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D-STUDIO

Actif
SRLconstituée en 200323 ans d'activitéHendrik Consciencestraat 5/0303, 2800 Mechelen, BelgiqueBCE : BE 0859.722.183

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Comptes annuels 2025 déposés le 22-06-2026 à la BNB les 22 dépôts

Les montants sans devise identifiable sont considérés comme des euros.

Chiffre d'affaires
816 052 €▲ 10,1 %
2022 · 741 194 €
Marge EBIT
2,5 %▼ 2,3pp
2022 · 4,8 %
Résultat net
30 604 €▲ 261 %
2024 · 8 474 €
Fonds de roulement
373 101 €▲ 5,7 %
2024 · 352 821 €
Évolution au fil des années

2021 à 2025, 5 exercices 2018 à 2025, 8 exercices

Le résultat d'exploitation de 2025 est supérieur de 118 % à celui de 2024. C'est un redressement après la baisse de 2024.

Chiffre d'affaires0,8 M € 2023 Résultat d'exploitation0,04 M € 2025 Résultat net0,03 M € 2025

Le chiffre d'affaires est ce que l'entreprise a vendu, le résultat ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Programmation, conseil informatique (NACE 62). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Le pointillé est la médiane. Il y a une bande sectorielle pour : résultat net, capitaux propres, total actif, fonds de roulement, solvabilité, liquidité générale, rentabilité des actifs (ROA) et personnel (ETP).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20182019202020212022202320242025
Chiffre d'affaires1,1 M €-2,2 M €▲ 109 %0,7 M €0,8 M €▲ 10,1 %
Résultat d'exploitation0,09 M €-0,2 M €▲ 129 %-0,06 M €0,1 M €0,04 M €▼ 70,1 %0,02 M €▼ 42,7 %0,02 M €▼ 10,3 %0,04 M €▲ 118 %
Résultat net0,06 M €-0,1 M €▲ 119 %-0,07 M €en dessous de la moitié centrale du secteur0,1 M €dans la moitié centrale du secteur0,03 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 72,2 %0,01 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 67,3 %0,008 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 16,2 %0,03 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 261 %
Marge EBIT8,6 %-9,4 %▲ 0,8pp4,8 %2,5 %▼ 2,3pp
Capitaux propres0,3 M €-0,4 M €▲ 46,4 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 16,2 %0,5 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 30,1 %0,5 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 1,7 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 18,4 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 10,9 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 8,6 %
Total actif0,5 M €-1,0 M €▲ 110 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 36,5 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 5,1 %0,8 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 27,6 %0,7 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 9,5 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 14,1 %0,6 M €dans la moitié centrale du secteur▲ 2,0 %
Dettes0,2 M €-0,5 M €▲ 235 %0,2 M €▼ 53,8 %0,2 M €▼ 33,8 %0,3 M €▲ 106 %0,3 M €▲ 3,8 %0,3 M €▼ 17,9 %0,3 M €▼ 6,6 %
Fonds de roulement0,3 M €-0,4 M €▲ 45,5 %0,3 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 19,7 %0,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 56,1 %0,5 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 12,0 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 21,0 %0,4 M €dans la moitié centrale du secteur▼ 13,8 %0,4 M €au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,7 %
Solvabilité66,1 %-46,1 %▼ 20,1pp60,8 %dans la moitié centrale du secteur▲ 14,7pp75,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 14,5pp60,0 %dans la moitié centrale du secteur▼ 15,2pp54,2 %dans la moitié centrale du secteur▼ 5,9pp56,2 %dans la moitié centrale du secteur▲ 2,0pp59,9 %dans la moitié centrale du secteur▲ 3,7pp
Liquidité générale2,65-1,72▼ 0,922,25dans la moitié centrale du secteur▲ 0,523,95au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 1,703,30au-dessus de la moitié centrale du secteur▼ 0,642,55dans la moitié centrale du secteur▼ 0,762,56dans la moitié centrale du secteur▲ 0,012,58dans la moitié centrale du secteur▲ 0,02
Rentabilité des actifs (ROA)14,0 %-14,6 %▲ 0,6pp-11,8 %en dessous de la moitié centrale du secteur▼ 26,4pp17,4 %dans la moitié centrale du secteur▲ 29,2pp3,8 %dans la moitié centrale du secteur▼ 13,6pp1,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 2,4pp1,3 %dans la moitié centrale du secteur=4,7 %dans la moitié centrale du secteur▲ 3,4pp
Personnel (ETP)3,4-7▲ 106 %8,5dans la moitié centrale du secteur▲ 21,4 %8,7dans la moitié centrale du secteur▲ 2,4 %6,5dans la moitié centrale du secteur▼ 25,3 %6,6dans la moitié centrale du secteur▲ 1,5 %7,9dans la moitié centrale du secteur▲ 19,7 %7,1dans la moitié centrale du secteur▼ 10,1 %
au-dessus dans en dessous La bande sectorielle est la moitié centrale des entreprises de Programmation, conseil informatique (NACE 62). Un quart d'entre elles se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année ne compte que des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 644 966 €
Actifs immobilisés 35 294 € ▼ 34,4 %
Actifs circulants 609 672 € ▲ 5,4 %
Passif 644 966 €
Capitaux propres 386 059 € ▲ 8,6 %
Dettes 258 907 € ▼ 6,6 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 43,8 % à 40,1 %. Les capitaux propres sont plus élevés et la dette est plus faible.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
59 357 €▲
2024 · 39 659 €
Cash-flow
49 848 €▲
2024 · 29 756 €
Liquidité immédiate
2,27▼
2024 · 2,35
Taux d'endettement
0,67▼
2024 · 0,78
ROE
7,9 %▲
2024 · 2,4 %
Couverture des intérêts
6,29▲
2024 · 4,26
Dettes ≤ 1 an
236 571 €▲
2024 · 225 865 €
Dettes > 1 an
22 336 €▼
2024 · 51 197 €
Impôts
860 €▼
2024 · 991 €
Frais de personnel
581 614 €▲
2024 · 576 693 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse, comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Personnel

