025 est supérieur de 0 % à celui de 2024 et le plus élevé depuis 2021. C'est la troisième hausse d'affilée, après la baisse de 2022.

Résultat d'exploitation0,3 M € 2025 Résultat net0,2 M € 2025

Le chiffre d'affaires est ce que l'entreprise a vendu, le résultat ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Commerce de gros (NACE 46). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Le pointillé est la médiane. Il y a une bande sectorielle pour : résultat net, capitaux propres, total actif, fonds de roulement, solvabilité, liquidité générale, rentabilité des actifs (ROA) et personnel (ETP).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Résultat d'exploitation0,09 M €-0,08 M €▼ 11,0 %0,1 M €▲ 50,6 %0,1 M €▲ 23,1 %0,06 M €▼ 56,7 %0,2 M €▲ 218 %0,3 M €▲ 23,2 %0,3 M €▲ 0,4 %
Résultat net0,08 M €-0,07 M €▼ 8,8 %0,1 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 48,0 %0,1 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 21,0 %0,05 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 60,0 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 249 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 21,5 %0,2 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 0,6 %
Capitaux propres0,6 M €-0,6 M €▲ 5,1 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 10,3 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 2,3 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur=0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 3,6 %0,8 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 5,2 %0,8 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 5,1 %
Total actif1,1 M €-1,0 M €▼ 1,6 %1,1 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 4,9 %1,2 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 5,4 %1,8 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 53,2 %1,8 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 4,1 %1,9 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 3,7 %1,8 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 8,2 %
Dettes0,5 M €-0,4 M €▼ 9,8 %0,4 M €▼ 2,8 %0,5 M €▲ 10,6 %1,1 M €▲ 134 %1,1 M €▲ 4,5 %1,2 M €▲ 2,7 %1,0 M €▼ 17,0 %
Fonds de roulement0,3 M €-0,3 M €▲ 7,1 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 17,7 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 4,9 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 35,3 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 13,8 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 1,5 %0,2 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 25,5 %
Solvabilité55,4 %-59,1 %▲ 3,7pp62,1 %dans la moitié centrale du secteur▲ 3,0pp60,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 1,9pp39,3 %dans la moitié centrale du secteur▼ 20,9pp39,1 %dans la moitié centrale du secteur▼ 0,2pp39,7 %dans la moitié centrale du secteur▲ 0,6pp45,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 5,8pp
Liquidité générale3,90-4,52▲ 0,624,28au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 0,243,00au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 1,282,41dans la moitié centrale du secteur▼ 0,581,70dans la moitié centrale du secteur▼ 0,721,50dans la moitié centrale du secteur▼ 0,201,51dans la moitié centrale du secteur▲ 0,01
Rentabilité des actifs (ROA)7,2 %-6,7 %▼ 0,5pp9,4 %dans la moitié centrale du secteur▲ 2,7pp10,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 1,4pp2,8 %dans la moitié centrale du secteur▼ 8,0pp9,5 %dans la moitié centrale du secteur▲ 6,6pp11,1 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,6pp12,2 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,1pp
Personnel (ETP)0,1-0,1=0,1en dessous de la moitié centrale du secteur=0,2en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 100 %0,2en dessous de la moitié centrale du secteur=0,2en dessous de la moitié centrale du secteur=0,2en dessous de la moitié centrale du secteur=0,2en dessous de la moitié centrale du secteur=
au-dessus dans en dessous La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Commerce de gros (NACE 46). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Le chiffre d'affaires et la marge EBIT ne sont pas publiés. Le schéma abrégé ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 1,8 M €
Actifs immobilisés 1,3 M € ▲ 0,7 %
Actifs circulants 454 178 € ▼ 26,9 %
Passif 1,8 M €
Capitaux propres 799 182 € ▲ 5,1 %
Dettes 958 630 € ▼ 17,0 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 60,3 % à 54,5 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
350 103 €▲
2024 · 337 215 €
Cash-flow
310 922 €▲
2024 · 297 679 €
Liquidité immédiate
1,11▼
2024 · 1,21
Taux d'endettement
1,20▼
2024 · 1,52
ROE
26,8 %▼
2024 · 28,0 %
Couverture des intérêts
34,57▲
2024 · 29,20
Dettes ≤ 1 an
299 965 €▼
2024 · 414 055 €
Dettes > 1 an
658 415 €▼
2024 · 741 204 €
Impôts
40 580 €▼
2024 · 41 135 €
Frais de personnel
8 447 €▲
2024 · 8 194 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Personnel

bilan social
Poste31-12-202131-12-202231-12-202331-12-202431-12-2025
Travailleurs à la date de clôture22222
à temps plein00000
à temps partiel22222
en équivalents temps plein0,20,20,20,20,2
Moyenne de l'exercice, en équivalents temps plein0,20,20,20,20,2
Sous contrat à durée indéterminée22222
Entrées----0
Sorties----0

