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ClusterTech

Actif
SRLconstituée en 20233 ans d'activitéVijverstraat 69, 9860 Oosterzele, BelgiqueBCE : BE 0805.881.740
Résumé

ClusterTech est active depuis 2023 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 480 737 € et un résultat net de 152 487 €. La solvabilité se classe au-dessus de 48 % des 318 entreprises du même secteur (NACE 58, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est de 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Édition d’autres logiciels
NACE 58290
1 établissement
Taille
1,1 M €total du bilan 2025
Capitaux propres
480 737 €
Bénéfice
152 487 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma abrégé)
Santé financière
93 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
0,1 %
Structure
Comptes 197 jours en avance1 acte lu sur 3
Pourquoi 93augmente le risqueConstituée en 2023abaisse le risqueTaille : total du bilan 1,1 M €Secteur NACE 58Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 18-07-2025)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
93 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 48 % des entreprises comparables (NACE 58, micro-entreprises)
Solidité financière
Solide
Solvabilité 69
capitaux propres 44,1 % du total du bilan
Liquidité 38
dettes à court terme 38,0 % · trésorerie 4,1 %
Rentabilité 86
rendement des actifs 14,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Environ 1 entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur 0,1 % (1 273 micro-entreprises, NACE 58)
Évolution sur 24 mois 11-2024 : 0,5 % 12-2024 : 0,5 %● inchangé vs 11-2024 01-2025 : 0,5 %● inchangé vs 12-2024 02-2025 : 0,5 %● inchangé vs 01-2025 03-2025 : 0,6 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 02-2025 04-2025 : 0,6 %● inchangé vs 03-2025 05-2025 : 0,6 %● inchangé vs 04-2025 06-2025 : 0,7 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 05-2025valeur la plus haute 07-2025 : 0,6 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 06-2025 08-2025 : 0,1 %▼ -0,5 point de pourcentage vs 07-2025valeur la plus basse 09-2025 : 0,1 %● inchangé vs 08-2025 10-2025 : 0,1 %● inchangé vs 09-2025 11-2025 : 0,1 %● inchangé vs 10-2025 12-2025 : 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %● inchangé vs 07-2026 09-2026 : 0,1 %● inchangé vs 08-2026 10-2026 : 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit acceptable jusqu'à 40 000 € à 30 jours
Liquidité insuffisante (ratio de liquidité 0,55, sous 1 ; dettes à court terme : 38 % et trésorerie : 4,1 % du total du bilan), et 55,9 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 58, micro-entreprises) : elle fait mieux que 47 % d'entre elles en solvabilité, 24 % en liquidité et 74 % en rentabilité.

La probabilité de faillite a été calculée le 14-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Taille : total du bilan 1,1 M €
Les entreprises de cette taille font moins souvent faillite ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Secteur NACE 58
BCE
augmente le risque · Constituée en 2023
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
abaisse le risque · Chiffres de l'exercice 2025 (déposés le 18-07-2025)
BNB · comptes annuels
neutre · Derniers comptes déposés dans les délais
Les comptes de l'exercice clôturé le 30-06-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-01-2026 ; ils l'ont été le 18-07-2025, soit 197 jours avant l'échéance.
BNB · 1 dépôt
Écart par rapport à l'échéance
2025
197 jours d'avance
← avant l'échéance après l'échéance →
Vérifié, rien à signaler (1)
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2023.
Publications BCE · notre couverture
  1. Capital & actions · Modification des…Émission d'actions · Capital ·…
  2. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma abrégé

Finances · exercice 2025, schéma abrégé

Capitaux propres
480 737 €
Total actif
1,1 M €
Résultat net
152 487 €
Fonds de roulement
-185 997 €

Chiffre d'affaires et marge EBIT non publiés : le schéma abrégé ne les exige pas.