bilan social
Poste30-12-202131-12-202231-12-202331-12-202431-12-2025
Travailleurs à la date de clôture87997
à temps plein86875
à temps partiel-1122
en équivalents temps plein86,68,48,26,4
Moyenne de l'exercice, en équivalents temps plein8,76,56,67,97,1
Sous contrat à durée indéterminée87676
Entrées02421
Sorties13223
Heures de formation--1 2721 176-

Source : bilan social des comptes annuels 2021 à 2025

Investissements

acquisitions d'immobilisations
Poste30-12-20212022202320242025
Immobilisations corporelles1 750 €64 588 €9 311 €12 071 €2 776 €
Amortissements et réductions de valeur de l'exercice13 388 €9 252 €17 664 €21 282 €19 244 €

Source : annexe des comptes annuels 2021 à 2025 (état des immobilisations)

Subsides et aides

Autorités flamandes

2023 à 2025 · 6 mentions · 447 773 € octroyés · 238 858 € versés
Année Mentions OctroyéPayé
2025 2 0 €118 000 €
2024 1 0 €118 000 €
2023 3 447 773 €2 858 €
Régimes
4 mentions · 444 915 € · 236 000 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen
1 mention · 1 704 € · 1 704 € payé · Departement Werk en Sociale Economie
1 mention · 1 154 € · 1 154 € payé · Fonds voor Innoveren en Ondernemen

Autorités fédérales

2023 à 2025 · 3 mentions · 310 042 € au total
Année Département Opérations Montant
2025 SPF Mobilité 1 135 582 €
2024 SPF Mobilité 1 113 216 €
2023 SPF Mobilité 1 61 244 €
Allocations budgétaires

Marchés publics

4 attributions · 2020 à 2024
Raamovereenkomsten BIM-ondersteuning: 2023/HFB/MPMO/115106 - 1
acheteur : Vlaamse OverheidServices informatiquesattribué le 08-11-2024274 770 €5 offresTED 694720-2024
Raamovereenkomsten BIM-ondersteuning: 2023/HFB/MPMO/115106 - 2
acheteur : Vlaamse OverheidServices informatiquesattribué le 08-11-2024646 450 €4 offresTED 694720-2024
7.1.4.102. Accord-Cadre Conseil et soutien BIM: Beliris-7.1.4.102. - 1
acheteur : FOD Mobiliteit en VervoerServices informatiquesattribué le 04-09-2024987 621 €1 offreTED 619147-2024
7.1.4.101. Assistance au maitre d’ouvrage — contrat cadre conseiller BIM — accord-cadre — marché de services — procédure ouverte: Assistance au maitre d’ouvrage — contrat cadre conseiller BIM — accord-cadre
acheteur : Direction infrastructure de transportServices informatiquesattribué le 15-06-2020353 150 €3 offresTED 289779-2020