Source : bilan social des comptes annuels 2021 à 2025

Investissements

acquisitions d'immobilisations
Poste20212022202320242025
Immobilisations corporelles8 555 €921 457 €62 836 €43 969 €106 164 €
Immobilisations financières----0 €
Amortissements et réductions de valeur de l'exercice45 767 €155 706 €78 267 €85 125 €97 124 €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des immobilisations)

Subsides et aides

Autorités flamandes

2022 · 1 mention · 113 € octroyés · 113 € versés
Régimes
1 mention · 113 € · 113 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Entreprises comparables

Ces entreprises ont la même activité principale que DAPAT : « Commerce de gros de pièces et accessoires de véhicules automobiles » (NACE 46720). Elles sont comparables par la taille et l'âge : total du bilan entre 1,1 M € et 2,6 M €, constituées entre 1989 et 2008.

EntrepriseConstitutionTotal du bilanCapitaux propresMarge bruteRésultat netETPExercice
DAPAT Jabbeke19991,8 M €0,8 M €0,4 M €0,2 M €0,22025
GROUP WUYTS Aartselaar19921,6 M €0,4 M €0,5 M €0,1 M €02025
VDB AUTOMOBILIA Wevelgem20051,5 M €1,5 M €0,5 M €0,2 M €12026
PHARMACAR Merelbeke-Melle19932,6 M €2,0 M €0,5 M €0,3 M €02025
GITRAX Kasterlee19941,8 M €1,1 M €0,5 M €0,2 M €12025
ROLLIN VANMEERHAEGHE FORMULA RACING Merelbeke-Melle19891,1 M €1,0 M €0,3 M €0,2 M €02025
R&S WHEELS Buggenhout20081,3 M €0,8 M €0,3 M €0,2 M €0,52025

Elles ont été choisies parmi les 712 autres entreprises actives ayant cette activité principale et des comptes annuels des deux dernières années. Toutes les entreprises de cette activité principale

Entreprises au même profil, deux ans plus tard

Observation historique

En juillet 2024, 31 368 entreprises avaient le même profil que DAPAT aujourd'hui. Deux ans plus tard, 0,5 % avaient fait faillite et 93,5 % existaient encore.

  • Micro
  • 20 ans ou plus
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
0,5 % a fait faillite
5,9 % a cessé autrement
93,5 % existait encore

Encore 0,1 % ont cessé sans date précise, peut-être seulement après ces deux ans.

Cela correspond à la probabilité de faillite propre à DAPAT : 0,1 % dans les 12 mois.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 445 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 31 368 entreprises, pas d'une prévision pour DAPAT. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 56 postes

Source : Comptes annuels 2025 (PDF), déposés le 10-06-2026.

Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/581,9 M €1,8 M €▼
Actifs immobilisés21/281,3 M €1,3 M €▲
Immobilisations corporelles22/271,3 M €1,3 M €▲
Terrains et constructions221,2 M €1,2 M €▼
Installations, machines et outillage230,03 M €0,02 M €▼
Mobilier et matériel roulant240,04 M €0,1 M €▲
Immobilisations financières28466 €466 €=
Actifs circulants29/580,6 M €0,5 M €▼
Stocks et commandes en cours d'exécution30,1 M €0,1 M €▲
Stocks30/360,1 M €0,1 M €▲
Créances à un an au plus40/410,3 M €0,1 M €▼
Créances commerciales400,1 M €0,08 M €▼
Autres créances410,2 M €0,02 M €▼
Valeurs disponibles54/580,2 M €0,2 M €▲
Comptes de régularisation490/10,01 M €0,009 M €▼
Passif
Total du passif10/491,9 M €1,8 M €▼
Capitaux propres10/150,8 M €0,8 M €▲
Apport10/110,08 M €0,08 M €=
Réserves130,7 M €0,7 M €▲
Réserves disponibles1330,7 M €0,7 M €▲
Bénéfice (perte) reporté(e)140 €0 €=
Dettes17/491,2 M €1,0 M €▼
Dettes à plus d'un an170,7 M €0,7 M €▼
Dettes financières170/40,7 M €0,7 M €▼
Dettes à un an au plus42/480,4 M €0,3 M €▼
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,08 M €0,08 M €▲
Dettes commerciales440,1 M €0,02 M €▼
Fournisseurs440/40,1 M €0,02 M €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales450,03 M €0,02 M €▼
Impôts450/30,03 M €0,02 M €▼
Rémunérations et charges sociales454/90,001 M €0,001 M €▲
Autres dettes47/480,2 M €0,2 M €▲
Comptes de régularisation492/3-250 €
Résultat Code20242025
Produits d'exploitation non récurrents76A0 €0,003 M €▲
Rémunérations, charges sociales et pensions620,008 M €0,008 M €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,09 M €0,1 M €▲
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/40,001 M €0 €▼
Autres charges d'exploitation640/80,01 M €0,01 M €▼
Charges d'exploitation non récurrentes66A0 €-
Marge brute d'exploitation99000,4 M €0,4 M €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,3 M €0,3 M €▲
Produits financiers75/76B0,01 M €0,01 M €▼
Produits financiers récurrents750,01 M €0,01 M €▼
Charges financières65/66B0,01 M €0,01 M €▼
Charges financières récurrentes650,01 M €0,01 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,3 M €0,3 M €▲
Impôts sur le résultat67/770,04 M €0,04 M €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,2 M €0,2 M €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,2 M €0,2 M €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,2 M €0,2 M €▲
Affectation aux capitaux propres691/20,04 M €0,04 M €▲
Aux autres réserves69210,04 M €0,04 M €▲
Bénéfice à distribuer694/70,2 M €0,2 M €=
Rémunération de l'apport (dividende)6940,08 M €0,08 M €=
Administrateurs ou gérants6950,1 M €0,1 M €=
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)90870,20,2=

