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Cleverpath

Actif
SRLconstituée en 20242 ans d'activitéFonteinstraat 139, 3000 Leuven, BelgiqueBCE : BE 1015.139.741
Résumé

Cleverpath est active depuis 2024 et le Moniteur belge ne contient aucun signal d'insolvabilité ou d'avertissement. Les comptes annuels de 2025 montrent des capitaux propres de 77 524 € et un résultat net de 63 349 €. La solvabilité se classe au-dessus de 81 % des 20 589 entreprises du même secteur (NACE 86, exercice 2025). La probabilité de faillite calculée sur 12 mois est inférieure à 0,1 % (très faible).

Aperçu

Activité
Activités de médecine spécialisée
NACE 86220
1 établissement
Taille
87 968 €total du bilan 2025
Capitaux propres
77 524 €
Bénéfice
63 349 €
Chiffre d'affaires non publié (schéma micro)
Santé financière
98 Excellent Score Checked 2025
Probabilité de faillitedans les 12 mois
< 0,1 %
Structure
Comptes déposés avec 28 jours de retard
Pourquoi 98augmente le risqueConstituée en 2024abaisse le risqueSecteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)Liquidité : ratio de liquidité 8,24, trésorerie 71 702 €Capitaux propres 77 524 € (88,1 % du total du bilan)Voir le détail

Score Checked

Score 2025
98 / 100
Excellent
Probabilité dans cette classe : moins de 0,55 %
Financièrement meilleure que 87 % des entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises)
Solidité financière · trait = 2024
Solide
Solvabilité 100+5
capitaux propres 88,1 % du total du bilan
Liquidité 99+35
dettes à court terme 11,9 % · trésorerie 81,5 %
Rentabilité 100=
rendement des actifs 72,0 %
Probabilité de faillite à 12 mois
< 0,1 % Très faible
0 %0,5 %1,5 %4 %10 %≥ 25 %

Moins d'une entreprise comparable sur 1 000 fait faillite dans les 12 mois (estimation).

Médiane du secteur < 0,1 % (24 112 micro-entreprises, NACE 86)
Évolution sur 24 mois 11-2025 : < 0,1 % 12-2025 : < 0,1 %● inchangé vs 11-2025 01-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 12-2025 02-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 01-2026 03-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 02-2026 04-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 03-2026 05-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 04-2026 06-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 05-2026 07-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 06-2026 08-2026 : 0,1 %▲ +0,1 point de pourcentage vs 07-2026valeur la plus haute 09-2026 : < 0,1 %▼ -0,1 point de pourcentage vs 08-2026valeur la plus basse 10-2026 : < 0,1 %● inchangé vs 09-2026
Crédit jusqu'à 7 000 € à 30 jours, uniquement à des conditions plus strictes: jeune entreprise (moins de 3 ans) sans historique
Liquidité confortable (ratio de liquidité 8,24 contre 2,84 en 2024, au-dessus du seuil usuel de 1,5 ; dettes à court terme : 11,9 % et trésorerie : 81,5 % du total du bilan), et 11,9 % de l'actif est financé par des dettes et des provisions.
Comment c'est calculé

La classe découle de la probabilité de faillite, sur une échelle où 10 points de plus la divisent environ par deux :

75-100 Excellent moins de 0,55 %
60-74 Sain 0,55 % à 1,5 %
45-59 Acceptable 1,5 % à 4,2 %
25-44 Faible 4,2 % à 15,0 %
0-24 Critique plus de 15,0 %

La place de l'entreprise dans sa classe dépend pour moitié de la probabilité de faillite et pour moitié de sa performance face aux entreprises comparables (NACE 86, micro-entreprises) : elle fait mieux que 82 % d'entre elles en solvabilité, 88 % en liquidité, 80 % en rentabilité et 98 % en croissance.

La probabilité de faillite a été calculée le 23-10-2026 par le modèle de faillite du 2 octobre 2026, qui apprend des faillites belges et lit les registres, les comptes annuels et le Moniteur belge.

Certains faits plafonnent le score, quelle que soit la probabilité. Des capitaux propres négatifs ou nuls, une perte lourde, une situation particulière à la BCE, un dépôt manquant ou des comptes déposés avec plus de 90 jours de retard le limitent au plus à Acceptable (59) ; deux dépôts manquants, à Faible (44). Une réorganisation judiciaire en cours ou la fin de l'entreprise (faillite, dissolution, liquidation) le limite au plus à Critique (24).

