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COSMODERMIC

Actif
SRLconstituée en 20224 ans d'activitéAvenue Ariane 4, 1200 Woluwe-Saint-Lambert, Belgique23 entreprises actives sont inscrites à cette adresseBCE : BE 0790.394.602
Résumé

COSMODERMIC est active depuis 2022 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2024 montrent des capitaux propres de 86 892 € et un résultat net de 23 911 €. La solvabilité se classe au-dessus de 53 % des 19 746 entreprises du même secteur (NACE 86, exercice 2024). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 1,0 % (faible).

Aperçu

Activité
Activités de médecine spécialisée
NACE 86220
1 établissement
Taille
≈ 110 000 €chiffre d'affaires 2024, estimé
Capitaux propres
86 892 €
Bénéfice
23 911 €
Chiffre d'affaires estimé à partir de la marge brute
Santé financière
56 Acceptable Score Checked 2024
Probabilité de faillitedans les 12 mois
1,0 %
Structure
Comptes 2025 non déposés, 91 jours après l'échéance
Pourquoi 56augmente le risquePlafonné à 59 : un constat confirmé relatif aux dépôts1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 425 jours de retard; 2 des 3 derniers en retardChiffres de l'exercice 2024 (déposés le 29-09-2026)abaisse le risqueSecteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)Liquidité : ratio de liquidité 3,20, trésorerie 94 187 €Voir le détail

Score Checked

Score 2024
56 / 100
Acceptable
Probabilité dans cette classe : 1,5 % à 4,2 %
Financièrement meilleure que 64 % des entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises)
Un constat confirmé relatif aux dépôts plafonne le score à 59. Chaque signal qui pèse figure sous Signaux.
Solidité financière · trait = 2023
Solide
Solvabilité 95-5
capitaux propres 70,4 % du total du bilan
Liquidité 88-4
dettes à court terme 29,6 % · trésorerie 76,3 %
Rentabilité 93-7
rendement des actifs 19,4 %
Probabilité de faillite à 12 mois
1,0 % Faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 100 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur < 0,1 % (24 148 micro-entreprises, NACE 86)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 0,5 %valeur la plus basse 12-2024 : 0,5 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 0,5 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 0,5 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,5 %● inchangé vs 02-2025 04-2025 : 0,8 %▲ +0,3 point de pourcentage vs 03-2025 05-2025 : 0,7 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 04-2025 06-2025 : 0,7 %● inchangé vs 05-2025 07-2025 : 0,7 %● inchangé vs 06-2025 08-2025 : 0,7 %● inchangé vs 07-2025 09-2025 : 0,7 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,7 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,7 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,8 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 11-2025 01-2026 : 0,8 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,8 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,8 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,7 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 03-2026 05-2026 : 0,6 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 04-2026 06-2026 : 0,6 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,6 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,6 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,6 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 1,0 %▲ +0,4 point de pourcentage vs 09-2026valeur la plus haute
Crédit jusqu'à 4 500 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: un dépôt attendu manque au-delà de la marge de traitement de Checked
Liquidité confortable (ratio de liquidité 3,2 contre 3,96 en 2023, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 29,6 % et trésorerie : 76,3 % du total du bilan), et 29,6 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises) : elle fait mieux que 58 % d'entre elles en solvabilité, 71 % en liquidité, 51 % en rentabilité et 76 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 29-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Six signaux.
abaisse le risqueaugmente le risque
augmente le risque · 1 exercice non déposé après le délai légal; derniers comptes déposés avec 425 jours de retard; 2 des 3 derniers en retard
BNB · dépôts
augmente le risque · Chiffres de l'exercice 2024 (déposés le 29-09-2026)
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 3,20, trésorerie 94 187 €
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Comptes annuels non déposés
L'exercice clôturé le 31-12-2025 devait être déposé auprès de la Banque nationale au plus tard le 31-07-2026. 91 jours plus tard, rien n'est enregistré.
BNB · 2 dépôts
Position par rapport au délai échu
31-12-2025 fin d'exercice31-07-2026 délai30-10-2026 aujourd'hui
augmente le risque · Comptes 2024 déposés avec 425 jours de retard
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2024 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2025 ; ils l'ont été le 29-09-2026, soit 425 jours après l'échéance. Mesuré sur l'exercice 2023 : parmi les entreprises en retard de plus de 90 jours, 5,61 % se trouvent aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % de l'ensemble des déposants.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
non déposé
2024
425 jours de retard
2023
790 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 608 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 86) pour l'exercice 2024 est 7 jours avant l'échéance, et 36 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2022.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2023 · schéma micro…
  3. ConstitutionNomination : JANMOHAMED Sherief Rahit…

Finances · exercice 2024, schéma micro

Comptes annuels 2025 pas encore déposés, délai expiré le 31 juillet 2026 Exercice clôturé le 31 décembre 2025 ; dépôt au plus tard 7 mois après la clôture (CSA art. 3:10). Source : BNB, dépôts, situation au 30 octobre 2026.