Composition du bilan
Actif 1,1 M €
Actifs immobilisés 862 505 €
Actifs circulants 228 519 €
Passif 1,1 M €
Capitaux propres 480 737 €
Dettes 610 287 €
Les dettes financent 55,9 % du total du bilan.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025
EBITDA
595 895 €
Cash-flow
541 124 €
Liquidité générale
0,55
Taux d'endettement
1,27
ROE
31,7 %
ROA
14,0 %
Couverture des intérêts
12,51
Dettes ≤ 1 an
414 516 €
Dettes > 1 an
193 711 €
Impôts
11 902 €

Entreprises comparables

Observation historique

Des 3 127 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 0,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 97,2 % existent encore.

  • Petite
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
0,8 % a fait faillite
1,9 % a cessé autrement
97,2 % existe encore

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite de 0,1 % sur douze mois ; le groupe ne la contredit pas.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 474 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 3 127 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 · 41 postes
Bilan Code2025
Actif
Total de l'actif20/581,1 M €
Actifs immobilisés21/280,9 M €
Immobilisations corporelles22/270,9 M €
Installations, machines et outillage230,9 M €
Mobilier et matériel roulant240,002 M €
Actifs circulants29/580,2 M €
Créances à un an au plus40/410,1 M €
Créances commerciales400,02 M €
Autres créances410,1 M €
Valeurs disponibles54/580,04 M €
Comptes de régularisation490/10,07 M €
Passif
Total du passif10/491,1 M €
Capitaux propres10/150,5 M €
Apport10/110,3 M €
Bénéfice (perte) reporté(e)140,2 M €
Dettes17/490,6 M €
Dettes à plus d'un an170,2 M €
Dettes financières170/40,2 M €
Dettes à un an au plus42/480,4 M €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,4 M €
Dettes financières430,007 M €
Établissements de crédit430/80,007 M €
Dettes commerciales440,002 M €
Fournisseurs440/40,002 M €
Comptes de régularisation492/30,002 M €
Résultat Code2025
Produits d'exploitation non récurrents76A0,06 M €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles6300,4 M €
Autres charges d'exploitation640/80,001 M €
Charges d'exploitation non récurrentes66A0,001 M €
Marge brute d'exploitation99000,6 M €
Bénéfice (perte) d'exploitation99010,2 M €
Produits financiers75/76B0,005 M €
Produits financiers récurrents750,005 M €
Charges financières65/66B0,05 M €
Charges financières récurrentes650,05 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts99030,2 M €
Impôts sur le résultat67/770,01 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice99040,2 M €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter99050,2 M €
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter99060,2 M €
Bilan social
Effectif moyen du personnel (ETP)90870,0

L'annexe de ces comptes annuels (12 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste2025
Produits d'exploitation non récurrents76A57 140 €
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630388 636 €
Autres charges d'exploitation640/8822 €
Charges d'exploitation non récurrentes66A658 €
Marge brute d'exploitation9900597 374 €
Bénéfice (perte) d'exploitation9901207 259 €
Produits financiers75/76B4 783 €
Produits financiers récurrents754 783 €
Charges financières65/66B47 652 €
Charges financières récurrentes6547 652 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts9903164 390 €
Impôts sur le résultat67/7711 902 €
Bénéfice (perte) de l'exercice9904152 487 €
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter9905152 487 €
Poste2025
Actif
Total de l'actif20/581,1 M €
Actifs immobilisés21/280,9 M €
Immobilisations corporelles22/270,9 M €
Installations, machines et outillage230,9 M €
Mobilier et matériel roulant240,002 M €
Actifs circulants29/580,2 M €
Créances à un an au plus40/410,1 M €
Créances commerciales400,02 M €
Autres créances410,1 M €
Valeurs disponibles54/580,04 M €
Comptes de régularisation490/10,07 M €
Passif
Total du passif10/491,1 M €
Capitaux propres10/150,5 M €
Apport10/110,3 M €
Bénéfice (perte) reporté(e)140,2 M €
Dettes17/490,6 M €
Dettes à plus d'un an170,2 M €
Dettes financières170/40,2 M €
Dettes à un an au plus42/480,4 M €
Dettes à plus d'un an échéant dans l'année420,4 M €
Dettes financières430,007 M €
Établissements de crédit430/80,007 M €
Dettes commerciales440,002 M €
Fournisseurs440/40,002 M €
Comptes de régularisation492/30,002 M €
Poste2025
Bénéfice (perte) de l'exercice9904152 487 €
+ Amortissements et réductions de valeur630388 636 €
Flux d'exploitation (approximation)541 124 €

