CODECRAFTER SOLUTIONS
ActifRésumé
CODECRAFTER SOLUTIONS est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 26 606 € et un résultat net de 23 606 €. La solvabilité se classe au-dessus de 32 % des 21 070 entreprises du même secteur (NACE 62, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).
Aperçu
- Capitaux propres
- 26 606 €
- Bénéfice
- 23 606 €
Pourquoi 95augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Programmation, conseil informatique (NACE 62)Liquidité : ratio de liquidité 1,60, trésorerie 35 951 €Taille : total du bilan 71 752 €Voir le détail
Score Checked
Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).
Comment c'est calculé
La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :
| 75-100 | Excellent | moins de 0,55 % |
| 60-74 | Sain | 0,55 % à 1,5 % |
| 45-59 | Acceptable | 1,5 % à 4,2 % |
| 25-44 | Faible | 4,2 % à 15,0 % |
| 0-24 | Critique | plus de 15,0 % |
La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 62, micro-entreprises) : elle fait mieux que 34 % d'entre elles en solvabilité, 65 % en liquidité et 82 % en rentabilité.
La probabilité de faillite a été calculée le 24-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.
Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).
Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix
Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.
Signaux
Vérifié, rien à signaler (1)
- Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro
- ConstitutionNomination : YURTSEVER Kadir (administrateur…
Finances · exercice 2025, schéma micro
Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma micro ne les exige pas.
Entreprises comparables
Observation historiqueDes 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.
- Micro
- 2 à 5 ans
- solvabilité de 30 % ou plus
- bénéfice d'au moins 5 % du bilan
Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.
Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.
Quelle est la fiabilité de cette règle ?
Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 475 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.
| Groupe | Attendu | Réel |
|---|---|---|
| 1 | 0,2 % | 0,2 % |
| 2 | 0,3 % | 0,5 % |
| 3 | 0,5 % | 0,6 % |
| 4 | 0,7 % | 0,8 % |
| 5 | 0,9 % | 0,9 % |
| 6 | 1,3 % | 1,5 % |
| 7 | 1,6 % | 1,8 % |
| 8 | 1,8 % | 1,8 % |
| 9 | 3,0 % | 3,1 % |
| 10 | 5,6 % | 6,2 % |
La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.
Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Rémunérations, charges sociales et pensions62 | 5 € |
| Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630 | 6 512 € |
| Autres charges d'exploitation640/8 | 1 115 € |
| Marge brute d'exploitation9900 | 30 945 € |
| Bénéfice (perte) d'exploitation9901 | 23 313 € |
| Produits financiers75/76B | 799 € |
| Produits financiers récurrents75 | 799 € |
| Charges financières65/66B | 506 € |
| Charges financières récurrentes65 | 506 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903 | 23 606 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 23 606 € |
| Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905 | 23 606 € |
| Poste | 2025 | |
|---|---|---|
| Actif | ||
| Total de l'actif20/58 | 71 752 € | |
| Actifs immobilisés21/28 | 26 050 € | |
| Immobilisations corporelles22/27 | 26 050 € | |
| Mobilier et matériel roulant24 | 26 050 € | |
| Actifs circulants29/58 | 45 702 € | |
| Créances à un an au plus40/41 | 9 751 € | |
| Créances commerciales40 | 6 153 € | |
| Autres créances41 | 3 598 € | |
| Valeurs disponibles54/58 | 35 951 € | |
| Passif | ||
| Total du passif10/49 | 71 752 € | |
| Capitaux propres10/15 | 26 606 € | |
| Apport10/11 | 3 000 € | |
| Bénéfice (perte) reporté(e)14 | 23 606 € | |
| Dettes17/49 | 45 146 € | |
| Dettes à plus d'un an17 | 13 746 € | |
| Dettes financières170/4 | 13 746 € | |
| Dettes à un an au plus42/48 | 28 487 € | |
| Dettes à plus d'un an échéant dans l'année42 | 9 873 € | |
| Dettes commerciales44 | 11 243 € | |
| Fournisseurs440/4 | 11 243 € | |
| Dettes fiscales, salariales et sociales45 | 7 371 € | |
| Impôts450/3 | 5 143 € | |
| Rémunérations et charges sociales454/9 | 2 228 € | |
| Comptes de régularisation492/3 | 2 913 € | |
| Poste | 2025 |
|---|---|
| Bénéfice (perte) de l'exercice9904 | 23 606 € |
| + Amortissements et réductions de valeur630 | 6 512 € |
| Flux d'exploitation (approximation) | 30 118 € |
Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.