Source : TED (Tenders Electronic Daily), Office des publications de l'Union européenne. Les montants sont tels que l'acheteur les a publiés. Pour un accord-cadre, le montant est un plafond.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 55 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/58632 517 €644 966 €▲
Actifs immobilisés21/2853 831 €35 294 €▼
Immobilisations corporelles22/2753 703 €35 166 €▼
Installations, machines et outillage2310 866 €6 171 €▼
Mobilier et matériel roulant24261 €-
Location-financement et droits similaires2527 242 €15 672 €▼
Autres immobilisations corporelles2615 334 €13 322 €▼
Immobilisations financières28128 €128 €=
Actifs circulants29/58578 686 €609 672 €▲
Stocks et commandes en cours d'exécution348 322 €71 735 €▲
Commandes en cours d'exécution3748 322 €71 735 €▲
Créances à un an au plus40/41453 538 €499 208 €▲
Créances commerciales40264 273 €270 964 €▲
Autres créances41189 266 €228 245 €▲
Valeurs disponibles54/5876 826 €38 729 €▼
Passif
Total du passif10/49632 517 €644 966 €▲
Capitaux propres10/15355 455 €386 059 €▲
Apport10/1136 300 €36 300 €=
Réserves13319 155 €349 759 €▲
Réserves disponibles133319 155 €349 759 €▲
Dettes17/49277 062 €258 907 €▼
Dettes à plus d'un an1751 197 €22 336 €▼
Dettes financières170/451 197 €22 336 €▼
Dettes à un an au plus42/48225 865 €236 571 €▲
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année4229 772 €28 860 €▼
Dettes financières43-50 332 €
Autres emprunts439-50 332 €
Dettes commerciales4419 061 €18 819 €▼
Fournisseurs440/419 061 €18 819 €▼
Dettes fiscales, salariales et sociales45124 075 €110 657 €▼
Impôts450/335 429 €45 557 €▲
Rémunérations et charges sociales454/988 646 €65 100 €▼
Autres dettes47/4852 956 €27 902 €▼
Résultat Code20242025
Produits d'exploitation non récurrents76A-18 932 €
Rémunérations, charges sociales et pensions62576 693 €581 614 €▲
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles63021 282 €19 244 €▼
Autres charges d'exploitation640/8685 €610 €▼
Marge brute d'exploitation9900617 037 €641 580 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990118 377 €40 112 €▲
Produits financiers75/76B388 €790 €▲
Produits financiers récurrents75388 €790 €▲
Charges financières65/66B9 300 €9 439 €▲
Charges financières récurrentes659 300 €9 439 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99039 465 €31 464 €▲
Impôts sur le résultat67/77991 €860 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice99048 474 €30 604 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99058 474 €30 604 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990611 155 €30 604 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P2 681 €-
Prélèvement sur les capitaux propres791/240 845 €-
Affectation aux capitaux propres691/2-30 604 €
Aux autres réserves6921-30 604 €
Bénéfice à distribuer694/752 000 €-
Rémunération de l'apport (dividende)69452 000 €-
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)90877,97,1▼

L'annexe de ces comptes compte 12 rubriques, dont l'état des actifs et des dettes, la ventilation des charges et les droits et engagements. Vous la trouvez dans les comptes déposés à la BNB.

Source : Comptes annuels 2025 à la BNB, déposés le 22-06-2026.