Vérifier le crédit pour le montant et le délai de votre choix

Affichez le maximum recommandé et voyez comment l'avis évolue selon le montant, le délai et l'acompte.

Signaux

Cinq signaux.
abaisse le risqueaugmente le risqueneutre
abaisse le risque · Secteur Activités pour la santé humaine (NACE 86)
BCE
abaisse le risque · Liquidité : ratio de liquidité 8,24, trésorerie 71 702 €
BNB · comptes annuels
abaisse le risque · Capitaux propres 77 524 € (88,1 % du total du bilan)
BNB · comptes annuels
augmente le risque · Constituée en 2024
Les entreprises de cet âge font plus souvent faillite que les plus anciennes ; le poids de ce facteur dépend du reste de son profil.
BCE
neutre · Dépôt après l'échéance
Les comptes de l'exercice clôturé le 31-12-2025 devaient être déposés au plus tard le 31-07-2026 ; ils l'ont été le 28-08-2026, soit 28 jours plus tard. Pour situer : 47 % des dépôts belges arrivent en retard ; parmi les entreprises en retard de 1 à 90 jours, 2,0 % sont aujourd'hui dans une situation juridique anormale, contre 1,66 % en moyenne. Nous le signalons comme un fait, sans l'intégrer au score.
BNB · 2 dépôts
Écart par rapport à l'échéance
2025
28 jours de retard
2024
28 jours de retard
← avant l'échéance après l'échéance →
trait = médiane de tous les dépôts belgesrond = médiane du secteur

Cette entreprise a déposé ses 2 derniers comptes en moyenne 28 jours après l'échéance ; la médiane du secteur (NACE 86) pour l'exercice 2024 est 7 jours avant l'échéance, et 36 % de ces entreprises ont déposé en retard.

Vérifié, rien à signaler (2)
neutre · Le prochain délai court encore
Le prochain exercice se clôture le 31-12-2026 ; ses comptes doivent être déposés au plus tard le 31-07-2027. Rien n'est en retard à ce jour.
Code des sociétés · sept mois
Position dans le délai en cours
24-10-2026 aujourd'hui31-12-2026 fin d'exercice31-07-2027 délai
neutre · Aucune radiation dans les publications BCE
Vérifié depuis la constitution en 2024.
Publications BCE · notre couverture
  1. Comptes annuels déposésexercice 2025 · schéma micro…
  2. La liquidité a plus que doublératio de liquidité 8,24
  3. Comptes annuels déposésexercice 2024 · schéma micro…

Finances · exercice 2025, schéma micro

Comptes annuels 2025 déposés en retard (28 jours) Déposés le 28 août 2026, délai 31 juillet 2026 (7 mois après la clôture du 31 décembre 2025, CSA art. 3:10). Source : BNB, 2026-00490252.

Chiffre d'affaires
0 €
Total actif
87 968 €▲ 335 %
2024 · 20 205 €
Résultat net
63 349 €▲ 438 %
2024 · 11 775 €
Fonds de roulement
75 565 €▲ 579 %
2024 · 11 121 €
Évolution au fil des années

2024 à 2025, 2 exercices

Le résultat d'exploitation progresse en 2025 ; 2025 se situe 440 % au-dessus de 2024.

Ce que l'entreprise a vendu par exercice et ce qu'il en est resté. Une perte se trouve sous la ligne zéro.

Résultat d'exploitation80 078 € 2025 Résultat net63 349 € 2025

Utilisez les flèches sur le graphique pour les chiffres par année.

Secteur : la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30. Pointillé : la médiane. Disponible pour Résultat net, Capitaux propres, Total actif, Fonds de roulement, Solvabilité, Liquidité générale, Rentabilité des actifs (ROA).