Dépôts à la Banque nationale (1)
| Exercice | Type | Dépôt | Référence |
|---|---|---|---|
| 31-12-2025 | schéma micro | 07-07-2026 | 2026-00264736 |
Entreprises similaires · même secteur, taille comparable
Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.
Dirigeants
Historique des mandats
- Organe d'administration
| Nom | Fonctions et périodes |
|---|---|
| YURTSEVER Kadir |
|
Actionnariat et capital
Capital et actionnaires
- YURTSEVER Kadir 100 actions (100 %) · 2 000 € en numéraire
Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.
- 16-10-2024 Constitution · 2 000 € · 100 actions
Groupe et réseau
Connexions & réseau
1 dirigeant actuelLe réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.
Historique
Actes, dépôts et jalons financiers
16-10
Acte du Moniteur
ConstitutionNomination : YURTSEVER Kadir (administrateur non statutaire) · Fondateur · Capital de départ7 constatations ▸
- Constitution, « CODECRAFTER SOLUTIONS » (acte en néerlandais)
- Fondateur, YURTSEVER Kadir
- Capital de départ, 2 000 €
- Capital
- Siège statutaire, « 3500 Hasselt,Waterleliestraat,65 » (acte en néerlandais)
- Nomination d'administrateur, YURTSEVER Kadir (administrateur non statutaire)
- Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen en verplichtingen en alle activiteiten in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
Données BCE
Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.
État du registre au 25 octobre 2026 · Peppol Directory
Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.
Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.
Établissements & immobilier
1 unité d'établissement
1 parcelle
| Parcelle (capakey) | Région | Superficie | Bâtiments | Hauteur / étages |
|---|---|---|---|---|
| 71327G0028/00R009 | Flandre | 520 m² | 1 · 116 m² | 8,1 m · 2 |
Comment les parcelles sont liées
Statuts
Ce que fait la société
- ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
- « Het aanbieden van reclamediensten,reclamevertegenwoordiging en -exploitatie,webreclame,reclameverkoop,online marketing,performance… » (acte en néerlandais)
57 activités (acte en néerlandais)
- Het aanbieden van reclamediensten,reclamevertegenwoordiging en -exploitatie,webreclame,reclameverkoop,online marketing,performance marketing,affiliate marketing,mail marketing en e-commerce. Dit omvat alle telematische reclameactiviteiten en technologieën voor de promotie of ontwikkeling ervan.
- De verkoop van gegevens via datanetwerken op telecommunicatienetwerken,mobiele telefoons en andere elektronische multimedia-inhoudsapparaten.
- Het beheer,de ontwikkeling en de marketing van software en informatie- en communicatietechnologieën;het beheer van commerciële,reclame- en marketingactiviteiten op internet;de directe of indirecte verstrekking,bemiddeling en marketing van informatie- en e-commercediensten;het creëren,beheren en ontwikkelen van websites;het leasen of in licentie geven van software of ruimten in verband met internet. In het algemeen omvat dit de marketing van producten en diensten in de IT-,telematica-,telecommunicatie- en internetsector,evenals reclame en marketing. Ook het in licentie geven van technologieën met betrekking tot marketing en klantenbinding,de ontwikkeling van communicatietechnologieën,de segmentering en profilering van gebruikers voor reclame- of promotiedoeleinden,data science of de analyse van web-/mobiele resultaten,en elke activiteit met betrekking tot technologie en de levering van internetgerelateerde diensten.
- Het verlenen van technisch,administratief en commercieel advies en bijstand aan alle vennootschappen en ondernemingen in alle aangelegenheden.
- Alle diensten,advies,consultancy,technische expertise,beheer en organisatie van ondernemingen,bemiddeling,het in contact brengen met personen,bijstand,opleiding,voorlichting in de ruimste zin en in het bijzonder,maar niet uitsluitend: alle werkzaamheden in verband met het dagelijks beheer van ondernemingen,analyse van de behoeften,technische en wetenschappelijke studies,marktstudies,methoden voor het op de markt brengen en het commercialiseren van diensten of producten,veiligheidsstudies,economische studies,herstructurering van ondernemingen,financiële analyses,organisatie en beheer van administratieve middelen,opzetten van financiële structuren,logistieke,administratieve of managementherstructureringen.
- Alle soorten adviesverlening,met name op economisch,financieel,strategisch vlak,en mbt management,marketing of andere gebieden.