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (1)
Exercice Type Dépôt Référence
30-06-2025 schéma abrégé 18-07-2025 2025-00284351

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 1 311 entreprises actives dont l'activité principale est « Édition d’autres logiciels » (NACE 58290), les chiffres de 601 sont connus. 394 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
Aucun dirigeant relevé pour l'instant : 1 acte du Moniteur belge traité sur 3. Voir les fonctions à la BCE →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Le capital au fil des ans
  1. 29-12-2025 Capital mentionné dans l'acte · 12 497 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

Aucun dirigeant relevé pour l'instant : 1 acte du Moniteur belge traité sur 3.

Historique

ClusterTech a été constituée le 15 septembre 2023 sous forme de SRL.1 L'entreprise a déposé des comptes annuels une fois, pour l'exercice 2025.2

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

2025
29-12
Acte du Moniteur Capital & actions · Modification des statuts
Émission d'actions · Capital · Procuration9 constatations ▸
  • Assemblée générale, 22-12-2025
  • Émission d'actions, « B », 139517.38 (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « verzaking aan verslaggeving bij inbreng in speciën, verslaggeving voorzien in §1 van zelfde artikel » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « bestaande aandeelhouders, verzaking aan wettelijk voorkeurrecht » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « inschrijving en volstorting van de inbreng » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « vaststelling dat de inbreng is verwezenlijkt » (acte en néerlandais)
  • Autre disposition, « coördinatie van de statuten » (acte en néerlandais)
  • Capital
  • Procuration
18-07
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma abrégé
Acte du MoniteurDépôt BNB
1 acte lu sur 3
À propos des actes non lus

Sur les 3 actes du Moniteur belge que nous connaissons pour cette entreprise, 1 a été lu. Les 2 autres ne l'ont pas encore été : ce qui s'y trouve n'a ici été ni constaté ni réfuté.

Faire lire en priorité Connectez-vous pour placer cette entreprise en tête de la file de lecture.

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée15-09-2023
Clôture de l'exercice30-06
Activités, NACEBEL 2025
58290Édition d’autres logiciels
62100Activités de programmation informatique
62200Activités de conseil en informatique et de gestion d’installations informatiques
62900Autres activités de service informatique
63100Infrastructure informatique, traitement de données, hébergement et activités connexes
82990Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a.
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:0805881740
Autre identifiant 9925:BE0805881740
Inscrite 26-12-2024

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 15 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Oosterzele · 1 unité d'établissement depuis 2023
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
788 m²
Emprise au sol bâtie
181 m²
Volume, LiDAR
908 m³
Parcelle 44046A0706/00L000, Flandre · bâtiment le plus haut 7,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
5 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
ClusterTech
Vijverstraat 69, 9860 OosterzeleÉdition d’autres logiciels
depuis 2023n° d'unité 2.349.704.442
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
44046A0706/00L000 Flandre 788 m² 1 · 181 m² 7,9 m · 2
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« Het ruimte bieden voor websites, gegevensverwerking en aanverwante activiteiten; De activiteiten in verband met gespecialiseerde hosting… » (acte en néerlandais)
11 activités (acte en néerlandais)
  1. Het ruimte bieden voor websites, gegevensverwerking en aanverwante activiteiten;
  2. De activiteiten in verband met gespecialiseerde hosting, waaronder, webhosting, streaming services, application hosting;
  3. Het voorzien van toepassingsmodaliteiten;
  4. Het ter beschikking stellen aan klanten van mainframefaciliteiten op basis van tijdsgebruik;
  5. De gegevensverwerking, waaronder, de volledige verwerking van gegevens voor rekening van derden, het maken van gespecialiseerde rapporten op basis van gegevens die geleverd worden door de klant en het nummeren van documenten;
  6. Het invoeren van gegevens;
  7. Toegang tot internetplatforms verkopen;
  8. Het analyseren en ontwerpen van computersystemen waarbij hardware, software en communicatietechnologie worden geïntegreerd. De dienstverlening kan ook een opleiding voor de desbetreffende gebruikers omvatten;
  9. Het verlenen van advies over soorten computers (hardware) en hun configuratie en over de toepassing van de bijbehorende programmatuur (software), alsook het analyseren van de behoeften en problemen van de gebruiker en het aanbieden van de beste oplossing;
  10. Zelfstandig consultant die diensten aanbiedt met betrekking tot websites, zichtbaarheid in zoekmachines,...
  11. Alle verrichtingen die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op het beheer van roerend en onroerend patrimonium, met inbegrip van het verwerven en het vervreemden, het laten opschikken, uitrusten, renoveren of ombouwen van alle onroerende goederen met het oog op exploitatie ervan of met het oog op wederverkoop.