Chaque chiffre avec sa variation par rapport à l'exercice précédent
favorable défavorable
Poste20242025
Chiffre d'affaires0 €-
Résultat d'exploitation14 829 €-80 078 €▲ 440 %
Résultat net11 775 €en dessous de la moitié centrale du secteur-63 349 €dans la moitié centrale du secteur▲ 438 %
Capitaux propres14 175 €en dessous de la moitié centrale du secteur-77 524 €dans la moitié centrale du secteur▲ 447 %
Total actif20 205 €en dessous de la moitié centrale du secteur-87 968 €en dessous de la moitié centrale du secteur▲ 335 %
Dettes6 031 €-10 443 €▲ 73,2 %
Fonds de roulement11 121 €en dessous de la moitié centrale du secteur-75 565 €dans la moitié centrale du secteur▲ 579 %
Solvabilité70,2 %dans la moitié centrale du secteur-88,1 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 18,0pp
Liquidité générale2,84dans la moitié centrale du secteur-8,24au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 5,39
Rentabilité des actifs (ROA)58,3 %au-dessus de la moitié centrale du secteur-72,0 %au-dessus de la moitié centrale du secteur▲ 13,7pp
au-dessus dans en dessous la moitié centrale de NACE 86, Activités pour la santé humaine : un quart des entreprises se situe en dessous, un quart au-dessus. Chaque année comparée à des comptes du même schéma, et seulement s'il y en a au moins 30.
Composition du bilan
2025 en couleur, 2024 en barre grise dessous
Actif 87 968 €
Actifs immobilisés 1 959 € ▼ 35,9 %
Actifs circulants 86 009 € ▲ 401 %
Passif 87 968 €
Capitaux propres 77 524 € ▲ 447 %
Dettes 10 443 € ▲ 73,2 %
La part des dettes dans le total du bilan recule de 29,8 % à 11,9 %. Les capitaux propres et la dette sont plus élevés.
Chiffres clés et ratios
valeur 2025 · variation par rapport à 2024
EBITDA
81 173 €▲
2024 · 15 061 €
Cash-flow
64 445 €▲
2024 · 12 007 €
Taux d'endettement
0,13▼
2024 · 0,43
ROE
81,7 %▼
2024 · 83,1 %
Couverture des intérêts
plus de 100
Dettes ≤ 1 an
10 443 €▲
2024 · 6 031 €
Impôts
16 747 €▲
2024 · 3 054 €
Le vert signale une évolution favorable, même quand le chiffre lui-même baisse : comme pour les dettes ou le taux d'endettement.

Entreprises comparables

Observation historique

Des 39 278 entreprises qui, en juillet 2024, ressemblaient à celle-ci aujourd'hui, 1,8 % ont fait faillite dans les 24 mois et 95,8 % existent encore.

  • Micro
  • 2 à 5 ans
  • solvabilité de 30 % ou plus
  • bénéfice d'au moins 5 % du bilan
1,8 % a fait faillite
2,3 % a cessé autrement
95,8 % existe encore

Pour encore 0,1 %, on sait qu'elles ont cessé, mais pas si c'était dans ces 24 mois.

Pour cette entreprise elle-même, Checked calcule une probabilité de faillite plus basse : < 0,1 % sur douze mois. Le score lit davantage sur cette entreprise que les quatre caractéristiques du groupe ; les deux chiffres sont justes pour ce qu'ils mesurent.

Quelle est la fiabilité de cette règle ?

Testée sur l'année précédente, sans utiliser cette année elle-même : les groupes de juillet 2023 ont attribué à chacune des 497 473 entreprises de juillet 2024 le taux de faillite de son groupe. Attendu : 1,6 % ; réellement en faillite dans les 24 mois : 1,7 %.

Les entreprises en dix groupes égaux, du taux attendu le plus bas au plus haut.
Groupe Attendu Réel
1 0,2 % 0,2 %
2 0,3 % 0,5 %
3 0,5 % 0,6 %
4 0,7 % 0,8 %
5 0,9 % 1,0 %
6 1,3 % 1,5 %
7 1,6 % 1,8 %
8 1,8 % 1,8 %
9 3,0 % 3,1 %
10 5,6 % 6,2 %

La règle classe bien : une entreprise tombée en faillite a reçu un taux plus élevé qu'une entreprise restée en activité dans 74,5 % des comparaisons. Le niveau suit la conjoncture : une année avec plus de faillites, le taux réel dépasse celui de l'année précédente.

Une observation sur 39 278 entreprises comparables, pas une prévision pour cette entreprise. Le secteur n'est pas pris en compte : le registre ne conserve pas le secteur des entreprises qui ont cessé leurs activités, ce qui embellirait le résultat.