L'annexe de ces comptes compte 22 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés (PDF).

Poste20182019202020212022202320242025Écart
Produits d'exploitation non récurrents76A-----8 177 €0 €2 653 €-
Rémunérations, charges sociales et pensions62---6 568 €7 685 €7 113 €8 194 €8 447 €▲ 3,1 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63055 976 €65 848 €51 337 €45 767 €155 706 €78 267 €85 125 €97 124 €▲ 14,1 %
Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales : dotations (reprises)631/4------868 €0 €▼ 100 %
Autres charges d'exploitation640/8---7 922 €11 928 €10 811 €12 522 €11 687 €▼ 6,7 %
Charges d'exploitation non récurrentes66A---0 €-6 729 €0 €--
Marge brute d'exploitation9900156 187 €154 553 €183 369 €208 984 €239 709 €307 540 €358 799 €370 237 €▲ 3,2 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990190 185 €80 240 €120 851 €148 727 €64 391 €204 620 €252 090 €252 979 €▲ 0,4 %
Produits financiers75/76B---11 823 €12 425 €12 120 €13 147 €11 529 €▼ 12,3 %
Produits financiers récurrents7516 250 €14 610 €11 220 €11 823 €12 425 €12 120 €13 147 €11 529 €▼ 12,3 %
Charges financières65/66B---8 804 €19 838 €12 154 €11 547 €10 129 €▼ 12,3 %
Charges financières récurrentes6510 580 €9 866 €8 935 €8 804 €19 838 €12 154 €11 547 €10 129 €▼ 12,3 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990395 856 €84 985 €123 136 €151 747 €56 978 €204 586 €253 689 €254 379 €▲ 0,3 %
Impôts sur le résultat67/7719 077 €14 981 €19 544 €26 366 €6 795 €29 605 €41 135 €40 580 €▼ 1,4 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990476 778 €70 005 €103 593 €125 381 €50 183 €174 982 €212 554 €213 799 €▲ 0,6 %
Prélèvement sur les réserves immunisées789---32 031 €0 €----
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990576 778 €70 005 €103 593 €157 411 €50 183 €174 982 €212 554 €213 799 €▲ 0,6 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/581,1 M €1,0 M €1,1 M €1,2 M €1,8 M €1,8 M €1,9 M €1,8 M €▼ 8,2 %
Actifs immobilisés21/280,7 M €0,7 M €0,6 M €0,6 M €1,4 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €▲ 0,7 %
Immobilisations incorporelles210,001 M €0,001 M €0,002 M €0,002 M €0,001 M €0 €---
Immobilisations corporelles22/270,7 M €0,7 M €0,6 M €0,6 M €1,4 M €1,3 M €1,3 M €1,3 M €▲ 0,7 %
Terrains et constructions22---0,6 M €1,3 M €1,3 M €1,2 M €1,2 M €▼ 5,4 %
Installations, machines et outillage23---0,008 M €0,03 M €0,03 M €0,03 M €0,02 M €▼ 13,1 %
Mobilier et matériel roulant24---0,01 M €0,004 M €0,05 M €0,04 M €0,1 M €▲ 183 %
Immobilisations financières28466 €466 €466 €466 €466 €466 €466 €466 €=
Actifs circulants29/580,4 M €0,4 M €0,5 M €0,6 M €0,4 M €0,5 M €0,6 M €0,5 M €▼ 26,9 %
Stocks et commandes en cours d'exécution30,08 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €▲ 1,1 %
Stocks30/36---0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €0,1 M €▲ 1,1 %
Créances à un an au plus40/410,2 M €0,2 M €0,2 M €0,3 M €0,2 M €0,3 M €0,3 M €0,1 M €▼ 66,9 %
Créances commerciales40---0,1 M €0,08 M €0,1 M €0,1 M €0,08 M €▼ 22,3 %
Autres créances41---0,2 M €0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,02 M €▼ 89,0 %
