Comité d'Ossogne
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Comité d'Ossogne
Statuts
acte du 05-08-2014- DuréeLa plupart des sociétés existent pour une durée illimitée, jusqu'à leur dissolution.
- Durée illimitée
- Règle de l'organe d'administrationCes règles fixent la composition de l'organe d'administration, ses réunions et ses décisions.
- Au moins 5 administrateursAu plus 12 administrateursMoitié démissionnaire tous les deux ans sur base volontaire ou procédure du conseil, en tout tempsRemplacement décédés ou démissionnaires, nombre réduit à moins de cinq par vacances
Fondateurs
À la constitution
acte du 05-08-2014 ↗
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
- fondateur
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- fondateur
- fondateur
- fondateur
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