Comptes annuels
Comptes annuels déposés Tels que déposés à la BNB · 2025 par rapport à 2024 · 37 postes
Bilan Code20242025
Actif
Total de l'actif20/5820 205 €87 968 €▲
Actifs immobilisés21/283 054 €1 959 €▼
Immobilisations corporelles22/273 054 €1 959 €▼
Mobilier et matériel roulant243 054 €1 959 €▼
Actifs circulants29/5817 151 €86 009 €▲
Créances à un an au plus40/418 500 €9 800 €▲
Créances commerciales408 500 €9 800 €▲
Valeurs disponibles54/584 290 €71 702 €▲
Comptes de régularisation490/14 361 €4 507 €▲
Passif
Total du passif10/4920 205 €87 968 €▲
Capitaux propres10/1514 175 €77 524 €▲
Apport10/112 400 €2 400 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1411 775 €75 124 €▲
Dettes17/496 031 €10 443 €▲
Dettes à un an au plus42/486 031 €10 443 €▲
Dettes commerciales441 643 €1 658 €▲
Fournisseurs440/41 643 €1 658 €▲
Dettes fiscales, salariales et sociales453 054 €7 739 €▲
Impôts450/33 054 €7 739 €▲
Rémunérations et charges sociales454/90 €-
Autres dettes47/481 334 €1 047 €▼
Résultat Code20242025
Chiffre d'affaires700 €-
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/610 €-
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630232 €1 095 €▲
Autres charges d'exploitation640/8-171 €
Marge brute d'exploitation990015 061 €81 344 €▲
Bénéfice (perte) d'exploitation990114 829 €80 078 €▲
Produits financiers75/76B-28 €
Produits financiers récurrents75-28 €
Charges financières65/66B-9 €
Charges financières récurrentes65-9 €
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990314 829 €80 097 €▲
Impôts sur le résultat67/773 054 €16 747 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice990411 775 €63 349 €▲
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990511 775 €63 349 €▲
Affectations et prélèvements
Bénéfice (perte) à affecter990611 775 €75 124 €▲
Bénéfice (perte) reporté(e) de l'exercice précédent14P-11 775 €

L'annexe de ces comptes annuels (4 rubriques : états des actifs et des dettes, ventilations de charges, droits et engagements) ne figure pas dans cet aperçu.

Poste20242025Écart
Chiffre d'affaires700 €--
Approvisionnements, marchandises, services et biens divers60/610 €--
Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles630232 €1 095 €▲ 372 %
Autres charges d'exploitation640/8-171 €-
Marge brute d'exploitation990015 061 €81 344 €▲ 440 %
Bénéfice (perte) d'exploitation990114 829 €80 078 €▲ 440 %
Produits financiers75/76B-28 €-
Produits financiers récurrents75-28 €-
Charges financières65/66B-9 €-
Charges financières récurrentes65-9 €-
Bénéfice (perte) de l'exercice avant impôts990314 829 €80 097 €▲ 440 %
Impôts sur le résultat67/773 054 €16 747 €▲ 448 %
Bénéfice (perte) de l'exercice990411 775 €63 349 €▲ 438 %
Bénéfice (perte) de l'exercice à affecter990511 775 €63 349 €▲ 438 %
Poste20242025Écart
Actif
Total de l'actif20/5820 205 €87 968 €▲ 335 %
Actifs immobilisés21/283 054 €1 959 €▼ 35,9 %
Immobilisations corporelles22/273 054 €1 959 €▼ 35,9 %
Mobilier et matériel roulant243 054 €1 959 €▼ 35,9 %
Actifs circulants29/5817 151 €86 009 €▲ 401 %
Créances à un an au plus40/418 500 €9 800 €▲ 15,3 %
Créances commerciales408 500 €9 800 €▲ 15,3 %
Valeurs disponibles54/584 290 €71 702 €▲ 1 571 %
Comptes de régularisation490/14 361 €4 507 €▲ 3,3 %
Passif
Total du passif10/4920 205 €87 968 €▲ 335 %
Capitaux propres10/1514 175 €77 524 €▲ 447 %
Apport10/112 400 €2 400 €=
Bénéfice (perte) reporté(e)1411 775 €75 124 €▲ 538 %
Dettes17/496 031 €10 443 €▲ 73,2 %
Dettes à un an au plus42/486 031 €10 443 €▲ 73,2 %
Dettes commerciales441 643 €1 658 €▲ 0,9 %
Fournisseurs440/41 643 €1 658 €▲ 0,9 %
Dettes fiscales, salariales et sociales453 054 €7 739 €▲ 153 %
Impôts450/33 054 €7 739 €▲ 153 %
Rémunérations et charges sociales454/90 €--
Autres dettes47/481 334 €1 047 €▼ 21,5 %
Poste20242025Écart
Bénéfice (perte) de l'exercice990411 775 €63 349 €▲ 438 %
+ Amortissements et réductions de valeur630232 €1 095 €▲ 372 %
Flux d'exploitation (approximation)12 007 €64 445 €▲ 437 %
Investissements en immobilisations (approximation)-0 €-
Variation des valeurs disponibles-67 412 €-