Chiffre d'affaires
≈ 110 000 €
Estimé : probablement entre 78 000 € et 150 000 €
Total actif
123 510 €▲ 51,8 %
2023 · 81 368 €
Résultat net
23 911 €▼ 62,0 %
2023 · 62 982 €
Fonds de roulement
80 722 €▲ 48,1 %
2023 · 54 499 €
Évolution au fil des années

2023 à 2024, 2 exercices

Le résultat d'exploitation recule en 2024 ; 2024 se situe 60 % en dessous de 2023.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation32 687 € 2024 Résultat net23 911 € 2024

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20232024
Résultat d'exploitation81 096 €-32 687 €▼ 59,7 %
Résultat net62 982 €dans la moitié centrale du secteur-23 911 €dans la moitié centrale du secteur▼ 62,0 %
Capitaux propres62 982 €dans la moitié centrale du secteur-86 892 €dans la moitié centrale du secteur▲ 38,0 %
Total actif81 368 €en dessous de la moitié centrale du secteur-123 510 €dans la moitié centrale du secteur▲ 51,8 %
Dettes18 386 €-36 618 €▲ 99,2 %
Fonds de roulement54 499 €dans la moitié centrale du secteur-80 722 €dans la moitié centrale du secteur▲ 48,1 %
Solvabilité77,4 %dans la moitié centrale du secteur-70,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 7,1pp
Liquidité générale3,96dans la moitié centrale du secteur-3,20dans la moitié centrale du secteur▼ 0,76
Rentabilité des actifs (ROA)77,4 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-19,4 %dans la moitié centrale du secteur▼ 58,0pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas. Le chiffre d'affaires affiché est une estimation à partir de la marge brute.
Composition du bilan
2024 en couleur, 2023 en barre grise dessous
Actif 123 510 €
Actifs immobilisés 6 170 € ▼ 27,3 %
Actifs circulants 117 340 € ▲ 61,0 %
Passif 123 510 €
Capitaux propres 86 892 € ▲ 38,0 %
Dettes 36 618 € ▲ 99,2 %
La part des dettes dans le total du bilan monte de 22,6 % à 29,6 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2024 · variation par rapport à 2023
EBITDA
34 999 €▼
2023 · 84 174 €
Cash-flow
26 223 €▼
2023 · 66 061 €
Taux d'endettement
0,42▲
2023 · 0,29
ROE
27,5 %▼
2023 · 100,0 %
Couverture des intérêts
plus de 100
2023 · plus de 100
Dettes ≤ 1 an
36 618 €▲
2023 · 18 386 €
Impôts
8 726 €▼
2023 · 18 068 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,9 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,9 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 1,0 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 445 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 0,9 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2024 par rapport à 2023 · 30 postes
Bilan Code20232024
Actif
Total de l'actif20/5881 368 €123 510 €▲
Actifs immobilisés21/288 482 €6 170 €▼
Immobilisations corporelles22/278 482 €6 170 €▼
Installations, machines et outillage238 482 €6 170 €▼
Actifs circulants29/5872 886 €117 340 €▲
Créances à un an au plus40/412 490 €153 €▼
Autres créances412 490 €153 €▼
Placements de trésorerie50/5311 000 €23 000 €▲
Valeurs disponibles54/5859 395 €94 187 €▲
Passif
Total du passif10/4981 368 €123 510 €▲
Capitaux propres10/1562 982 €86 892 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e)1462 982 €86 892 €▲
Dettes17/4918 386 €36 618 €▲
Dettes à un an au plus42/4818 386 €36 618 €▲
Dettes commerciales44318 €4 478 €▲
Fournisseurs440/4318 €4 478 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales4518 068 €32 140 €▲
Impôts450/318 068 €32 140 €▲
Résultat Code20232024
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 079 €2 312 €▼
Autres charges d'exploitation640/8357 €0 €▼
Marge brute d'exploitation990084 531 €34 999 €▼
Bénéfice (perte) d'exploitation990181 096 €32 687 €▼
Charges financières65/66B46 €50 €▲
Charges financières récurrentes6546 €50 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990381 050 €32 637 €▼
Impôts sur le résultat67/7718 068 €8 726 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice990462 982 €23 911 €▼
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990562 982 €23 911 €▼
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990662 982 €86 892 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-62 982 €

