Cornu Copiae
Mandats au fil des ans
1 nomGérant
Avantfin non datée
Mandats en liste
-
- Gérant, nomination par acte du 09-11-2016, dernière mention en 2016
Contrôle
Voir les comptes annuels à la Banque nationale et les publications au Moniteur belge.
Capital
- Apport
- 1 000 €
- Source
- acte du 26-06-2023
Statuts
- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitéeacte du 26-06-2023 (en néerlandais)
- Nature des actionsLes statuts fixent les catégories d'actions et les droits attachés à chacune.
- 100 actionsacte du 09-11-2016 (en néerlandais)
- Restriction de cessionCette règle dit si les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont d'abord besoin d'un agrément.
- « Vormen van het burgerlijk recht, Artikel 6 Aandelenoverdracht »acte du 26-06-2023 (en néerlandais)
- ExerciceLa société établit ses comptes annuels sur cette période de douze mois.
- Du 1er janvier au 31 décembreacte du 26-06-2023 (en néerlandais)
- Règle de liquidationLors d'une liquidation, les créanciers sont payés en premier. Ce qui reste revient aux actionnaires.
- « Bij besluit vergadering met eenparigheid aanwezige en geldig vertegenwoordigde stemmen, behoudens vereenvoudigde ontbinding en vereffening… »acte du 26-06-2023 (en néerlandais)
Étapes suivantes
Voyez la direction, le siège et le nom de cette entreprise à une date donnée.Dossier à une date Voyez ce que sont devenues les autres sociétés des administrateurs.Due diligence fournisseur Vérifiez si vous pouvez accepter cette entreprise comme client selon la loi anti-blanchiment.Dossier anti-blanchiment