Valeurs disponibles54/580,1 M €0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,08 M €0,09 M €0,2 M €0,2 M €▲ 36,4 %
Comptes de régularisation490/1---0,008 M €0,01 M €0,01 M €0,01 M €0,009 M €▼ 36,6 %
Passif
Total du passif10/491,1 M €1,0 M €1,1 M €1,2 M €1,8 M €1,8 M €1,9 M €1,8 M €▼ 8,2 %
Capitaux propres10/150,6 M €0,6 M €0,7 M €0,7 M €0,7 M €0,7 M €0,8 M €0,8 M €▲ 5,1 %
Apport10/110,08 M €0,08 M €-0,08 M €0,08 M €0,08 M €0,08 M €0,08 M €=
Réserves130,5 M €0,5 M €0,6 M €0,6 M €0,6 M €0,6 M €0,7 M €0,7 M €▲ 5,7 %
Réserves indisponibles130/1---0,008 M €0,008 M €0 €---
Réserves statutairement indisponibles1311---0,008 M €0,008 M €0 €---
Réserves immunisées132---0 €-----
Réserves disponibles133---0,6 M €0,6 M €0,6 M €0,7 M €0,7 M €▲ 5,7 %
Bénéfice (perte) reporté(e)14---0 €0 €0 €0 €0 €-
Dettes17/490,5 M €0,4 M €0,4 M €0,5 M €1,1 M €1,1 M €1,2 M €1,0 M €▼ 17,0 %
Dettes à plus d'un an170,4 M €0,3 M €0,3 M €0,3 M €0,9 M €0,8 M €0,7 M €0,7 M €▼ 11,2 %
Dettes financières170/4---0,3 M €0,9 M €0,8 M €0,7 M €0,7 M €▼ 11,2 %
Dettes à un an au plus42/480,1 M €0,09 M €0,1 M €0,2 M €0,2 M €0,3 M €0,4 M €0,3 M €▼ 27,6 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42---0,04 M €0,08 M €0,08 M €0,08 M €0,08 M €▲ 1,2 %
Dettes commerciales440,02 M €0,008 M €0,01 M €0,02 M €0,02 M €0,04 M €0,1 M €0,02 M €▼ 85,7 %
Fournisseurs440/4---0,02 M €0,02 M €0,04 M €0,1 M €0,02 M €▼ 85,7 %
Acomptes reçus sur commandes46---419 €0 €----
Dettes fiscales, salariales et sociales45---0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,03 M €0,02 M €▼ 36,3 %
Impôts450/3---0,02 M €0,02 M €0,03 M €0,03 M €0,02 M €▼ 37,1 %
Rémunérations et charges sociales454/9---472 €0,001 M €0,001 M €0,001 M €0,001 M €▲ 3,4 %
Autres dettes47/48---0,1 M €0,05 M €0,2 M €0,2 M €0,2 M €▲ 2,7 %
Comptes de régularisation492/3---11 €0 €--250 €-
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990476 778 €70 005 €103 593 €125 381 €50 183 €174 982 €212 554 €213 799 €▲ 0,6 %
+ Amortissements et réductions de valeur63055 976 €65 848 €51 337 €45 767 €155 706 €78 267 €85 125 €97 124 €▲ 14,1 %
Flux d'exploitation (approximation)132 754 €135 853 €154 930 €171 148 €205 889 €253 249 €297 679 €310 922 €▲ 4,4 %
Investissements en immobilisations (approximation)--40 719 €-25 867 €-8 555 €-921 457 €-56 108 €-43 969 €-106 164 €▼ 141 %
Variation des valeurs disponibles--17 089 €52 072 €-894 €-83 891 €8 689 €68 575 €57 530 €▼ 16,1 %

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma abrégé 10-06-2026 2026-00154127 PDF
31-12-2024 schéma abrégé 23-05-2025 2025-00110070 PDF
31-12-2023 schéma abrégé 30-05-2024 2024-00103718 PDF
31-12-2022 schéma abrégé 25-05-2023 2023-00096727 PDF
31-12-2021 schéma abrégé 18-05-2022 2022-20034168 PDF
31-12-2020 schéma abrégé 01-06-2021 2021-16600350 PDF
31-12-2019 schéma abrégé 05-06-2020 2020-15100231 PDF
31-12-2018 schéma abrégé 15-07-2019 2019-33100474 PDF
31-12-2017 schéma abrégé 03-07-2018 2018-29200445 PDF
31-12-2016 schéma abrégé 27-06-2017 2017-22400040 PDF

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