Simplifié et dérivé : les comptes annuels belges ne contiennent pas de tableau de flux, ces lignes viennent donc du compte de résultats et des mouvements du bilan.

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Dépôts à la Banque nationale (2)
Exercice Type Dépôt Référence
31-12-2025 schéma micro 28-08-2026 2026-00490252
31-12-2024 schéma micro 28-08-2025 2025-00426046

Entreprises similaires · même secteur, taille comparable

Sur les 16 584 entreprises actives dont l'activité principale est « Activités de médecine spécialisée » (NACE 86220), les chiffres de 8 110 sont connus. 5 974 ont des capitaux propres compris entre le dixième et dix fois ceux de cette entreprise. Ces 5 entreprises en sont les plus proches. Voir tout le secteur

Marchés publics : Aucun marché public européen attribué trouvé depuis octobre 2016. Les marchés sous les seuils européens ne figurent pas dans TED.

Dirigeants

Dirigeants
1 dirigeant, aucun changement depuis 2024
LURQUIN Eveline
Administrateur non statutaire · depuis le 15-10-2024
Actif
Déduit des actes publiés au Moniteur belge. La BCE tient la liste officielle des titulaires de fonctions ; nous ne la lisons pas, les deux peuvent donc différer. Voir les fonctions à la BCE →

Historique des mandats

1 personne depuis 2024, 1 en fonction
Afficher
  • Organe d'administration
Mandats par personne, avec dates de début et de fin
Nom Fonctions et périodes
LURQUIN Eveline
  • Administrateur non statutaire, du 15-10-2024 à ce jour
Voir l'administration, le nom et le siège à une date →

Actionnariat et capital

Capital et actionnaires

Actionnaires selon les actes
À la constitution acte du 17-10-2024 ↗

Le Moniteur belge ne cite des actionnaires que lorsqu'un acte les mentionne ; le registre des actions lui-même n'est pas publié.

Le capital au fil des ans
  1. 17-10-2024 Constitution · 2 400 € · 2 400 actions

Groupe et réseau

Connexions & réseau

1 dirigeant actuel
Profondeur

Le réseau part des dirigeants de cette entreprise. Les autres entreprises qu’ils dirigent apparaissent ici comme nœuds.

Cette entreprise Entreprise Dirigeant Actionnariat +N : liens pas encore affichés Cliquez sur un nœud pour aller plus loin, glissez pour réorganiser, zoomez avec la molette.

Historique

Le 15 octobre 2024, Cleverpath a été constituée sous forme de SRL par une personne physique, avec un capital de départ de 2 400 €.12 LURQUIN Eveline est administrateur non statutaire de l'entreprise depuis 2024.2 L'entreprise a déposé 2 comptes annuels, les derniers pour l'exercice 2025.3

  1. 1Banque-Carrefour des Entreprises
  2. 2Moniteur belge du 17-10-2024
  3. 3Banque nationale, comptes annuels 2025

Actes, dépôts et jalons financiers

Prochain dépôt, exercice 2026, attendu avant le 31-07-2027
2026
28-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2025 · schéma micro · 28 jours de retard
2025
31-12
Financier La liquidité a plus que doublératio de liquidité 8,24
Ratio de liquidité de 2,84 à 8,24.
28-08
Dépôt BNB Comptes annuels déposés
exercice 2024 · schéma micro · 28 jours de retard
2024
17-10
Acte du Moniteur Constitution
Nomination : LURQUIN Eveline (administrateur non statutaire) · Fondateur · Siège statutaire7 constatations ▸
  • Constitution, 15-10-2024
  • Fondateur, LURQUIN Eveline (fondatrice)
  • Siège statutaire, « 3000 Leuven, Fonteinstraat 139 bus 0402 » (acte en néerlandais)
  • Règle de l'organe d'administration, 1
  • Nomination d'administrateur, LURQUIN Eveline (administrateur non statutaire)
  • Engagements pré-constitutifs, « takeover, alle verbintenissen, verplichtingen en activiteiten ondernomen in naam en voor rekening van vennootschap in oprichting » (acte en néerlandais)
  • Capital de départ, 2 400 €
Jalon financierActe du MoniteurDépôt BNBLes jalons financiers sont datés de la clôture de l'exercice, pas du dépôt.
1 acte lu sur 1