L'annexe de ces comptes annuels (10 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20232024Écart
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6303 079 €2 312 €▼ 24,9 %
Autres charges d'exploitation640/8357 €0 €▼ 100 %
Marge brute d'exploitation990084 531 €34 999 €▼ 58,6 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990181 096 €32 687 €▼ 59,7 %
Charges financières65/66B46 €50 €▲ 9,4 %
Charges financières récurrentes6546 €50 €▲ 9,4 %
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990381 050 €32 637 €▼ 59,7 %
Impôts sur le résultat67/7718 068 €8 726 €▼ 51,7 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990462 982 €23 911 €▼ 62,0 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990562 982 €23 911 €▼ 62,0 %
Poste20232024Écart
Actif
Total de l'actif20/5881 368 €123 510 €▲ 51,8 %
Actifs immobilisés21/288 482 €6 170 €▼ 27,3 %
Immobilisations corporelles22/278 482 €6 170 €▼ 27,3 %
Installations, machines et outillage238 482 €6 170 €▼ 27,3 %
Actifs circulants29/5872 886 €117 340 €▲ 61,0 %
Créances à un an au plus40/412 490 €153 €▼ 93,9 %
Autres créances412 490 €153 €▼ 93,9 %
Placements de trésorerie50/5311 000 €23 000 €▲ 109 %
Valeurs disponibles54/5859 395 €94 187 €▲ 58,6 %
Passif
Total du passif10/4981 368 €123 510 €▲ 51,8 %
Capitaux propres10/1562 982 €86 892 €▲ 38,0 %
Bénéfice (perte) reporté(e)1462 982 €86 892 €▲ 38,0 %
Dettes17/4918 386 €36 618 €▲ 99,2 %
Dettes à un an au plus42/4818 386 €36 618 €▲ 99,2 %
Dettes commerciales44318 €4 478 €▲ 14×
Fournisseurs440/4318 €4 478 €▲ 14×
Dettes fiscales, salariales et sociales4518 068 €32 140 €▲ 77,9 %
Impôts450/318 068 €32 140 €▲ 77,9 %
Poste20232024Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990462 982 €23 911 €▼ 62,0 %
+ Amortissements et réductions de valeur6303 079 €2 312 €▼ 24,9 %
Flux d'exploitation (approximation)66 061 €26 223 €▼ 60,3 %
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-
Variation des valeurs disponibles-34 792 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2024 schéma micro 29-09-2026 2026-00529159
31-12-2023 schéma micro 29-09-2026 2026-00529144

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 16 577 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de médecine spécialisée » (NACE 86220), les chiffres de 8 126 sont connus. 6 167 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2022
JANMOHAMED Sherief Rahit
Administrateur · depuis le 06-09-2022
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2022, 1 en fonction
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  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
JANMOHAMED Sherief Rahit
  • Administrateur, du 06-09-2022 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Actionnaires

Aucun propriétaire ni opération sur le capital dans les comptes et actes lus.

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 2 septembre 2022, COSMODERMIC a été constituée sous forme de SRL.1 JANMOHAMED Sherief Rahit est administrateur de l'entreprise depuis 2022.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2024.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 06-09-2022
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2024

Actes, dépôts et jalons financiers

2026
29-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 425 jours de retard
29-09
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2023 · schéma micro · 790 jours de retard
2022
06-09
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : JANMOHAMED Sherief Rahit (administrateur) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
  • Fondateur, JANMOHAMED Sherief Rahit (comparant)
  • Constitution, « COSMODERMIC » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, « euro 3.000 » (acte en néerlandais)
  • Capital, « euro 3.000 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1, « vergadering » (acte en néerlandais)
  • Nomination d'administrateur, JANMOHAMED Sherief Rahit (administrateur)
  • Autre disposition, « dag verkrijging rechtspersoonlijkheid, hetzij dag neerlegging ter griffie van uitgifte oprichtingsakte overeenkomstig wet, begin werkzaamheden » (acte en néerlandais)
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée02-09-2022
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
86220Activités de médecine spécialisée
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0790394602
Autre identifiant 9925:BE0790394602
Inscrite 20-02-2026

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État du registre au 30 octobre 2026 · Peppol Directory