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
ClusterTech
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
« Vlaams Gewest, voor zover dit geen wijziging veroorzaakt inzake het op de vennootschap toepasselijke taalregime » (acte en néerlandais)

acte du 29-12-2025

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, met of zonder beperking van duur » (acte en néerlandais)

acte du 29-12-2025

Capital, actions et bénéfice

Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« Alle procedure- en expertisekosten zijn voor de helft ten laste van de overdrager en voor de andere helft ten laste van de koper(s), naar… » (acte en néerlandais)

acte du 29-12-2025

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
Dernier vendredi de décembre

acte du 29-12-2025

Contrôle et fin

Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Vormen vereist voor statutenwijziging, op elk moment » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Bij ontbinding om welke reden en op welk ogenblik ook, bestuurder(s) in functie krachtens statuten indien geen andere vereffenaar benoemd » (acte en néerlandais)

acte du 29-12-2025

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Aandelen moeten bij hun uitgifte worden volgestort, tenzij het bevoegde orgaan hier anders over beslist, stortingsplicht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Ten minste vijftien dagen, inbreng in geld met uitgifte van nieuwe aandelen – recht van voorkeur » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Aard van de aandelen, ingeschreven in het register van aandelen op naam; dit register omvat de vermeldingen die zijn voorgeschreven door het… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Vergoeding van de bestuurders, op algemene kosten,los van representatie-,reis-en verplaatsingskosten » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Dagelijks bestuur, kan hen op elk ogenblik ontslaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Controle van de vennootschap, een of meerdere commissarissen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Toegang tot de algemene vergadering, voldoen aan voorwaarden voor toelating en voor aandeelhouders voor uitoefening stemrecht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Zittingen-processen-verbaal, aanwezigheidslijst en eventuele verslagen,volmachten of schriftelijke stemmingen worden aangehecht » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Beraadslagingen algemene vergadering, elke aandeelhouder kan aan ieder ander persoon,al dan niet aandeelhouder,door alle middelen van… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Verdaging algemene vergadering, tijdens de zitting » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Schriftelijke algemene vergadering, niet tijdig toegekomen unaniem goedgekeurde besluiten in één of meerdere exemplaren verliezen elke… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Algemene vergadering op afstand en voorafgaande stemming, langs elektronische weg via in oproeping vermeld adres » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Bestemming winst-reserves, winstuitkering slechts voor zover voldaan aan wettelijke vereisten balanstest en liquiditeitstest » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Uitkering dividenden en interimdividenden, winst lopende boekjaar of winst voorgaande boekjaar zolang jaarrekening nog niet goedgekeurd » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Nog in natura voorhanden goederen op dezelfde wijze verdeeld, aanzuivering alle schulden lasten en kosten of consignatie nodige sommen » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Alle mededelingen aanmaningen dagvaardingen en betekeningen geldig, woonstkeuze » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Elk betwisting omtrent zaken vennootschap en uitvoering statuten tussen vennootschap effectenhouders bestuurders commissarissen en… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Gemeen recht, clausules strijdig met dwingende bepalingen geacht niet geschreven » (acte en néerlandais)

acte du 29-12-2025