- Het verlenen van alle soorten advies,projectbeheer,bedrijfsbeheer,financieel beheer,bedrijfsstrategie,dienstverleningen,theoretische of praktische ontwikkeling van concepten,opleiding,coaching,marktonderzoek,prospectie,functionele of technische studies
- Het verrichten van alle administratieve en secretariaatswerkzaamheden,het factureren voor rekening van derden,alsmede het verrichten van alle diensten op financieel en IT-gebied;
- Alle handelingen die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met het beheer en de advisering van ondernemingen,met inbegrip van het beheer op commercieel en marketinggebied,op financieel,operationeel,technisch gebied,op het gebied van onderzoek en ontwikkeling,teambeheer,op administratief gebied en op het gebied van human resources.
- Alle activiteiten die direct of indirect verband houden met public relations,met name,en zonder dat deze opsomming limitatief is,promotie,verkoop,persrelaties,lobbying,public affairs,advies over de positionering ondernemingen,enz.
- Alle coaching- en persoonlijke ontwikkelingsactiviteiten,inclusief persoonlijke en professionele coaching,live coaching,toezicht,intervisie,teamcoaching;
- De ontwikkeling van human resources,inclusief de analyse en samenstelling van het management,de organisatie van individuele raadplegingen en groepsseminaries,het opzetten van evenementen en opleidingen.
- Alle activiteiten op het gebied van coaching en persoonlijke ontwikkeling,met name persoonlijke en professionele coaching,live coaching,supervisie,intervisie en teamcoaching.
- Alle outplacement- en arbeidsbemiddelingsactiviteiten.
- Alle headhunting-activiteiten.
- Gepersonaliseerde trainings-,coachings- en adviesdiensten voor individuen,groepen en bedrijven. De aangeboden thema's en expertise omvatten de ontwikkeling van individuen en groepen op het gebied van management en teammanagement,communicatie,leiderschap,verandermanagement,persoonlijk welzijn en welzijn op het werk,ondernemerschap,persoonlijke ontwikkeling,managementontwikkeling,bedrijfsontwikkeling,creatieve ontwikkeling,sociale ontwikkeling,evenals ondersteuning voor individuen of elk ander gebied dat verband houdt met het bedrijfsleven en het welzijn van individuen.
- In privé- of beroepsomgevingen,met welke middelen dan ook,inclusief per briefwisseling,op afstand (via internet) of thuis: coaching,teambegeleiding,dienstverlening,advies/consultancy,bedrijfsbeheer en -organisatie,bijstand,opleiding,cursussen en conferenties,management,informatie in de ruimste zin van het woord.
- Alle bemiddelingsactiviteiten op alle gebieden.
- Alle diensten op het gebied van coaching,begeleiding en training,evenals consultancy op het gebied van sport,persoonlijke en mentale ontwikkeling,en ontwikkeling van human resources,voor elke particuliere of openbare organisatie,rechtspersoon of individu.
- De organisatie van individuele of groepscoaching.
- Alle diensten op het gebied van coaching,mentoring en opleiding,evenals consultancy op het gebied van sport,persoonlijke en mentale ontwikkeling,en ontwikkeling van human resources,voor elke particuliere of openbare organisatie,rechtspersoon of individu.
- De organisatie van individuele of groepslessen op het gebied van sport of mentale begeleiding.
- Dienstverlenende activiteiten op het vlak van consultancy,programmatie en aanverwante informatie- en communicatieactiviteiten,inclusief in het bijzonder,zonder dat deze opsomming limitatief is: 1. Ontwerp van inhoud en structuur,kwaliteitsgarantie en kwaliteitscontrole en/of schrijven van een computercode voor het creëren en het lanceren van: 2. Computersoftware (met inbegrip van de updating en correcties); 3. Softwaretoepassingen (met inbegrip van de updating en correcties); 4. Databanken; 5. Webpagina’s; 6. Software-aanpassingen,te weten,het aanpassen en configureren van een bestaande applicatie om deze operationeel te maken in de IT-omgeving van de klant; 7. Planning en ontwerp van computersystemen die hardware,software en communicatietechnologieën integreren. De diensten kunnen een opleiding van de relevante gebruikers omvatten; 8. On-site beheer-en operationele diensten voor computer- en/of gegevensverwerkingssystemen van de klant evenals gerelateerde ondersteuningsdiensten; 9. Alle activiteiten op het gebied van computer- en informatietechnologie,zoals: 10. Data recovery-diensten na een computerramp 11. Installatie (configuratie) van personal computers en andere computeronderdelen 12. Software-installatiediensten 13. Groot- en kleinhandel in computer- en elektronische apparatuur van welke aard dan ook,inclusief eventuele randapparatuur en software (waaronder videogameconsoles en videospellen);
- Alle activiteiten m.b.t. webdevelopment,digitaal advies,digitale transformatie,IT-consultancy,creatie van webplatforms;
- Alle activiteiten m.b.t. IT en in het bijzonder het ontwerp,de productie,de marketing en de ontwikkeling van software en computerprogramma’s
- Alle activiteiten die direct of indirect verband houden met de ontwikkeling en de exploitatie van diensten en activiteiten op het gebied van computers,internet,telecommunicatie en nieuwe technologieën,de distributie en verkoop van computermateriaal en elektronische apparatuur,de ontwikkeling en verkoop van software en alle direct of indirect gerelateerde diensten en activiteiten;
- De ontwikkeling van applicaties,software alsmede websites en webshops,softwareprogrammering,grafisch ontwerp en design,creatie en beheer van websites;
- Het ontwerp,de creatie,de ontwikkeling,de werking,de marketing,de verhuur,het onderhoud en de hosting van websites,mobiele applicaties,computersoftware en databases.