Poste20182019202020212022202320242025Écart
Chiffre d'affaires701,1 M €2,2 M €--0,7 M €0,8 M €---
Produits d'exploitation non récurrents76A---0,005 M €0,007 M €0,001 M €-0,02 M €-
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/61----0,6 M €0,4 M €---
Rémunérations, charges sociales et pensions62---0,5 M €0,4 M €0,5 M €0,6 M €0,6 M €▲ 0,9 %
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,01 M €0,02 M €0,02 M €0,01 M €0,009 M €0,02 M €0,02 M €0,02 M €▼ 9,6 %
Autres charges d'exploitation640/8---0,03 M €0,001 M €0,002 M €0,001 M €0,001 M €▼ 11,0 %
Marge brute d'exploitation99000,3 M €0,7 M €0,5 M €0,7 M €0,5 M €0,5 M €0,6 M €0,6 M €▲ 4,0 %
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,09 M €0,2 M €-0,06 M €0,1 M €0,04 M €0,02 M €0,02 M €0,04 M €▲ 118 %
Produits financiers75/76B---0,003 M €0,003 M €194 €388 €0,001 M €▲ 104 %
Produits financiers récurrents750,003 M €0,009 M €454 €0,003 M €0,003 M €194 €388 €0,001 M €▲ 104 %
Charges financières65/66B---0,01 M €0,007 M €0,01 M €0,009 M €0,009 M €▲ 1,5 %
Charges financières récurrentes650,001 M €0,004 M €0,01 M €0,01 M €0,007 M €0,01 M €0,009 M €0,009 M €▲ 1,5 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,09 M €0,2 M €-0,07 M €0,1 M €0,03 M €0,01 M €0,009 M €0,03 M €▲ 232 %
Impôts sur le résultat67/770,03 M €0,07 M €0,001 M €0,001 M €0,001 M €0,001 M €0,001 M €0,001 M €▼ 13,2 %
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,06 M €0,1 M €-0,07 M €0,1 M €0,03 M €0,01 M €0,008 M €0,03 M €▲ 261 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,06 M €0,1 M €-0,07 M €0,1 M €0,03 M €0,01 M €0,008 M €0,03 M €▲ 261 %
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Actif
Total de l'actif20/58454 966 €956 204 €607 253 €638 133 €814 133 €736 492 €632 517 €644 966 €▲ 2,0 %
Frais d'établissement200 €0 €0 €------
Actifs immobilisés21/2847 324 €77 670 €73 624 €18 650 €71 395 €63 042 €53 831 €35 294 €▼ 34,4 %
Immobilisations incorporelles210 €0 €0 €------
Immobilisations corporelles22/2742 856 €45 098 €31 052 €18 522 €71 267 €62 914 €53 703 €35 166 €▼ 34,5 %
Installations, machines et outillage23---16 143 €12 099 €15 841 €10 866 €6 171 €▼ 43,2 %
Mobilier et matériel roulant24---2 379 €1 174 €609 €261 €--
Location-financement et droits similaires25----38 638 €29 119 €27 242 €15 672 €▼ 42,5 %
Autres immobilisations corporelles26----19 356 €17 345 €15 334 €13 322 €▼ 13,1 %
Immobilisations financières284 468 €32 572 €42 572 €128 €128 €128 €128 €128 €=
Actifs circulants29/58407 642 €878 534 €533 629 €619 483 €742 738 €673 450 €578 686 €609 672 €▲ 5,4 %
Stocks et commandes en cours d'exécution30 €0 €0 €-45 860 €42 155 €48 322 €71 735 €▲ 48,5 %
Commandes en cours d'exécution37----45 860 €42 155 €48 322 €71 735 €▲ 48,5 %
Créances à un an au plus40/41160 495 €598 204 €396 274 €538 760 €514 701 €517 766 €453 538 €499 208 €▲ 10,1 %
Créances commerciales40---462 951 €410 728 €340 162 €264 273 €270 964 €▲ 2,5 %
Autres créances41---75 809 €103 974 €177 604 €189 266 €228 245 €▲ 20,6 %
Placements de trésorerie50/530 €0 €0 €------
Valeurs disponibles54/58218 206 €280 330 €134 915 €75 099 €180 637 €113 529 €76 826 €38 729 €▼ 49,6 %
Comptes de régularisation490/1---5 624 €1 540 €----
Passif
Total du passif10/49454 966 €956 204 €607 253 €638 133 €814 133 €736 492 €632 517 €644 966 €▲ 2,0 %
Capitaux propres10/15300 938 €440 631 €369 227 €480 490 €488 870 €398 981 €355 455 €386 059 €▲ 8,6 %
Apport10/1133 000 €33 000 €0 €33 000 €36 300 €36 300 €36 300 €36 300 €=
En dehors du capital11---33 000 €-----
Autres1109/19---33 000 €-----
Réserves13267 938 €407 631 €335 300 €445 300 €452 000 €360 000 €319 155 €349 759 €▲ 9,6 %
Réserves indisponibles130/1---3 300 €-----
Réserves statutairement indisponibles1311---3 300 €-----
Réserves disponibles133---442 000 €452 000 €360 000 €319 155 €349 759 €▲ 9,6 %
Bénéfice (perte) reporté(e)140 €0 €927 €2 190 €570 €2 681 €---
Dettes17/49154 028 €515 574 €238 026 €157 643 €325 264 €337 511 €277 062 €258 907 €▼ 6,6 %
Dettes à plus d'un an17-2 528 €--100 312 €73 231 €51 197 €22 336 €▼ 56,4 %
Dettes financières170/4----100 312 €73 231 €51 197 €22 336 €▼ 56,4 %
Dettes à un an au plus42/48154 028 €509 491 €237 276 €156 893 €224 804 €264 280 €225 865 €236 571 €▲ 4,7 %
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42----27 551 €27 080 €29 772 €28 860 €▼ 3,1 %
Dettes financières43---6 033 €6 037 €6 139 €-50 332 €-
Établissements de crédit430/8---6 033 €6 037 €6 139 €---
Autres emprunts439-------50 332 €-
Dettes commerciales4469 471 €299 651 €79 027 €55 166 €50 009 €4 928 €19 061 €18 819 €▼ 1,3 %
Fournisseurs440/4---55 166 €50 009 €4 928 €19 061 €18 819 €▼ 1,3 %
Dettes fiscales, salariales et sociales45---95 187 €117 610 €124 748 €124 075 €110 657 €▼ 10,8 %
Impôts450/3---22 934 €54 358 €50 027 €35 429 €45 557 €▲ 28,6 %
Rémunérations et charges sociales454/9---72 252 €63 253 €74 721 €88 646 €65 100 €▼ 26,6 %
Autres dettes47/48---507 €23 596 €101 385 €52 956 €27 902 €▼ 47,3 %
Comptes de régularisation492/3---750 €148 €----
Poste20182019202020212022202320242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990463 650 €139 692 €-71 403 €111 263 €30 880 €10 111 €8 474 €30 604 €▲ 261 %
+ Amortissements et réductions de valeur63011 017 €24 887 €15 415 €13 388 €9 252 €17 664 €21 282 €19 244 €▼ 9,6 %
Flux d'exploitation (approximation)74 667 €164 579 €-55 988 €124 651 €40 131 €27 775 €29 756 €49 848 €▲ 67,5 %
Investissements en immobilisations (approximation)--55 234 €-11 369 €41 586 €-61 997 €-9 311 €-12 071 €-708 €▲ 94,1 %
Variation des valeurs disponibles-62 124 €-145 415 €-59 817 €105 538 €-67 108 €-36 703 €-38 097 €▼ 3,8 %

