Résumé
Courgette Editions est active depuis 2022 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,3 % (très faible). Une petite ASBL dépose ses comptes annuels au greffe, pas à la Banque nationale.
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- L'édition de livres à compte d'éditeur, que ce soit en version papier, numérique ou audio, sous quelque format que ce soit, ainsi que la réalisation de clips, de vidéos, de films…
5 activités
- L'édition de livres à compte d'éditeur, que ce soit en version papier, numérique ou audio, sous quelque format que ce soit, ainsi que la réalisation de clips, de vidéos, de films, … ;
- L'organisation de toutes activités et manifestations culturelles contribuant à la diffusion et la distribution desdites œuvres, l'organisation de foires, de salons, d’évènements littéraires, de conférences, d’ateliers d'écritures, de concours, de scènes et de podiums artistiques, de formations, de coaching, d’expositions, ... ;
- La production de toutes œuvres artistiques sous quelque support que ce soit, y compris audiovisuel, et la déclinaison sous toute forme que ce soit d'objets de merchandising liés auxdites œuvres ;
- La diffusion et la distribution des œuvres par tous les canaux en sa possession ;
- La gestion des droits d'auteur pour l'édition des œuvres qui lui sont confiées.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- Courgette Editions
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- Région wallonne, Belgique
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- « Art. 46. L’association est valablement représentée dans tous les actes ou en justice par deux administrateurs agissant conjointement. »
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- Illimitée, collégialAssemblée générale comporte deux membres, 2Majorité simple des voix présentes et représentées, Assemblée généraleAdministrateurs restants peuvent coopter en cas de vacance avant fin mandat, signifiée par écrit au Conseil d'administration
- ProcurationUn mandat spécial permettant à quelqu'un d'accomplir un ou plusieurs actes au nom de la société.
- Une disposition dans l'acte
Capital, actions et bénéfice
- Règle d'affiliationQui peut devenir membre ou associé, et à quelles conditions.
- Chapitre 3 - Membres, 2
Assemblées et exercice
- ExerciceLa période de douze mois sur laquelle la société établit ses comptes annuels.
- Du 1er janvier au 31 décembre
Contrôle et fin
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- Une disposition dans l'acte