- De aankoop,verkoop,invoer,uitvoer,groot- en kleinhandel,ambulante handel,reparatie en onderhoud alsook de vervaardiging in al zijn vormen van alle confectieartikelen,nieuw en tweedehands,van alle kleding,textielproducten,weefsels,leder,heren-,dames- en kinderkleding,artikelen en toebehoren voor naaiwerk,schoenen,confectiekleding,lederwaren,juwelen,accessoires en andere modeartikelen,tafellinnen,alle producten met betrekking tot sport,...
- Alle werkzaamheden met betrekking tot het vervaardigen van schoeisel,lederwaren,hang- en sluitwerk,kleermakerij,strijken en/of persen van alle soorten textiel,kleding en schoeisel.
- Alle activiteiten met betrekking tot de aanpassing van textielartikelen
- Alle adviesverlening op het gebied van mode,imago,schoonheid,welzijn lichaam en geest;
- De uitbating van alle handel en van alle textielwinkels alsook strijkcentrales,retoucheren en repareren in het kader van de textielindustrie en traditionele en ambachtelijke kleding,evenals ambulante handel die gerelateerd is aan het object van het bedrijf.
- Ontwerpen en voeren van reclame- en promotiecampagnes,posters,advertenties,kranten,lichtreclame,grafische weergave,digitaal drukwerk,en alle andere handelingen die een directe of indirecte link hebben met reclame,de verspreiding van samples,folders,en ander reclamemateriaal inclusief reclamebladen;het ontwerp en commercialisatie van alle producten gelinkt aan informatica zoals sites en andere communicatiemiddelen.
- De uitgave in de ruimste zin van het woord,filmontwikkeling en fotografie.
- Alle activiteiten met betrekking tot grafisch ontwerp,in het bijzonder grafische creatie en productie,evenals alle ontwerp- en lay-outwerkzaamheden voor tijdschriften,kunstboeken en andere documenten.
- Alle IT-werkzaamheden met betrekking tot communicatie en grafische vormgeving,inclusief webontwikkeling en databasebeheer.
- Reclameactiviteiten,waaronder de verkoop van advertentieruimte in alle media,evenals advies op het gebied van marketing,reclame en communicatie.
- Het ontwerpen,produceren,drukken en zowel groothandel als kleinhandelsverkoop van reclamemateriaal en -dragers.
- Het organiseren van cursussen,conferenties,congressen,beurzen en tentoonstellingen.
- Het uitgeven van boeken en andere documenten.
- Het ontwerpen,produceren,distribueren,publiceren en verkopen van alle drukwerk op verschillende dragers en alle middelen om informatie over te brengen.
- De vertegenwoordiging en verkoop van alle machines,producten en diensten die verband houden met deze activiteiten.
- De aankoop,verkoop,zowel klein- als groothandel,import,export,handel in papierwaren,boekhandels,boeken,tijdschriften,dagelijkse of wekelijkse kranten,postkaarten,muzikale uitgaven,literaire en culturele artikelen,kantoorbenodigdheden en –apparatuur,schoolmateriaal,meubels,decoratieve objecten,pennen,penhouders,potloden en ander schrijfmateriaal,brillen,cadeauartikelen,fantasieartikelen,divers speelgoed (elektronisch of niet),fotografische artikelen,audiovisuele artikelen (platen,cassettes,cd’s dvd’s enz.);
- De aankoop,ruil,verkoop,huur en onderhuur,alsmede de overdracht in huur of onderhuur,met of zonder koopoptie,de uitbating en het onderhoud van huizen,appartementen,kantoren,winkels,handelszaken,gronden,landgoederen,en in het algemeen van alle onroerende goederen,alsmede alle financieringsverrichtingen.