Données BCE

Identification
Forme juridiqueSRL
Constituée15-10-2024
Clôture de l'exercice31-12
Activités, NACEBEL 2025
86220Activités de médecine spécialisée
82990Autres activités de service de soutien aux entreprises n.c.a.
86995Activités dans le domaine de l’alimentation
Facturation électronique
Joignable via Peppol
Identifiant Peppol 0208:1015139741
Inscrite 02-10-2025

Si vous suivez cette entreprise, Checked vous le signale le jour où elle disparaît du registre Peppol.

État du registre au 23 octobre 2026 · Peppol Directory

Les scores et ratios sont calculés par Checked et ne constituent pas une décision de crédit.

Permis d'environnement : Aucune demande de permis trouvée en Flandre. Bruxelles et la Wallonie ne publient pas le demandeur.

Établissements & immobilier

Site & empreinte immobilière
Siège social, Leuven · 1 unité d'établissement depuis 2024
siège établissement L'unité d'établissement sur la carte
Superficie au sol
1 585 m²
Emprise au sol bâtie
191 m²
Volume, LiDAR
4 912 m³
Parcelle 24505F0906/00T000, Flandre · bâtiment le plus haut 27,9 m. Lien par adresse, pas un titre de propriété.
2 entreprises à cette adresse Voir qui est établi ici
1 unité d'établissement
Cleverpath
Fonteinstraat 139, 3000 LeuvenActivités de médecine spécialisée
depuis 2024n° d'unité 2.365.326.390
1 parcelle
Flandre 1 (100%)
Parcelle (capakey) Région Superficie Bâtiments Hauteur / étages
24505F0906/00T000 Flandre 1 585 m² 1 · 191 m² 27,9 m · 9
Comment les parcelles sont liées
Bon à savoir
La parcelle correspond exactement à l'adresse.

Statuts

Ce que fait la société

ObjetLes activités que la société peut exercer selon ses statuts.
« De uitoefening van de geneeskunde door de artsen-aandeelhouders als arts-specialist, met specialisatie in de pathologische anatomie; Alle… » (acte en néerlandais)
8 activités (acte en néerlandais)
  1. De uitoefening van de geneeskunde door de artsen-aandeelhouders als arts-specialist, met specialisatie in de pathologische anatomie
  2. Alle werkzaamheden en rechtshandelingen verrichten die van aard zijn de verwezenlijking van haar voorwerp te bevorderen
  3. Deelnemen aan alle ondernemingen die een gelijkaardig voorwerp nastreven
  4. Alle hoegenaamde roerende en onroerende handelingen verrichten, die verband houden met haar voorwerp of die kunnen bijdragen tot de verwezenlijking ervan
  5. Roerende en onroerende goederen en rechten verwerven en beheren en rechtshandelingen dienaangaande stellen
  6. Het aanleggen, het oordeelkundig uitbouwen en beheren van een roerend patrimonium
  7. Alle verrichtingen met betrekking tot roerende goederen en rechten, van welke aard ook, zoals het verwerven door inschrijving of aankoop en het beheren van aandelen, obligaties, kasbons of andere roerende waarden, van welke vorm ook, van Belgische of buitenlandse, bestaande of nog op te richten rechtspersonen en ondernemingen
  8. Risicovolle of speculatieve beleggingen aangaan, overeenkomstig een zeer dynamisch risicoprofiel