Les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux de trésorerie. Ces lignes sont donc une approximation, tirée du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Observation historique

En juillet 2024, 17 041 entreprises avaient le même profil que D-STUDIO aujourd'hui. Deux ans plus tard, 0,5 % avaient fait faillite et 94,3 % existaient encore.

  • Micro
  • 20 ans ou plus
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice sous 5 % du bilan
0,5 % a fait faillite
4,9 % a cessé autrement
94,3 % existait encore

Encore 0,2 % ont cessé sans date précise, peut-être seulement après ces deux ans.

Cela correspond à la probabilité de faillite propre à D-STUDIO : 0,2 % dans les 12 mois.

Test de la méthode

La méthode a été testée sur les 497 446 entreprises de juillet 2024. Chaque entreprise a reçu le taux de faillite du même profil un an plus tôt, en juillet 2023. On s'attendait à ce que 1,6 % fassent faillite dans les 24 mois. En réalité, 1,7 % ont fait faillite.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus élevé
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

Une entreprise tombée en faillite avait, dans 74,5 % des comparaisons, un taux attendu plus élevé qu'une entreprise restée en activité. Le niveau dépend de la conjoncture. Une année qui compte plus de faillites que la précédente, le taux réel dépasse le taux attendu.

Il s'agit d'une observation sur 17 041 entreprises, pas d'une prévision pour D-STUDIO. Le secteur n'entre pas en compte, car la BCE n'indique plus de secteur pour une entreprise qui a cessé ses activités. Par secteur, ce sont surtout les survivantes qui compteraient, ce qui donnerait une image trop favorable.

Les 10 derniers dépôts sur 22 à la Banque nationale
Exercice Type Dépôt Référence Document
31-12-2025 schéma abrégé 22-06-2026 2026-00180476 PDF
31-12-2024 schéma abrégé 30-06-2025 2025-00198626 PDF
31-12-2023 schéma abrégé 17-06-2024 2024-00133441 PDF
31-12-2022 schéma abrégé 27-06-2023 2023-00185684 PDF
30-12-2021 schéma abrégé 17-06-2022 2022-20069670 PDF
30-12-2020 schéma abrégé 24-06-2021 2021-23300360 PDF
30-12-2019 schéma abrégé 26-06-2020 2020-20700271 PDF
30-12-2018 schéma abrégé 24-06-2019 2019-21000550 PDF
30-12-2017 schéma micro 09-07-2018 2018-30800211 PDF
30-12-2016 schéma abrégé 11-07-2017 2017-30000232 PDF

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