- Zij kan voor eigen rekening of voor rekening van derden,als projectbeheerder of algemene aannemer,alle gebouwen oprichten en,in voorkomend geval,verbouwingen en verbeteringen aan onroerende goederen uitvoeren,alsmede de studie en de inrichting van verkavelingen,met inbegrip van de aanleg van wegen en rioleringen;alle materialen aankopen,alle nodige ondernemingscontracten ondertekenen;alle wissel-,commissie- en makelaarsverrichtingen uitvoeren,alsmede gebouwen beheren.
- Zij kan zowel voor zichzelf als voor derden,door huur of anderszins,alle parkeergarages,garages,benzinestations en onderhoudsvoorzieningen aankopen uitbaten en bouwen.
- De studie en de aanleg van woonwijken,met inbegrip van de aanleg van wegen,autosnelwegen,rioleringen,water- en gasdistributienetten,rioleringsnetten,elektriciteits- en telecommunicatienetten en andere civieltechnische werken,n.e.g.,
- De vennootschap kan verbintenissen aangaan als bouwadviseur (civieltechnische studies en diverse technische uitrustingen voor gebouwen),alle materialen aankopen,alle nodige contracten met ondernemingen sluiten,alle wissel-,commissie- en makelaarsverrichtingen uitvoeren.
- Het verlenen van technisch,administratief en commercieel advies en bijstand aan alle vennootschappen en ondernemingen in alle aangelegenheden die betrekking hebben op de vastgoedsector
- Alle werkzaamheden en verrichtingen die verband houden met de samenstelling en het beheer van roerende en/of onroerende goederen en de leasing van roerende en/of onroerende goederen aan derden,o.a het bekomen door aankoop of anderszins,de verkoop,de ruil,de bouw,de verbouwing,de verbetering,uitrusting de inrichting,de verfraaiing,het onderhoud,de (ver)huur,de verkaveling de prospectie en de uitbating van roerende en/of onroerende goederen,evenals alle verrichtingen die,rechtstreeks of onrechtstreeks,met deze doelstellingen verband houden en die de groei en de opbrengst van een roerend en/of onroerend vermogen kunnen bevorderen,evenals het zich borg stellen voor de goede uitvoering van de verbintenissen aangegaan door derden die over deze roerende en/of onroerende goederen zouden beschikken;
- Alle verhuuractiviteiten van toeristische accommodatie
- Alle conciërgediensten en ondersteunende diensten bij de verhuur van toeristische accommodatie
- Alle activiteiten met betrekking tot het beheer,de exploitatie en de promotie van toeristische accommodatie,seizoensverhuur en vakantiehuizen,met name via onlineplatforms zoals Airbnb.
- De aankoop,verkoop,import,export,klein- en groothandel,ambulante handel en openbare aanbesteding van alle producten,eventueel openbare markten;
- Kleinhandel van alle soorten producten per post of via internet (e-commerce);
- Dienstverlening binnen het kader van het doel,inclusief vermogensbeheer.
- DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
- Durée illimitée
- Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
- CODECRAFTER SOLUTIONS
- Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
- « Vlaams Gewest, administratieve zetels,agentschappen,werkhuizen,stapelplaatsen,bijkantoren in België of buitenland bij enkel besluit… » (acte en néerlandais)
Qui la représente, et comment
- Qui signeQui peut engager la société envers les tiers, par exemple en signant un contrat.
- Chaque administrateur seul
- Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
- « Bestuursorgaan, algemene vergadering bepaalt aantal,duur opdracht en bij meerdere bevoegdheid » (acte en néerlandais)« Vaste of evenredige vergoeding, algemene kosten los van representatie-,reis-en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)
Capital, actions et bénéfice
- Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
- « Prijs geboden door oorspronkelijke kandidaat-overnemer, Overdracht van aandelen » (acte en néerlandais)
- Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
- « In geld met uitgifte van nieuwe aandelen, naar evenredigheid van aantal aandelen dat zij bezitten » (acte en néerlandais)
Contrôle et fin
- Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
- « Beslissing algemene vergadering beslissende in vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
- Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
- « Ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)