L'objet complet figure dans l'acte

DuréeCombien de temps la société existe; le plus souvent illimitée, donc jusqu'à sa dissolution.
Durée illimitée
Dénomination statutaireLe nom sous lequel la société agit selon ses statuts.
Cleverpath
Siège statutaireLa région du siège; elle détermine notamment la langue des documents officiels.
Une disposition dans l'acte

acte du 17-10-2024

Qui la représente, et comment

Règle de l'organe d'administrationComment l'organe d'administration est composé, se réunit et décide.
« Bestuursorgaan, Zij worden door de algemene vergadering benoemd » (acte en néerlandais)
Encore 4 dispositions à ce sujet dans l'acte

acte du 17-10-2024

Capital, actions et bénéfice

Nature des actionsLes catégories d'actions existantes et les droits attachés à chacune.
« Aandelen moeten bij hun uitgifte worden volgestort, In geval van een enige aandeelhouder-bestuurder, bepaalt deze laatste vrij, naargelang… » (acte en néerlandais)
« Op naam, vanaf inschrijving in het register der aandeelhouders » (acte en néerlandais)
Restriction de cessionSi les actionnaires peuvent céder librement leurs actions ou ont besoin d'un agrément.
« De overdracht van de aandelen gebeurt tegen nominale waarde verhoogd met het aandeel in de reserves zoals deze blijkt uit de laatste… » (acte en néerlandais)
Règle d'émission d'actionsComment et par qui de nouvelles actions peuvent être émises.
« De uitgegeven aandelen moeten volledig en, niettegenstaande andersluidende bepaling, onvoorwaardelijk zijn geplaatst., De… » (acte en néerlandais)

acte du 17-10-2024

Assemblées et exercice

Assemblée annuelleQuand les actionnaires se réunissent chaque année, notamment pour approuver les comptes annuels.
« TITEL V. ALGEMENE VERGADERING Artikel 15. Organisatie en bijeenroeping Ieder jaar wordt een gewone algemene vergadering van aandeelhouders… » (acte en néerlandais)
ConvocationComment et combien de temps à l'avance les actionnaires sont convoqués; légalement au moins quinze jours.
Une disposition dans l'acte
Accès à l'assembléeQui peut assister à l'assemblée et ce qu'il faut pour y être admis.
Une disposition dans l'acte
Déroulement de la réunionLe déroulement de l'assemblée, de l'ouverture au procès-verbal.
Une disposition dans l'acte
Ordre du jour de l'assembléeComment l'ordre du jour est fixé et qui peut y ajouter des points.
Une disposition dans l'acte
Règle de voteÀ quelle majorité l'assemblée décide, par exemple simple ou spéciale.
Une disposition dans l'acte
Participation à distanceSi les actionnaires peuvent participer à distance à l'assemblée.
Une disposition dans l'acte

acte du 17-10-2024

Contrôle et fin

CommissaireUn commissaire est un réviseur qui contrôle les comptes annuels; les petites sociétés n'en ont pas besoin. Selon l'acte, la société n'y est pas tenue d'après les critères légaux.
Pas de commissaire
Règle relative au commissaireComment un commissaire est nommé et ce qu'il contrôle, si la société en a un.
Une disposition dans l'acte
Règle de dissolutionQuand et par qui la société peut être dissoute.
« Beslissing algemene vergadering, vormen vereist voor statutenwijziging » (acte en néerlandais)
Règle de liquidationComment le patrimoine est réparti après dissolution: d'abord les créanciers, puis les actionnaires.
« Indien geen andere vereffenaar benoemd, bestuurder(s) in functie » (acte en néerlandais)

acte du 17-10-2024

Autres dispositionsD'autres règles des statuts qui ne relèvent d'aucun des thèmes ci-dessus.

Autre disposition : « Bijkomende praktijk, eenvoudige beslissing van het bevoegd orgaan » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Indien het eigendomsrecht van een aandeel opgesplitst is in blote eigendom en vruchtgebruik, dan worden de vruchtgebruiker en de blote… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « De geneeskunde wordt uitsluitend door de artsen-aandeelhouders uitgeoefend in naam en voor rekening van de vennootschap, en in geen geval… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Disciplinaire veroordeling en schorsing, De getroffen schikkingen betreffende de continuïteit van de zorg dienen te worden meegedeeld aan de… » (acte en néerlandais)
Autre disposition : « Enkel natuurlijke personen, die houder zijn van het diploma van arts mogen de geneeskundige activiteiten, zoals beschreven in artikel 3 van… » (acte en néerlandais)
Répartition du boni de liquidation : « Netto actief en goederen in natura verdeeld naar verhouding van aantal aandelen » (acte en néerlandais)
Encore 11 dispositions dans l'acte, voir l'acte du 17-10-2024

acte du 17-10-2024