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Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Woluwe-Saint-Lambert · 1 unité d'établissement depuis 2022
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
3 920 m²
Emprise au sol bâtie
1 596 m²
Volume, LiDAR
44 533 m³
Parcelle 21018A0008/00N000, Bruxelles · bâtiment le plus haut 33,8 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
23 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
COSMODERMIC
Avenue Ariane 4, 1200 Woluwe-Saint-LambertActivités de médecine spécialisée
depuis 2022n° d'unité 2.339.194.095
1 parcelle
Bruxelles 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
21018A0008/00N000 Bruxelles 3 920 m² 1 · 1 596 m² 33,8 m · 10
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De uitoefening van de geneeskunde met specialisatie dermatologie en venerologie door de artsaandeelhouder,met inachtneming van de regels van… » (acte en néerlandais)
9 activités (acte en néerlandais)
  1. De uitoefening van de geneeskunde met specialisatie dermatologie en venerologie door de artsaandeelhouder,met inachtneming van de regels van de medische deontologie.
  2. De aandeelhouder oefent zijn volledige medische activiteit uit in naam en voor rekening van de vennootschap.
  3. De professionele aansprakelijkheid van de artsaandeelhouder is onbeperkt.
  4. Deze activiteiten worden uitgeoefend met eerbiediging van de deontologische en administratieve voorschriften,volgens de principes van de medische ethiek en de eisen van de wetenschappelijke discipline.
  5. Meer bepaald zal de vrije artsenkeuze in hoofde van de patiënt,de diagnostische en therapeutische vrijheid alsook het respect voor het medisch beroepsgeheim behouden blijven.
  6. De vennootschap waakt erover dat de onafhankelijkheid van de aandeelhouder in de uitoefening van zijn beroep gewaarborgd blijft en dat geen aanleiding ontstaat tot commerciële beoefening van de geneeskunde,tot directe of indirecte collusie,dichotomie of overconsumptie,volgens de medische plichtenleer en onder de specifieke beroepsaansprakelijkheid van de vennoten,zoals bepaald door de raad van de Orde van Artsen.
  7. De arts die een patiënt behandelt,zal bijgevolg tegenover deze laatste,als arts persoonlijk aansprakelijk blijven.
  8. De arts dient verzekerd te zijn voor zijn medische fouten.
  9. De aansprakelijkheid van de vennootschap dient gewaarborgd te zijn.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
COSMODERMIC
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Brussels Hoofdstedelijk Gewest, bij enkel besluit van het bestuursorgaan administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen en… » (acte en néerlandais)

acte du 06-09-2022

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bepaalde zaken aan niet-artsen enkel in niet-medische aangelegenheden, niet-arts enkel als mede-bestuurder,niet statutair,enkel… » (acte en néerlandais)
« Geboekt op algemene kosten los van representatie-,reis- en verplaatsingskosten, bij bezoldigd bepaalt AV met absolute meerderheid of enige… » (acte en néerlandais)

acte du 06-09-2022

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Leidinggevend, alle overlevende aandeelhouders aanwezig of vertegenwoordigd » (acte en néerlandais)
« Geen beslissing of geen mededeling binnen termijn geldt als geweigerd door alle aandeelhouders, Euribor 12 maanden einde maand weigering… » (acte en néerlandais)
« Splitsing vruchtgebruik en blote eigendom verboden, mogen niet in pand gegeven worden » (acte en néerlandais)

acte du 06-09-2022

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Troisième vendredi de juin à 17 h

acte du 06-09-2022

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
Une disposition dans l'acte

acte du 06-09-2022

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aandelen moeten bij hun uitgifte worden volgestort, Stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ten minste vijftien dagen te rekenen van de dag van de openstelling van de intekening, Nieuwe aandelen waarop in geld wordt ingeschreven… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aard van de aandelen, register van aandelen op naam » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuurder, bij gebrek aanwezige aandeelhouder met meeste aandelen, bij pariteit oudste, zittingen-processen-verbaal » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen, wettelijke en statutaire bepalingen betreffende aandelen zonder stemrecht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan, tijdens zitting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, algemene vergadering » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aansprakelijkheid, uitsluitend artsen-aandeelhouders, geenszins vennootschap » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Professioneel opgelopen sancties, vooraf schriftelijk aan bevoegde provinciale Raad, die goedkeurt of aanpassingen oplegt » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Geschillenbeslechting, bevoegde Provinciale Raad van Orde van Artsen op klacht of verzoek meest gerede partij » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Woonstkeuze, uitvoering statuten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestuursorgaan bepaalt alleen of gezamenlijk optreden, dagelijks bestuur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Wanneer door wet vereist en binnen wettelijke grenzen toezicht aan één of meerdere commissarissen benoemd voor hernieuwbare termijn van drie… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot algemene vergadering, rechten mogen niet geschorst zijn,indien enkel stemrechten geschorst mag nog deelnemen zonder stemming » (acte en néerlandais)
Encore 3 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 06-09-2022

acte du 06-09-2022